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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Triangulations, polygonations et états de section.

Date

1953-2015

Cote

2238 W (Cote)

Résultat n°2

Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.

Date

1942-2011

Cote

2275 W (Cote)

Résultat n°3

États de situation des décisions contentieuses du centre des impôts et de la recette. traitement de la taxe foncière. Relevés des actes de décès. Déclarations de revenus [échantillon géographique permanent]. Registres de comptabilité des impressions timbrées et des timbres mobiles, registres de déclarations diverses et registres à souche de récépissés de consignation. Nomenclature des produits recouvrés et des dépenses. Dossiers de redevables reliquaires clos. Baux ruraux [dossiers de surveillance]. Déclarations des plus-values pour les non-résidents. Microfiches des rôles d'impôts. Répertoires généraux des bouilleurs de cru.

Date

1952-2010

Cote

2180 W 1-167 (Cote)

Résultat n°4

Dossiers individuels de surendettement.

Date

1994-2010

Cote

2235 W (Cote)

Résultat n°5

Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.

Date

1961-2007

Cote

2133 W (Cote)

Résultat n°6

Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

Date

1998-2005

Cote

2158 W (Cote)

Résultat n°7

Microfiches cadastrales.

Date

1979-2003

Cote

2237 W (Cote)

Résultat n°8

Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.

Date

1979-2003

Cote

2175 W (Cote)

Résultat n°9

Documentation cadastrale : microfiches.

Date

1979-2003

Cote

2074 W (Cote)

Résultat n°10

Déclarations de revenus [échantillon géographique permanent, année de recensement](1999).

Date

1999-1999

Cote

2061 W 1-25 (Cote)

Résultat n°11

Fonds européens : dossiers de demande de subvention, renseignements concernant le porteur de projet, plan de financement prévisionnel du projet (1986-1999).

Date

1986-1999

Cote

2159 W 1-37 (Cote)

Résultat n°12

Rôles d'impôts.

Date

1973-1995

Cote

2037 W (Cote)

Résultat n°13

Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.

Date

1963-1994

Cote

1946 W (Cote)

Résultat n°14

Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).

Date

1901-1994

Cote

1994 W (Cote)

Résultat n°15

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).

Date

1944-1993

Cote

1988 W 1-113 (Cote)

Résultat n°16

Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel : rôles d'impôts locaux.

Date

1960-1993

Cote

2174 W (Cote)

Résultat n°17

Échantillon géographique permanent des déclarations de revenus de 1990.

Date

1990-1990

Cote

1957 W 1-17 (Cote)

Résultat n°18

Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles et annexes, déclarations d'impôts sur le revenu et annexes [échantillon].

Date

1974-1990

Cote

2049 W 1-53 (Cote)

Résultat n°19

Déclarations d'impôts sur le revenu.

Date

1990

Cote

1983 W (Cote)

Résultat n°20

Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe d'habitation, taxe professionnelle, impôt sur les sociétés.

Date

1973-1990

Cote

1881 W (Cote)

Résultat n°21

Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés civiles immobilières, d'associations.

Date

1990

Cote

1982 W (Cote)

Résultat n°22

Droits de douanes : déclarations de douane.

Date

1985-1989

Cote

645 W (Cote)

Résultat n°23

Registres de déclarations diverses.

Date

1958-1987

Cote

1812 W 1-24 (Cote)

Résultat n°24

Rôles d'impôts.

Date

1973-1987

Cote

1933 W (Cote)

Résultat n°25

Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).

Date

1981-1987

Cote

942 W (Cote)

Résultat n°26

Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus (1976-1987), liste des contribuables (1975).

Date

1975-1987

Cote

1654 W (Cote)

Résultat n°27

Déclarations diverses.

Date

1986

Cote

849 W (Cote)

Résultat n°28

Services extérieurs : pièces comptables.

Date

1986

Cote

884 W (Cote)

Résultat n°29

Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et matrices des rôles supplémentaires.

Date

1977-1985

Cote

927 W 1-70 (Cote)

Résultat n°30

Tous services extérieurs : dépenses de fonctionnement.

Date

1985

Cote

790 W (Cote)

Résultat n°31

Déclarations individuelles et professionnelles supérieures à 300.000 F, déclarations individuelles, déclarations de sociétés.

Date

1973-1985

Cote

1798 W 1-56 (Cote)

Résultat n°32

Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des renseignements au calcul de l'effort fiscal et du potentiel fiscal (1975-1982), état des subventions à verser (1983-1985). Impôts locaux : états du montant des rôles, état de calcul des taux des impôts locaux. Taxe professionnelle : matrice générale d'imposition (1968-1972).

Date

1966-1985

Cote

1461 W 1-16 (Cote)

Résultat n°33

Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée, restaurants : déclarations diverses, déclarations de licence (1951-1985). Alambics : fiches d'identification, licences (1951-1971). Organisation de manifestations sportives : dossiers individuels des associations (1970-1983).

Date

1940-1985

Cote

1664 W 1-21 (Cote)

Résultat n°34

Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.

Date

1985-1985

Cote

1839 W 1-25 (Cote)

Résultat n°35

2082W/1-2082W/22

Date

1960-1984

Cote

2082 W 1-2082 W 22 (Cote)

Résultat n°36

Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal : dossiers.

Date

1979-1984

Cote

916 W 157-192 (Cote)

Résultat n°37

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles généraux.

Date

1980-1984

Cote

926 W 1-147 (Cote)

Résultat n°38

Comptabilité publique: ordres de reversement (tous ministères) pour 1984. Marchés I.S.E.S (1984)

Date

1984

Cote

660 W (Cote)

Résultat n°39

Plans cadastraux révisés.

