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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
  2. Résultat n°2

    Préfecture Titres de séjour (1973-2015)

    Date

    1973-2015

    Cote

    2303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Préfecture Titres de séjour (1973-2015)
  3. Résultat n°3

    Naturalisations (1928-2015)

    Date

    1928-2015

    Cote

    2302 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisations (1928-2015)
  4. Résultat n°4

    Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.

    Date

    1939-2008

    Cote

    2204 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité...
  5. Résultat n°5

    Fichiers nominatifs d'étrangers.

    Date

    1879-1965

    Cote

    2203 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Fichiers nominatifs d'étrangers.
  6. Résultat n°6

    Fichiers nominatifs des étrangers.

    Date

    1919-2004

    Cote

    2202 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Fichiers nominatifs des étrangers.
  7. Résultat n°7

    Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration de la nationalité par décret, acquisition de la nationalité par mariage.

    Date

    1970-2003

    Cote

    2201 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration...
  8. Résultat n°8

    Dossiers d'étrangers.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2200 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Dossiers d'étrangers.
  9. Résultat n°9

    Dossiers d'étrangers.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2199 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Dossiers d'étrangers.
  10. Résultat n°10

    Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.

    Date

    1886-1995

    Cote

    2198 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des...
  11. Résultat n°11

    Cartes nationales d'identité et passeports : registres de délivrance.

    Date

    1943-2005

    Cote

    2183 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Cartes nationales d'identité et passeports : registres...
  12. Résultat n°12

    Recensement de population. Recensement des Alsaciens-Lorrains (naturalisations).

    Date

    1940-1954

    Cote

    2023 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Recensement de population. Recensement des Alsaciens-Lorrains...
  13. Résultat n°13

    Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire : statistique, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1971-1990

    Cote

    1787 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire...
  14. Résultat n°14

    Installation des étrangers : dossiers individuels, correspondance.

    Date

    1949-1975

    Cote

    1694 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Installation des étrangers : dossiers individuels,...
  15. Résultat n°15

    Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

    Date

    1947-1988

    Cote

    1583 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...
  16. Résultat n°16

    Étrangers, naturalisations : dossiers.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1500 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers, naturalisations : dossiers.
  17. Résultat n°17

    Naturalisations : dossiers.

    Date

    1989

    Cote

    1430 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisations : dossiers.
  18. Résultat n°18

    Naturalisations : décrets, dossiers.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1371 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisations : décrets, dossiers.
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Étrangers : cartes de séjour.

    Date

    sans date

    Cote

    1282 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : cartes de séjour.