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  1. Résultat n°1

    Population. Affaires économiques. Statistiques.

    Date

    1800-1940

    Cote

    6 M (Cote)

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état…
    • Population. Affaires économiques. Statistiques.
  2. Résultat n°2

    Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions, expulsions.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions,…
  3. Résultat n°3

    Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

    Date

    1942-1981

    Cote

    6 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,…
  4. Résultat n°4

    Recherches dans l'intérêt des familles : correspondance, dossiers individuels.

    Date

    1980-1981

    Cote

    83 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Recherches dans l'intérêt des familles : correspondance,…
  5. Résultat n°5

    Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).

    Date

    1949-1962

    Cote

    204 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Algériens : états des cartes nationales d'identité…
  6. Résultat n°6

    Étrangers : recensements, statistiques, affaires diverses, expulsions, oppositions à la sortie du territoire, naturalisations.

    Date

    1961-1966

    Cote

    224 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : recensements, statistiques, affaires diverses,…
  7. Résultat n°7

    Étrangers condamnés : affaires sans suite (1966-1968), affaires diverses et infractions (1966-1968). Immigration : instructions de l'OTAN et du Labor Service (sans date). Étrangers : recensements annuels, avis d'arrivée et de départ (1963-1967).

    Date

    1963-1968

    Cote

    232 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers condamnés : affaires sans suite (1966-1968),…
  8. Résultat n°8

    Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par les autres départements (1967-1969). Recensement annuel des étrangers : états communaux (1968).

    Date

    1967-1969

    Cote

    236 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par…
  9. Résultat n°9

    Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties, déclarations de reconnaissance des Algériens, avis d'arrivée et de départ, duplicata de CNI, instructions, titres d'identification, recensement annuel (1965-1969). Distinctions honorifiques. Arrondissements de Bar-le-Duc, Commercy, Verdun, distinctions honorifiques, constatation des décès : états récapitulatifs des médaillés militaires, de la Légion d'honneur, de l'Ordre national du mérite [par arrondissement et canton], (1968, 1970).

    Date

    1965-1970

    Cote

    241 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties,…
  10. Résultat n°10

    Algériens, rapatriement : dossiers.

    Date

    sans date

    Cote

    243 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Algériens, rapatriement : dossiers.
  11. Résultat n°11

    Recensement annuel des étrangers : arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1970, 1973). Statistiques annuelles des étrangers : états ministériels (1966-1972). Statistiques annuelles des Algériens (1966-1971). Distinctions honorifiques : état des décorés décédés (1973-1974).  

    Date

    1966-1974

    Cote

    258 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Recensement annuel des étrangers : arrondissements…
  12. Résultat n°12

    Recensement de population : listes nominatives. Bar-le-Duc, Commercy, Verdun.

    Date

    1980-1981

    Cote

    348 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Recensement de population : listes nominatives. Bar-le-Duc,…
  13. Résultat n°13

    Population : passeports, classés par ordre alphabétique (1982), cartes nationales d'identité (1975-1980), autorisations de sortie de territoire (1980-1981), autorisations de retrait de pièces d'identité (1981), autorisations pour mineurs (1981-1982), déclarations de perte de pièces d'identité (1980), comptabilité matières des CNI et passeports (1964-1966), recherches dans l'intérêt des familles (1982) : correspondance, télégrammes (1978-1981).

    Date

    1964-1982

    Cote

    491 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Population : passeports, classés par ordre alphabétique…
  14. Résultat n°14

    Naturalisation : dossiers.

    Date

    1984

    Cote

    757 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisation : dossiers.
  15. Résultat n°15

    Naturalisation : dossiers.

    Date

    1985

    Cote

    758 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisation : dossiers.
  16. Résultat n°16

    Étrangers : dossiers de cartes de séjour d'étrangers.

    Date

    1970-1980

    Cote

    827 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : dossiers de cartes de séjour d'étrangers.
  17. Résultat n°17

    Naturalisation : dossiers déclassés.

    Date

    1966-1976

    Cote

    865 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisation : dossiers déclassés.
  18. Résultat n°18

    Naturalisation : dossiers.

    Date

    1986-1987

    Cote

    895 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisation : dossiers.
  19. Résultat n°19

    Étrangers : prolongation de visas court-séjour (1964-1976), statistiques annuelles dans les communes de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1977-1978), statistiques mensuelles (1975-1978). Décorés décédés : statistiques (1967-1976).

    Date

    1964-1978

    Cote

    1064 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : prolongation de visas court-séjour (1964-1976),…
  20. Résultat n°20

    Étrangers : recensement (1970-1976) ; autorisations de mariage (1968-1970).

    Date

    1968-1976

    Cote

    1079 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : recensement (1970-1976) ; autorisations…