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Damloup, Dieppe, Dieue, Dombasle. Dîmes de Dieue.

33 H 4 , 1204-1791  

1. Vente de terres à Damloup par Bernard d'Étain au profit des religieux, 1264 (orig.). = 2-132. Biens et droits de l'abbaye à Dieppe. = 2. Charte de l'official de Verdun, portant donation d'une rente en blé assise sur une maison à Dieppe, par Ulric de Haraigne en faveur des religieux, 1204 (orig.). = 3. Obligation en faveur des susdits de la part de Lambin le Munsers, à propos d'une rente en huile assise sur un champ au ban de Dieppe, 1261 (orig.). = 4. Vente entre particuliers d'un terrain audit lieu, chargé de cens envers l'abbaye, 1748. = 5-6. Échanges d'héritages à Dieppe : avec Tiewens de Flurei, chevalier, 1254 (orig.). ; avec les habitants de Dieppe, 1532. = 7-13. Baux : d'une terre audit lieu, au profit de Denis Pérignon, 1577 ; d'une maison à Dieppe, au profit de Didier Adam et consorts, et procédure consécutive) 1590-1609 ; d'un gagnage, au profit de Goeury Delagarde, 1634 ; des moulins de Dieppe, au profit de Jean Robert, 1721 ; de la grosse ferme de ce lieu, au profit de Jean Henry, 1785; des étangs de Dieppe et.Harai-gne, au profit de Biaise Masson, 1786. = 14. Autorisation de rentrer dans la jouissance d'un des étangs susdits, accordée aux religieux par le vicaire général de l'Ordre. 1671. = 15-17. Arpentage et plans concernant les bois de Dieppe et Haraigne, XVIIe s.-1738. = 18-19. Amodiations des dîmes de Dieppe : au profit de François Darmois et Jean Vuarel, 1621 ; de Claude Génin, 1629. = 20-27. Procès entre Nicolas de Sainti-gnon) curé de Dieppe, et Geoffroi de la Plume, seigneur dudit lieu, au sujet du paiement des dîmes, 1627-1629. = 28-32. Hommages des hommes et femmes de corps de l'abbaye, 1267-1442. = 33-39.. Accords de formariage avec l'évêque de Verdun, 1338-1561. = 40-44. Pièces touchant la succession d'hommes de corps de Saint-Paul, 1545-1573. = 45-104. Procès contre l'évêque de Verdun pour l'exercice de la justice de Dieppe, 1486-1595. = Extraits de comptes à l'appui dudit procès : 105, de l'abbaye de Saint-Paul, 1551-1579. = 106-111, de la prévôté de Charny, 1552-1562. = 112-118, de la prévôté de Dieppe, 1575-1584. = 119. Déclaration des rentes de la cure de Dieppe, XVIIe s. = 120. Provision de ladite cure en faveur de Michel de Hacquebecq, 1650. = 121-129. Quittances diverses concernant la localité de Dieppe, 1729-1791. = 130-132. Procédures contre divers particuliers pour des biens sis à Dieppe, 1622-1634. = 133-182. Biens et droits de l'abbaye à Dieue. = 133. Amodiation des dîmes de Dieue au profit du curé,-..Nicolas Eustache, 1544. = 134. Accord avec Hus-son Perrin au sujet des engins de pêche à utiliser dans la rivière de Dieue, 1402. = 135-147. Baux du droit de pêche de ladite rivière : au profit de Nicolas Jacques, 1592 ; de Pierre Maury, 1741, et procès consécutif, 1743-1744 ; de Pierre et Nicolas Pierre, 1746; de Georges et Jean-Baptiste Mouet, 1755 ; de Joseph Burlureaux, et pièce annexe, 1764-1768 ; de François Humbert et Sébastien Pierre, 1773. = 148. Donation de son droit de pêche dans le ruisseau de Dieue par l'évêque de Verdun, François de Lorraine, en faveur de Jacques Martin, conseiller du marquis de Moy, 1657. = Procès : 149-157, contre l'évêque de Verdun à propos de ladite donation, 1669-1671. = 158-174, contre les habitants d'Ancemont au sujet du droit de pêche entre Dieue et Ancemont, 1669-1709. = 175. Rapport du garde de la rivière de Dieue contre François Humbert, coupable de délit de pèche, 1756. = Procès : 176-177, au sujet du moulin de Dieue, XVIe s. = 178, contre les habitants de ce lieu à propos de la pâture de leur bétail, 1669. = 179. Bulle du pape Clément XII, autorisant la nomination de Nicolas Mangin à la cure de Dieue,. 1732. = 180. Procès-verbal de la mairie de Dieue au sujet des clés de la sacristie, objet de contestation entre Jean Lépicier et Jean Gossin, 1750. = 181-182, Quittances des impositions de Dieue, 1790. = 183-187. Biens et droits de l'abbaye à Dombasle-en-Argonne. = 183. Mémoire des héritages de Dombasle, 1589. = 184. Bail à ferme des dîmes de ce lieu au profit de Hubert Manchaud, 1784. = 185. Permutation de la cure de Dombasle et de la chapelle Saint-Hubert de Carignan (Ardennes), entre Nicolas Hubert et Mathieu de Flandre, 1671. = 186. Arrêt du Grand Conseil autorisant Jacques Vauchelet à prendre possession de ladite cure, 1732. = 187. Extrait du nécrologe de l'abbaye pour les curés de Dombasle, 1543-1733.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Ambly-sur-Meuse, Bouquemont, Dieue, Les Monthairons, Tilly-sur-Meuse, Woimbey. Procès pour Creuë et Hattonchâtel.

29 H 11 , 1474-1767  

1-6 (Ancienne cote S 1). Vente de prés au ban de Pontoux par Jacquette Lemouton au profit d'Antoine Guérard, de Villers-sur-Meuse, 1636. Déclarations des prés de l'Étanche à Ambly-sur-Meuse et Bouquemont, 1677-1731. = 7-16 (S 2). Déclarations des prés de Dieue, XVIIe s. Attestation des gens de justice de ce Heu pour l'exploitation desdits prés, 1754. Baux des prés de Dieue : au profit de Sébastien Joly, 1582 ; de Nicolas Vialart et Pierre Havette, 1720 ; de Claude Humbert, 1740 ; de Marie Havette, veuve du susdit, 1748 ; de Pierre Husson, 1758 ; de Joseph Humbert, 1767. = 17-26 (S 3). Donations d'héritages à Monthairon-le-Grand, Troyon, Saint-Maurice-sous-les-Ies-Côtes, Tilly-sur-Meuse et Maxey-sur-Vaise par Didier Vignon, abbé de l'Étanche, en faveur des religieux, 1513. Vente de prés aux Monthairons entre particuliers, 1474. Déclarations des prés de Monthairon-le-Grand, 1697-XVIII6 s. Bail des prés de Tilly-sur-Meuse, Villers-sur-Meuse, Ambly-sur-Meuse, Bouquemont et Woimbey au profit de Jeau Eudot et Claude Thiesse, 1731. = 27-40 (S 4). Ventes : du bois de Fays par les habitants de Tilly-sur-Meuse au profit de Claude Seuocq, citain de Verdun, 1589 ; de terres à Tilly entre particuliers, au profit de Claude Cuny, 1666 ; d'un pré à Villers-sur-Meuse par'Pierre Boucher au profit de l'Étanche, 1666. Déclarations d'héritages à Tilly, Vil-lers et Récourt-Ie-Creux, 1682-1690. Baux des prés de 'Tilly, Bouquemont, Ambly-sur-Meuse, Woimbey, Vil-lers et Monthairon-le-Grand : au profit de Nicolas Guérard et François Brion, 1690 ; de Nicolas Vuarin, 1749 ; de Paul Cuny, 1705 ; de François-Louis Chevin, 1758. Quittance des droits d'enregistrement dûs à cause des prés de Tilly, 1710. = 41-43 (S 5). Requête des religieux pour exemption des impositions communales touchant leurs prés de Woimbey, 1673. Déclaration desdits prés, XVIIe s. Vente d'héritages à Villers-sur-Meuse par Pierre Saulce au profit de l'abbaye, 1667. = 44-48 (S 6).- Fragments d'un dénombrement général concernant les biens et revenus de l'Étanche, 1584-1586. = 49-85 (S 7). Plan topographique du bois du Haut-Moyenmont, 1679. Procès. contre divers particuliers au sujet de l'abornement d'une vigne à Hattonchâtel, 1749-1751.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Champneuville, Chattancourt, Deuxnouds-devant-Beauzée, Dieue, Dompierre, Fillières, Fresnes-en-Woëvre, Fromeréville.

