Résultats de la recherche

Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.

1949 W (Cote)

1991-1998

dossier individuel, rapport, correspondance, compte rendu, chrono

Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.

2190 W (Cote)

1980-2006

Ornain (France ; cours d'eau)

PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, atlas, rapport d'expertise, étude

Protection sanitaire du cheptel : fiches d'étable, dossiers de tuberculose.

522 W (Cote)

1960-1975

Meuse (France ; département)

notice individuelle, dossier individuel

Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme de l'impôt des patentes, enquête (1973). Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (1969-1972), établissement des comptes de la Nation : documentation.

303 W 1-3 (Cote)

1966-1973

VERDUN, BAR-LE-DUC

documentation, étude

Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.

879 W (Cote)

1964-1976

avant-projet, étude, circulaire, statistique, texte officiel, documentation

Enseignement : statistiques (1985-1986). Études, statistiques, documentation, listes des établissements (1985-1988).

1414 W (Cote)

1985-1988

statistique

Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme de Fin d'Etudes Obligatoires [D.F.D.E.O.] (1985), Certificat d'Aptitude Professionnelle [CAP] (1960-1985) : copies d'examen. = Examens - Certificat d'études primaires, diplôme de fin d'études obligatoires -, carte scolaire, rentrée, formation, statistiques, récompenses honorifiques, classes démontables. = Cartes scolaires (1947-1984), conseils d'école (1978-1979), élections Comité de Parents d'élèves (1978-1979), classes transplantées (1979-1982), classes démontables (1971-1975), divers (1979-1984), enfants étrangers (1977-1980), fréquentation scolaire (1975-1984) : rapports, procès-verbaux de réunions, correspondance. = Enseignants, inspection, stages Ecole Normale (1978-1982), formation initiale (1979-1981), formation continue (1973-1977) : dossiers individuels des stagiaires. Mouvement du personnel : listes nominatives (1978-1984), promotions (1970-1982), récompenses (1945-1981), palmes académiques (1946-1978). Secteur de Bar-Le-Duc, départs en retraite (1 et 2 septembre 1985) : correspondance. = Vie scolaire : statistiques (1977-1985), rapports annuels (1942-1981). Rentrées scolaires : comptes-rendus (1977-1984).

570 W (Cote)

1947-1985

copie d'examen, procès-verbal de réunion, dossier individuel, correspondance, rapport, liste nominative, statistique, rapport, compte rendu

Distribution commerciale, enquête INSEE : fiches de recensement.

548 W (Cote)

1967

statistique

Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).

1607 W (Cote)

1970-1990

procès-verbal de réunion, statistique, liste nominative, dossier individuel

Étrangers : cartes de séjour.

1282 W (Cote)

sans date

titre de séjour, décision

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

455 W (Cote)

1949-1978

Neuville-lès-Vaucouleurs (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Les Marats (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Biencourt-sur-Orge (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Nant-le-Grand (Meuse), Mauvages (Meuse), Dugny-sur-Meuse (Meuse), Demange-aux-Eaux (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Sampigny (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Nicey-sur-Aire (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Deuxnouds-aux-Bois (Lamorville, Meuse), Couvonges (Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Broussey-en-Woëvre (Broussey-Raulecourt, Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Julvécourt (Meuse), Luméville-en-Ornois (Gondrecourt-le-Château, Meuse), Raulecourt (Broussey-Raulecourt, Meuse), Le Neufour (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Montiers-sur-Saulx (Meuse), Morley (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Vaudeville-le-Haut (Meuse), Vassincourt (Meuse), Tronville-en-Barrois (Meuse), Tréveray (Meuse), Salmagne (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Noyers-le-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Mandres-en-Barrois (Meuse), Le Bouchon-sur-Saulx (Meuse), Lamorville (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Hargeville-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Haironville (Meuse), Euville (Meuse), Contrisson (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Beurey-sur-Saulx (Meuse), Ancerville (Meuse), Sommeilles (Meuse), Sauvigny (Meuse), Saint-Julien-sous-les-Côtes (Meuse), Rumont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Stainville (Meuse), Cousances-les-Forges (Meuse), Brixey-aux-Chanoines (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Sommelonne (Meuse), Sepvigny (Meuse), Resson (Meuse), Rambucourt (Meuse), Loisey (Meuse), Laneuville-au-Rupt (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Domrémy-aux-Bois (Erneville-aux-Bois, Meuse), Triconville (Cousances-lès-Triconville, Meuse), Saudrupt (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Montbras (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Cousances-aux-Bois (Cousances-lès-Triconville, Meuse), Brabant-le-Roi (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Érize-la-Brûlée (Meuse), Dompcevrin (Meuse), Dagonville (Meuse), Gironville-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Velaines (Meuse), Vavincourt (Meuse), Montplonne (Meuse), Bovée-sur-Barboure (Meuse), Trémont-sur-Saulx (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Rouvrois-sur-Meuse (Meuse), Ourches-sur-Meuse (Meuse), Lérouville (Meuse), Longeaux (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Givrauval (Meuse), Spada (Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse), Dammarie-sur-Saulx (Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Villers-le-Sec (Meuse), Héviliers (Meuse), Couvertpuis (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Ernecourt (Erneville-aux-Bois, Meuse), Bonzée (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

avant-projet, correspondance, marché public

Recensement du cheptel par propriétaire : états nominatifs par commune.

1586 W (Cote)

1976-1986

COMMERCY [ARRONDISSEMENT], VERDUN [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]

ETAT NOMINATIF

Enquêtes administratives.

558 W (Cote)

1984

statistique

Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).

1960 W (Cote)

1956-1997

étude, convention, compte rendu, documentation

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

935 W (Cote)

1950-1987

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, texte officiel, rapport, avis, correspondance, rapport de police, rapport de gendarmerie

"Enquête 19" de rentrée du 1er degré : descriptif des effectifs scolaires par école.

2043 W (Cote)

1992-2002

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les orgues, les objets et immeubles classés au titre des monuments historiques. Commission des sites et paysages, commission des objets mobiliers : procès-verbaux de réunions.

1785 W (Cote)

1947-1995

compte rendu, correspondance, bilan comptable, liste, documentation

Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs, séquestres des biens appartenant aux étrangers ennemis, recensement : déclarations, états communaux, correspondance.

1179 W 1-6 (Cote)

1943-1944

VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]

statistique, déclaration, correspondance

Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par les autres départements (1967-1969). Recensement annuel des étrangers : états communaux (1968).

236 W (Cote)

1967-1969

VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

694 W (Cote)

1959-1985

Amermont (Bouligny, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Verdun (Meuse)

inventaire, pièce comptable, statistique, rapport