tutelle financière

1

Nourrices : dossiers individuels.

Date

Sans date

Cote

184 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Nourrices : dossiers individuels.

2

Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964). Fains, centre psychothérapique : rapports des médecins (1960-1965). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux de réunions (1961-1964). Contrôles des étrangers (1956-1964). Hospitalisation privée (1956). Allocations d'aide médicale (1958-1964). Commission d'Orientation des Infirmes. Commissions départementales (1960-1963). Documentation : bulletins des maires (1959-1964).

Date

1956-1964

Cote

170 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964)....

3

Dossiers d'aide sociale susceptibles de faire l'objet d'un recours sur succession (récupération par le Département) (années 1960-1990). Commissions d'admission à l'aide sociale (1976-1988).

Date

Années 1960-1990

Cote

1448 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Dossiers d'aide sociale susceptibles de faire l'objet...

4

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

Date

1980-1981

Cote

547 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Service de tutelle des établissements.
Établissements hospitaliers, maisons de retraites,...

5

Dépenses sociales, frais d'aides médicales, séjours, personnes âgées, handicapés, décès, transports sanitaires, consultations médicales, soins médicaux : pièces comptables. Allocations à domicile : mandats cartes.

Date

1963-1965

Cote

172 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Dépenses sociales, frais d'aides médicales, séjours,...

6

Recettes d'exploitation, recettes de fonctionnement : titres, bordereaux (1967-1971). Dépenses de recours à l'aide sociale : bordereaux (1967-1971), allocations (1972), aide ménagère, frais de gestion, frais de séjour en établissement hospitalier.

Date

1967-1972

Cote

192 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Recettes d'exploitation, recettes de fonctionnement...

7

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

Date

1957-1973

Cote

190 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion...

8

Mémoires des pharmaciens, médecins, professions para-médicales (1971). Comptabilité des dépenses : pièces comptables (1971).

Date

1971

Cote

188 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Mémoires des pharmaciens, médecins, professions para-médicales...

9

Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements de l'enfance inadaptée, semaine de 40 heures : protocole d'accord. Hôpitaux : marchés publics (1967), circulaires (1967-1971), statistiques (1964-1967), action sociale pour les hospitalisés. Hôpital de Verdun : propositions budgétaires (1967-1971), dépenses : pièces comptables (1959-1969). Instituts médico-pédagogiques : textes. Centres sociaux et culturels de Bar-Le-Duc, Verdun, Étain, aide financière : dossiers CAF (1965-1971). Vème Plan (1966-1970). Prix de journée (1962-1970). Caisse d'allocations familiales : dossiers bleus (0000-1970). Tutelle hospitalière : chronos (1968-1971). Groupements d'achat (1965-1969). Hôpitaux de Fains-les-Sources, Stenay : affaires générales, affaires financières, fournitures alimentaires, petits travaux d'entretien (1961-1971).

Date

1959-1972

Cote

186 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Section hospitalière.
Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements...

10

Aide sociale : demandes de subventions à la Caisse d'allocations familiales.

Date

1985-1986

Cote

759 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Service de tutelle des établissements.
Aide sociale : demandes de subventions à la Caisse...

11

Deniers pupillaires, registres et listes de remise de compte (1959-1970), fiches individuelles de remise de compte (1961-1972).

Date

1959-1972

Cote

1192 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Deniers pupillaires, registres et listes de remise...

12

Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968). Etrangers : titres de séjour, certificats de logement (1968), familles rejoignantes, contrôles (1960-1963). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1968). Commissions d'appel sur enquêtes (0000-1961). Commission d'Orientation des Infirmes : comptes-rendus (1965-1968).

Date

1960-1968

Cote

176 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968)....

13

Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion du conseil d'administration, prix de journée, budgets et comptes.

Date

1975-1981

Cote

230 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Affaires sociales.
Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion...

14

Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME), ancien personnel (1982). Commission paritaire départementale des hôpitaux, élections (1972-1979). Rapatriés d'Algérie : dossiers d'aide sociale, hébergement (1962-1971). Hôpital de Clermont, construction d'un pavillon : marché public, délibérations (1974-1977). Résidence pour personnes âgées (1976). Stenay, maison de retraite : extraits des délibérations du Conseil Général, dossier de subventions, plan de fondation (1967-1975). Hospice de Gondrecourt : dossier sans suite (1976). Verdun, hôpital Desandrouins, cheminée de la chaufferie : rapports de commissions (1962-1971). Chrono des demandes de renseignements (1980-1981).

Date

1962-1982

Cote

347 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME),...

15

Dossiers individuels de tutelle.

Date

1989-1993

Cote

1937 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Association tutélaire de la Meuse.
Dossiers individuels de tutelle.

16

Dossiers individuels de tutelle.

Date

1960-1991

Cote

1820 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Association tutélaire de la Meuse.
Dossiers individuels de tutelle.

17

Comptabilité des dépenses de l'aide sociale, recours : pièces comptables.

Date

1961-1968

Cote

175 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Comptabilité des dépenses de l'aide sociale, recours...

18

Hospices, hôpitaux : budgets, comptes administratifs.

Date

1971-1976

Cote

1201 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Hospices, hôpitaux : budgets, comptes administratifs.

19

Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement : comptes administratifs (1973-1977). Fains-Véel, humanisation : rapport annuel (1974-1975). Centre Sanitaire d'Argonne, construction d'un pavillon-dortoir. Syndicat interhospitalier (s.d.). Enfance, transferts d'enfants, personnel éducatif : questionnaire (s.d.). Union Départementale des Associations Familiales : procès-verbaux de réunions (1970-1978). Concours administratifs : dossiers des candidatures, copies d'examen, sujets d'examen (1960-1978). Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement, tarification du prix de journée (1977-1979).

Date

1960-1979

Cote

1269 W (Cote)

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Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux,...

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Nourrices : dossiers individuels.

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Date

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Dossiers d'aide sociale susceptibles de faire l'objet d'un recours sur succession (récupération par le Département) (années 1960-1990). Commissions d'admission à l'aide sociale (1976-1988).

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Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

Date

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Dépenses sociales, frais d'aides médicales, séjours, personnes âgées, handicapés, décès, transports sanitaires, consultations médicales, soins médicaux : pièces comptables. Allocations à domicile : mandats cartes.

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Recettes d'exploitation, recettes de fonctionnement : titres, bordereaux (1967-1971). Dépenses de recours à l'aide sociale : bordereaux (1967-1971), allocations (1972), aide ménagère, frais de gestion, frais de séjour en établissement hospitalier.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

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Mémoires des pharmaciens, médecins, professions para-médicales (1971). Comptabilité des dépenses : pièces comptables (1971).

Date

Cote

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Date

Cote

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Aide sociale : demandes de subventions à la Caisse d'allocations familiales.

Date

Cote

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Deniers pupillaires, registres et listes de remise de compte (1959-1970), fiches individuelles de remise de compte (1961-1972).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion du conseil d'administration, prix de journée, budgets et comptes.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

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Dossiers individuels de tutelle.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Dossiers individuels de tutelle.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Comptabilité des dépenses de l'aide sociale, recours : pièces comptables.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Hospices, hôpitaux : budgets, comptes administratifs.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

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