5 H 8 , 1269-1788  

1-2 (Champneuville). = 1. Note relative à une acquisition faite sur M. Darancy, s. d. = 2. Quittance pour le procureur de Saint-Maur, 1720. = 3-11 (Chattancourt). Constitution de rentes par la communauté de Chattancourt au nront de l'abbaye, 1661, et contestations à ce sujet, 1665-1700. = 12-124 (Deuxnoud's). Procès entre l'abbaye, André Rouyer, curé de Romécourt (Issoncourt), décimateurs de Mondrecourt, Jean Brion, fermier des dîmes de Deuxnouds, et autres, au sujet des dîmes de deux pièces de terre situées à la limite des finages de Deuxnouds et de Mon-drecourt, 1781-1788. = 125-128 (Dieue). = 125. Enquête auprès des habitants de Dieue au sujet de l'enlèvement des glaises de la rivière, 1685. = 126, Note sur les personnes appelées à témoigner dans un procès non précisé, 1740. = 127. Mémoire établissant le droit de pêche de l'abbaye à Dieue, XVIIIe siècle. = 128. Mémoire d'ouvrier, 1765. = 129-163 (Dompierre). = 129-130. Déclarations des biens de l'abbaye à Allamont et Dompierre, 1585-1704 (copies, XVIIIe siècle). = 131. Bail de la ferme de l'abbaye à Dompierre et Allamont au profit de Jean Camony, laboureur à Allamont, 1779. = 132. Etat de frais de procédure, s. d. = 133-163. Procès entre l'abbaye et Joseph Regnault, d'Allamont, et consorts, au sujet d'une anticipation commise sur les terres de l'abbaye à Dompierre, 1736-1738. = 164 (Dugny). Plainte des religieux auprès du maire de Dugny contre Jean Prud'homme le jeune, qui a anticipé sur leurs terres, 1690. = 165-227 (Fillières). = 165. Lettre du duc de Bourgogne aux gens de son Conseil à Luxembourg, les invitant a donner suite à une requête de l'abbaye, 1462 (copie, XVe siècle). = 166-171. Plaintes de l'abbaye auprès du sénéchal du Barrois et auprès du gouverneur du duché de Luxembourg, contre les fermiers des terrages de Fillières, qui prélèvent indûment une part des dîmes revenant à l'abbaye, et mandements du sénéchal et du gouverneur chargeant les receveurs et clercs juré des deux seigneuries à Marville d'enquêter à ce sujet, 1468; mandement du duc de Bourgogne aux gouverneur et gens du Conseil de Luxembourg, leur enjoignant de rendre une sentence définitive sur cette affaire à leur prochaine rencontre avec les officiers du duc de Bar, 1473 (originaux et copies). = 172-173. Ordonnance de Charles III, duc de Lorraine, réglementant la perception des dîmes, 1573 (copie, 1706). = 174-185. Baux des dîmes de Fillières, 1601-1667. = 186. Bail d'un gagnage au profit de Jean Lhoste, bourgeois de Fillières, 1656. = 187. Donation par Jacomin dit Verdeis, bourgeois de Fillières, à l'abbaye, d'un jardin, meix et champ, moyennant une rente et la jouissance viagère, 1302. = 188. Bail du four banal au profit de Jean Musnier, mayeur, 1651 (copie, 1705). = 189. Notification à l'abbaye par Robert, prêtre de Marville, du consentement d'Ameline, veuve de Girard de Fillières, à la reprise, par le doyen de Fillières, de trois crouées de terres qu'elle tenait à cens de l'abbaye, 1269. = 190-202. Baux des biens et dîmes de l'abbaye à Fillières, 1656-1749. = 203-219. Déclarations des biens et rentes de l'abbaye à Fillières, XVe sèicle-1719 (copie, 1749). = 220-225. Pièces d'un procès entre l'abbaye et la communauté de Fillières, au sujet de la propriété du bois du Four, affecté à l'affouage du four banal, 1712-1713. = 226-227. Pièces de procédures, 1707-1715. = 228-265 (Fresnes). = 228-238. Baux du gagnage et des rentes de l'abbaye à Fres-nes-en-Woëvre, 1617-1748. = 239-245. Déclarations des biens de l'abbaye, à