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Société barisienne de Pêcheurs à la ligne : statuts - Société barisienne de Pêcheurs à la ligne

1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)

1893-1896

BAR-LE-DUC

statut

Société d'agriculture du canton de Montiers-sur-Saulx : statuts - Société d'agriculture du canton de Montiers-sur-Saulx

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

1887-1887

MONTIERS-SUR-SAULX

statut

Rapid-Club barisien : statuts - Rapid-Club barisien

1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)

1891-1891

BAR-LE-DUC

statut

Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

401 W 1-6 (Cote)

1966-1978

Savonnières-en-Perthois (Meuse), Sommedieue (Meuse), Commercy (Meuse), Montmédy (Meuse), Les Islettes (Meuse), Étain (Meuse), Sivry-la-Perche (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Dompcevrin (Meuse), Billemont (Dugny-sur-Meuse, Meuse), Montgrignon (Belleville-sur-Meuse, Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse), Velaines (Meuse)

bilan comptable, statut, liste, procès-verbal de réunion, correspondance, décision

Relations entre le directeur de l'école d'agriculture de Ménil-la-Horgne et la direction départementale de l'agriculture, information de divers organismes agricoles, enseignement agricole, activités agricoles et équipement rural.

2000 W (Cote)

1870-1981

Ménil-la-Horgne (Meuse)

compte rendu, procès-verbal de réunion, statut, correspondance

Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel, registres matricules des élèves, des enseignants, ouverture de classes, bilans scolaires individuels, visites scolaires, dossiers scolaires.

1830 W 1-8 (Cote)

1883-1987

DIEUE-SUR-MEUSE

DOSSIER SCOLAIRE, compte rendu, ARRETE, registre matricule, DECLARATION D' ACCIDENT, règlement, statut, circulaire

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

2123 W (Cote)

1969-1993

Ancemont (Meuse), Bras-sur-Meuse (Meuse), Étain (Meuse), Montmédy (Meuse), Nubécourt (Meuse), Souilly (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Velaines (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse)

DOSSIER DE CONTENTIEUX, arrêté préfectoral, DEVIS, plan, PROCES VERBAL DE REUNION, statut, certificat, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, permis de construire

Statuts : procès, comptabilité.

8 E 11 (Cote)

1590-1791

Gondrecourt-le-Château (Meuse)

statut

Comice agricole du canton de Spincourt : statuts - Comice agricole du canton de Spincourt

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

1897-1897

SPINCOURT [CANTON]

statut

Statuts, règlements, droits.

7 E 3 (Cote)

1644-1754

Verdun (Meuse)

statut

Association amicale des Anciens Elèves du Collège de Saint-Mihiel : statuts. - Association amicale des Anciens Elèves du Collège de Saint-Mihiel

1 J 40 (Cote), 1 J 388/5 (Ancienne cote)

1901-1901

SAINT-MIHIEL

statut

Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.

2207 W (Cote)

1967-2004

compte administratif, règlement, statut, délibération, ARRETE, RAPPORT MEDICAL, correspondance, contrat, compte rendu, statistique