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58 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Registres (1728-1738). Procédure criminelle (1609-1700).

    Date

    1609-1738

    Cote

    11 G 46 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en prévôté.
    • Registres (1728-1738). Procédure criminelle (1609-1700).
  • 2

    1701-1710

    Date

    1701-1710

    Cote

    11 G 47 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en prévôté.
    • Procédure criminelle.
    • 1701-1710
  • 3

    1711-1730

    Date

    1711-1730

    Cote

    11 G 48 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en prévôté.
    • Procédure criminelle.
    • 1711-1730
  • 4

    1731-1764

    Date

    1731-1764

    Cote

    11 G 49 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en prévôté.
    • Procédure criminelle.
    • 1731-1764
  • 5
    Une condamnation à mort à Stainville.

    1 media

    Une condamnation à mort à Stainville.

    Date

    13 août 1506

    Cote

    10 J 7 (Cote)

    • Contexte : Cours de paléographie des Archives départementales...

    • Cours de paléographie 2019.
    • Une condamnation à mort à Stainville.
  • 6

    Fonds de la Préfecture (1 U).

    Cote

    1 U (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Fonds de la Préfecture (1 U).
  • 7

    Cour d'assises du département de la Meuse (2 U).

    Cote

    2 U (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Cour d'assises du département de la Meuse (2 U).
  • 8

    Tribunal de première instance de Bar-le-Duc (3 U 1)

    Cote

    3 U 1 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de première instance (3 U).
    • Tribunal de première instance de Bar-le-Duc (3 U 1)
  • 9

    Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)

    Cote

    3 U 2 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de première instance (3 U).
    • Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)
  • 10

    Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U 3)

    Cote

    3 U 3 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de première instance (3 U).
    • Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U...
  • 11

    Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)

    Cote

    3 U 4 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de première instance (3 U).
    • Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)
  • 12

    Justice de paix du canton d'Ancerville.

    Cote

    4 U 1 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton d'Ancerville.
  • 13

    Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.

    Cote

    4 U 2 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.
  • 14

    Justice de paix du canton de Clermont.

    Cote

    4 U 3 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Clermont.
  • 15

    Justice de paix du canton de Commercy.

    Cote

    4 U 4 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Commercy.
  • 16

    Justice de paix du canton de Damvillers.

    Cote

    4 U 5 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Damvillers.
  • 17

    Justice de paix du canton d'Étain.

    Cote

    4 U 6 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton d'Étain.
  • 18

    Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.

    Cote

    4 U 7 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.
  • 19

    Justice de paix du canton de Gondrecourt.

    Cote

    4 U 8 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Gondrecourt.
  • 20

    Justice de paix du canton de Ligny-en-Barrois.

    Cote

    4 U 9 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Ligny-en-Barrois.