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Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

403 W (Cote)

1959-1982

circulaire, discours, procès-verbal de réunion, documentation, statistique, coupure de presse, correspondance

Remembrement rural : plans, dossiers.

1308 W (Cote)

1965

SORBEY, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, HEVILLIERS, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, BUTGNEVILLE, GIMECOURT, BRIEULLES-SUR-MEUSE, LAHAYVILLE, RICHECOURT, CHAILLON, HARVILLE, MOULOTTE

PLAN DE REMEMBREMENT, plan

Dossiers de remembrement, plans de remembrement. Communes d'Avioth, Biencourt-sur-Orge, Couvertpuis, Labeuville, Les Monthairons, Liouville, Longchamps-sur-Aire, Pierrefitte-sur-Aire, Rancourt-sur-Ornain, Récicourt, Saint-Agnant-sous-les-Côtes, Saint-Julien-sous-les-Côtes, Ugny-sur-Meuse, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Ville-devant-Belrain, Villotte-sur-Aire, Vittarville, Vouthon-Bas, Vouthon-Haut, Woël.

312 W (Cote)

1969

Saint-Julien-sous-les-Côtes (Meuse), Vouthon-Bas (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Biencourt-sur-Orge (Meuse), Couvertpuis (Meuse), Saint-Agnant-sous-les-Côtes (Apremont-la-Forêt, Meuse), Liouville (Apremont-la-Forêt, Meuse), Longchamps-sur-Aire (Meuse), Les Monthairons (Meuse), Verneuil-Grand (Meuse), Verneuil-Petit (Meuse), Vittarville (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Ville-devant-Belrain (Meuse), Récicourt (Meuse), Woël (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Ugny-sur-Meuse (Meuse), Avioth (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Labeuville (Meuse)

DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan

Remembrement rural : dossiers, plans.

1311 W (Cote)

1968

Lisle-en-Barrois (Meuse), Sommedieue (Meuse), Bantheville (Meuse), Bertheléville (Dainville-Bertheléville, Meuse), Dainville-Bertheléville (Meuse), Lemmes (Meuse), Beauclair (Meuse), Beaufort-en-Argonne (Meuse), Braquis (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Hattonville (Vigneulles-les-Hattonchâtel, Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Cousances-les-Forges (Meuse)

PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan

Remembrement rural : plans révisés.

440 W (Cote)

1977

Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Auzéville-en-Argonne (Meuse), Grimaucourt-près-Sampigny (Meuse), Parfondrupt (Meuse), Saint-Jean-lès-Buzy (Meuse), Dammarie-sur-Saulx (Meuse), Morley (Meuse), Rarécourt (Meuse), Rambucourt (Meuse)

PLAN DE REMEMBREMENT

Remembrement (1957-2013)

2322 W (Cote)

1957-2013

PROCES VERBAL DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT

Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

319 W (Cote)

1971

LANHERES, CHATTANCOURT, DONCOURT-AUX-TEMPLIERS, WAVRILLE, GIRAUVOISIN, TROUSSEY, DAMVILLERS, VIEVILLE-SOUS-LES-COTES, BILLY-SOUS-LES-COTES, MONTZEVILLE, MONDRECOURT, HATTONCHATEL, JONVILLE-EN-WOEVRE, RIBEAUCOURT, ISSONCOURT, STAINVILLE

DOSSIER DE REMEMBREMENT

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

1303 W (Cote)

1941-1963

XIVRAY-ET-MARVOISIN, WISEPPE, VILLERS-LES-MANGIENNES, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, VILLECLOYE, THONNE-LA-LONG, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VACON, STENAY, SPINCOURT, SPADA, SIVRY-SUR-MEUSE, SENONCOURT-LES-MAUJOUY, SENON, SAULX-EN-WOEVRE, SAULMORY-ET-VILLEFRANCHE, SAINT-PIERREVILLERS, SAINT-MIHIEL, SAINT-JEAN-LES-BUZY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, ROUVROIS-SUR-OTHAIN, ROUVRES-EN-WOEVRE, ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, RICHECOURT, RAMBUCOURT, QUINCY-LANDZECOURT, POUILLY-SUR-MEUSE, PAROCHES (LES), PARFONDRUPT, PAREID, OLIZY-SUR-CHIERS, DUZEY, NOUILLONPONT, NONSARD, NEPVANT, NANT-LE-PETIT, NANT-LE-GRAND, MORLAINCOURT, MONTPLONNE, MONTMEDY, MONTIGNY-DEVANT-SASSEY, MENIL-SUR-SAULX, MENIL-LA-HORGNE, MARTINCOURT-SUR-MEUSE, MANGIENNES, MAIZEY, LUMEVILLE-EN-ORNOIS, LOISON, LEMPIRE-AUX-BOIS, LATOUR-EN-WOEVRE, LANEUVILLE-SUR-MEUSE, LAMOUILLY, LACHAUSSEE, HOUDELAINCOURT, HAUMONT-LES-LACHAUSSEE, HAUDAINVILLE, HAN-SUR-MEUSE, HALLES-SOUS-LES-COTES, HADONVILLE-LES-LACHAUSSEE, GUSSAINVILLE, GOURAINCOURT, GIRONVILLE-SOUS-LES-COTES, GINCREY, FROMEZEY, FREMEREVILLE-SOUS-LES-COTES, FORGES-SUR-MEUSE, FOAMEIX, FLASSIGNY, ETAIN, DUN-SUR-MEUSE, DOULCON, DOMPCEVRIN, DIEUE-SUR-MEUSE, DANNEVOUX, COUVONGES, COMMERCY, CLERMONT-EN-ARGONNE, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT, CHATILLON-SOUS-LES-COTES, CHASSEY-BEAUPRE, CHARPENTRY, BUTGNEVILLE, BURE, BRIEULLES-SUR-MEUSE, BREHEVILLE, BRASSEITTE, BRAS-SUR-MEUSE, BOUCONVILLE-SUR-MADT, BONZEE-EN-WOEVRE, BONNET, BISLEE, BILLY-LES-MANGIENNES, BEUREY-SUR-SAULX, BEAUCLAIR, BAZEILLES-SUR-OTHAIN, BANNONCOURT, AZANNES-ET-SOUMAZANNES, AUZEVILLE-EN-ARGONNE, AUTREVILLE-SAINT-LAMBERT, ARRANCY-SUR-CRUSNES, ANCEMONT, AMEL-SUR-L'ETANG, AINCREVILLE

rapport, correspondance, PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT, texte officiel

Remembrement rural : dossiers, plans.

1593 W (Cote)

1983-1984

Neuville-en-Verdunois (Meuse), Naives-en-Blois (Meuse), Ménil-aux-Bois (Meuse), Brizeaux (Meuse), Thillombois (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Ambly-sur-Meuse (Meuse), Méligny-le-Grand (Meuse), Domrémy-aux-Bois (Erneville-aux-Bois, Meuse), Erneville-aux-Bois (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Rupt-en-Woëvre (Meuse), Marson-sur-Barboure (Meuse), Épinonville (Meuse), Véel (Meuse), Laimont (Meuse)

PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT

Remembrement rural. Contentieux.

508 W (Cote)

1971-1978

Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Jouy-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Julvécourt (Meuse), Moulainville (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Brocourt-en-Argonne (Meuse), Écouviez (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), SSampigny (Meuse), Hennemont (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Étraye (Meuse)

DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal, DOSSIER DE REMEMBREMENT, PLAN DE REMEMBREMENT

Remembrement rural : dossiers communaux.

1115 W (Cote)

1974

Champougny (Meuse), Malaumont (Chonville-Malaumont, Meuse), Trésauvaux (Meuse), Mécrin (Meuse), Sepvigny (Meuse), Cuisy (Meuse), Combres-sous-les-Côtes (Meuse), Nançois-le-Grand (Meuse), Nubécourt (Meuse), Èvres (Meuse), Consenvoye (Meuse)

PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT

Remembrement rural : dossiers, plans.

