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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2229 W (Cote)
Date
1941-2006
Lieu - Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
2
Cote
2227 W (Cote)
Date
2000-2009
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.
3
Cote
2219 W (Cote)
Date
2000-2009
Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
4
Cote
2209 W (Cote)
Date
1999-2002
Lieu
Commercy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Verdun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Permis de construire, permis de lotir, autorisation...
5
Cote
2185 W (Cote)
Date
1941-2003
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Dossiers de dons et legs.
6
Cote
2179 W (Cote)
Date
1904-2006
Lieu - Type de document
compte financier, budget, procès-verbal, statut d'association
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Associations dissoutes ou transférées dans un autre...
7
Cote
2158 W (Cote)
Date
1998-2005
Lieu - Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des finances publiques.
  • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
8
Cote
2152 W (Cote)
Date
1979-1998
Lieu
Commercy (Meuse), Verdun (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Étain (Meuse)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions...
9
Cote
2144 W (Cote)
Date
1986-2005
Lieu - Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, avis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996)...
10
Cote
2131 W (Cote)
Date
1958-2003
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
  • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
11
Cote
2130 W (Cote)
Date
1968-2003
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
12
Cote
2118 W (Cote)
Date
1990-2000
Lieu
SAINT-MIHIEL
Type de document
DOSSIER JUDICIAIRE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés.
13
Cote
2051 W (Cote)
Date
1989-1992
Lieu - Type de document
DOSSIER JUDICIAIRE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
  • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
14
Cote
2048 W (Cote)
Date
1960-1997
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
statistique, rapport d'activité, main courante
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Bar-le-Duc.
  • Registres de main courante, rapports annuels d'activité,...
15
Cote
2035 W (Cote)
Date
1886-1967
Lieu
VERDUN
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Verdun.
  • Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants...
16
Cote
1999 W (Cote)
Date
1931-1975
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Délibérations du conseil de famille des pupilles de...
17
Cote
1975 W (Cote)
Date
1987-1988
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
  • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
18
Cote
1947 W (Cote)
Date
1958-1980
Lieu - Type de document
avant-projet, compte rendu, marché public, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Constructions scolaires dans tout le département :...
19
Cote
1944 W (Cote)
Date
1978-1990
Lieu - Type de document
permis de construire, certificat
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Subdivision de Bar-le-Duc.
  • Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire...
20
Cote
1931 W (Cote)
Date
1987-1987
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
  • Dossiers individuels de jeunes délinquants.