financement - Recherche

1
Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

Date

sans date

Cote

1652 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Finances.
- Constructions scolaires, installations sportives ;...
2
Bazincourt - Clermont-en-Argonne.

Date

1833-1936

Cote

4 T 64 (Cote)
- Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles
- Monuments historiques et vestiges de guerre.
- Dossiers des monuments historiques.
- Bazincourt - Clermont-en-Argonne.
3
Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

Date

1973-1974

Cote

1573 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation...
4
Subventions pour édifices cultuels, installations sportives, établissements socio-éducatifs.

Date

1987-1990

Cote

1656 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Culture, sports, enseignement.
- Patrimoine culturel.
- Subventions pour édifices cultuels, installations sportives,...
5
Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

Date

1972-1980

Cote

1609 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes,...
6
Électrification rurale : dossiers.

Date

1963-1967

Cote

268 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Service de l'électrification rurale.
- Électrification rurale : dossiers.
7
Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.

Date

1961-2007

Cote

1633 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Finances.
- Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts...
8
Dotations aux jeunes agriculteurs : dossiers individuels.

Date

1977-1981

Cote

1572 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Dotations aux jeunes agriculteurs : dossiers individuels.
9
Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.

Date

1954-1960

Cote

239 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution...
10
Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.

Date

1973-1992

Cote

1831 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Action économique, développement.
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties...
11
Formation des élus : convention, programme, bilan, suivi des stages.

Date

1992-1996

Cote

1900 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Ressources humaines.
- Formation des élus : convention, programme, bilan,...
12
Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

Date

1985-1994

Cote

1866 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Action économique, développement.
- Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
13
Classes préfabriquées, construction. École normale, entretien des façades : marché public.

Date

1976-1983

Cote

1451 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Culture, sports, enseignement.
- Enseignement.
- Classes préfabriquées, construction. École normale,...
14
Aide sociale : dossiers.

Date

1991-1992

Cote

1560 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assistance, solidarité.
- Aide sociale : dossiers.
15
Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

Date

1994-2007

Cote

2192 W 1-190 (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Action économique, développement du territoire, environnement.
- Subventions du Fonds européen de développement régional...
16
Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

Date

1986

Cote

913 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Finances.
- Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL...
17
Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

Date

1940-1978

Cote

325 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Enseignement, éducation, culture.
- Culture.
- Service départemental de l'architecture.
- Travaux de conservation et de restauration des monuments...
18
Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention.

Date

1958-1976

Cote

1697 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention.
19
Coopératives agricoles, construction de silos : marché public, plans, avant-projets.

Date

1949-1973

Cote

1690 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Coopératives agricoles, construction de silos : marché...
20
Production agricole fruitière, rénovation des vergers, attribution de la prime d'orientation agricole (POA) : dossiers.

Date

1965-1982

Cote

1565 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Production agricole fruitière, rénovation des vergers,...
21
Saint-Mihiel.

Date

an V-1935

Cote

4 T 74 (Cote)
- Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles
- Monuments historiques et vestiges de guerre.
- Dossiers des monuments historiques.
- Saint-Mihiel.
22
Bourses d'études : dossiers de bourse, dossiers de subvention, pièces comptables.

Date

1982-1988

Cote

1445 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Culture, sports, enseignement.
- Enseignement.
- Bourses d'études : dossiers de bourse, dossiers de...
23
Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935), galeries souterraines de la citadelle (1935), Hôtel de la Princerie (1921-1935), Hôtel de Ville (1894-1933), Tour Chaussée (1921-1930), Tour Saint-Vanne (1920-1928), dossier concernant plusieurs édifices de la ville (1905-1921).

Date

1894-1935

Cote

4 T 77 (Cote)
- Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles
- Monuments historiques et vestiges de guerre.
- Dossiers des monuments historiques.
- Verdun.
- Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935),...
24
Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970). Centre psychothérapique de Fains (1967-1969), Centre sanitaire d'Argonne (1965-1969), Centre psychothérapique Désandrouins à Verdun : plans d'aménagement, offres non retenues en matière de mobilier, marchés publics (1970-1972). Service social du département (1964-1965). Services agricole, vétérinaire, eaux (1968-1970). Autres services extérieurs. Ecole Descomtes, orientation professionnelle, Conservation des Musées, académie, Archives départementales, dispensaires (1968-1970) : propositions budgétaires.