1310 W (Cote)

1966-1967

VIGNEUL-SOUS-MONTMEDY, DELOUZE-ROSIERES, REVIGNY-SUR-ORNAIN, THONNE-LA-LONG, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), RONVAUX, WATRONVILLE, SASSEY-SUR-MEUSE, MONT-DEVANT-SASSEY, WISEPPE, VAVINCOURT, BETHELAINVILLE, THONNELLE, JOUY-EN-ARGONNE, MARVILLE, HOUDELAINCOURT, THONNE-LES-PRES, FOUCHERES-AUX-BOIS

PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan

Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

1307 W (Cote)

sans date

LISSEY, ECUREY-EN-VERDUNOIS, BROUSSEY-EN-WOEVRE, AUTRECOURT-SUR-AIRE, LAVOYE, DAMLOUP, MONTSEC, LAHAYMEIX, MONT-SOUS-LES-COTES, MESNIL-SOUS-LES-COTES, NANT-LE-GRAND, BREHEVILLE, MOUZAY, CLERMONT-EN-ARGONNE, PAROIS, VIGNOT, EUVILLE, PEUVILLERS, BRANDEVILLE, BAUDIGNECOURT, VILOSNES, LACROIX-SUR-MEUSE, CIERGES-SOUS-MONTFAUCON, HAN-DEVANT-PIERREPONT, SIVRY-LA-PERCHE, VILLERS-LE-SEC

correspondance, état de section, plan

Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.

1309 W (Cote)

1961-1966

RECHICOURT, VAUCOULEURS, LOISON, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, LISSEY, PEUVILLERS, MOULOTTE, HARVILLE, LEROUVILLE, VILLERS-LES-MANGIENNES, BAALON, MUZERAY, RUPT-AUX-NONAINS, CHALAINES, TREMONT-SUR-SAULX, COURCELLES-SUR-AIRE, CHAUMONT-DEVANT-DAMVILLERS, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES, GESNES-EN-ARGONNE, ERIZE-LA-PETITE, CHAUMONT-SUR-AIRE, BAUDREMONT, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, HAUTECOURT-LES-BROVILLE, BULAINVILLE, BRABANT-LE-ROI, RAULECOURT

correspondance, DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan

Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

1696 W (Cote)

1961-1978

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

DOSSIER DE PRET, marché public, plan, avant-projet, correspondance

Remembrement rural : dossiers.

314 W (Cote)

1970

Vadonville (Meuse), Haudiomont (Meuse), Mont-Villers (Bonzée, Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Ancerville (Meuse), Pont-sur-Meuse (Meuse), Saint-Maurice-sous-le-côtes (Meuse), Varnéville (Meuse), Verdun (Meuse), Corniéville (Geville, Meuse), Mouilly (Meuse), Badonvilliers (Badonvilliers-Gérauvilliers, Meuse), Neuville-sur-Ornain (Meuse), Herméville-en-Woëvre (Meuse), Jouy-sous-les-Côtes (Geville, Meuse)

DOSSIER DE REMEMBREMENT

Remembrement rural : dossiers, plans.

1391 W (Cote)

1976-1982

Rembercourt-Sommaisne (Meuse), Lamorville (Meuse), Lavignéville (Lamorville, Meuse), Deuxnouds-aux-Bois (Lamorville, Meuse), Ranzières (Meuse), Val-d'Ornain (Meuse), Muzeray (Meuse), Marbotte (Apremont-la-Forêt, Meuse), Apremont-la-Forêt (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Senard (Seuil-d'Argonne, Meuse), Reffroy (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse), Nonsard (Nonsard-Lamarche, Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Méligny-le-Petit (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse)

