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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Octroi

    1 media

    Octroi

    Date

    1801-2000

    • Contexte : Etats des sources des Archives départementales de la...

    • Administration
    • Fiscalité
    • Impôts locaux
    • Octroi
  2. Résultat n°2

    Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel : rôles d'impôts locaux.

    Date

    1960-1993

    Cote

    2174 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Saint-Mihiel.
    • Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire...
  3. Résultat n°3

    Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

    Date

    1962-1980

    Cote

    927 W 71-126 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...
  4. Résultat n°4

    Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation : matrice générale, cahier auxiliaire, état d'imposition, matrices complémentaires (1976).

    Date

    1967-1976

    Cote

    143 W 1-87 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation :...
  5. Résultat n°5

    Actes notariés (1807-1904) et documentation cadastrale (vers 1930) à Longeville-en-Barrois.

    Date

    1807-1930

    Cote

    1 J 709 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Actes notariés (1807-1904) et documentation cadastrale...
  6. Résultat n°6

    Cadastre.

    • Contexte : Série P - Finances, cadastre, poste : état des fonds

    • Cadastre.