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1

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

Cote
103 W (Cote)
Date
1962-1976
Lieu
Verdun (Meuse), Lorraine (France ; région), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Seine (France ; cours d'eau)
Type de document
chrono, documentation, rapport, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....
2
Cote
2229 W (Cote)
Date
1941-2006
Lieu - Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
3
Cote
1944 W (Cote)
Date
1978-1990
Lieu - Type de document
permis de construire, certificat
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Subdivision de Bar-le-Duc.
  • Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire...
4
Cote
1023 W (Cote)
Date
1959-1977
Lieu
Véel (Fains-Véel, Meuse), Rosnes (Raival, Meuse), Rosières-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Rignaucourt (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Raival (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nantois (Meuse), Nant-le-Petit (Meuse), Nant-le-Grand (Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Naix-aux-Forges (Meuse), Naives-Rosières (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Morley (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Mondrecourt (Les Trois-Domaines, Meuse), Mognéville (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Menaucourt (Meuse), Maulan (Meuse), MANDRES-EN-BARROIS, LOUPPY-LE-CHATEAU, LONGEVILLE-EN-BARROIS, LONGEAUX, CULEY, LOISEY, LISLE-EN-RIGAULT, LIGNY-EN-BARROIS, LAVOYE, LAVINCOURT, LAIMONT, LAHEYCOURT, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, ISSONCOURT, IPPECOURT, HEVILLIERS, HARGEVILLE-SUR-CHEE, HAUTS-DE-CHEE (LES), HAIRONVILLE, GUERPONT, GIVRAUVAL, GERY, GENICOURT-SOUS-CONDE, FOUCHERES-AUX-BOIS, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, FAINS-VEEL, FAINS-LES-SOURCES, ERIZE-SAINT-DIZIER, ERIZE-LA-GRANDE, ERIZE-LA-BRULEE, ERIZE-LA-PETITE, CONDE-EN-BARROIS, TROIS-DOMAINES (LES), COUVERTPUIS, COUVONGES, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), ANCERVILLE
Type de document
marché public, pièce comptable, correspondance, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Travaux communaux, finances communales.
5
Cote
105 W (Cote)
Date
1972
Lieu - Type de document
budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale : budget, propositions...
6
Cote
879 W (Cote)
Date
1964-1976
Lieu - Type de document
avant-projet, étude, circulaire, statistique, texte officiel, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Fusions des communes : avants-projets, textes officiels,...
7
Cote
8 W (Cote)
Date
1953-1963
Lieu - Type de document
statistique, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association...
8
Cote
2048 W (Cote)
Date
1960-1997
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
statistique, rapport d'activité, main courante
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Bar-le-Duc.
  • Registres de main courante, rapports annuels d'activité,...
9
Cote
928 W (Cote)
Date
1982-1985
Lieu
MEURTHE-ET-MOSELLE [DEPARTEMENT], MOSELLE [DEPARTEMENT], VERDUN, COMMERCY, BAR-LE-DUC
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Organismes de formation : Greta de Verdun, Bar-Le-Duc,...
10
Cote
570 W (Cote)
Date
1947-1985
Lieu - Type de document
copie d'examen, procès-verbal de réunion, dossier individuel, correspondance, rapport, liste nominative, statistique, rapport, compte rendu
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection départementale de l'Éducation nationale...
  • Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme...
11
Cote
774 W (Cote)
Date
1983-1985
Lieu - Type de document
déclaration, correspondance, convention de formation, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers...
12
Cote
748 W 1-42 (Cote)
Date
1978-1984
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)
Type de document
dossier communal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers...
13
Cote
967 W (Cote)
Date
1949-1975
Lieu
Stenay (Meuse)
Type de document
dossier médical
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Dispensaire de Stenay : dossiers médicaux.
14
Cote
2051 W (Cote)
Date
1989-1992
Lieu - Type de document
DOSSIER JUDICIAIRE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
  • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
15
Cote
2185 W (Cote)
Date
1941-2003
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Dossiers de dons et legs.
16
Cote
2158 W (Cote)
Date
1998-2005
Lieu - Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des finances publiques.
  • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
17
Cote
935 W (Cote)
Date
1950-1987
Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
correspondance, texte officiel, rapport, avis, correspondance, rapport de police, rapport de gendarmerie
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers...
18
Cote
734 W (Cote)
Date
sans date
Lieu - Type de document
dossier médical
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Dossiers d'inadaptation, renseignements médicaux (1961-1964).
19
Cote
440 W (Cote)
Date
1977
Lieu
Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Auzéville-en-Argonne (Meuse), Grimaucourt-près-Sampigny (Meuse), Parfondrupt (Meuse), Saint-Jean-lès-Buzy (Meuse), Dammarie-sur-Saulx (Meuse), Morley (Meuse), Rarécourt (Meuse), Rambucourt (Meuse)
Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : plans révisés.
20
Cote
368 W (Cote)
Date
1974-1981
Lieu
Haute-Marne (France ; département), Verdun (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Commission Départementale d'Urbanisme Commercial :...
21
Cote
259 W (Cote)
Date
1944-1974
Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
Type de document
dossier de candidature, arrêté du président du conseil régional, permis, PLAN DE CHASSE, correspondance, texte officiel, circulaire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...
22
Cote
2152 W (Cote)
Date
1979-1998
Lieu
Commercy (Meuse), Verdun (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Étain (Meuse)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions...
23
Cote
1141 W (Cote)
Date
1959-1974
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
dossier médical
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Collèges.
  • Collège d'enseignement technique de Bar-le-Duc.
  • Élèves : dossiers médicaux.
24
Cote
359 W (Cote)
Date
1969-1981
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, compte financier, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Chambre de métiers : budgets et comptes, procès-verbaux...
25
Cote
1694 W (Cote)
Date
1949-1975
Lieu - Type de document
dossier individuel, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Installation des étrangers : dossiers individuels,...
26
Cote
170 W (Cote)
Date
1956-1964
Lieu
Fains-Véel (Meuse)
Type de document
documentation, dossier individuel, rapport, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964)....
27
Cote
956 W 1-12 (Cote)
Date
1954-1964
Lieu
VERDUN
Type de document
DOSSIER DE COMMERCE, registre du commerce et des sociétés
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux de commerce.
  • Tribunal de commerce Verdun
  • Dossiers des sociétés commerciales (1954-1958), des...
28
Cote
2144 W (Cote)
Date
1986-2005
Lieu - Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, avis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996)...
29

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

Cote
469 W (Cote)
Date
1972-1982
Lieu
Savonnières-devant-Bar (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Mouzay (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Bonnet (Meuse), Laheycourt (Meuse), Velaines (Meuse), Verdun (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vignot (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Sommedieue (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Marville (Meuse), Moulins-Saint-Hubert (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Dompierre-aux-Bois (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Haudiomont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Étain (Meuse), Maulan (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Dieue-sur-Meuse (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ancerville (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse)
Type de document
minute notariale, chrono, déclaration, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral, arrêté du maire, avant-projet, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
30
Cote
1975 W (Cote)
Date
1987-1988
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
  • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
31
Cote
1583 W (Cote)
Date
1947-1988
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, DOSSIER DE CONTENTIEUX
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...
32
Cote
1769 W (Cote)
Date
1982-1983
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
  • Dossiers individuels.
33
Cote
1155W (Cote)
Date
1969-1979
Lieu - Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, dossier individuel, déclaration, correspondance, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie...
34
Cote
231 W (Cote)
Date
1956-1968
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
35
Cote
1919 W (Cote)
Date
1932-1983
Lieu
DIEUE-SUR-MEUSE, VERDUN, SAINT-MIHIEL, BRILLON-EN-BARROIS, LACROIX-SUR-MEUSE, MONTPLONNE, LEROUVILLE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE
Type de document
permis, NOTIFICATION
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription...
36
Cote
173 W (Cote)
Date
1956-1968
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers (antérieurs à 1957). Personnes...
37
Cote
1999 W (Cote)
Date
1931-1975
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Délibérations du conseil de famille des pupilles de...
38
Cote
183 W (Cote)
Date
1970
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Dossiers d'aide sociale ; contrôles : dossiers individuels.
