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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2144 W (Cote)
Date
1986-2005
Lieu - Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, avis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996)...
2
Cote
2352 W (Cote)
Date
1945-2013
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, minute juridictionnelle, PLUMITIF, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, section...
3
Cote
1479 W (Cote)
Date
1982-1984
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Contentieux de la sécurité sociale, régime général,...
4
Cote
1477 W (Cote)
Date
1982-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Contentieux de la sécurité sociale, régime général,...
5
Cote
449 W (Cote)
Date
1974-1978
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction régionale des affaires sanitaires et sociales...
  • Contentieux de la Sécurité Sociale : contraintes du...