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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Arrêt du conseil du Roi qui prescrit la forme dans laquelle seront remboursés les offices municipaux supprimés dans les Duchés de Lorraine et Barrois (13 mars 1772) : imprimé. - Liste des sources d'archives conservées aux Archives de la Meuse , concernant les offices (1989). - Arrêt du conseil du roi relatif aux offices

    Date

    1772-1989

    Cote

    1 J 249 (Cote), 1 J 3485 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • - Arrêt du conseil du Roi qui prescrit la forme dans...
  2. Résultat n°2

    Famille de Moustier : - 1) Acte d'émancipation de ses fils, François-Melchior et Claude-Charles-Félix, par Georges de Moustier, seigneur de Glainan et Bermont (12 septembre 1787) - 2) Récit du voyage de Louis XVI à Montmédy et de son arrestation à Varennes (cahier papier). S.d. [vers 1794]. - Famille de Moustier

    Date

    1787-1794

    Cote

    1 J 318 (Cote), 1 J 3652 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Famille de Moustier : - 1) Acte d'émancipation de ses...