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  1. Résultat n°1

    Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes fiscales, dépenses de fonctionnement.

    Date

    1934-1984

    Cote

    517 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

    Date

    1939-1949

    Cote

    1109 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du ravitaillement général.
    • Organisation et réglementation générale, distribution...
  4. Résultat n°4

    Budget, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    1786 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Budget, comptes de gestion, correspondance.
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Assistance aux populations civiles, aux prisonniers de guerre, à leurs familles.

    Date

    1941-1946

    Cote

    1170 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Délégation départementale du Secours national puis...
    • Assistance aux populations civiles, aux prisonniers...
  8. Résultat n°8

    Documents comptables (1943-1946). Caisse de mortalité du bétail : listes de collecte, déclarations de garantie (1945), déclarations de sinistres, comptes-rendus vétérinaires (1946, 1948). Caisse de protection contre la grêle : listes de collecte, déclarations de garantie (1944-1945).

    Date

    1943-1948

    Cote

    1178 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Caisse de prévoyance et de secours contre la mortalité...
    • Documents comptables (1943-1946). Caisse de mortalité...
  9. Résultat n°9

    Registres de comptabilité.

    Date

    1945-1949

    Cote

    992 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du ravitaillement général.
    • Registres de comptabilité.
  10. Résultat n°10

    Finances départementales : budget et comptabilité.

    Date

    1945-1963

    Cote

    1793 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Finances départementales : budget et comptabilité.
  11. Résultat n°11

    Correspondance (1947-1962). Dossiers et devoirs d'élèves (1947-1962). Notes de service du Ministère de l'Education Nationale, documentation administrative, bulletins mensuels d'information de l'Association nationale des communautés d'enfants (1961-1966). Équipement matériel : pièces comptables, budget (1948-1981).

    Date

    1947-1981

    Cote

    565 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Fondation Poincaré.
    • Correspondance (1947-1962). Dossiers et devoirs d'élèves...
  12. Résultat n°12

    Pièces comptables (1947-1978). Stagiaires : conventions de stage, état de cotisations Ircantec (1978).

    Date

    1947-1978

    Cote

    1509 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Pièces comptables (1947-1978). Stagiaires : conventions...
  13. Résultat n°13

    Budgets (1948-1976), rapports d'activité (1959-1978). Taxe d'apprentissage : déclarations des recettes, listes des bénéficiaires potentiels (1962-1975).

    Date

    1948-1978

    Cote

    400 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
    • Budgets (1948-1976), rapports d'activité (1959-1978)....
  14. Résultat n°14

    Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991), legs Poincaré (1948-1988) : pièces comptables, frais de déplacement, correspondance, comptes-rendus.

    Date

    1948-1991

    Cote

    1675 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991),...
  15. Résultat n°15

    Services extérieurs des ministères, Éducation Nationale, agriculture (1956-1958), intérieur, travail, justice, finances, affaires économiques, affaires algériennes, affaires culturelles (1957-1962) : pièces comptables (1950-1963), budget (1963), comptes (1961-1962).

    Date

    1950-1963

    Cote

    106 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Services extérieurs des ministères, Éducation Nationale,...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Journaux des recettes (1953-1963). Gestion de Mme B., affaires diverses, assurance, cautionnement, inspections : pièces comptables, correspondance, rapports (1953-1964).

    Date

    1953-1964

    Cote

    1298 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Journaux des recettes (1953-1963). Gestion de Mme B.,...
  18. Résultat n°18

    Comptabilité départementale. Voirie départementale : marché public (1964-1965). Conseil Général, Commission départementale : procès-verbaux (1964-1965).

    Date

    1964-1965

    Cote

    135 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale. Voirie départementale...
  19. Résultat n°19

    Services des ministères de l'Intérieur, de la Santé,du Travail, de la Justice, des Archives, de l'Éducation Nationale : fiches de traitements du personnel.

    Date

    1954-1973

    Cote

    332 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Personnel.
    • Services des ministères de l'Intérieur, de la Santé,du...
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).

    Date

    1960-1969

    Cote

    153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions...
  23. Résultat n°23

    Comptabilité des dépenses de l'aide sociale, recours : pièces comptables.

    Date

    1961-1968

    Cote

    175 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Comptabilité des dépenses de l'aide sociale, recours...
  24. Résultat n°24

    Dépenses de l'État, budgets : propositions budgétaires.

    Date

    1961-1962

    Cote

    131 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Dépenses de l'État, budgets : propositions budgétaires.
  25. Résultat n°25

    Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983). Palmes académiques (1982-1986). Médaille d'honneur agricole (1982-1986). Médaille d'honneur du travail (1984-1986).

    Date

    1962-1986

    Cote

    792 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983)....
  26. Résultat n°26

    Comptabilité publique : ordres de reversement (Éducation nationale, divers ministères) pour 1963-1966.

    Date

    1963-1966

    Cote

    1316 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement (Éducation...
  27. Résultat n°27

    Services généraux, gestion comptable : balances, grands livres, bordereaux de recettes, mandats collectifs de paiement (1963-1998). Fonds de logement, participation de l'employeur à l'effort de construction : balances, grands livres, journaux (1990-1996).

    Date

    1963-1998

    Cote

    1968 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Services généraux, gestion comptable : balances, grands...
  28. Résultat n°28

    Régie des recettes : journal des recettes.

    Date

    1964-1972

    Cote

    1046 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Régie des recettes : journal des recettes.
  29. Résultat n°29

    Budgets, comptabilité des ministères, traitements.

    Date

    1964

    Cote

    93 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Budgets, comptabilité des ministères, traitements.
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Pièces comptables (1966-1973), affaires diverses (1965-1972), doubles du courrier départ (1971-1976).

    Date

    1965-1976

    Cote

    995 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Conservation des Musées.
    • Pièces comptables (1966-1973), affaires diverses (1965-1972),...
  33. Résultat n°33

    Budgets, comptabilité des ministères, traitements pour 1965.

    Date

    1965

    Cote

    94 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Budgets, comptabilité des ministères, traitements pour...
  34. Résultat n°34

    Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

    Date

    1966

    Cote

    136 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
  35. Résultat n°35

    Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1967.

    Date

    1967

    Cote

    1317 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
  36. Résultat n°36

    Recettes d'exploitation, recettes de fonctionnement : titres, bordereaux (1967-1971). Dépenses de recours à l'aide sociale : bordereaux (1967-1971), allocations (1972), aide ménagère, frais de gestion, frais de séjour en établissement hospitalier.

    Date

    1967-1972

    Cote

    192 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Recettes d'exploitation, recettes de fonctionnement...
  37. Résultat n°37

    Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1971.

    Date

    1971

    Cote

    1321 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1968.

    Date

    1968

    Cote

    1318 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
  41. Résultat n°41

    Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1969.

    Date

    1969

    Cote

    1319 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
  42. Résultat n°42

    Voirie départementale. Subventions départementales. Dépenses d'investissement, subventions accordées : pièces comptables, budgets, marchés publics.

    Date

    1969-1970

    Cote

    159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Voirie départementale. Subventions départementales....
  43. Résultat n°43

    Anciens médecins vaccinateurs : dossiers (s.d.). Allocations familiales, entrée ou sortie du dispositif : correspondance avec la CAF, listes (1981). Pensions : pièces comptables (1981). Titres de recettes (1981). Salaires des assistances maternelles (1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    721 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Anciens médecins vaccinateurs : dossiers (s.d.). Allocations...
  44. Résultat n°44

    Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).

    Date

    1970-1990

    Cote

    1607 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce...
    • Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales...
  45. Résultat n°45

    Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1970.

    Date

    1970

    Cote

    1320 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
  46. Résultat n°46

    Comptabilité départementale : comptes de gestion, pièces comptables pour 1970.

    Date

    1970

    Cote

    156 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale : comptes de gestion, pièces...
  47. Résultat n°47

    Comptabilité départementale, propositions budgétaires (1971) ; service social (1971-1972) : budgets.

    Date

    1971-1972

    Cote

    107 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale, propositions budgétaires...
  48. Résultat n°48

    Mémoires des pharmaciens, médecins, professions para-médicales (1971). Comptabilité des dépenses : pièces comptables (1971).

    Date

    1971

    Cote

    188 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Mémoires des pharmaciens, médecins, professions para-médicales...
  49. Résultat n°49

    Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.

    Date

    1972

    Cote

    105 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale : budget, propositions...
  50. Résultat n°50

    Comptabilité publique : ordres de reversement.

    Date

    1972

    Cote

    1315 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement.
  51. Résultat n°51

    Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1045 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Services extérieurs : pièces comptables, correspondance,...
  52. Résultat n°52

    Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

    Date

    1972-1986

    Cote

    811 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement...
  53. Résultat n°53

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.

    Date

    1973-1992

    Cote

    1831 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties...
  54. Résultat n°54

    Services généraux et fonds logement (participation de l'employeur à l'effort de construction) : documents comptables.

    Date

    1973-1997

    Cote

    2005 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Services généraux et fonds logement (participation...
  55. Résultat n°55

    Comptabilité, dépenses et recettes : budget, comptes. Médecins, pharmaciens : mémoires. Aide à l'enfance, argent de poche, gestion des dépenses et recettes. Assistantes maternelles, rémunérations, cotisations IRCANTEC (1979) : comptes. Protection sociale : état des cotisations IRCANTEC. Infirmières, examens d'entrée (1975-1980), bourses d'études (1977).

    Date

    1975-1980

    Cote

    148 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Comptabilité, dépenses et recettes : budget, comptes....
  56. Résultat n°56

    Compte administratif (1975-1978). Budgets primitifs et décisions modificatives (1979-1985). Notifications des crédits aux services (1982-1984). Etats de développement (1980-1985). Personnel départemental : fascicules (1980-1985).

    Date

    1975-1985

    Cote

    948 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Compte administratif (1975-1978). Budgets primitifs...
  57. Résultat n°57

    Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    320 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions...
  58. Résultat n°58

    Services généraux et fonds logement : documents comptables.

    Date

    1976-2001

    Cote

    2034 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Services généraux et fonds logement : documents comptables.
  59. Résultat n°59

    Établissements hospitaliers et centres gérés par l'ADAPEIM (1982-1984). Gestion du Centre hospitalier de Verdun (1977).

    Date

    1977-1984

    Cote

    791 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Établissements hospitaliers et centres gérés par l'ADAPEIM...
  60. Résultat n°60

    Comptabilité publique : ordres de reversement.

    Date

    1978

    Cote

    1005 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement.
  61. Résultat n°61

    Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980). Rémunération : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye, relevé mensuel de la mutuelle, dossiers des rémunérations (1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    382 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980)....
  62. Résultat n°62

    Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables, correspondance.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1160 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables,...
  63. Résultat n°63

    Dépenses de fonctionnement des archives départementales.

    Date

    1979-1995

    Cote

    1891 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Dépenses de fonctionnement des archives départementales.
  64. Résultat n°64

    Aide sociale à l'enfance : carnets de bons. Bons médecins, pharmaciens, dentistes.

    Date

    1979-1983

    Cote

    474 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Services généraux.
    • Aide sociale à l'enfance : carnets de bons. Bons médecins,...
  65. Résultat n°65

    Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions, rapports du Bureau du Conseil général, avenants.

    Date

    1980-1990

    Cote

    1736 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions,...
  66. Résultat n°66

    Budget : titres de recettes, titres de dépenses.

    Date

    1980-1980

    Cote

    438 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Budget : titres de recettes, titres de dépenses.
  67. Résultat n°67

    Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

    Date

    1980

    Cote

    11 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement (tous...
  68. Résultat n°68

    Documents comptables (1980-1985). Agents non titulaires : états nominatifs (1980-1987).

    Date

    1980-1987

    Cote

    1410 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des Postes.
    • Documents comptables (1980-1985). Agents non titulaires...
  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    Gestion comptable des services extérieurs de divers ministères : budgets.

    Date

    1981

    Cote

    365 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Gestion comptable des services extérieurs de divers...
  71. Résultat n°71

    Rémunérations : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye.

    Date

    1981

    Cote

    404 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Rémunérations : bordereaux récapitulatifs des bulletins...
  72. Résultat n°72

    Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité publique : pièces comptables.

    Date

    1981-1983

    Cote

    686 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Services généraux.
    • Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité...
  73. Résultat n°73

    Pièces comptables (1986). Personnel, rémunérations, congés : statistiques, états des bulletins de salaire, états des retenues MGAS grève (1986), état numérique du personnel, état nominatif (1986). Vacataires : état nominatif (1986).

    Date

    1981-1986

    Cote

    1373 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Pièces comptables (1986). Personnel, rémunérations,...
  74. Résultat n°74

    Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

    Date

    1982-1991

    Cote

    1662 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
  75. Résultat n°75

    Services extérieurs de l'État : budget, pièces comptables, correspondance, instructions.

    Date

    1982

    Cote

    454 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Services extérieurs de l'État : budget, pièces comptables,...
  76. Résultat n°76

    Comptabilité départementale : budgets supplémentaires (1982-1991), budget primitif (1992). Comptabilité départementale : comptes administratifs (1987-1992). Rapport d'activité des services de l'État (1990).

    Date

    1982-1992

    Cote

    1505 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Comptabilité départementale : budgets supplémentaires...
  77. Résultat n°77

    Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : comptes administratifs (1982-1987). Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : fixation du prix de journée (1984-1987).

    Date

    1982-1987

    Cote

    1475 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements...
  78. Résultat n°78

    Aide ménagère (1983). Cotisations assurance personnelle (1982-1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    650 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Services généraux.
    • Aide ménagère (1983). Cotisations assurance personnelle...
  79. Résultat n°79

    Travail d'utilité collective (TUC) : dossiers individuels.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1884 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Travail d'utilité collective (TUC) : dossiers individuels.
  80. Résultat n°80