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Bièvres, Brieulles-sur-Meuse, Buré-la-Ville, Chauvency-le-Château, Cléry-le-Grand, Douaumont, Doulcon, Dun.

38 H 8 , 1308-1783  

1-31. Droit de patronage de l'abbaye à Bièvres (Ardennes). = 1-7. Collation de la cure. = 1. Déclaration de l'abbé d'Orval portant que le droit de nomination à la cure de Bièvres appartient alternativement à lui et à l'abbesse de Juvigny, 1308 (copie, XVIIIe s.). = 2. Note sur le droit de nomination en cas de permutation du curé, XVIIe s. = 3. Présentation par l'abbesse de Jean de Montmédy, curé de La Ferté-sur-Chiers (Ardennes), pour la cure de Bièvres, vacante par permutation du curé Perceval avec Jean de Montmédy, 1619. = 4. Résignation de la cure par Salomon d'Épave, nommé curé de La Ferté-sur-Chiers, 1637. = 5. Requête des habitants de Bièvres, demandant à l'abbesse de présenter à la cure, vacante par le décès de Jean Petit, Guillaume de Lhostel, vicaire de Lamouilly, 1706. = 6. Lettre concernant la présentation de M. Pognon à la cure, et le droit de présentation de l'abbesse, 1706. = 7. Lettres d'investiture à la cure en faveur de Pierre Escher, présenté par l'abbé d'Orval, 1732. = 8-25. Dîmes. = 8. Requêtes de Jean Théodore, curé, et arrêts du Conseil du Luxembourg, concernant la portion congrue, 1658. = 9. Lettre du curé concernant la perception des dîmes, 1661. = 10-11. Pièces de procédure pour l'abbaye contre Jean Petit, curé, pour les dîmes, 1683. = 12-13. Procès contre le curé Pognon au sujet des novales, 1714. = 14-23. Pièces de procédure concernant les dîmes, 1525-1732. = 24. Lettre du curé sur la perception de la dîme, 1769. = Note concernant les réparations de la grange dîmeresse, 1707. = 26-31. Entretien de l'église. = 26-28. Pièces concernant les réparations de l'église, 1661-1706. = 29-30. Requête et levée par l'archevêque de Trêves de l'interdit1 jeté sur l'église, 1771. = 31. Lettre concernant l'achat d'un calice pour l'église, 1772. = 32-36. Biens de l'abbaye à Brieulles-sur-Meuse. = 32. Publication à Brieulles des lettres de terrier obtenues par l'abbaye, 1677. = 33. Déclaration de terres sises à Brieulles, XVIIe s. = 34-36. Vente par Claude Thevignon à Philbert Jourland, lieutenant en la justice royale de Brieulles, du quart d'une cense à Brieulles, 1638-1639. = 37-59. Droits de l'abbaye à Buré-la-Ville (comm. de Saint-Pancré, M.-et-M.). = 37-50. Déclarations et rôles des rentes et revenus fonciers de l'abbaye, 1590-1717. = 51. Bail des droits de l'abbaye à Antoine Michel, 1718. = 52-53. Rôles des rentes foncières dues à l'abbaye, 1735 et 1769. = 54-56. Attestation par le maire et les gens de justice de Buré-la-Ville que l'abbaye a droit d'un onzième du prix de vente sur toute terre chargée de cens envers le monastère, en cas de mutation, et pièces concernant l'exercice de ce droit, 1781-1783. = 57-58. Baux des droits de l'abbaye, 1675 et 1681. = 59. Accensement par l'abbaye d'une terre à Buré-la-Ville à François Jeanjean, 1775. = 60. Minute d'un mémoire présenté à l'intendant de Lorraine au sujet d'une rente due à l'abbaye sur les salines de Château-Salins, en vertu d'une fondation de Henri II, duc de Lorraine, 1764. = 61-82. Droits et biens de l'abbaye à Chauvency-le-Château. = 61-70. Mémoires, accords entre les habitants, l'abbaye, le chapitre de Montfaucon, les prémontrés de Saint-Paul de Verdun, et autres pièces concernant la construction d'une nouvelle église, 1760-1764. = 71-82. Pièces concernant la publication des aveux et dénombrements des biens de l'abbaye situés à Chauvency-le-Château et dans la prévôté, 1715-1716. = 83. Requête des habitants de Clémency (comm. de Matton-et-Clémency, Ardennes) au sujet du droit