plan de remembrement, dossier de remembrement, plan

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

1924 W (Cote)

1982-1989

RECOURT-LE-CREUX, MURVAUX, AMANTY, NANTILLOIS, MONTBRAS, TAILLANCOURT, SAINT-ANDRE-EN-BARROIS, PAGNY-LA-BLANCHE-COTE, CHONVILLE-MALAUMONT, MARATS (LES), DEMANGE-AUX-EAUX, COUROUVRE, BUREY-EN-VAUX, SEIGNEULLES, SAUVIGNY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, BLANZEE, GRIMAUCOURT-EN-WOEVRE, MORANVILLE, LANEUVILLE-AU-RUPT, GOUSSAINCOURT, ERIZE-LA-BRULEE, BUREY-LA-COTE, BRIXEY-AUX-CHANOINES, BOUQUEMONT, BELRAIN, VILLOTTE-SUR-AIRE, VAUX-LA-PETITE, SAULVAUX, RESSON, HEIPPES, RAMBLUZIN-ET-BENOITE-VAUX, MAUCOURT-SUR-ORNE, FONTAINES-SAINT-CLAIR, VILLE-ISSEY, EUVILLE, AVOCOURT, WALY, VACHERAUVILLE, RIGNY-SAINT-MARTIN, RIGNY-LA-SALLE, ERIZE-LA-GRANDE, RAIVAL, KOEUR-LA-GRANDE, CHENNEVIERES, OEY, CHANTERAINE, MORGEMOULIN, GINCREY, ORNEL, FOAMEIX

PLAN DE REMEMBREMENT, étude, procès-verbal, arrêté préfectoral

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

2153 W (Cote)

1978-2007

Bannoncourt (Meuse), Beausite (Meuse), Deuxnouds-devant-Beauzée (Beausite, Meuse), Brizeaux (Meuse), Bulainville (Meuse), Nubécourt (Meuse), Chaillon (Meuse), Étain (Meuse), Èvres (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Lamorville (Meuse), Spada (Meuse), Valbois (Meuse), L'Isle-en-Rigault (Meuse), Montblainville (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nubécourt (Meuse), Rouvrois-sur-Meuse (Meuse), Troussey (Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Woimbey (Meuse), Boinville-en-Woëvre (Meuse), Gussainville (Meuse), Warcq (Meuse), Rouvres-en-Woëvre (Meuse), Lanhères (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Tourailles-sous-Bois (Gondrecourt-le-Château, Meuse), Loison (Meuse), Muzeray (Meuse), Sauvigny (Meuse), Burey-la-Côte (Meuse), GOUSSAINCOURT, BRIXEY-AUX-CHANOINES, MAXEY-SUR-VAISE, TAILLANCOURT, CHAMPOUGNY, MELIGNY-LE-GRAND, SAULVAUX, MELIGNY-LE-PETIT, ROSIERES-EN-BLOIS, CONTRISSON, REMENNECOURT, ANDERNAY, REVIGNY-SUR-ORNAIN, RANCOURT-SUR-ORNAIN, BANNONCOURT, LACROIX-SUR-MEUSE, ROUVROIS-SUR-MEUSE, LAMORVILLE, AVOCOURT, ESNES-EN-ARGONNE, REMBERCOURT-SOMMAISNE, COURCELLES-SUR-AIRE, ERIZE-LA-PETITE, MAULAN, NANT-LE-GRAND, NIXEVILLE-BLERCOURT, SOUHESMES-RAMPONT (LES), FOAMEIX-ORNEL, GINCREY, MORGEMOULIN, FROMEZEY, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOGEVILLE, ETAIN, BELLERAY, VERDUN, DUGNY-SUR-MEUSE, BRABANT-SUR-MEUSE, CONSENVOYE

arrêté du maire, ETUDE PREALABLE, PLAN DE REMEMBREMENT, délibération, plan

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.

1304 W (Cote)

1953-1963

COMBLES-EN-BARROIS, RUPT-SUR-OTHAIN, REVILLE-AUX-BOIS, LEROUVILLE, LANDRECOURT, ETON, DELUT, BUZY-DARMONT, AVILLERS-SAINTE-CROIX, MANDRES-EN-BARROIS, FROIDOS, SAINT-LAURENT-SUR-OTHAIN, OURCHES-SUR-MEUSE, MOULINS-SAINT-HUBERT, MOGNEVILLE, BOULIGNY, WOIMBEY, SPINCOURT, NICEY-SUR-AIRE, MUZERAY, LOUPMONT, LAMORVILLE, GOURAINCOURT, GERCOURT-ET-DRILLANCOURT, GENICOURT-SUR-MEUSE, BONCOURT-SUR-MEUSE, VILLERS-DEVANT-DUN, ERNECOURT

PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT