1 Q - Domaines nationaux (Révolution française).
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Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...
- 1 Q - Domaines nationaux (Révolution française).
1272-1963
H dépôt 2 (Cote)
2 Q (Cote)
1800-1940
1 M (Cote)
1800-1940
5 R (Cote)
2 N (Cote)
Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.
Préfecture de la Meuse
1800-1940
8 M (Cote)
1800-1940
6 R (Cote)
An VIII-1944
4 Z (Cote)
1800-1940
8 R (Cote)
1800-1940
S (Cote)
1780-1957
H dépôt 9 (Cote)
1800-1970
1 T (Cote)
Les dossiers de la série T proviennent essentiellement de la Préfecture et plus particulièrement des bureaux chargés de la comptabilité et de ceux en charge des affaires scolaires et des affaires culturelles. S'y ajoutent les dossiers provenant de l'Inspection d'académie et des différents établissements d'enseignement pour la sous-série 1 T (enseignement), ainsi que du service des Archives départementales (sous-série 3 T).
2 Y (Cote)
3 N (Cote)
Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.
1791-1792
1800-1940
7 M (Cote)
1800-1940
5 M (Cote)
5 N (Cote)
Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.
1800-1940
2 Z (Cote)
1811-1816
1 Z (Cote)
1800-1940
10 M (Cote)
1791-1966
1800-1940
10 R (Cote)
1800-1940
X (Cote)
1302-1980
H dépôt 12 (Cote)
1800-1940
4 M (Cote)
1 Y (Cote)
1242-1833
16 G (Cote)
4 Q (Cote)
1806-1948
7 R (Cote)
1800-1940
1 R (Cote)
1792-1932
1 E (Cote)
1232-1919
H dépôt 4, 14 (Cote)
4 N (Cote)
Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.
Préfecture de la Meuse
1800-1940
2 M (Cote)
1800-1910
Préfecture de la Meuse
1800-1940
6 M (Cote)
Préfecture de la Meuse
1 N (Cote)
Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.
1815-1906
1753-1976
H dépôt 8 (Cote)
Préfecture de la Meuse
1988
FOLIO 24 (Cote)
1194-1935
H dépôt 1, 11 (Cote)
1800-1940
3 M (Cote)
1800-1940
4 T (Cote)
Les dossiers de la série T proviennent essentiellement de la Préfecture et plus particulièrement des bureaux chargés de la comptabilité et de ceux en charge des affaires scolaires et des affaires culturelles. S'y ajoutent les dossiers provenant de l'Inspection d'académie et des différents établissements d'enseignement pour la sous-série 1 T (enseignement), ainsi que du service des Archives départementales (sous-série 3 T).
1800-1940
4 R (Cote)
1667-1943
2 E (Cote)
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