de l'abbaye à la collation de la cure de cette paroisse, et à la dîme, 1665. = 84-86. Biens à Cléry-Grand. = 84. Lettres de garantie par Jean Richard, de Cléry-Grand, en faveur de Nicolas Maréchal, seigneur de Halles, 1599. = 85. Échange de terres entre Jean Willemin et François Hardy, 1625. = 86. Adjudication d'une maison appartenant à Gilles Henrion en faveur de Didier de Villers, 1628. = 87-136. Droits et biens de l'abbaye à Douaumont. = 87-88. Présentation et investiture de Nicolas Leschaudel à la cure, 1645. = 89-91. Procès entre l'abbaye et Pierre Menu, curé, pour les dîmes, 1599. = 92-97. Procès et accords, pour les novales, entre l'abbaye et les curés Henri Macel, Jean Raulin, François Collinet et Nicolas Paradis, 1707-1757. = 98. Accensement par Jean de Triconville, seigneur de Bezonvaux et Douaumont, à Absalon Gerdrel, premier valet de chambre du feu cardinal de Vaudémont, d'une cense à Douaumont, 1580. = 99. Accensement par l'abbaye de terres vacantes, 1699. = 100-121. Contrats d'acquisition pour l'abbaye de maisons, terres, prés, à Douaumont. = 100. Vente par Didier Pérignon, 1635. = 101, par Pierre Joron, 1636. = 102, par Antoine Corda, 1644. = 103-104. Vente et adjudication de biens de Nicolas Deforge, 1644. = 105. Adjudication de biens de Nicolas Hanusse, de Condé-en-Barrois, 1644. = 106-107. Vente et adjudication de biens de Pierre Macquart, 1644. = 108-110. Adjudication des biens de la succession vacante de Pierre Joron, 1651. = 111. Vente par Blaise Dauphin, 1656. = 112. Promesse de complément du paiement du prix de cette vente, donnée par l'abbesse Scholastique de Livron à Biaise Dauphin, 1656 (1). = 113. Vente par Jeanne Carin, veuve Bastien Petit, 1656. = 114-118. Accord entre l'abbaye et Fiacre Lecourtier au sujet des biens de Pasquette Latrompette et pièces concernant cette transaction, 1645-1663. = 119. Vente par Jean Rouyer, de Watronville, greffier de la seigneurie de Mandres-sous-les-Côtes (Châtillon-souis-les-Côtes), 1663. = 120. Vente par Nicolas Deforge, 1644, et ratification par Antoinette Rouyer, sa veuve, 1663 (copie, 1664). = 121. Criées de diverses acquisitions faites par l'abbaye à Douaumont, 1666. = 122. Arpentage de terres et prés acquis par l'abbaye, 1652. = 123-127. Pieds-terriers de la cense Hanusse, 1644-1775. = 128-130. Pieds-terriers de la cense Bornet, 1714-1775. = 131-136. Constitution de rente en faveur de l'abbaye par Nicolas Lamorlette, laboureur, de Douaumont, et pièces de procédure relatives à cette rente, 1719-1756. = 137. Vente à Jean Rouyer, laboureur, à Doulcon, par Nicolas Prévost, Toussaint Jobé et Philippe Maucler, marchands, à Dun-sur-Meuse, de leur part dans une maison et un jardin à Doulcon, 1718. = 138-139. Vente à Claudine Prévost par Philippe Godet, épouse de François Marteau, marchand à Charleville, de biens à Dun-sur-Meuse, 1738.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Aménagement rural, planification ; population de la Vallée de l'Ornain, Verdun : rapports de synthèses, correspondance. Doulcon-Saulmory, voirie. Constructions scolaires : rapports. Régionalisation du plan, intervention des compagnies d'assurances. Commission de Développement Économique Régional, Plan régional. Agriculture. Logements. Communes économiquement faibles : programmes 1964-1966. Emploi secteur tertiaire. Industrie et industrialisation. Investissements publics, instances de subventions. Voirie : recueil d'instructions (avant 1965). Équipement urbain : instructions générales (1949-1966).

PREFECTURE, SERVICE DE LA COORDINATION ET DE L'ACTION ECONOMIQUE , 1949-1966  
295 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.
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