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345 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Cierges.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Cierges.
  • 2

    Rarécourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Rarécourt.
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    Murauvaux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Murauvaux.
  • 4

    Pouilly.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Pouilly.
  • 5

    Bezonvaux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bezonvaux.
  • 6

    Ginvry.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Ginvry.
  • 7

    Fresnes-en-Woëvre.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Fresnes-en-Woëvre.
  • 8

    Heudicourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Heudicourt.
  • 9

    Waly.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Waly.
  • 10

    Nepvant.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Nepvant.
  • 11

    Juvigny-sur-Loison.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Juvigny-sur-Loison.
  • 12

    Deuxnouds-devant-Beauzée.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Deuxnouds-devant-Beauzée.
  • 13

    Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).

    Cote

    6 U 3 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
  • 14

    Damvillers.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Damvillers.
  • 15

    Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

    Date

    1941-2006

    Cote

    2229 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
  • 16

    Montiers-sur-Saulx.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Montiers-sur-Saulx.
  • 17

    Lamarche.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Lamarche.
  • 18

    Billy-sous-les-Côtes.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Billy-sous-les-Côtes.
  • 19

    Justice de paix du canton de Damvillers.

    Cote

    4 U 5 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Damvillers.
  • 20

    Mont-devant-Sassey.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Mont-devant-Sassey.
  • 21

    Fresnes-au-Mont.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Fresnes-au-Mont.
  • 22

    Beaupré.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Beaupré.
  • 23

    Mécrin.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Mécrin.
  • 24

    Charny.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Charny.
  • 25

    Ippécourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Ippécourt.
  • 26

    Couvonges.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Couvonges.
  • 27

    Sorbey.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Sorbey.
  • 28

    Bouru.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bouru.
  • 29

    Justice de paix du canton de Triaucourt.

    Cote

    4 U 19 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Triaucourt.
  • 30

    Moranville.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Moranville.
  • 31

    Gérauvilliers.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Gérauvilliers.
  • 32

    Vieux-Montier.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Vieux-Montier.
  • 33

    Brouennes.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Brouennes.
  • 34

    Revigny-sur-Ornain.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Revigny-sur-Ornain.
  • 35

    Étain.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Étain.
  • 36

    Pagny-la-Blanche-Côte.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Pagny-la-Blanche-Côte.
  • 37

    L'Étanche.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • L'Étanche.
  • 38

    Cesse.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Cesse.
  • 39

    Taillancourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Taillancourt.
  • 40

    Lisle-en-Barrois.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Lisle-en-Barrois.
  • 41

    Villeroy.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Villeroy.
  • 42

    Favry.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Favry.
  • 43

    Villécloye.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Villécloye.
  • 44

    Delouze.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Delouze.
  • 45

    Amel, Senon.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Amel, Senon.
  • 46

    Luzy.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Luzy.
  • 47

    11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.

    Date

    1202-1796

    Cote

    11 G (Cote)

    • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

    • 11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.
  • 48

    Arrancy.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Arrancy.
  • 49

    Fonds des tribunaux.

    Cote

    L 1883-2140 (Cote)

    • Contexte : Série L - Archives de la période révolutionnaire :...

    • Fonds des tribunaux.
  • 50

    Esnes.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Esnes.
  • 51

    Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).

    Cote

    6 U 2 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).
  • 52

    L'Isle-en-Rigault.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • L'Isle-en-Rigault.
  • 53

    Justice de paix du canton de Gondrecourt.

    Cote

    4 U 8 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Gondrecourt.
  • 54

    5 K - Conseil de préfecture.

    • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

    • 5 K - Conseil de préfecture.

    Producteur :

    Préfecture de la Meuse

  • 55

    Commerce et tourisme.

    Date

    1800-1940

    Cote

    8 M (Cote)

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

    • Commerce et tourisme.
  • 56

    Mouzay.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Mouzay.
  • 57

    Érize-la-Grande.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Érize-la-Grande.
  • 58

    Xivray-Marvoisin.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Xivray-Marvoisin.
  • 59

    Villers-devant-Dun.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Villers-devant-Dun.
  • 60

    Hareigne.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Hareigne.
  • 61

    Boinville.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Boinville.
  • 62

    Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2158 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des finances publiques.
    • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
  • 63

    Bantheville.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bantheville.
  • 64

    Burey-la-Côte.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Burey-la-Côte.
  • 65

    Les Koeurs (Koeur-la-Grande et Koeur-la-Petite).

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Les Koeurs (Koeur-la-Grande et Koeur-la-Petite).
  • 66

    Billy-sous-Mangiennes.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Billy-sous-Mangiennes.
  • 67

    Souilly.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Souilly.
  • 68

    Braux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Braux.
  • 69

    Géry.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Géry.
  • 70

    Creuë.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Creuë.
  • 71

    Wamaux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Wamaux.
  • 72

    Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.

    Cote

    4 U 14 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.
  • 73

    Saulx-en-Barrois.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Saulx-en-Barrois.
  • 74

    Naives-en-Blois.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Naives-en-Blois.
  • 75

    Bazincourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bazincourt.
  • 76

    Goussaincourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Goussaincourt.
  • 77

    Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.

    Cote

    4 U 11 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.
  • 78

    Moncel.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Moncel.
  • 79

    Jubécourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Jubécourt.
  • 80

    Bassigny.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bassigny.