Date

1965-1972

Cote

164 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Comptabilité de l'État.
- Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970)....
25
Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979), bulletins intérieurs (1978-1980) ; travaux d'entretien des hôpitaux de Bar-Le-Duc et Fains-Véel (1976), subventions crèches (1970-1972), maison de retraite de Varennes, dossier équipement (1965-1975) ; gestion hospitalière : analyses (1972-1973). Garderie Rhovyl : demande de renseignements (1979). Centre hospitalier de Verdun, affaires générales (1973-1979). Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) : dossiers (1976-1979). Directeurs contrôle de chauffage, directeurs d'hôpitaux et médecins ayant quitté le service : instructions, primes de service. Commissions paritaires départementales du personnel hospitalier : procès-verbaux, statistiques (1971-1977).

Date

1965-1979

Cote

1260 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Direction départementale des affaires sanitaires et...
- Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979),...
26
Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers de convention de formation. Créations d'entreprise : demandes de prime (1983-1984). Entreprises de plus de 50 salariés : déclarations mensuelles obligatoires des mouvements de main-d'oeuvre (1985).

Date

1983-1985

Cote

774 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
- Direction départementale du travail et de l'emploi.
- Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers...
27
Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention.

Date

sans date

Cote

439 W 1-14 (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Action économique, développement du territoire, environnement.
- Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention.
28
Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

Date

1949-1978

Cote

455 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'Équipement.
- Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
29
Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.

Date

1987-1990

Cote

1449 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Action économique, développement.
- Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.
30
Communes, travaux : dossiers de subvention (1974-1985). Abainville, cités ouvrières, réhabilitation (1983).

Date

1974-1985

Cote

716 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Relations avec les collectivités territoriales.
- Communes, travaux : dossiers de subvention (1974-1985)....
31
Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes, extendion de collèges, équipements scolaires, entretien : dossiers de subvention. Rapports d'activité.

Date

1967-1987

Cote

1567 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Finances.
- Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes,...
32
Primes départementales artisanales : dossiers de subvention.

Date

1979-1979

Cote

1208 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Action économique, développement du territoire, environnement.
- Primes départementales artisanales : dossiers de subvention.
33
Ville-Issey - Woël.

Date

1846-1936

Cote

4 T 78 (Cote)
- Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles
- Monuments historiques et vestiges de guerre.
- Dossiers des monuments historiques.
- Ville-Issey - Woël.
34
Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.

Date

1968-1992

Cote

1761 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Finances.
- Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles...
35
Bourses agricoles : dossiers individuels.

Date

1991-1992

Cote

1735 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Culture, sports, enseignement.
- Enseignement.
- Bourses agricoles : dossiers individuels.
36
Amélioration de l'habitat : dossiers de demande de subvention.

Date

1955-1969

Cote

1165 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Crédit foncier de France [Nancy].
- Amélioration de l'habitat : dossiers de demande de...
37
Aménagement rural, planification ; population de la Vallée de l'Ornain, Verdun : rapports de synthèses, correspondance. Doulcon-Saulmory, voirie. Constructions scolaires : rapports. Régionalisation du plan, intervention des compagnies d'assurances. Commission de Développement Économique Régional, Plan régional. Agriculture. Logements. Communes économiquement faibles : programmes 1964-1966. Emploi secteur tertiaire. Industrie et industrialisation. Investissements publics, instances de subventions. Voirie : recueil d'instructions (avant 1965). Équipement urbain : instructions générales (1949-1966).

Date

1949-1966

Cote

295 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Action économique, développement du territoire, environnement.
- Aménagement rural, planification ; population de la...
38
Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

Date

1974-1998

Cote

1978 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
- Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
- Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...
39
Élevage vaches allaitantes, aide aux éleveurs - prime au maintien du troupeau des vaches allaitantes : dossiers de subvention, statistiques.

Date

1980-1989

Cote

1570 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Élevage vaches allaitantes, aide aux éleveurs - prime...
40
Créations d'entreprise : dossiers individuels d'aides.

Date

1990

Cote

1578 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
- Direction départementale du travail et de l'emploi.
- Créations d'entreprise : dossiers individuels d'aides.

Résultats de la recherche

Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Bazincourt - Clermont-en-Argonne.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Subventions pour édifices cultuels, installations sportives, établissements socio-éducatifs.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Électrification rurale : dossiers.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Dotations aux jeunes agriculteurs : dossiers individuels.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Formation des élus : convention, programme, bilan, suivi des stages.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Classes préfabriquées, construction. École normale, entretien des façades : marché public.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Aide sociale : dossiers.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Coopératives agricoles, construction de silos : marché public, plans, avant-projets.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Production agricole fruitière, rénovation des vergers, attribution de la prime d'orientation agricole (POA) : dossiers.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements