fiscalité - Recherche

1

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

Date

1915-1980

Cote

1797 W 1-11 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Centre départemental d'assiette.
Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

2

Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

Date

1962-1980

Cote

927 W 71-126 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Centre départemental d'assiette.
Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...

3

Cadastre.

Contexte : Série P - Finances, cadastre, poste : état des fonds
Cadastre.

4

Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

Date

1942-1959

Cote

1322 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Trésoreries.
Trésorerie générale de la Meuse.
Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

5

Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme de l'impôt des patentes, enquête (1973). Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (1969-1972), établissement des comptes de la Nation : documentation.

Date

1966-1973

Cote

303 W 1-3 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme...

6

Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition (1960-1966), fiches-comptes des particuliers et sociétés (1959-1966).

Date

1959-1966

Cote

1277 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Trésoreries.
Trésorerie générale de la Meuse.
Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition...

7

Rôles d'impôts.

Date

1973-1995

Cote

2037 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Trésoreries.
Trésorerie de Montiers-sur-Saulx.
Rôles d'impôts.

8

Contributions directes.

Contexte : Série P - Finances, cadastre, poste : état des fonds
Contributions directes.

9

1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices générales, cahiers auxiliaires. 1042 W 66-68 : matrices générales.

Date

1962-1966

Cote

1042 W 1-68 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Centre départemental d'assiette.
1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices...

10

Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).

Date

1940-1954

Cote

3 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Centre départemental d'assiette.
Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes...

11

Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes des contribuables.

Date

1961-1967

Cote

1041 W 1-40 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Centre départemental d'assiette.
Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes...

12

Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et matrices des rôles supplémentaires.

Date

1977-1985

Cote

927 W 1-70 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Centre départemental d'assiette.
Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et...

13

Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal : dossiers.

Date

1979-1984

Cote

916 W 157-192 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Centre départemental d'assiette.
Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal...

14

Patentes : cahiers auxiliaires.

Date

1936-1956

Cote

1300 W 1-148 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Direction départementale des services fiscaux.
Patentes : cahiers auxiliaires.

15

Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives, supplémentaires, individuelles.

Date

1949-1961

Cote

1297 W 1-96 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Centre départemental d'assiette.
Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives,...

16

Rôles d'impôts.

Date

1973-1982

Cote

1795 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Trésoreries.
Trésorerie d'Ancerville.
Rôles d'impôts.

17

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles généraux.

Date

1980-1984

Cote

926 W 1-147 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Centre départemental d'assiette.
Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles...

18

Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).

Date

1940-1969

Cote

1905 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Sous-préfectures.
Sous-préfecture de Commercy.
Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations...

19

Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre récapitulatif de la matrice générale

Date

1979-1980

Cote

1653 W 1-12 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Centre départemental d'assiette.
Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre...

20

Contributions directes : matrices générales, matrices individuelles et supplémentaires, états de répartement et de sous-répartement, certificats d'imposition, cahiers auxiliaires de patentes, états du montant des rôles, impôts cédulaires.

Date

1912-1961

Cote

1186 W 1-319 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Direction départementale des services fiscaux.
Contributions directes : matrices générales, matrices...

Résultats de la recherche

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Cadastre.

Contexte : Série P - Finances, cadastre, poste : état des fonds

Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme de l'impôt des patentes, enquête (1973). Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (1969-1972), établissement des comptes de la Nation : documentation.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition (1960-1966), fiches-comptes des particuliers et sociétés (1959-1966).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Rôles d'impôts.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Contributions directes.

Contexte : Série P - Finances, cadastre, poste : état des fonds

1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices générales, cahiers auxiliaires. 1042 W 66-68 : matrices générales.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes des contribuables.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et matrices des rôles supplémentaires.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal : dossiers.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Patentes : cahiers auxiliaires.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives, supplémentaires, individuelles.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Rôles d'impôts.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles généraux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre récapitulatif de la matrice générale

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Contributions directes : matrices générales, matrices individuelles et supplémentaires, états de répartement et de sous-répartement, certificats d'imposition, cahiers auxiliaires de patentes, états du montant des rôles, impôts cédulaires.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements