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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Hypothèques.
Cote
4 Q (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Montmédy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

  • Hypothèques.
Résultat n°2

Bureau de Stenay.
Cote
4 Q 2/2429 (Cote)
 Date
2 nivôse an IV-1er frimaire an VII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres d'inscription des créances ordinaires.
  • Bureau de Stenay.
Résultat n°3

Bureau de Montmédy.
Cote
4 Q 2/2431 (Cote)
 Date
3 nivôse an IV-30 brumaire an VII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres d'inscription des créances ordinaires.
  • Bureau de Montmédy.
Résultat n°4

Bureau de Dun-sur-Meuse.
Cote
4 Q 2/2430 (Cote)
 Date
16 nivôse an IV-25 brumaire an VII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres d'inscription des créances ordinaires.
  • Bureau de Dun-sur-Meuse.
Résultat n°5

Volume 323.
Cote
4 Q 1/778 (Cote)
 Date
15 janvie 1862-7 mars 1862
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 323.
Résultat n°6

Volume 611.
Cote
4 Q 1/1945 (Cote)
 Date
8 décembre 1880-14 janvier 1880
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 611.
Résultat n°7

Volume 718.
Cote
4 Q 1/1173 (Cote)
 Date
13 juin 1901-24 avril 1901
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 718.
Résultat n°8

Volume 712.
Cote
4 Q 1/1167 (Cote)
 Date
12 juillet 1900-13 juin 1900
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 712.
Résultat n°9

Volume 732.
Cote
4 Q 1/1187 (Cote)
 Date
17 novembre 1903-9 juillet 1903
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 732.
Résultat n°10

Volume 289.
Cote
4 Q 1/1623 (Cote)
 Date
22 novembre 1861-3 janvier 1861
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 289.
Résultat n°11

Volume 169.
Cote
4 Q 1/624 (Cote)
 Date
25 juillet 1843-8 avril 1843
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 169.
Résultat n°12

Volume 1136.
Cote
4 Q 1/2470 (Cote)
 Date
6 juillet 1912-26 avril 1912
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1136.
Résultat n°13

Volume 831.
Cote
4 Q 1/2165 (Cote)
 Date
11 décembre 1893-29 janvier 1893
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 831.
Résultat n°14

Volume 239.
Cote
4 Q 1/1573 (Cote)
 Date
20 décembre 1858-19 janvier 1858
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 239.
Résultat n°15

Volume 554.
Cote
4 Q 1/1888 (Cote)
 Date
19 décembre 1878-5 février 1878
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 554.
Résultat n°16

Volume 138.
Cote
4 Q 1/593 (Cote)
 Date
4 mai 1835-3 septembre 1834
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 138.
Résultat n°17

Volume 50.
Cote
4 Q 1/1308 (Cote)
 Date
7 décembre 1932-14 mars 1932
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 50.
Résultat n°18

Volume 372.
Cote
4 Q 1/827 (Cote)
 Date
11 août 1866-7 novembe 1866
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 372.
Résultat n°19

Volume 723.
Cote
4 Q 1/1178 (Cote)
 Date
24 avril 1902-14 mars 1902
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 723.
Résultat n°20

Volume 1.
Cote
4 Q 1/2586 (Cote)
 Date
3 novembre 1921-22 février 1921
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1.
Résultat n°21

Volume 203.
Cote
4 Q 1/1537 (Cote)
 Date
19 novembre 1856-8 janvier 1856
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 203.
Résultat n°22

Volume 392.
Cote
4 Q 1/1726 (Cote)
 Date
27 juin 1868-23 juin 1868
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 392.
Résultat n°23

Volume 796.
Cote
4 Q 1/1251 (Cote)
 Date
27 décembre 1913-21 octobre 1913
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 796.
Résultat n°24

Volume 1.
Cote
4 Q 1/455 (Cote)
 Date
11 floréal an VII-26 floréal an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 1.
Résultat n°25

Volume 1.
Cote
4 Q 1/1335 (Cote)
 Date
13 floréal an VII-7 vendémiaire an IX
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1.
Résultat n°26

Volume 2.
Cote
4 Q 1/456 (Cote)
 Date
27 floréal an VII-4 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 2.
Résultat n°27

Volume 3.
Cote
4 Q 1/457 (Cote)
 Date
5 prairial an VII-22 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 3.
Résultat n°28

Volume 4.
Cote
4 Q 1/458 (Cote)
 Date
22 prairial an VII-25 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 4.
Résultat n°29

Volume 5.
Cote
4 Q 1/459 (Cote)
 Date
25 prairial an VII-26 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 5.
Résultat n°30

Volume 6.
Cote
4 Q 1/460 (Cote)
 Date
26 prairial an VII-27 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 6.
Résultat n°31

Volume 7.
Cote
4 Q 1/461 (Cote)
 Date
27 prairial an VII-28 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 7.
Résultat n°32

Volume 2.
Cote
4 Q 2/1080 (Cote)
 Date
28 prairial an VII-24 prairial an VIII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 2.
Résultat n°33

Volume 8.
Cote
4 Q 1/462 (Cote)
 Date
28 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 8.
Résultat n°34

Volume 9.
Cote
4 Q 1/463 (Cote)
 Date
1er messidor an VII-18 frimaire an IX
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 9.
Résultat n°35

Volume 9.
Cote
4 Q 2/284 (Cote)
 Date
25 fructidor an VII-2 nivôse an IX
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 9.
Résultat n°36

Registres de notification des procès-verbaux d’affiches.
Cote
4 Q 1/3365 (Cote)
 Date
an VIII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres de notification des procès-verbaux d’affiches.
Résultat n°37

Volume 3.
Cote
4 Q 2/1081 (Cote)
 Date
26 prairial an VIII-21 ventôse an IX
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 3.
Résultat n°38

Registres d’inscription des procès-verbaux d’affiches.
Cote
4 Q 1/3364 (Cote)
 Date
an IX
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres d’inscription des procès-verbaux d’affiches.
Résultat n°39

Volume 2.
Cote
4 Q 1/1336 (Cote)
 Date
2 vendémiaire an IX-1 brumaire an X
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 2.
Résultat n°40

Volume 10.
Cote
4 Q 1/464 (Cote)
 Date
18 frimaire an IX-3 brumaire an X
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 10.