39
Cote
919 W 1-5 (Cote)
Date
1985-1987
Lieu
VOID, VACON, VAL D'ORNAIN, TRONVILLE-EN-BARROIS, SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE, RESSON, PAGNY-SUR-MEUSE, NAIVES-ROSIERES, LEMMES, IRE-LE-SEC, HAIRONVILLE, DUGNY-SUR-MEUSE, DAMMARIE-SUR-SAULX, COUSANCES-LES-FORGES, CHAUVONCOURT, CHALAINES, BRILLON-EN-BARROIS, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLERAY, ARRANCY-SUR-CRUSNES, AMBLY-SUR-MEUSE
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition...
40
Cote
808 W (Cote)
Date
1973-1985
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Aide sociale : dossiers, dossiers de contrôle divers...
41
Cote
1489 W (Cote)
Date
1950-1982
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
dossier individuel, dossier médical
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Dossiers médico-sociaux.
42
Cote
691 W (Cote)
Date
1924-1974
Lieu
Écouviez (Meuse), Trois-Fontaines (Marne), Verdun (Meuse)
Type de document
ETAT NOMINATIF, diplôme, texte officiel, rapport de gendarmerie, rapport, note, notice individuelle, liste nominative, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Direction départementale des renseignements généraux.
  • Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments,...
43
Cote
1171 W (Cote)
Date
1939-1945
Lieu
Savonnières-en-Perthois (Meuse)
Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Déclaration obligatoire du lieu de séjour, en application...
44
Cote
753 W (Cote)
Date
sans date
Lieu - Type de document
dossier médical
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Comité médical.
  • Comité médical : dossiers médicaux.
45
Cote
406 W (Cote)
Date
1940-1975
Lieu
Commercy (Meuse ; arrondissement)
Type de document
avant-projet, arrêté du maire, arrêté préfectoral, marché public, rapport, pièce comptable, délibération, procès-verbal d'élection, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962)....
46
Cote
778 W (Cote)
Date
1971-1977
Lieu - Type de document
FICHE DE RENSEIGNEMENTS
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Fiches de conflits du travail.
47
Cote
1807 W (Cote)
Date
1988-1995
Lieu
INOR, MONTIERS-SUR-SAULX, NEUVILLY-EN-ARGONNE, EVRES, SAINT-MIHIEL, GUSSAINVILLE, VARENNES-EN-ARGONNE, VILLE-SUR-SAULX, AUBREVILLE, BEAUFORT-EN-ARGONNE, CESSE, REFFROY, NETTANCOURT, BETHELAINVILLE, LOUPPY-SUR-LOISON, VERDUN, VILLE-EN-WOEVRE, GERAUVILLIERS, TRESAUVAUX
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers individuels : gîtes ruraux, chambres d'hôtes,...
48
Cote
6 W (Cote)
Date
1942-1981
Lieu
Contrisson (Meuse), Vouthon-Bas (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
statistique, pièce comptable, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...
49
Cote
2035 W (Cote)
Date
1886-1967
Lieu
VERDUN
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Verdun.
  • Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants...
50
Cote
1680 W (Cote)
Date
1940-1970
Lieu - Type de document
dossier médical
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Fiches de contrôle vaccination.
51
Cote
218 W (Cote)
Date
1943-1965
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, carte d'identité professionnelle, procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965)....
52
Cote
109 W (Cote)
Date
1955-1959
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux...
53
Cote
1931 W (Cote)
Date
1987-1987
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
  • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
54
Cote
317 W (Cote)
Date
1969-1973
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Personnel.
  • Personnel des PTT, Ponts-et-Chaussées et Académie,...
55
Cote
1988 W 1-113 (Cote)
Date
1944-1993
Lieu - Type de document
compte rendu, note, circulaire, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
56
Cote
2130 W (Cote)
Date
1968-2003
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
57
Cote
344 W (Cote)
Date
1972-1973
Lieu
BAR-LE-DUC
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
  • Orientation scolaire : dossiers d'élèves.
58
Cote
692 W (Cote)
Date
1976-1985
Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Madine, Lac de (Meuse)
Type de document
marché public, convention, pièce comptable, compte financier, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983)....
59
Cote
1010 W (Cote)
Date
1959-1977
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine, Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Beaulieu-en-Argonne (Meuse), Montplonne (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Autrécourt-sur-Aire (Meuse), Aulnois-en-Perthois (Meuse), Andernay (Meuse), Ancerville (Meuse)
Type de document
marché public, arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Travaux communaux, finances, travaux, assainissement...
60
Cote
835 W (Cote)
Date
1975-1985
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL DE VISITE, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Inspection du travail : états de visite (1975-1984),...
61
Cote
1143 W (Cote)
Date
1975-1976
Lieu - Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Affichage publicitaire : procès-verbaux d'infraction...
62
Cote
1490 W (Cote)
Date
1940-2006
Lieu - Type de document
inventaire, correspondance, procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux...
63
Cote
771 W (Cote)
Date
sans date
Lieu - Type de document
dossier médical
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Contrôle médical : dossiers.
64
Cote
1787 W (Cote)
Date
1971-1990
Lieu - Type de document
télégramme, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire...
65
Cote
176 W (Cote)
Date
1960-1968
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, compte rendu, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968)....
66
Cote
719 W (Cote)
Date
sans date
Lieu - Type de document
dossier médical
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Comité médical.
  • Comité médical de Bar-Le-Duc : dossiers individuels.
67
Cote
1183 W 1-2 (Cote)
Date
1962-1964
Lieu - Type de document
correspondance, procès-verbal, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Commission de contrôle des opérations immobilières...
68
Cote
2219 W (Cote)
Date
2000-2009
Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
69
Cote
654 W (Cote)
Date
1978-1985
Lieu - Type de document
dossier individuel, permis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983),...
70
Cote
200 W (Cote)
Date
1976-1981
Lieu - Type de document
statistique, titre de séjour, certificat, dossier de pension, dossier individuel, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Dossiers d'aide sociale (1981). Commissions d'admission...
71
Cote
2227 W (Cote)
Date
2000-2009
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.
72
Cote
821 W (Cote)
Date
1974-1984
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
marché public, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Service de tutelle des établissements.
  • Centres hospitaliers de Bar-le-Duc, Clermont, Ligny,...
73
Cote
1669 W (Cote)
Date
1970-1974
Lieu
SAULX [COURS D'EAU ET VALLEE], ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], MARNE [COURS D'EAU ET VALLEE], COUSANCES [COURS D'EAU], AISNE [COURS D'EAU ET VALLEE], AIRE [COURS D'EAU ET VALLEE], LONGEAU [COURS D'EAU], MOSELLE [BASSIN ET COURS D'EAU], CHIERS [COURS D'EAU ET VALLEE], CHEE [COURS D'EAU ET VALLEE], SEINE [COURS D'EAU ET BASSIN], MEUSE [COURS D'EAU ET VALLEE]
Type de document
fichier
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Hydrologie.
  • Bassin de la Meuse, de la Seine, de la Moselle, rivières...
74
Cote
1686 W (Cote)
Date
1969-1993
Lieu - Type de document
dossier médical, liste
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Médecine scolaire : listings santé scolaire (1969-1993)....
75
Cote
347 W (Cote)
Date
1962-1982
Lieu
GONDRECOURT-LE-CHATEAU, VERDUN, STENAY, CLERMONT-EN-ARGONNE
Type de document
délibération, rapport, marché public, correspondance, dossier individuel, procès-verbal d'élection, dossier de carrière
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME),...
76
Cote
2179 W (Cote)
Date
1904-2006
Lieu - Type de document
compte financier, budget, procès-verbal, statut d'association
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Associations dissoutes ou transférées dans un autre...
77
Cote
1176 W 1-2 (Cote)
Date
1949-1956
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, procès-verbal, correspondance, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Contrôle des opérations immobilières : correspondance,...
78
Cote
1516 W (Cote)
Date
1980-1987
Lieu - Type de document
DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, NOTIFICATION DE DECISION, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Demandeurs d'emploi indemnisés, contrôle recherche...
79
Cote
2131 W (Cote)
Date
1958-2003
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
  • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
80
Cote
1148 W 1-4 (Cote)
Date
1952-1972
Lieu
BAR-LE-DUC
Type de document
dossier de candidature, procès-verbal de réunion, étude, arrêté préfectoral
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Instituteurs-secrétaires de mairies : autorisations...