Fresnes, XVIe siècle-1738 (copie, 1784). = 246. Vente par Pierre de Serval, seigneur de La Grangette, et Ursule de Serocourt, sa femme, à Jacquemin Seryon, bourgeois de Verdun, de leur rentes à Fresnes, Braquis et Ville-eri-Woëvre, 1577. = 247. Mandement du prévôt de Fresnes pour une saisie à Fresnes à la requête de François Sarion, marchand à Verdun, 1594. = 248-262. Procès entre l'abbaye et Jean Drague, de Fresnes, au sujet d'un cens, 1626. = 263. Inventaire des titres de rentes de l'abbaye à Fresnes, 1640. = 264. Abandon à l'abbaye par Louis Musnier, marchand à Fresnes, d'une terre chargée d'une rente, 1683. = 265. Vente par les héritiers de Charles de La Rue, à Jean-François La Roche, laboureur à Fresnes, d'une terre chargée d'une rente envers l'abbaye, 1779 (copie). = 266-267 (Fromeréville). Bail de la ferme de Froméréville, dépendant du prieuré de Saint-Louis, au profit de Claude Cattan, 1781, et consentement de Barbe Pillement, veuve dudit Cattan, à la résiliation du bail, 1785.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Fondation. Biens (d'Avillers-Sainte-Croix à Rouvrois-sur-Meuse).

9 G 1 , 1328-1789  

Biens à Avillers-Sainte-Croix : gagnage ; Bassaucourt (Saint-Maurice-sous-les-Côtes) : gagnage ; Billy-sous-Mangiennes : gagnage ; Billy-sous-les-Côtes : gagnage et dîme ; Les Éparges : gagnage ; Chaillon : gagnage ; Dieue : gagnage ; Hattonchâtel, chapelle de la Vierge : biens et dîme ; Hattonville : dîme, église, biens divers ; Haudiomont : bois de l'Alleu ; Lamorville : gagnage ; Mogeville et Maucourt-sur-Orne : gagnage ; Rouvrois-sur-Meuse : gagnage.

Brabant-sur-Meuse, Brasseitte, Champneuville, Conflans (Meurthe-et-Moselle), Dannevoux, Delme (Moselle), Dieue, Esnes, Forges, Gercourt-et-Drillancourt, Haudainville, Herbeuville, Mécrin, Metz, Montzéville, Mouzay, Pont-sur-Meuse, Sivry-sur-Meuse, Thumeréville (Meurthe-et-Moselle), Vadonville, Ville-sur-Cousances, Vilosnes, Vittonville (Meurthe-et-Moselle). Dîmes de Brabant-sur-Meuse. Dîmes et cures de Conflans, Dannevoux, Delme, Esnes, Vilosnes et Vittonville.

13 H 9 , 1241-1790  

1-3- Biens et droits de l'abbaye à Brabant-sur-Meuse. = 1. Charte de l'offlcial de Verdun, portant accord avec Jean de Brabant au sujet des dîmes de ce lieu, 1292 (copie). = 2-3. Baux desdites dîmes : au profit de Jean-François Mercier et consorts, 1748 ; de Jean Robert et consorts, 1764. = 4. Bail des dîmes de Brasseitte au profit de Joseph Rampont, laboureur, 1785. = 5. Charte de l'offlcial de Verdun, portant cession d'une terre au finage de Champ par Samson de Samogneux en faveur de l'abbaye, 1255 (orig.). = 6-8. Biens et droits de l'abbaye à Conflans (Meurthe-et-Moselle). = 6. Quittance des décimes pour la cure de Conflans, 1589. = 7. Visite du prieur de Saint-Nicolas chez Claude Gouget, curé de Conflans, 1722. = 8. Lettre relative à l'administration de la fabrique de ce lieu, 1736. = 9-72. Biens et droits de l'abbaye à Dannevoux: = 9. Donation par Hermann, curé de Dannevoux, de ses droits sur la maison qu'il a édifiée sur un terrain appartenant aux religieux, 1263 (orig.). = 10. Charte de l'offlcial de Verdun, par laquelle Estevenin de Cumières, écuyer, abandonne toutes prétentions en faveur des chanoines sur la maison et les dîmes de Dannevoux, 1291 (orig.). = 11. Extrait de l'état des biens de la mense conventuelle concernant Dannevoux, 1725. = 12-13. Visites du prieur de Saint-Nicolas à la cure de ce lieu, 1711-1722. = Procès : 14, entre Gilles Gonnet et Claude Lescuyer, prieur com-mendataire de Dannevoux, au sujet des revenus du prieuré, 1607. = 15, contre la communauté de Dannevoux pour les réparations du presbytère, 1788. = Baux : 16, d'une grange à Dannevoux au profit de Jean-Joseph Lefebvre, curé de ce lieu, 1746. = 17-36, des dîmes de Dannevoux, Gercourt-et-Drillancourt et Sivry-sur-Meuse, au profit d'Antoine Picart, marchand à Dannevoux, 1699 ; d'Etienne Etienne et consorts, 1707-1708 ; d'Antoine Picart et consorts, 1717 ; des frères Fournel, de Vilosnes, 1725-1732, avec requête des chanoines en vue d'obtenir diminution de la taille de Dannevoux en faveur de leurs fermiers, et pièces annexes concernant le chapitre de Montfaucon, 1713-1735 ; de Jean-Joseph Lefebvre et consorts, 1740 ; de Hubert Chaplier et Richard Gillet, 1751. = 37. Rétrocession du bail des dîmes en faveur du sieur Duvoiry, 1697. = 38-39. Quittances pour un redz de froment dû par les religieux à la recette de Jametz à cause de leurs dîmes de Dannevoux, 1640-1641. = 40. Ancienne chemise relative à une transaction passée avec la communauté de Dannevoux en 1402, XVIIe s. = Accords : 41-42, avec le chapitre cathédral de Verdun pour la perception de la dîme sur une vigne au ban de Dannevoux, 1687. = 43, avec Hubert Chaplier et Richard Gillet pour la réfection de la grange dîmeresse, 1751. = 4447. Diverses procédures au sujet des dîmes de Dannevoux, 1590-1725. = 48. Lettre touchant une rente due au curé de ce lieu, 1789. = 49-70. Ventes d'héritages à Dannevoux entre particuliers au profit de Louis Burleraulx, 1597-1623. = 71. Déclaration des biens appartenant à ses héritiers, 1632. = 72. Comptes de Jean Louis, marguillier de l'autel du Saint-Rosaire érigé en l'église de Dannevoux, 1702-1703. = 73-82. Biens et droits de l'abbaye à Delme (Moselle). = 73-77. Procès pour collation de la cure de Delme entre Sébastien Pinson et Béranger Béralde, 1551-1552. = 78. Déclaration du fixe du curé de Delme, XVIIe s. = 79-80. Options dudit curé pour sa portion congrue, 1687-1696. = 81. Bail à ferme des dîmes de Delme et autres lieux au profit de Jacques Hennequin, marchand, 1688. = 82. Obligation en faveur des chanoines de la part de Barthélemi Prudhomme, hôtelier à Delme, au sujet du bail des dîmes de ce lieu, 1694. = 83-86. Biens et droits de l'abbaye à Dieue. = 83-84. Déclarations des prés de Dieue appartenant aux religieux, 1683-1781. = 85. Bail desdits prés au profit de Nicolas Husson, manoeuvre, 1766. = 86. Quittance des droits d'enregistrement desdits prés, 1711. = 87. Bail à ferme des dîmes d'Erize-la-Grande au profit de Didier Magnot, laboureur, 1587. = 88-89. Biens et droits de l'abbaye à Esnes-en-Argonne. = 88. Charte de Julienne de Dun, portant accord entre les chanoines et les enfants de Morin d'Esnes au sujet du tiers des grosses dîmes d'Esnes, donné à Saint-Nicolas par Gobert d'Apremont, 1241 (orig.). = 89. Ratification de ladite donation par les enfants de Morin d'Esnes, 1241 (orig.). = 90-110. Biens et droits de l'abbaye à Forges-sur-Meuse. = 90-93. Mémoires et déclarations des dîmes de Saint-Hippolyte, au finage de Forges, XVIIe s.