Toutes les ressources Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse) 15 résultats (4ms)

Érize-la-Brûlée - Han-sur-Meuse.

4 T 66 , 1843-1935  

Erize-la-Brûlée : église et objets mobiliers (1905-1921) ; Esnes : objets mobiliers (1929-1933) ; Étain : église et objets mobiliers (1843-1935) ; Fains : objets mobiliers de l'église (1905-1915) ; Génicourt-sur-Meuse : église et objets mobiliers (1905-1930) ; Gironville : église (1908-1928) ; Han-sur-Meuse : objets mobiliers du presbytère (1906-1915), mairie et objets mobiliers (1924-1930).

Contexte :
Monuments historiques et vestiges de guerre. > Dossiers des monuments historiques.

Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277. Sécurité sociale et allocations familiales : dossiers d'aide sociale (s.d.). Hospices et hôpitaux, fonctionnement : budgets et comptes, statistiques journalières, fixation du prix de journée (1953-1960). Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1959-1960). Victimes du nazisme, indemnisation ; U.D.A.F., fonds spécial. [art. 77] (1948-1960).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° ET 4° BUREAU , sans date, 1948-1960  
108 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Affaires sociales.

Fonds du couvent des Augustins de Bar-le-Duc.

2 H 1 , 1366-1791  

Inventaire des archives. Comptes. Construction de l'église, fondations, rentes, baux. = 1. Registre-inventaire des papiers du couvent, in-4°, 111 ff., 1767. Ff. 3-5 v° (cote A) : donations et titres divers, 1366-1773 ; 5 v°-8 (B) : spiritualité, bulles pontificales, 1437-1728 ; 10-12 (C) : moulin du Bourg, dîmes de Fains-les-Sources, four de Longeville-en-Barrois, 1482-1689 ; 14-16 (D) : fondations, 1575-1724 ; 19-20 (E) : procédures, 1651-1667 ; 23 (F) : procès contre la ville de Bar au sujet des prédications, 1602-1693 ; 26-27 (G) : près de Rembercourt-sur-Orne, Longeville et Savonnières-devant-Bar, 1411-1678 ; 30-31 (H) : héritages derrière Notre-Dame, 1610-1671 ; 34-36 (I) : vignes, 1474-1748 ; 39-40 (K) : maisons, 1366-1680 ; 43-45 (L): gagnages de Seigneulles et Brabant-sur-Meuse, 1484-1764 ; 48-52 (M). : gagnage de Behonne, 1510-1770 ; 55-59 (N) : gagnage de Brillon-en-Barrois, 1544-1770 ; 63-64 (O) : gagnages de Vavincourt et Rancourt-sur-Ornain, 1645-1748; 66-68 (P) : gagnage de Culey, 1593-1772 ; 72-73 (Q) : gagnage de Naives-devant-Bar, 1585-1740 ; 76-77 (R) : gagnage d'Érize-Saint-Dizier, 1507-1771 ; 80-86 (S) : fondations, 1544-1779 ; 89-91 (T) : rentes constituées, 1398-1785 ; 94 (V) : fondation Françoise Colliquet et gagnage de Montplonne, 1621-1769 ; 97-99 (X) : fondation Jean Vincent, constitution et baux emphytéotiques, 1609-1786 ; 101 (Y) : amortissements, 1691-1786 ; 105-106 (Z) : constitutions remboursées, 1622-1762 ; 111 : certificats de vérification de l'inventaire, 1773-1788. = 2. Charte du duc Robert de Bar, portant assignation de 30 livres de rente à prendre par les Augustins sur la taille de Longeville-en-Barrois, Tannois, Savonnières-devant-Bar et Fresnes-au-Mont, avril 1375 (orig.). = 3. Fondation de messe en l'église du couvent par Thierry Longeaux, bourgeois de Bar, 1649. = 4-10. Comptes présentés par les Augustins au Directoire du département, avec pièce annexe, 1790-1791. Requêtes de Pierre-André Martin, François Jacob, Boulanger et Charles-Alexandre Deray, Augustins de Bar, en vue d'obtenir paiement de leurs pensions, 1791. = 11. Bail emphytéotique de deux maisons avec dépendances, sises à Bar, rue des Tanneurs, au profit de François Garnier, marchand audit lieu, 1718. = 12. Requête des religieux au prévôt de Bar en vue d'obtenir paiement des canons relatifs audit bail, 1745. = 13. Obligation consécutive de la part de Léopold Martin, chapelier à Bar, 1748. = 14-15. Accords avec François Mathias et consorts pour la jouissance des maisons susdites, 1770-1777. = 16-18. Rentes constituées au profit du couvent par Pierre Neuville, vigneron, par Jean Charles, boucher, et Gabriel Marcq, tonnelier, tous trois de Bar, 1723. Vente d'une maison à Bar, rue de Savonnières, par Nicolas Dumoulin et François Marson au profit de Nicolas Richard, tous de cette ville, 1754. = 19. Requête de Jean Jeannon, ancien fermier des Augustins, en vue de régulariser l'expiration du bail du gagnage d'Érize-Saint-Dizier, 1791. = 20. Fragment d'un arrêt du Conseil intéressant les arrérages des rentes de fondation dues aux religieux, 1648.

