Filtrer les résultats
Multimédias
  • 100
Lieux
  • 12
  • 9
  • 7
  • 5
  • 5
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 99
  • 1
Sujets
  • 100
  • 99
  • 99
  • 99
  • 99
Afficher plus
Période
  • 1
  • 95
  • 12

  • sur 5
100 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.
Cote
2035 W (Cote)
 Date
1886-1967
 Lieu
VERDUN
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Verdun.
  • Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants...
2

Associations dissoutes ou transférées dans un autre département.
Cote
2179 W (Cote)
 Date
1904-2006
 Lieu - Type de document
compte financier, budget, procès-verbal, statut d'association

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Associations dissoutes ou transférées dans un autre...
3

Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).
Cote
691 W (Cote)
 Date
1924-1974
 Lieu
Écouviez (Meuse), Trois-Fontaines (Marne), Verdun (Meuse)
 Type de document
ETAT NOMINATIF, diplôme, texte officiel, rapport de gendarmerie, rapport, note, notice individuelle, liste nominative, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Direction départementale des renseignements généraux.
  • Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments,...
4

Délibérations du conseil de famille des pupilles de l'État du département de la Meuse.
Cote
1999 W (Cote)
 Date
1931-1975
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Délibérations du conseil de famille des pupilles de...
5

Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.
Cote
1919 W (Cote)
 Date
1932-1983
 Lieu
DIEUE-SUR-MEUSE, VERDUN, SAINT-MIHIEL, BRILLON-EN-BARROIS, LACROIX-SUR-MEUSE, MONTPLONNE, LEROUVILLE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE
 Type de document
permis, NOTIFICATION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription...
6

Déclaration obligatoire du lieu de séjour, en application de l'ordonnance allemande du 14 août 1943. Déclaration d'engagement des gardes-chasse à signaler toute « présence de personnes suspectes, d'attroupements, de dépôts d'armes, de munitions ou de matériel » au préfet (ordonnance du 2 janvier 1943). Mutations foncières (1941-1945). Service du travail obligatoire (1939-1945).
Cote
1171 W (Cote)
 Date
1939-1945
 Lieu
Savonnières-en-Perthois (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Déclaration obligatoire du lieu de séjour, en application...
7

Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).
Cote
406 W (Cote)
 Date
1940-1975
 Lieu
Commercy (Meuse ; arrondissement)
 Type de document
avant-projet, arrêté du maire, arrêté préfectoral, marché public, rapport, pièce comptable, délibération, procès-verbal d'élection, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962)....
8

Fiches de contrôle vaccination.
Cote
1680 W (Cote)
 Date
1940-1970
 Lieu - Type de document
dossier médical

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Fiches de contrôle vaccination.
9

Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux de récolement des archives, inventaires et correspondance.
Cote
1490 W (Cote)
 Date
1940-2006
 Lieu - Type de document
inventaire, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux...
10

Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle : correspondance (1941-1942).
Cote
1204 W (Cote)
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document
correspondance, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle...
11

Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée, restaurants : déclarations diverses, déclarations de licence (1951-1985). Alambics : fiches d'identification, licences (1951-1971). Organisation de manifestations sportives : dossiers individuels des associations (1970-1983).
Cote
1664 W 1-21 (Cote)
 Date
1940-1985
 Lieu - Type de document
déclaration fiscale, déclaration

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée,...
12

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].
Cote
2229 W (Cote)
 Date
1941-2006
 Lieu - Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
13

Dossiers de dons et legs.
Cote
2185 W (Cote)
 Date
1941-2003
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Dossiers de dons et legs.
14

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.
Cote
6 W (Cote)
 Date
1942-1981
 Lieu
Contrisson (Meuse), Vouthon-Bas (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
statistique, pièce comptable, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...
15

Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965). Chasse et pêche (1955-1965) ; gibier (1957-1965) ; chasse en zone rouge. Animaux nuisibles, destructions (1958-1962). Pêche (1955-1959). Colombophilie (1964-1965). Haras, concours de pouliches (1955-1962) ; étalons (1956-1962). Loteries, autorisations (1963-1965). Manifestations sportives (1964), hauts-parleurs (1963-1964). Transports de corps (1964-1965). Répression des fraudes (1943-1965). Bouchers-charcutiers, boulangers, produits laitiers (1954-1965).
Cote
218 W (Cote)
 Date
1943-1965
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, carte d'identité professionnelle, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965)....
16

Office départemental du travail de la Meuse, embauche de travailleurs en Allemagne : fiches individuelles (nom, prénom, date et lieu de naissance, profession, nationalité, employeur en France, situation familiale, adresse en France, lieu de travail en Allemagne et durée du contrat, date de départ).
Cote
1161 W (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Service départemental de la main-d'oeuvre.
  • Office départemental du travail de la Meuse, embauche...
17

Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).
Cote
259 W (Cote)
 Date
1944-1974
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
dossier de candidature, arrêté du président du conseil régional, permis, PLAN DE CHASSE, correspondance, texte officiel, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...
18

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).
Cote
1988 W 1-113 (Cote)
 Date
1944-1993
 Lieu - Type de document
compte rendu, note, circulaire, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
19

Forêts : procès-verbaux municipaux.
Cote
144 W (Cote)
 Date
1945-1978
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Forêts : procès-verbaux municipaux.
20

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).
Cote
1583 W (Cote)
 Date
1947-1988
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, DOSSIER DE CONTENTIEUX

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...