finances communales

1

Travaux communaux, finances communales.

Date

1959-1977

Cote

1023 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Travaux communaux, finances communales.

2

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

Date

1994-2007

Cote

2192 W 1-190 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Subventions du Fonds européen de développement régional...

3

Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

Date

1956-1978

Cote

1021 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Comptabilité de l'État.
Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes...

4

Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.

Date

1968-1992

Cote

1761 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Finances.
Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles...

5

Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931). Finances (1866-1950). Biens (1813-1949). Vaine pâture (1827-1890). Concessions (1868-1948).

Date

1813-1950

Cote

2 O 1 (Cote)

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Abainville.
Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931)....

6

Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.

Date

1986-2004

Cote

2191 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié...

7

Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales. Réunions des directeurs généraux de la région.

Date

1992-1993

Cote

1746 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales....

8

Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977). Syndicat interconnmunal de la Promotion Régionale de la Vallée de la Saulx (1973-1978).

Date

1959-1977

Cote

1012 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977)....

9

Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945). Finances (1846-1923). Biens (1846-1947). Vaine pâture (1839-1890). Concessions (1904-1913).

Date

1816-1947

Cote

2 O 10 (Cote)

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Amanty.
Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945)....

10

Comptes de gestion (3 O).

Cote

3 O (Cote)

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...
Administration communale.
Comptes de gestion (3 O).

11

Arrêtés et règlements (1845-1897). Personnel (1828-1924). Finances (1870-1944). Biens (1832-1948). Vaine pâture (1872-1890).

Date

1828-1948

Cote

2 O 6 (Cote)

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Ailly-sur-Meuse.
Arrêtés et règlements (1845-1897). Personnel (1828-1924)....

12

Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.

Date

1991-2010

Cote

2195 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Collectivités territoriales, associations, entreprises,...

13

Budgets et comptes administratifs (4 O).

Cote

4 O (Cote)

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...
Administration communale.
Budgets et comptes administratifs (4 O).

14

Arrêtés et règlements (1871-1849). Personnel (1817-1931. Finances (1864-1949). Biens (1846-1949). Vaine pâture (1850-1890).

Date

1817-1949

Cote

2 O 4 (Cote)

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Abaucourt-lès-Souppléville.
Arrêtés et règlements (1871-1849). Personnel (1817-1931....

15

Arrêtés et règlements (1842-1922). Personnel (1893-1907). Finances (1868-1944). Biens (an VIII-1950). Vaine pâture (1832-1890). Concessions (1922-1948).

Date

An VIII-1950

Cote

2 O 8 (Cote)

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Aincreville.
Arrêtés et règlements (1842-1922). Personnel (1893-1907)....

16

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

Date

1960-1982

Cote

377 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Collectivités locales, relations publiques : discours,...

Résultats de la recherche

Travaux communaux, finances communales.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931). Finances (1866-1950). Biens (1813-1949). Vaine pâture (1827-1890). Concessions (1868-1948).

Date

Cote

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales. Réunions des directeurs généraux de la région.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977). Syndicat interconnmunal de la Promotion Régionale de la Vallée de la Saulx (1973-1978).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945). Finances (1846-1923). Biens (1846-1947). Vaine pâture (1839-1890). Concessions (1904-1913).

Date

Cote

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Comptes de gestion (3 O).

Cote

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

Arrêtés et règlements (1845-1897). Personnel (1828-1924). Finances (1870-1944). Biens (1832-1948). Vaine pâture (1872-1890).

Date

Cote

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Budgets et comptes administratifs (4 O).

Cote

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

Arrêtés et règlements (1871-1849). Personnel (1817-1931. Finances (1864-1949). Biens (1846-1949). Vaine pâture (1850-1890).

Date

Cote

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Arrêtés et règlements (1842-1922). Personnel (1893-1907). Finances (1868-1944). Biens (an VIII-1950). Vaine pâture (1832-1890). Concessions (1922-1948).

Date

Cote

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements