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Résultats de la recherche

1

Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).

Date

-

Cote

6 U 3 (Cote)

2

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

Date

1941-2006

Cote

2229 W (Cote)

3

Justice de paix du canton de Damvillers.

Date

-

Cote

4 U 5 (Cote)

4

Justice de paix du canton de Triaucourt.

Date

-

Cote

4 U 19 (Cote)

5

Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).

Date

-

Cote

6 U 2 (Cote)

6

Justice de paix du canton de Gondrecourt.

Date

-

Cote

4 U 8 (Cote)

7

Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.

Date

-

Cote

4 U 14 (Cote)

8

Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.

Date

-

Cote

4 U 11 (Cote)

9

Justice de paix du canton de Vaubecourt.

Date

-

Cote

4 U 21 (Cote)

10

Justice de paix du canton de Void.

Date

-

Cote

4 U 26 (Cote)

11

Fonds de la Préfecture (1 U).

Date

-

Cote

1 U (Cote)

12

Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions, dossiers d'assistance éducative, dossiers de tutelle aux prestations sociales ; procédures de citation directe, de convocation par officier de police judiciaire, de comparution immédiate ; procédures devant le juge pour enfants et procédures devant le tribunal pour enfants ; procédures classées sans suite relatives aux suicides, morts suspectes et autres affaires criminelles.

Date

1964-2006

Cote

2273 W (Cote)

13

Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.

Date

-

Cote

4 U 13 (Cote)

14

Justice de paix du canton de Vigneulles.

Date

-

Cote

4 U 25 (Cote)

15

Justice de paix du canton d'Ancerville.

Date

-

Cote

4 U 1 (Cote)

16

Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U 3)

Date

-

Cote

3 U 3 (Cote)

17

Justice de paix du canton de Verdun.

Date

-

Cote

4 U 24 (Cote)

18

Tribunal d'instance de Verdun.

Date

1946-2010

Cote

2270 W (Cote)

19

Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.

Date

-

Cote

4 U 7 (Cote)

20

Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)

Date

-

Cote

3 U 2 (Cote)