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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    4 Z - Sous-préfecture de Verdun.

    Date

    An VIII-1944

    Cote

    4 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 4 Z - Sous-préfecture de Verdun.
  2. Résultat n°2

    2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
  3. Résultat n°3

    1 Z - Sous-préfecture de Bar-sur-Ornain.

    Date

    1811-1816

    Cote

    1 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 1 Z - Sous-préfecture de Bar-sur-Ornain.
  4. Résultat n°4

    Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).

    Date

    1938-1955

    Cote

    2002 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires sociales.
    • Administration générale : réglementation du travail,...
  5. Résultat n°5

    Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).

    Date

    1940-1969

    Cote

    1905 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Sous-préfectures.
    • Sous-préfecture de Commercy.
    • Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations...
  6. Résultat n°6

    Comptabilité publique : ordres de reversement.

    Date

    1978

    Cote

    1005 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement.
  7. Résultat n°7

    Interventions préfectorales : correspondance, dossiers.

    Date

    1981-1986

    Cote

    970 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Interventions préfectorales : correspondance, dossiers.
  8. Résultat n°8

    Police.

    Date

    1800-1940

    Cote

    4 M (Cote)

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

    • Police.
  9. Résultat n°9

    Personnel de la Préfecture.

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 M (Cote)

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

    • Personnel de la Préfecture.
  10. Résultat n°10

    Administration générale du département.

    Date

    1800-1940

    Cote

    1 M (Cote)

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

    • Administration générale du département.
  11. Résultat n°11

    Fonds Louis Jacquinot, ministre et député de la Meuse.

    Cote

    47 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Fonds Louis Jacquinot, ministre et député de la Meuse.
  12. Résultat n°12

    Cahier de copies de lettres du maire de Stainville, M. De Weindel, principalement adressées au Préfet de la Meuse. - histoire de stainville

    Date

    1826-1829

    Cote

    1 J 621 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Cahier de copies de lettres du maire de Stainville,...
  13. Résultat n°13

    Tableau des divisions administratives des communes de la Meuse par canton de justice de paix. Département de la Meuse : brochure de géographie politique, économique et administrative. Correspondance [1 lettre] d'un ancien agent de la sous-préfecture de Verdun avec l'ancien sous-préfet au sujet des nouvelles du personnel de cette sous-préfecture (1853). - Sous-préfet de la Meuse [Eugène Janvier ?]

    Date

    XIXe-1856

    Cote

    1 J 409 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Tableau des divisions administratives des communes...
  14. Résultat n°14

    Préfecture de la Meuse. Caisse départementale de retraite : règlement (impr. Chuquet). - Caisse départementale de retraite

    Date

    1889-1889

    Cote

    1 J 316 (Cote), 1 J 3650 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Préfecture de la Meuse. Caisse départementale de retraite...
  15. Résultat n°15

    - Texte de présentation de Victor Schleiter au élections sénatoriales en 1924 - Emprunt du Département de la meuse en 1923 - Traitement des agents voyers (1843-1848) - Facilités pour l'achat de l'ouvrage "l'histoire de la ville et des eigneurs de Commercy" (1844) - Arrêté pour le marché aux grains de Bar-le-Duc (1840) - Instruction pour la formation du tableau des citoyens mobilisables (1840) - dissolution de l'assemblée (1824) - Instruction sur les gardes champêtres (1820) - Sessions des conseils municipaux, vaccination, réglement de la caisse des incendiés, levée des vélites, elections pour l'hérédité impérile de Napoléon (1804), exercice de la médecine et de la pharmacie (1803), pensions écclésiastiques (1801), prohibition du mariage entre race blanche et noire (1803), "Loi portant que les chanoinesses qui se marieront seront privées de leur traitement" (19 Janvier 1791). (1791-1813) - Circulaires diverses

    Date

    1791-1924

    Cote

    1 J 137 (Cote), 1 J 763 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • - Texte de présentation de Victor Schleiter au élections...
  16. Résultat n°16

    5 K - Conseil de préfecture.

    • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

    • 5 K - Conseil de préfecture.

    Producteur :

    Préfecture de la Meuse

  17. Résultat n°17

    2 K - Moniteur universel, puis Journal officiel.

    • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

    • 2 K - Moniteur universel, puis Journal officiel.

    Producteur :

    Préfecture de la Meuse

  18. Résultat n°18

    3 K - Recueil des actes administratifs.

    • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

    • 3 K - Recueil des actes administratifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Meuse

  19. Résultat n°19

    4 K - Arrêtés du préfet.

    • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

    • 4 K - Arrêtés du préfet.

    Producteur :

    Préfecture de la Meuse

  20. Résultat n°20

    1 K - Bulletin des lois.

    • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

    • 1 K - Bulletin des lois.

    Producteur :

    Préfecture de la Meuse