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26 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité immobilière (1967-1972).

    Date

    1948-1973

    Cote

    986 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité...
  2. Résultat n°2

    Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

    Date

    1942-1959

    Cote

    1322 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
  3. Résultat n°3

    Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel : rôles d'impôts locaux.

    Date

    1960-1993

    Cote

    2174 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Saint-Mihiel.
    • Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire...
  4. Résultat n°4

    Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur les véhicules de tourisme, rôles individuels des sociétés, taxe d'apprentissage.

    Date

    1960-1972

    Cote

    1033 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur...
  5. Résultat n°5

    Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes des contribuables.

    Date

    1961-1967

    Cote

    1041 W 1-40 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes...
  6. Résultat n°6

    1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices générales, cahiers auxiliaires. 1042 W 66-68 : matrices générales.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1042 W 1-68 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • 1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices...
  7. Résultat n°7

    Matrices individuelles (1959-1966), matrices droits amendes (1959-1968), matrices supplémentaires (1965-1968). Taxes sur les véhicules de tourisme des sociétés : matrices.

    Date

    1959-1968

    Cote

    1043 W 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Matrices individuelles (1959-1966), matrices droits...
  8. Résultat n°8

    Taxe sur les véhicules de tourisme des sociétés (1959-1964), impôt sur les sociétés (1952-1963), taxe sur les bénéfices non distribués (1951-1952) : matrices, matrices supplémentaires (1961-1964), matrice n° 2310 indignité nationale (1951).

    Date

    1951-1964

    Cote

    1044 W 1-6 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe sur les véhicules de tourisme des sociétés (1959-1964),...
  9. Résultat n°9

    Contributions directes : matrices générales, matrices individuelles et supplémentaires, états de répartement et de sous-répartement, certificats d'imposition, cahiers auxiliaires de patentes, états du montant des rôles, impôts cédulaires.

    Date

    1912-1961

    Cote

    1186 W 1-319 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Contributions directes : matrices générales, matrices...
  10. Résultat n°10

    Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition. Taxe d'habitation, taxes annexes.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1207 W 1-114 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition....
  11. Résultat n°11

    Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives, supplémentaires, individuelles.

    Date

    1949-1961

    Cote

    1297 W 1-96 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives,...
  12. Résultat n°12

    Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe professionnelle, impôts locaux : déclarations fiscales, états du montant des rôles, dossiers fiscaux.

    Date

    1940-1956

    Cote

    1299 W 1-290 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe...
  13. Résultat n°13

    Patentes : cahiers auxiliaires.

    Date

    1936-1956

    Cote

    1300 W 1-148 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Patentes : cahiers auxiliaires.
  14. Résultat n°14

    Contribuables : états du montant des rôles.

    Date

    1947-1968

    Cote

    1372 W 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Contribuables : états du montant des rôles.
  15. Résultat n°15

    Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation : matrice générale, cahier auxiliaire, état d'imposition, matrices complémentaires (1976).

    Date

    1967-1976

    Cote

    143 W 1-87 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation :...
  16. Résultat n°16

    Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des renseignements au calcul de l'effort fiscal et du potentiel fiscal (1975-1982), état des subventions à verser (1983-1985). Impôts locaux : états du montant des rôles, état de calcul des taux des impôts locaux. Taxe professionnelle : matrice générale d'imposition (1968-1972).

    Date

    1966-1985

    Cote

    1461 W 1-16 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des...
  17. Résultat n°17

    Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre récapitulatif de la matrice générale

    Date

    1979-1980

    Cote

    1653 W 1-12 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre...
  18. Résultat n°18

    Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

    Date

    1915-1980

    Cote

    1797 W 1-11 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
  19. Résultat n°19

    Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.

    Date

    1985-1985

    Cote

    1839 W 1-25 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.
  20. Résultat n°20

    Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation, taxe additionnelle, taxe professionnelle : matrices d'imposition, rôles d'imposition.

    Date

    1978-1979

    Cote

    905 W 1-94 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation,...