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  1. Résultat n°1

    Comptabilité départementale. Voirie départementale : marché public (1964-1965). Conseil Général, Commission départementale : procès-verbaux (1964-1965).

    Date

    1964-1965

    Cote

    135 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale. Voirie départementale…
  2. Résultat n°2

    Conseil Général, 2° session : rapports originaux (1967), convocations, notes, notifications (1967). Commission départementale : procès-verbaux originaux (1966). Rapports des chefs de service (1965).

    Date

    1965-1967

    Cote

    136 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil Général, 2° session : rapports originaux (1967),…
  3. Résultat n°3

    Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).

    Date

    1952-1969

    Cote

    151 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement…
  4. Résultat n°4

    Conseil général, sessions : rapports originaux, notes de séances, voeux.

    Date

    1968-1969

    Cote

    151 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général, sessions : rapports originaux, notes…
  5. Résultat n°5

    Conseil général et commission départementale : procès-verbaux.

    Date

    1968-1970

    Cote

    152 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général et commission départementale : procès-verbaux.
  6. Résultat n°6

    Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).

    Date

    1960-1969

    Cote

    153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Département : comptes administratifs (1960-1967).…
  7. Résultat n°7

    Voirie départementale. Subventions départementales. Dépenses d'investissement, subventions accordées : pièces comptables, budgets, marchés publics.

    Date

    1969-1970

    Cote

    159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Voirie départementale. Subventions départementales.…
  8. Résultat n°8

    Conseil général : rapports, voeux.

    Date

    1953-1971

    Cote

    161 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général : rapports, voeux.
  9. Résultat n°9

    Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux. Commission départementale : rapports originaux, procès-verbaux, notifications aux services.

    Date

    1970

    Cote

    162 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux.…
  10. Résultat n°10

    Conseil Général : rapports originaux (1968-1971). Commission départementale : notes de séances (1970-1971).

    Date

    1968-1971

    Cote

    163 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil Général : rapports originaux (1968-1971).…
  11. Résultat n°11

    Administration départementale, gestion budgétaire, propositions budgétaires : pièces comptables (1960-1962). Conseil Général : documents de séance (1963-1964), procès-verbaux de réunions. Commission Départementale : procès-verbaux de réunions (1963). Ecole d'Agriculture : avant-projets (1958-1963). Services extérieurs de l'État, gestion comptable (1961-1962). Service Incendie : fiches comptables (1962). Voirie départementale, déclassement et classement (1960-1963). Verdun, lycée Margueritte, extension de la salle de gymnastique : avant-projet, marché public (1964).

    Date

    1958-1964

    Cote

    283 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Administration départementale, gestion budgétaire,…
  12. Résultat n°12

    Enregistrement des courriers de la préfecture, arrêtés préfectoraux, doubles des télégrammes.

    Date

    1942-1983

    Cote

    503 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Enregistrement des courriers de la préfecture, arrêtés…
  13. Résultat n°13

    Conseil Général, délibérations et rapports : livres.

    Date

    1985

    Cote

    723 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil Général, délibérations et rapports : livres.
  14. Résultat n°14

    Conseil général : délibérations (1967-1981). Commissions départementales : comptes-rendus, ordre du jour (1981). Services de l'État, Direction départementale de l'Agriculture, Génie Rural, Eaux et Forêts : rapports au Conseil général (1962-1981).

    Date

    1967-1981

    Cote

    806 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général : délibérations (1967-1981). Commissions…
  15. Résultat n°15

    Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

    Date

    1950-1987

    Cote

    935 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers…
  16. Résultat n°16

    Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

    Date

    1968-1986

    Cote

    936 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions…
  17. Résultat n°17

    Compte administratif (1975-1978). Budgets primitifs et décisions modificatives (1979-1985). Notifications des crédits aux services (1982-1984). Etats de développement (1980-1985). Personnel départemental : fascicules (1980-1985).

    Date

    1975-1985

    Cote

    948 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Compte administratif (1975-1978). Budgets primitifs…
  18. Résultat n°18

    Département, propositions budgétaires aux services de la préfecture (1975-1976), prêts (1976) : dossiers de subvention.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1035 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Département, propositions budgétaires aux services…
  19. Résultat n°19

    Séances : notes (1974-1976). Conseillers généraux, frais de mission : pièces comptables (1971-1976).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1036 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Secrétariat des élus.
    • Séances : notes (1974-1976). Conseillers généraux,…
  20. Résultat n°20

    Commission départementale : procès-verbaux originaux (1978), bordereaux adressés aux services extérieurs (1978), notes de réunions (1976-1978), ordres du jour et documents annexes (1978).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1037 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale : procès-verbaux originaux…