-1766. = 94. Remarques sur lesdites dîmes, XVIIIe s. = 95-98. Mémoires et quittances touchant les réparations de l'église de Forges, 1734-1748. = 99-110. Procès contre la communauté de Forges pour le paiement desdites réparations, 1668-1723. = 111-126. Biens et droits de l'abbaye à Gercourt-et-Drillancourt. = 111-116. Transactions et procédures au sujet de la dîme de Gercourt-et-Drillancourt, concernant principalement la portion congrue du curé, 1629-1725. = 117-118. Quittances du sieur Delaistre, curé de Gercourt, pour sa pension, 1690. = 119-126. Procès et correspondance touchant la réfection des églises de Gercourt-et-Drillancourt, 1689-1790. = 127-128. Baux à ferme d'un pré à Haudainville au profit de Jean Simon, maire royal de ce lieu, 1764-1773, = 129-198. Biens et droits de l'abbaye à Herbeuville. = 129-131. Procès entre les sieurs Mengin et Vualtrin, respectivement curés d'Herbeuville et de Comblés-en-Barrois, pour permutation illégale de la cure d'Herbeuville, 1690. = 132-139. Provision, présentation, prises de possession et autres pièces concernant Joseph Batho, curé d'Herbeuville, 1766. = 140-141. Nomination à ladite cure en faveur de Pierre Gatelet, et résignation de ce dernier au profit de Joseph Batho, 1766, = 142-157. Mémoires, consultations juridiques et correspondance touchant la régularité de la cure d'Herbeuville, 1766. = 158-160. Baux des dîmes de vin d'Herbeuville : au profit de Christophe Mengin, 1722 ; du sieur Nicolas, curé, 1735 ; de Laurent Gasson, laboureur, 1784. = 161. Transaction avec Brocard, curé d'Herbeuville, au sujet des dîmes de «e lieu, 1263 (copie). = Procès : 162-168, contre le curé d'Herbeuville pour le partage des novales, XIVe s.-1628. = 169-186, contre la communauté de ce lieu pour la fourniture des bêtes mâles, 1700-1702. = 187-192, contre ladite communauté au sujet de la réparation de , l'église, 1764-1778. = 193-196. Mémoires, décharge et visite touchant la réfection de la maison curiale d'Herbeuville, 1766-1774. = 197-198. Etat et mémoire des meubles de ladite cure, 1773. = 199-200. Lettres du sieur Champion concernant la ferme de Lavallée, 1687. = 201. Bail des dîmes de Mécrin au profit de Jean Moey, laboureur, 1784. = 202-206. Biens et droits de l'abbaye à Metz. = 202. Charte du prieur de Saint-Germain de Metz, attestant qu'il a mis en possession de la cure de Delme les religieux du prieuré de Saint-Nicolas-des-Prés de Metz, 1262 (orig.). = 203. Constitution de procureurs de la part de Nicolas de Han, prieur de Saint-Nicolas de Metz, en vue de prendre possession de son prieuré, 1548. = 204. Vente des grosses dîmes de Delme appartenant au prieuré, par Jean Pietdeschalt au profit du curé de ce lieu, 1397. = 205. Location d'une maison à Metz, rue des Chevriers, au profit de Jacques Le Coureur, 1526. = 206. Quittance pour un cens dû par le prieuré, 1495. = 207-213. Biens et droits de l'abbaye à Montzéville. = 207-208. Déclarations des terres de Montzéville appartenant aux religieux, XVIIe s.-1726. = 209. Abornement d'un pré audit lieu, 1752. = 210-211. Baux à ferme du gagnage de Montzéville au profit de Barthélémy Pil-lement, 1726-1739. = 212-213. Procès indéterminé concernant Montzéville, 1685-1688. = 214. Bail à ferme du gagnage de Mouzay au profit de Jean Darbour, négociant à Stenay, 1789. = 215-217. Procès contre la communauté de Senon pour la mise en réserve de prés à Pierreville, 1784-1787. = 218-240. Biens et droits de l'abbaye à Pont-sur-Meuse. = 218-220. Requêtes des chanoines et des habitants de Pont pour une meilleure desserte de la cure, 1696. = 221. Bail des dîmes de Pont au profit de Joseph Villaume, laboureur, 1785. = 222. Déclaration des héritages de ce lieu en vue d'u paiement des novales, 1721. = 223. Mémoire sur les-dites novales, XVIIIe s. = 224-238. Procès contre la communauté de Pont pour le paiement des réparations de l'église, 1668-1699. = 239-240. Procès-verbal de visite et mémoire touchant la réfection du choeur de ladite église, 1783. = 241-246. Biens et droits de l'abbaye à Sivry-sur-Meuse. = 241-243. Déclaration juridique des droits des chanoines au ban de Sivry, avec mémoire annexe, 1725-1726. = 244-245. Plans topographiques de la prairie de Sivry, 1725. = 246. Procès-verbal d'adjudication concernant des prés audit lieu, 1726. = 247-248. Accensement d'une vigne à Thierville au profit de Nicolas Tronville et consorts, 1687. = 249. Testament d'Ysabillon de Thumeréville, portant fondation de messe en l'église de Saint-Nicolas et donation de rentes à prendre sur des héritages sis à Thumeréville (Meurthe-et-Moselle), 1297 (orig.). = Donations en faveur des chanoines : 250, de tous ses biens à Vadonville, par Ancelin, curé de ce lieu, 1257 (orig.). = 251, de la moitié d'une vanne au-dessous de Vadonville, par Warnier, curé de Boncourt-sur-Meuse, 1276 (orig.). = 252-261. Biens et droits de l'abbaye à Ville-sur-Cousances. = 252. Donation d'une maison et dépendances à Ville-sur-Cousances en faveur des chanoines, par Nicolas-Geoffroy de La Vallée, 1643. = Ventes : 253, de terres audit lieu par Nicolas Bastien au profit de l'abbaye, 1708. = 254, d'une maison entre particuliers, chargée de rente envers les religieux, 1772. = 255. Accensement d'une maison à Ville-sur-Cousances au profit de François Bastien, laboureur, 1788. = 256-259. Obligations en faveur des chanoines : de la part de Nicolas Varia, 1746-1748 ; de Jean Martin, manouvrier, 1753 ; de Jean Bastien, 1767. = 260. Déport de Michel Lefort pour son bail concernant des vignes à Ville-sur-Cousances, 1694. = 261. Quittances relatives aux frais d'enterrement de Catherine de Givry, veuve de Nicolas de La Vallée, 1670. = 262-265. Biens et droits de l'abbaye à Vilosnes. = Procédures : 262, contre Jean Colas au sujet, de la dîme de foin de Vilosnes, 1561. = 263-265, entre les chanoines et l'abbé de Saint-Nicolas, François de Montaubani, touchant l'érection d'une cure à Vilosnes, 1721-1721, = 266-312. Biens et droits de l'abbaye à Vittonville (Meurthe-et-Moselle). = 266. Vente d'une maison à Vittonville par Pierre Paillars, bailli de Mousson, au profit des chanoines, 1256 (orig.). = Baux : 267-268, d'une masure à Vittonville, au profit de Girard Mengin, curé de ce lieu, 1462. = 269-271, des dîmes de Vittonville, au profit du susdit, 1462 ; de Ma-thias Misson puis de Charles Moulon, aussi curés, 1680-1689. = 272-273. Procédure contre les Antonistes de Pont-à-Mousson au sujet de la dîme des animaux, payable à cause de leur gagnage de Froidmont, XVe s. = 274. Bulle du pape Alexandre IV, portant confirmation du droit de patronage de la cure de Vittonville, concédé aux religieux en 1245 par son prédécesseur Innocent IV, 1256 (copie). = 275-276. Actes de visite de l'abbé de Saint-Nicolas dans l'église de Vittonville, 1462-1464. = 277-279. Requêtes de Jean de Boncourt et Philippe Mial, abbés de Saint-Nicolas, en vue de conserver leur droit de visite dans ladite église, 1459-1487. = 280. Extrait des registres de la chambre épiscopale de Metz, contenant la liste des vicaires de Vittonville de 1637 à 1709, 1728. = Procès relatifs au droit de nomination à la cure de Vittonville : 281-305, contre Jean-François Lemoine, 1728-1731. = 306-312, contre l'évêque de Metz, qui a accordé ladite cure à Jean-Antoine Nicolaï, 1750-1752.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

PREFECTURE, DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DES TRAVAUX PUBLICS, 2° BUREAU , 1972-1982  
469 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.
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