Date

1930-1984

Cote

1996 W (Cote)

Résultat n°40

Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux des actes déposés, débits de boissons, registre du timbre.

Date

1919-1984

Cote

1814 W 1-5 (Cote)

Résultat n°41

Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

Date

1983

Cote

520 W (Cote)

Résultat n°42

Rôles d'impôts.

Date

1973-1982

Cote

1795 W (Cote)

Résultat n°43

Services extérieurs de l'État : budget, pièces comptables, correspondance, instructions.

Date

1982

Cote

454 W (Cote)

Résultat n°44

Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement de Verdun : déclarations individuelles.

Date

1982-1982

Cote

1991 W 1-2 (Cote)

Résultat n°45

Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.

Date

1896-1982

Cote

1989 W 1-2341 (Cote)

Résultat n°46

Taxe professionnelle : rôles d'imposition.

Date

1975-1982

Cote

926 W 148-151 (Cote)

Résultat n°47

Impôt sur le revenu : rôles d'imposition

Date

1969-1982

Cote

916 W 1-156 (Cote)

Résultat n°48

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

Date

1982

Cote

1655 W (Cote)

Résultat n°49

Ministère de l'Economie et des Finances : notes de service (1982). Education Nationale : plan de stationnement des produits pétroliers dans les établissements scolaires (1977). Agriculture : note de service (1981), équipements publics ruraux : assiette de calcul des subventions.

Date

1977-1982

Cote

879 W (Cote)

Résultat n°50

Gestion comptable des services extérieurs de divers ministères : budgets.

Date

1981

Cote

365 W (Cote)

Résultat n°51

Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1973-1981

Cote

1918 W (Cote)

Résultat n°52

Propriétés de l'Etat : fiches périmées.

Date

1980-1981

Cote

35 W (Cote)

Résultat n°53

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

Date

1915-1980

Cote

1797 W 1-11 (Cote)

Résultat n°54

Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

Date

1962-1980

Cote

927 W 71-126 (Cote)

Résultat n°55

Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre récapitulatif de la matrice générale

Date

1979-1980

Cote

1653 W 1-12 (Cote)

Résultat n°56

Centre des impôts foncier de Bar-le-Duc, pôle de topographie et de gestion cadastrale : plans minutes de conservation [plans cadastraux mis en service à l'issue de la rénovation (ou du remaniement) du cadastre].

Date

1970-1979

Cote

2318 W (Cote)

Résultat n°57

Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables, correspondance.

Date

1979-1979

Cote

1160 W (Cote)

Résultat n°58

Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

Date

1979-1979

Cote

1159 W (Cote)

Résultat n°59

Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation, taxe additionnelle, taxe professionnelle : matrices d'imposition, rôles d'imposition.

Date

1978-1979

Cote

905 W 1-94 (Cote)

Résultat n°60

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

Résultat n°61

Comptabilité publique : ordres de reversement.

Date

1978

Cote

1005 W (Cote)

Résultat n°62

Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

Date

1956-1978

Cote

1021 W (Cote)

Résultat n°63

Receveurs : rapports économiques et d'activités.

Date

1963-1978

Cote

507 W (Cote)

Résultat n°64

Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

Date

1972-1977

Cote

1045 W (Cote)

Résultat n°65

Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).

Date

1976-1977

Cote

320 W (Cote)

Résultat n°66

Mutations par décès, répertoires d'enregistrement, fiches cimetières, fiches décès.

Date

1877-1977

Cote

2073 W (Cote)

Résultat n°67

Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt sur le revenu : rôles.

Date

1976-1977

Cote

908 W 37-52 (Cote)

Résultat n°68

Matrices sur les propriétés bâties (foncier-bâti) et non bâties (foncier non bâti), matrices des taxes d'habitation.

Date

1976-1977

Cote

908 W 1-36 (Cote)

Résultat n°69

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition. Taxe d'habitation, taxes annexes.

Date

1974-1976

Cote

1207 W 1-114 (Cote)

Résultat n°70

Département, propositions budgétaires aux services de la préfecture (1975-1976), prêts (1976) : dossiers de subvention.

Date

1975-1976

Cote

1035 W (Cote)

Résultat n°71

Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation : matrice générale, cahier auxiliaire, état d'imposition, matrices complémentaires (1976).

Date

1967-1976

Cote

143 W 1-87 (Cote)

Résultat n°72

Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.

Date

1961-1975

Cote

85 W (Cote)

Résultat n°73

Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1975-1975

Cote

1917 W (Cote)

Résultat n°74

Ministères : pièces comptables : Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement.

Date

1975

Cote

315 W (Cote)

Résultat n°75

Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle : comptes de gestion.

Date

1969-1974

Cote

84 W (Cote)

Résultat n°76

Ministères : pièces comptables (1974). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement.

Date

1974

Cote

313 W (Cote)

Résultat n°77

Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de candidatures, traités de gérance.

Date

1914-1973

Cote

1819 W 1-3 (Cote)

Résultat n°78

Ministères : pièces comptables (1973). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement : pièces comptables.

Date

1973

Cote

311 W (Cote)

Résultat n°79

Subventions départementales : rapport du Conseil général, pièces comptables, notifications de décision (1971). Dépenses de fonctionnement, vulgarisateurs agricoles, frais de déplacement (s.d.), véhicules du département : contrats d'assurance, correspondance (1961 - 1971). Emprunts départementaux : dossiers des emprunts remboursés (1973). Finances départementales : budgets (1969 - 1971), comptes administratifs (1968 - 1970).

Date

1961-1973

Cote

96 W (Cote)

Résultat n°80

Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité immobilière (1967-1972).

Date

1948-1973

Cote

986 W (Cote)