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  1. Résultat n°1

    4 Z - Sous-préfecture de Verdun.

    Date

    An VIII-1944

    Cote

    4 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds
    • 4 Z - Sous-préfecture de Verdun.
  2. Résultat n°2

    Dons et legs (5 O).

    Cote

    5 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...
    • Administration communale.
    • Dons et legs (5 O).
  3. Résultat n°3

    2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds
    • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
  4. Résultat n°4

    Généralités (1 O).

    Cote

    1 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...
    • Administration communale.
    • Généralités (1 O).
  5. Résultat n°5

    Dossiers communaux (2 O).

    Cote

    2 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...
    • Administration communale.
    • Dossiers communaux (2 O).
  6. Résultat n°6

    Comptes de gestion (3 O).

    Cote

    3 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...
    • Administration communale.
    • Comptes de gestion (3 O).
  7. Résultat n°7

    Budgets et comptes administratifs (4 O).

    Cote

    4 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...
    • Administration communale.
    • Budgets et comptes administratifs (4 O).
  8. Résultat n°8

    Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.

    Date

    1956-1977

    Cote

    149 W 1-7 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements...
  9. Résultat n°9

    Administration ; tenues des registres des délibérations, communication au public de documents administratifs, actes administratifs : textes officiels. Départements extérieurs, ingénieurs et techniciens : listes (1966-1973). Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, Administration communale ; demandes d'imprimés communaux, imprimés scolaires : marché public (1976-1978). Cotisations municipales (1977), fonds de compensation (1975-1976) : pièces comptables.

    Date

    1966-1978

    Cote

    1148 W 1-4;8-10 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Administration ; tenues des registres des délibérations,...
  10. Résultat n°10

    Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande d'imprimés scolaires : marché (1975). Fonds national des allocations familiales, compensations et surcompensations des prestations (1971-1974). Cotisations municipales (1974-1976) ; commande d'imprimés communaux : marché (1971-1976).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1144 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande...
  11. Résultat n°11

    Manifestations officielles et réceptions (1983-1992). Association des maires. Manifestations officielles, assemblées générales, conseils d'administration et congrès : procès-verbaux de réunions (1986-1992). Associations des communes forestières, manifestations officielles, conseils d'administration, commissions des chasses : procès-verbaux de réunions (1989-1992).

    Date

    1983-1992

    Cote

    1733 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Cabinet.
    • Manifestations officielles et réceptions (1983-1992)....
  12. Résultat n°12

    Génicourt-sur-Meuse.

    Cote

    EDEPOT 150 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...
    • Fonds déposés des communes.
    • Génicourt-sur-Meuse.
  13. Résultat n°13

    Moulotte.

    Cote

    EDEPOT 453 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...
    • Fonds déposés des communes.
    • Moulotte.
  14. Résultat n°14

    Issoncourt.

    Cote

    EDEPOT 189 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...
    • Fonds déposés des communes.
    • Issoncourt.
  15. Résultat n°15

    Givrauval.

    Cote

    EDEPOT 157 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...
    • Fonds déposés des communes.
    • Givrauval.
  16. Résultat n°16

    Inor.

    Cote

    EDEPOT 185 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...
    • Fonds déposés des communes.
    • Inor.
  17. Résultat n°17

    Euville.

    Cote

    EDEPOT 136 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...
    • Fonds déposés des communes.
    • Euville.
  18. Résultat n°18

    Sampigny.

    Cote

    EDEPOT 357 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...
    • Fonds déposés des communes.
    • Sampigny.
  19. Résultat n°19

    Breux.

    Cote

    EDEPOT 58 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...
    • Fonds déposés des communes.
    • Breux.
  20. Résultat n°20

    Brizeaux.

    Cote

    EDEPOT 61 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...
    • Fonds déposés des communes.
    • Brizeaux.