Filtrer les résultats
Multimédias
  • 26
Lieux
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 26
Sujets
  • 26
  • 26
  • 26
  • 26
  • 26
Afficher plus
Période
  • 26
    • 2
    • 2
    • 4
    • 8
    • 12
    • 15
    • 15
    • 8
    • 1

26 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel : rôles d'impôts locaux.

    Date

    1960-1993

    Cote

    2174 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Saint-Mihiel.
    • Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire...
  2. Résultat n°2

    Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

    Date

    1942-1959

    Cote

    1322 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
  3. Résultat n°3

    Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité immobilière (1967-1972).

    Date

    1948-1973

    Cote

    986 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité...
  4. Résultat n°4

    Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

    Date

    1962-1980

    Cote

    927 W 71-126 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...
  5. Résultat n°5

    Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et matrices des rôles supplémentaires.

    Date

    1977-1985

    Cote

    927 W 1-70 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et...
  6. Résultat n°6

    Taxe professionnelle : rôles d'imposition.

    Date

    1975-1982

    Cote

    926 W 148-151 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : rôles d'imposition.
  7. Résultat n°7

    Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles généraux.

    Date

    1980-1984

    Cote

    926 W 1-147 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles...
  8. Résultat n°8

    Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal : dossiers.

    Date

    1979-1984

    Cote

    916 W 157-192 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal...
  9. Résultat n°9

    Impôt sur le revenu : rôles d'imposition

    Date

    1969-1982

    Cote

    916 W 1-156 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Impôt sur le revenu : rôles d'imposition
  10. Résultat n°10

    Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation, taxe additionnelle, taxe professionnelle : matrices d'imposition, rôles d'imposition.

    Date

    1978-1979

    Cote

    905 W 1-94 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation,...
  11. Résultat n°11

    Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.

    Date

    1985-1985

    Cote

    1839 W 1-25 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.
  12. Résultat n°12

    Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

    Date

    1915-1980

    Cote

    1797 W 1-11 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
  13. Résultat n°13

    Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre récapitulatif de la matrice générale

    Date

    1979-1980

    Cote

    1653 W 1-12 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre...
  14. Résultat n°14

    Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des renseignements au calcul de l'effort fiscal et du potentiel fiscal (1975-1982), état des subventions à verser (1983-1985). Impôts locaux : états du montant des rôles, état de calcul des taux des impôts locaux. Taxe professionnelle : matrice générale d'imposition (1968-1972).

    Date

    1966-1985

    Cote

    1461 W 1-16 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des...
  15. Résultat n°15

    Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation : matrice générale, cahier auxiliaire, état d'imposition, matrices complémentaires (1976).

    Date

    1967-1976

    Cote

    143 W 1-87 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation :...
  16. Résultat n°16

    Contribuables : états du montant des rôles.

    Date

    1947-1968

    Cote

    1372 W 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Contribuables : états du montant des rôles.
  17. Résultat n°17

    Patentes : cahiers auxiliaires.

    Date

    1936-1956

    Cote

    1300 W 1-148 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Patentes : cahiers auxiliaires.
  18. Résultat n°18

    Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe professionnelle, impôts locaux : déclarations fiscales, états du montant des rôles, dossiers fiscaux.

    Date

    1940-1956

    Cote

    1299 W 1-290 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe...
  19. Résultat n°19

    Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives, supplémentaires, individuelles.

    Date

    1949-1961

    Cote

    1297 W 1-96 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives,...
  20. Résultat n°20

    Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition. Taxe d'habitation, taxes annexes.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1207 W 1-114 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition....