Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.

    Date

    1886-1967

    Cote

    2035 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Verdun.
    • Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants...
  2. Résultat n°2

    Associations dissoutes ou transférées dans un autre département.

    Date

    1904-2006

    Cote

    2179 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Associations dissoutes ou transférées dans un autre...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Délibérations du conseil de famille des pupilles de l'État du département de la Meuse.

    Date

    1931-1975

    Cote

    1999 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Délibérations du conseil de famille des pupilles de...
  5. Résultat n°5

    Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.

    Date

    1932-1983

    Cote

    1919 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

    Date

    1940-1975

    Cote

    406 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Sous-préfectures.
    • Sous-préfecture de Commercy.
    • Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962)....
  8. Résultat n°8

    Fiches de contrôle vaccination.

    Date

    1940-1970

    Cote

    1680 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Fiches de contrôle vaccination.
  9. Résultat n°9

    Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux de récolement des archives, inventaires et correspondance.

    Date

    1940-2006

    Cote

    1490 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux...
  10. Résultat n°10

    Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle : correspondance (1941-1942).

    Date

    1940-1945

    Cote

    1204 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle...
  11. Résultat n°11

    Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée, restaurants : déclarations diverses, déclarations de licence (1951-1985). Alambics : fiches d'identification, licences (1951-1971). Organisation de manifestations sportives : dossiers individuels des associations (1970-1983).

    Date

    1940-1985

    Cote

    1664 W 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée,...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Dossiers de dons et legs.

    Date

    1941-2003

    Cote

    2185 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Dossiers de dons et legs.
  14. Résultat n°14

    Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

    Date

    1942-1981

    Cote

    6 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Office départemental du travail de la Meuse, embauche de travailleurs en Allemagne : fiches individuelles (nom, prénom, date et lieu de naissance, profession, nationalité, employeur en France, situation familiale, adresse en France, lieu de travail en Allemagne et durée du contrat, date de départ).

    Date

    1943

    Cote

    1161 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Service départemental de la main-d'oeuvre.
    • Office départemental du travail de la Meuse, embauche...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Forêts : procès-verbaux municipaux.

    Date

    1945-1978

    Cote

    144 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Forêts : procès-verbaux municipaux.
  20. Résultat n°20

    Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

    Date

    1947-1988

    Cote

    1583 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...
  21. Résultat n°21

    Dispensaire de Stenay : dossiers médicaux.

    Date

    1949-1975

    Cote

    967 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dispensaire de Stenay : dossiers médicaux.
  22. Résultat n°22

    Installation des étrangers : dossiers individuels, correspondance.

    Date

    1949-1975

    Cote

    1694 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Installation des étrangers : dossiers individuels,...
  23. Résultat n°23

    Contrôle des opérations immobilières : correspondance, procès-verbaux de décision (1949-1952). Commission de contrôle des opérations immobilières : correspondance, procès-verbaux de décision, procès-verbaux de réunions (1954-1956).

    Date

    1949-1956

    Cote

    1176 W 1-2 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Contrôle des opérations immobilières : correspondance,...
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Dossiers médico-sociaux.

    Date

    1950-1982

    Cote

    1489 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dossiers médico-sociaux.
  26. Résultat n°26

    Dossiers médicaux radiophotographiques.

    Date

    1950-1993

    Cote

    1684 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dossiers médicaux radiophotographiques.
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Poids-et-Mesures, contrôle : registres portatifs. Cantons, balances de pesage (1952-1983), compteurs industriels (1961-1975). Distributeurs routiers. Ponts-bascules (1960-1975).

    Date

    1952-1983

    Cote

    1376 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction régionale de l'industrie et de la recherche,...
    • Poids-et-Mesures, contrôle : registres portatifs. Cantons,...
  31. Résultat n°31

    Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association touristique départementale : procès-verbaux de réunions (1953-1961), documentation publicitaire. Hôtels de tourisme, fréquentations : statistiques mensuelles (1963).

    Date

    1953-1963

    Cote

    8 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association...
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux (1955-1959). Commissions d'Admission d'Aide Sociale cantonale : procès-verbaux (1958-1959), ordres du jour (1956-1959). Aide sociale : dossiers (sans date).

    Date

    1955-1959

    Cote

    109 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires sociales.
    • Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux...
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Aide sociale : dossiers (antérieurs à 1957). Personnes âgées, pensions de vieillesse : notifications (1965-1968), allocation vieillesse : dossiers (1964-1966). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1965-1966). Aide sociale aux étrangers (1946-1966). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1959-1960). Contrôles (1956-1965).

    Date

    1956-1968

    Cote

    173 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Aide sociale : dossiers (antérieurs à 1957). Personnes...
  37. Résultat n°37

    Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1957-1959

    Cote

    1175 W 1 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Commission de contrôle des opérations immobilières...
  38. Résultat n°38

    Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.

    Date

    1958-2003

    Cote

    2131 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
    • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
  39. Résultat n°39

    Constructions scolaires dans tout le département : avant-projets, correspondance, projets, marchés, plans, rapports d'ingénieurs, comptes-rendus de chantier.

    Date

    1958-1980

    Cote

    1947 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Constructions scolaires dans tout le département :...
  40. Résultat n°40

    Affaires communales, finances, travaux publics, affaires diverses.

    Date

    1958-1978

    Cote

    1259 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Affaires communales, finances, travaux publics, affaires...