tarification - Recherche

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1
Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

Date

2001-2008

Cote

2189 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Agence régionale de santé (délégation territoriale...
- Tarification et contrôle des établissements sociaux...
2
Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

Date

1989-1990

Cote

1670 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assistance, solidarité.
- Maisons de retraites, logements foyers, tarification.
3
Action sanitaire et sociale, fixation du prix de journée. Personnes âgées, maisons de retraite, foyer-logement, restaurant à Verdun. Enfance inadaptée, Adapeim [association départementale des amis et parents des enfants inadaptés mentaux] à Vassincourt, CAT [Centres d'Aide par le Travail] de Vassincourt, Verdun, Bar-Le-Duc, CME [Centre Médico-éducatif] de Bar-Le-Duc,Association d'Action Educative de Verdun, école de Plein Air à Montmédy. Jeunes : foyer "le Jeune" à Vaucouleurs, Orphelinat St Maur à Verdun, Fondation Poincaré à Sampigny. Etablissements hospitaliers de Bar-Le-Duc, Verdun, hôpital rural de Stenay : arrêtés préfectoraux de tarification.

Date

1979-1979

Cote

75 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Direction départementale des affaires sanitaires et...
- Service de tutelle des établissements.
- Action sanitaire et sociale, fixation du prix de journée....
4
Établissements sanitaires et sociaux, prix de journée.

Date

1983

Cote

689 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Direction départementale des affaires sanitaires et...
- Service de tutelle des établissements.
- Établissements sanitaires et sociaux, prix de journée.
5
Bar-le-Duc (centre hospitalier, Centre Médico-Educatif, Centre d'Aide par le Travail, maison de retraite Blanpain), Commercy, centre hospitalier, maison de retraite, Fains, Centre Hospitalier Spécialisé, Saint-Mihiel, hôpital, Verdun, centre hospitalier, Centre Médico-Educatif, Centre d'Aide par le Travail, maison de retraite Ste Catherine, foyer pour personnes âgées Souville, maison de l'enfance St Maur, Foyer de l'Enfance, foyer du Jeune Meusien, foyer de Revigny. Aérium de Montmédy (1979), centres sanitaires aérés de Clermont, des Islettes, aérium EPA, hôpitaux ruraux de Stenay, Hannonville, Clermont ; hospices, maisons de retraite de Void, Vaucouleurs (CSPA), Varennes, Montfaucon, Dun-sur-Meuse, Etain, Gondrecourt, Bouligny, Marville, Ligny, IMPRO (Institut Médico-Professionnelle) et CAT (Centre d'Aide par le Travail) à Vassincourt, ADAPEIM (Association Départementale des Amis et Parents des Enfants Inadaptés de la Meuse), Centre Médico-Educatif de Montplonne (1980), IES (Institut d'Education spécialisée), Action Educative, A.T.M., UDAF (Union Départementale d'Aide aux Familles) : comptes administratifs et états de prix de journée.

Date

1976-1980

Cote

376 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Direction départementale des affaires sanitaires et...
- Bar-le-Duc (centre hospitalier, Centre Médico-Educatif,...
6
Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).

Date

1975-1986

Cote

788 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Culture, sports, enseignement.
- Enseignement.
- Constructions scolaires, investissements scolaires,...
7
Aide sociale : dossiers, statistiques des assistés, instructions, mandatements des allocations, recours. Hôpitaux et hospices, fixation du prix de journée (1960). Bureaux d'aide sociale, réorganisation. Transport des malades mentaux. Aide médicale hospitalière : frais de séjour, rééducation (1960-1962).

Date

1955-1961

Cote

168 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Affaires sociales.
- Aide sociale : dossiers, statistiques des assistés,...
8
Établissements hospitaliers et sociaux, prix de journée.

Date

1985-1987

Cote

877 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Direction départementale des affaires sanitaires et...
- Établissements hospitaliers et sociaux, prix de journée.
9
DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire [établissements sociaux et médico-sociaux, établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes, services de soins infirmiers].

Date

1994-2007

Cote

2281 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Agence régionale de santé (délégation territoriale...
- DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire...
10
Tarification du prix de journée pour l'Aérium École de Plein Air de Montmédy (AEPA), le foyer de l'Enfance "l'Avenir" à Montplonne, la fondation Poincaré, l'hôpital rural de Stenay, le centre Médico-Educatif de Thierville, la maison de retraite de Varennes-en-Argonne, le Centre d'Aide par le Travail (CAT), institut médico-pédagogique de Vassincourt, le Centre Sanitaire pour Personnes Agées (CSPA) de Vaucouleurs, divers hôpitaux.

Date

1976-1976

Cote

1200 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Direction départementale des affaires sanitaires et...
- Tarification du prix de journée pour l'Aérium École...
11
Établissements sociaux et médico-sociaux : comptes administratifs.

Date

1989-2003

Cote

2208 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assistance, solidarité.
- Établissements sociaux et médico-sociaux : comptes...
12
Hôpitaux, fixation du prix de journée, fournitures alimentaires (1970-1973). Hôpitaux, gestion du personnel : fiches de notation (1959-1973). Rémunération, primes de service du personnel de direction (1964-1970). Nominations de médecins (s.d.). Médecins hospitaliers. Médecins ayant quitté : dossiers (s.d.). Concours administratifs, examens professionnels, concours laborantins (1969-1973), préparateurs pharmacie (1969-1971), manipulateur radio (1968-1972) commis (1969-1973), adjoints des cadres (1973), élèves aide-soignantes (1973), élèves infirmiers (1972-1974), emplois réservés (1965-1973). Hôpitaux, Verdun : rapports moraux. Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc, Commercy, Clermont-en-Argonne, Stenay : rapports de gestion (1970-1971). Dun-sur-Meuse, maison de retraite : compte administratif anticipé (1969). Hôpital de Bar-Le-Duc (1961, 1971-1972), maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1971-1972) : comptes de gestion, budgets (1971-1972). Maisons de retraite, Centre social de la Ville Haute à Bar-Le-Duc (1973). Fondation Poincaré à Sampigny (1948-1965). Centre hospitalier de Verdun (1964-1971). Institut Médico-Professionnel de Vassincourt (1962-1970) ; extensions, aménagements, travaux : avant-projets, programmes, marchés publics.

Date

1970-1973

Cote

196 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Direction départementale des affaires sanitaires et...
- Hôpitaux, fixation du prix de journée, fournitures...

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Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

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Établissements sanitaires et sociaux, prix de journée.

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Date

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Établissements hospitaliers et sociaux, prix de journée.

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DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire [établissements sociaux et médico-sociaux, établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes, services de soins infirmiers].

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Établissements sociaux et médico-sociaux : comptes administratifs.

Date

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