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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.
Cote
149 W 1-7 (Cote)
 Date
1956-1977
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
arrêté préfectoral, questionnaire d'enquête, dossier de carrière, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements...
2

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1526 W (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
3

Conventions de formation (1988-1990), statistiques (1991).
Cote
1635 W (Cote)
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document
statistique, convention de formation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Conventions de formation (1988-1990), statistiques...
4

Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).
Cote
1607 W (Cote)
 Date
1970-1990
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, statistique, liste nominative, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce...
  • Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales...
5

Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention.
Cote
439 W 1-14 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention.
6

Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983). Palmes académiques (1982-1986). Médaille d'honneur agricole (1982-1986). Médaille d'honneur du travail (1984-1986).
Cote
792 W (Cote)
 Date
1962-1986
 Lieu - Type de document
dossier individuel, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983)....
7

Assistance aux populations civiles, aux prisonniers de guerre, à leurs familles.
Cote
1170 W (Cote)
 Date
1941-1946
 Lieu
Verdun (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse)
 Type de document
rapport, circulaire, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Délégation départementale du Secours national puis...
  • Assistance aux populations civiles, aux prisonniers...
8

Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.
Cote
1449 W (Cote)
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.
9

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1527 W (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
10

Stages : dossiers individuels, dossiers d'indemnisation, conventions de formation.
Cote
874 W (Cote)
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document
convention de formation, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Stages : dossiers individuels, dossiers d'indemnisation,...
11

Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277. Sécurité sociale et allocations familiales : dossiers d'aide sociale (s.d.). Hospices et hôpitaux, fonctionnement : budgets et comptes, statistiques journalières, fixation du prix de journée (1953-1960). Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1959-1960). Victimes du nazisme, indemnisation ; U.D.A.F., fonds spécial. [art. 77] (1948-1960).
Cote
108 W (Cote)
 Date
sans date, 1948-1960
 Lieu
Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277....
12

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1524 W (Cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
13

Formation professionnelle : contrats de qualification.
Cote
1528 W (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Formation professionnelle : contrats de qualification.
14

Bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI).
Cote
2206 W (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI).
15

Aide sociale : dossiers (sans date). Commission Technique d'Orientation et d'Éducation Professionnelle (COTOREP) et Commission Départementale d'Éducation Spécialisée (CDES) : procès-verbaux de réunions (1979-1981).
Cote
493 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers (sans date). Commission Technique...
16

Créations d'entreprise : dossiers d'aide.
Cote
1484 W (Cote)
 Date
1989-1989
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Créations d'entreprise : dossiers d'aide.
17

Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables, correspondance.
Cote
1160 W (Cote)
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document
correspondance, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables,...
18

Formation professionnelle pour conversion professionnelle, congés : conventions, dossiers de financement.
Cote
1539 W (Cote)
 Date
1986-1991
 Lieu
Tronville-en-Barrois (Meuse), Noyers-le-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Cousances-les-Forges (Meuse), Commercy (Meuse)
 Type de document
convention de formation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Formation professionnelle pour conversion professionnelle,...
19

Aide sociale : dossiers individuels (1988). Aide sociale, commissions : procès-verbaux (1984). Commission départementale d'éducation spéciale (C.D.E.S.) et Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : procès-verbaux (1986). Commission régionale d'invalidité de Nancy : dossiers d'appel (1979-1986).
Cote
925 W (Cote)
 Date
1979-1988
 Lieu - Type de document
dossier individuel, dossier de pension

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Aide sociale : dossiers individuels (1988). Aide sociale,...
20

Dommages de guerre 1939-1945 : affaires générales, évaluation des dommages, objets mobiliers et immeubles détruits, indemnisation des sinistrés.
Cote
1992 W (Cote)
 Date
1940-1957
 Lieu - Type de document
décision, liste nominative, correspondance, coupure de presse, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Dommages de guerre.
  • Dommages de guerre 1939-1945 : affaires générales,...