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  1. Résultat n°1

    Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

    Date

    1976-1978

    Cote

    5 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aide publique aux entreprises. Industrialisation.…
  2. Résultat n°2

    Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association touristique départementale : procès-verbaux de réunions (1953-1961), documentation publicitaire. Hôtels de tourisme, fréquentations : statistiques mensuelles (1963).

    Date

    1953-1963

    Cote

    8 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Campagne nationale pour fleurir la France (1962).…
  3. Résultat n°3

    Chambre de Commerce et d'industrie : procès-verbaux de séances (1959 - 1961). Ministère de la Reconstruction et du Logement : bulletins statistiques (1957 - 1959).

    Date

    1957-1961

    Cote

    29 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Ministère de l'équipement et du logement.
    • Chambre de Commerce et d'industrie : procès-verbaux…
  4. Résultat n°4

    Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.

    Date

    1972-1975

    Cote

    87 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale, Conseil général : rapports,…
  5. Résultat n°5

    Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

    Date

    1972-1975

    Cote

    88 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale et conseil général : rapports,…
  6. Résultat n°6

    Commission départementale du Conseil général : rapports, voeux.

    Date

    1975-1976

    Cote

    89 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale du Conseil général : rapports,…
  7. Résultat n°7

    Conseil général et commission départementale : rapports, voeux.

    Date

    1972

    Cote

    97 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général et commission départementale : rapports,…
  8. Résultat n°8

    Conseil général et commission départementale : rapports, voeux, procès-verbaux.

    Date

    1972-1973

    Cote

    100 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général et commission départementale : rapports,…
  9. Résultat n°9

    Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux (1955-1959). Commissions d'Admission d'Aide Sociale cantonale : procès-verbaux (1958-1959), ordres du jour (1956-1959). Aide sociale : dossiers (sans date).

    Date

    1955-1959

    Cote

    109 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires sociales.
    • Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux…
  10. Résultat n°10

    Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1957-1959), fonctionnaires (1957-1959) Fonds national de solidarité [FNS] (1958-1959). Hospice, frais de séjour (1949-1952). Commission d'admission : ordres du jour et procès-verbaux (1956-1957).

    Date

    1949-1959

    Cote

    114 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1957-1959),…
  11. Résultat n°11

    Conseil Général, 2° session : rapports originaux (1967), convocations, notes, notifications (1967). Commission départementale : procès-verbaux originaux (1966). Rapports des chefs de service (1965).

    Date

    1965-1967

    Cote

    136 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil Général, 2° session : rapports originaux (1967),…
  12. Résultat n°12

    Forêts : procès-verbaux municipaux.

    Date

    1945-1978

    Cote

    144 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Forêts : procès-verbaux municipaux.
  13. Résultat n°13

    Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).

    Date

    1960-1969

    Cote

    153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Département : comptes administratifs (1960-1967).…
  14. Résultat n°14

    Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux. Commission départementale : rapports originaux, procès-verbaux, notifications aux services.

    Date

    1970

    Cote

    162 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux.…
  15. Résultat n°15

    Conseil Général : rapports originaux (1968-1971). Commission départementale : notes de séances (1970-1971).

    Date

    1968-1971

    Cote

    163 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil Général : rapports originaux (1968-1971).…
  16. Résultat n°16

    Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables, bons de transport. Commission Départementale à l'Aide Sociale : procès-verbaux de réunions (1960) ; commission d'admission : procès-verbaux des séances (1960-1961). Allocations de Sécurité Sociale (1961-1964). Contingents communaux d'aide sociale, dépenses (1958-1959). Hôpital de Bar-Le-Duc, hôpitaux et hospices de Commercy et Saint-Mihiel, maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1958-1961) : budgets et comptes administratifs. Centre hospitalier de Verdun : budgets et comptes administratifs (1958-1961) ; gestion du personnel : arrêtés (1961-1963). Adultes handicapés invalides de guerre, emploi obligatoire (1963). Hôpitaux, hospices, prix de journées (1961).

    Date

    1956-1963

    Cote

    169 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires sociales.
    • Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables,…
  17. Résultat n°17

    Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964). Fains, centre psychothérapique : rapports des médecins (1960-1965). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux de réunions (1961-1964). Contrôles des étrangers (1956-1964). Hospitalisation privée (1956). Allocations d'aide médicale (1958-1964). Commission d'Orientation des Infirmes. Commissions départementales (1960-1963). Documentation : bulletins des maires (1959-1964).

    Date

    1956-1964

    Cote

    170 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964).…
  18. Résultat n°18

    Mutuelle Générale des Préfectures : correspondance, fichier, rapports, procès-verbaux.

    Date

    1954-1967

    Cote

    171 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Mutuelle générale des préfectures.
    • Mutuelle Générale des Préfectures : correspondance,…
  19. Résultat n°19

    Aide sociale : dossiers (antérieurs à 1957). Personnes âgées, pensions de vieillesse : notifications (1965-1968), allocation vieillesse : dossiers (1964-1966). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1965-1966). Aide sociale aux étrangers (1946-1966). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1959-1960). Contrôles (1956-1965).

    Date

    1956-1968

    Cote

    173 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Aide sociale : dossiers (antérieurs à 1957). Personnes…
  20. Résultat n°20

    Aide sociale : dossiers, fiches d'instance (1967). Étrangers : cartes de séjour, certificats de logement (1966-1967). Décédés : fiches d'instance (1965-1967). Vieillesse, allocations, Fonds national de solidarité (1967). Caisse Régionale d'Assurance-Maladie : notifications. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1967).

    Date

    1965-1967

    Cote

    174 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Aide sociale : dossiers, fiches d'instance (1967).…