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  1. Résultat n°1

    Dossiers des conseils d'administration.

    Date

    1895-1903

    Cote

    1 T 424 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la…
    • Personnel.
    • Société de secours mutuel des instituteurs de la Meuse.
    • Dossiers des conseils d'administration.
  2. Résultat n°2

    Société de secours mutuel, de retraite et coopérative scolaire du canton de Pierrefitte.

    Date

    Entre le 1er janvier 1900 et le 31 décembre 1980

    Cote

    21 J (Cote), 21 J 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
    • Société de secours mutuel, de retraite et coopérative…
  3. Résultat n°3

    Société de secours mutuel de Vaucouleurs.

    Date

    1897-1981

    Cote

    20 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
    • Société de secours mutuel de Vaucouleurs.
  4. Résultat n°4

    Mutuelle Générale des Préfectures : correspondance, fichier, rapports, procès-verbaux.

    Date

    1954-1967

    Cote

    171 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Mutuelle générale des préfectures.
    • Mutuelle Générale des Préfectures : correspondance,…
  5. Résultat n°5

    Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

    Date

    1961-1978

    Cote

    1696 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Remembrement rural et travaux connexes : programme…
  6. Résultat n°6

    Sociétés mutualistes : textes (1940-1945) ; enquêtes financières (1943-1951), affaires diverses (1940-1949). Mutualité agricole, affaires diverses (1945-1950).

    Date

    1940-1951

    Cote

    1339 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Sociétés mutualistes : textes (1940-1945) ; enquêtes…
  7. Résultat n°7

    Maison de la Mutualité de Bar-le-Duc.

    Date

    1853

    Cote

    15 J 1-27 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
    • Maison de la Mutualité de Bar-le-Duc.
  8. Résultat n°8

    Série X - Assistance et prévoyance sociales : état des fonds.

    Date

    1800-1940

    Cote

    X (Cote)

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociales : état…
  9. Résultat n°9

    Demandes de secours.

    Date

    1892-1893

    Cote

    1 T 423 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la…
    • Personnel.
    • Société de secours mutuel des instituteurs de la Meuse.
    • Demandes de secours.
  10. Résultat n°10

    États des secours.

    Date

    1907-1915

    Cote

    1 T 425 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la…
    • Personnel.
    • Société de secours mutuel des instituteurs de la Meuse.
    • États des secours.
  11. Résultat n°11

    Documents comptables (1943-1946). Caisse de mortalité du bétail : listes de collecte, déclarations de garantie (1945), déclarations de sinistres, comptes-rendus vétérinaires (1946, 1948). Caisse de protection contre la grêle : listes de collecte, déclarations de garantie (1944-1945).

    Date

    1943-1948

    Cote

    1178 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Caisse de prévoyance et de secours contre la mortalité…
    • Documents comptables (1943-1946). Caisse de mortalité…
  12. Résultat n°12

    Service de l'incendie : états des traitements (1968). Service de l'entretien : états des traitements (1977-1981), dossiers individuels (1982-1984). Versements URSSAF (1974-1985), CNRACL (1969-1985), IRCANTEC (1967-1985), IGRANTE, IPACTE (1967-1980), PREFON (1968-1984), AGF (1982-1984), chômage (1982-1984) ; états modèle D de situation annuelle des agents affiliés à la CNRACL (1954-1981). Heures supplémentaires et indemnités (1985). Fonctionnaires territoriaux : dossiers de carrière. Agents non titulaires, remplacement standard (1970-1985), stagiaires vacances (1983-1984).

    Date

    1954-1985

    Cote

    744 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Service de l'incendie : états des traitements (1968).…