contrôle - Recherche

1

Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.

Date

1886-1967

Cote

2035 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Police, armée, sécurité du territoire.
Commissariats de police.
Commissariat de police de Verdun.
Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants...

2

Associations dissoutes ou transférées dans un autre département.

Date

1904-2006

Cote

2179 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Associations dissoutes ou transférées dans un autre...

3

Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).

Date

1924-1974

Cote

691 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Police, armée, sécurité du territoire.
Direction départementale des renseignements généraux.
Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments,...

4

Délibérations du conseil de famille des pupilles de l'État du département de la Meuse.

Date

1931-1975

Cote

1999 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Délibérations du conseil de famille des pupilles de...

5

Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.

Date

1932-1983

Cote

1919 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription...

6

Déclaration obligatoire du lieu de séjour, en application de l'ordonnance allemande du 14 août 1943. Déclaration d'engagement des gardes-chasse à signaler toute « présence de personnes suspectes, d'attroupements, de dépôts d'armes, de munitions ou de matériel » au préfet (ordonnance du 2 janvier 1943). Mutations foncières (1941-1945). Service du travail obligatoire (1939-1945).

Date

1939-1945

Cote

1171 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Déclaration obligatoire du lieu de séjour, en application...

7

Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

Date

1940-1975

Cote

406 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Sous-préfectures.
Sous-préfecture de Commercy.
Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962)....

8

Fiches de contrôle vaccination.

Date

1940-1970

Cote

1680 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Fiches de contrôle vaccination.

9

Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux de récolement des archives, inventaires et correspondance.

Date

1940-2006

Cote

1490 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Culture, sports, enseignement.
Archives départementales de la Meuse.
Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux...

10

Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle : correspondance (1941-1942).

Date

1940-1945

Cote

1204 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Cabinet du préfet.
Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle...

11

Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée, restaurants : déclarations diverses, déclarations de licence (1951-1985). Alambics : fiches d'identification, licences (1951-1971). Organisation de manifestations sportives : dossiers individuels des associations (1970-1983).

Date

1940-1985

Cote

1664 W 1-21 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Direction départementale des services fiscaux.
Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée,...

12

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

Date

1941-2006

Cote

2229 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Justice.
Tribunaux.
Tribunal de grande instance de Verdun.
Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...

13

Dossiers de dons et legs.

Date

1941-2003

Cote

2185 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Dossiers de dons et legs.

14

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

Date

1942-1981

Cote

6 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...

15

Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965). Chasse et pêche (1955-1965) ; gibier (1957-1965) ; chasse en zone rouge. Animaux nuisibles, destructions (1958-1962). Pêche (1955-1959). Colombophilie (1964-1965). Haras, concours de pouliches (1955-1962) ; étalons (1956-1962). Loteries, autorisations (1963-1965). Manifestations sportives (1964), hauts-parleurs (1963-1964). Transports de corps (1964-1965). Répression des fraudes (1943-1965). Bouchers-charcutiers, boulangers, produits laitiers (1954-1965).

Date

1943-1965

Cote

218 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965)....

16

Office départemental du travail de la Meuse, embauche de travailleurs en Allemagne : fiches individuelles (nom, prénom, date et lieu de naissance, profession, nationalité, employeur en France, situation familiale, adresse en France, lieu de travail en Allemagne et durée du contrat, date de départ).

Date

1943

Cote

1161 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Service départemental de la main-d'oeuvre.
Office départemental du travail de la Meuse, embauche...

17

Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).

Date

1944-1974

Cote

259 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...

18

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).

Date

1944-1993

Cote

1988 W 1-113 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Direction départementale des services fiscaux.
Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...

19

Forêts : procès-verbaux municipaux.

Date

1945-1978

Cote

144 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Forêts : procès-verbaux municipaux.

20

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

Date

1947-1988

Cote

1583 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...

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Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.

Date

Cote

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Date

Cote

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Délibérations du conseil de famille des pupilles de l'État du département de la Meuse.

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Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.

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Cote

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Date

Cote

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Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

Date

Cote

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Fiches de contrôle vaccination.

Date

Cote

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Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux de récolement des archives, inventaires et correspondance.

Date

Cote

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Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle : correspondance (1941-1942).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée, restaurants : déclarations diverses, déclarations de licence (1951-1985). Alambics : fiches d'identification, licences (1951-1971). Organisation de manifestations sportives : dossiers individuels des associations (1970-1983).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

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Dossiers de dons et legs.

Date

Cote

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Cote

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Cote

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Cote

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Forêts : procès-verbaux municipaux.

Date

Cote

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Date

Cote

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