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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 Q (Cote)
Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Montmédy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

  • Hypothèques.
Résultat n°2
Cote
4 Q 4/1959 (Cote)
Date
30 décembre 1955-3 février 1956
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 710.
Résultat n°3
Cote
4 Q 1/1945 (Cote)
Date
8 décembre 1880-14 janvier 1880
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 611.
Résultat n°4
Cote
4 Q 4/1957 (Cote)
Date
27 décembre 1955-30 décembre 1955
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 708.
Résultat n°5
Cote
4 Q 1/1623 (Cote)
Date
22 novembre 1861-3 janvier 1861
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 289.
Résultat n°6
Cote
4 Q 1/2470 (Cote)
Date
6 juillet 1912-26 avril 1912
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1136.
Résultat n°7
Cote
4 Q 1/3253 (Cote)
Date
29 décembre 1955-30 décembre 1955
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 668.
Résultat n°8
Cote
4 Q 1/2165 (Cote)
Date
11 décembre 1893-29 janvier 1893
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 831.
Résultat n°9
Cote
4 Q 1/1573 (Cote)
Date
20 décembre 1858-19 janvier 1858
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 239.
Résultat n°10
Cote
4 Q 1/1888 (Cote)
Date
19 décembre 1878-5 février 1878
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 554.
Résultat n°11
Cote
4 Q 4/1958 (Cote)
Date
30 décembre 1955-30 décembre 1955
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 709.
Résultat n°12
Cote
4 Q 3/2469 (Cote)
Date
27 décembre 1955-30 décembre 1955
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volumes 1968 et 1969.
Résultat n°13
Cote
4 Q 1/2586 (Cote)
Date
3 novembre 1921-22 février 1921
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1.
Résultat n°14
Cote
4 Q 1/1537 (Cote)
Date
19 novembre 1856-8 janvier 1856
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 203.
Résultat n°15
Cote
4 Q 1/1726 (Cote)
Date
27 juin 1868-23 juin 1868
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 392.
Résultat n°16
Cote
4 Q 1/3252 (Cote)
Date
21 décembre 1955-28 décembre 1955
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 667.
Résultat n°17
Cote
4 Q 4/1956 (Cote)
Date
23 décembre 1955-27 décembre 1955
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 707.
Résultat n°18
Cote
4 Q 3/2468 (Cote)
Date
22 décembre 1955-23 décembre 1955
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1967, actes n° 51 à 84.
Résultat n°19
Cote
4 Q 4/1955 (Cote)
Date
19 décembre 1955-22 décembre 1955
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 706.
Résultat n°20
Cote
4 Q 3/2467 (Cote)
Date
21 décembre 1955-22 décembre 1955
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1967, actes n° 1 à 50.
Résultat n°21
Cote
4 Q 3/2466 (Cote)
Date
14 décembre 1955-21 décembre 1955
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1966.
Résultat n°22
Cote
4 Q 1/3251 (Cote)
Date
19 décembre 1955-21 décembre 1955
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 666.
Résultat n°23
Cote
4 Q 4/1954 (Cote)
Date
12 décembre 1955-19 décembre 1955
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 705.
Résultat n°24
Cote
4 Q 1/3250 (Cote)
Date
9 décembre 1955-19 décembre 1955
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 665.
Résultat n°25
Cote
4 Q 3/2465 (Cote)
Date
5 décembre 1955-13 décembre 1955
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1965.
Résultat n°26
Cote
4 Q 4/1953 (Cote)
Date
7 décembre 1955-12 décembre 1955
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 704.
Résultat n°27
Cote
4 Q 1/3249 (Cote)
Date
3 décembre 1955-8 décembre 1955
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 664.
Résultat n°28
Cote
4 Q 3/2464 (Cote)
Date
26 novembre 1955-5 décembre 1955
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1964.
Résultat n°29
Cote
4 Q 4/1952 (Cote)
Date
26 novembre 1955-5 décembre 1955
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 703.
Résultat n°30
Cote
4 Q 1/3248 (Cote)
Date
22 novembre 1955-3 décembre 1955
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 663.
Résultat n°31
Cote
4 Q 4/636 (Cote)
Date
30 juin 1955-1er décembre 1955
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 1045.
Résultat n°32
Cote
4 Q 3/2463 (Cote)
Date
8 novembre 1955-26 novembre 1955
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1963.
Résultat n°33
Cote
4 Q 4/1951 (Cote)
Date
23 novembre 1955-26 novembre 1955
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 702.
Résultat n°34
Cote
4 Q 4/1950 (Cote)
Date
10 novembre 1955-23 novembre 1955
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 701.
Résultat n°35
Cote
4 Q 1/3247 (Cote)
Date
17 novembre 1955-22 novembre 1955
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 662.
Résultat n°36
Cote
4 Q 1/3246 (Cote)
Date
3 novembre 1955-17 novembre 1955
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 661.
Résultat n°37
Cote
4 Q 4/1949 (Cote)
Date
28 octobre 1955-10 novembre 1955
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 700.
Résultat n°38
Cote
4 Q 3/2462 (Cote)
Date
22 octobre 1955-8 novembre 1955
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1962.
Résultat n°39
Cote
4 Q 1/3245 (Cote)
Date
19 octobre 1955-3 novembre 1955
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 660.
Résultat n°40
Cote
4 Q 4/1948 (Cote)
Date
21 octobre 1955-26 octobre 1955
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 699.