Voies navigables. Cours d'eau navigables et flottables, Ornain, Chée (1940-1948). Pargny-sur-Saulx, inondations (1948). Canaux, construction, améliorations (1953-1957), aménagements, entretien des ouvrages d'art, digues, biefs, Fains-Les-Sources, (1953-1957), berges, (1947-1959). Canal de Demange-aux-Eaux, biefs n° 13, n° 66. Bignicourt-sur-Saulx (1949-1965). Bar-Le-Duc, pont Triby (1950-1960). Canal à Menaucourt et Longeaux, digue St Joire (1950-1960). Souterrain de Mauvages : plan, photos, études (1940-1967). - Ponts. Ponts à Fains-les-Sources, Brusson, d'Etrepry, Bignicourt-sur-Saulx, Vitry-en-Perthois, Tronville-en-Barrois, Ponthion, Pargny-sur-Saulx, Void-La Croix-Le-Pêcheur (1947-1953). Saint-Joire, écluse 44 (1955-1960). Bar-le-Duc-Marbot (dessins), Villeroy (1940-1964), Plichancourt, Velaines et Tannois (1940-1957). Plichancourt, pont de la Caure (1975-1976), pont de Longbois (1951-1964), Naix-aux-Forges (1947-1964), Tombois-Demanges-aux-Eaux (1947-1952), Troussey (1958). Pont écluse n° 34. Longeville pont (1951-1964), écluse n° 35 (1953). Ligny-en-Barrois, écluse 22 (1951-1964). Remmencourt (1951-1964), Longeau (1956-1958) ; curages, entretien, dragages. Bignicourt bief n° 66, rigole Mussey (1947-1949). Bassins de dessablement pour eaux pluviales. Côte St Catherine Bar-Le-Duc, bâteaux brise-glace. Viaduc canal Sorcy (1940-1966). Travaux de lutte contre le chômage (1974). Affaire Dupuis, moulin du Commerce à Sorcy, réclamation d'usager (1948-1962). Canaux, plantations et francs-bords (1940-1965). Langres-Châlons, canalisation feeder, pipe-line (1949-1960). Vacon, équipement usine (1940-1947). Maisons éclusières de Fains, Bar-Le-Duc-Marbot-Popey. Maisons de Garde de Pagny-sur-Meuse, Sauvoy, pavillon de navigation à Vitry-Le-François : plans, pièces (1940-1959). Ligny-en-Barrois, immeuble CDVN, Tréveray, Mussey, surélévation (1949-1960) : état des parcelles à acquérir, actes de vente, correspondances (1949-1960).

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT, SERVICE DE LA NAVIGATION , 1940-1975  
139 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement. > Service de la navigation de la Meuse.

Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970). Centre psychothérapique de Fains (1967-1969), Centre sanitaire d'Argonne (1965-1969), Centre psychothérapique Désandrouins à Verdun : plans d'aménagement, offres non retenues en matière de mobilier, marchés publics (1970-1972). Service social du département (1964-1965). Services agricole, vétérinaire, eaux (1968-1970). Autres services extérieurs. Ecole Descomtes, orientation professionnelle, Conservation des Musées, académie, Archives départementales, dispensaires (1968-1970) : propositions budgétaires.

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU , 1965-1972  
164 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Comptabilité de l'État.

Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental (1975-1978), comptes de gestion (1969-1976), restes à recouvrer (1970-1975). Subventions départementales accordées et refusées (1978-1980). Bâtiments départementaux (1942-1982). Ménil-La-Horgne, école d'agriculture Descomtes (1972). Service départemental d'incendie et de secours (1979-1980). Formation professionnelle administration, stage "Organisation et méthodes" à Pont-à-Mousson (1969). Service social départemental (1978 - 1979). Ponts-et-Chaussées (1973 - 1978). Sanatorium médico-chirurgical d'Hauteville-Lompnes "Bellecombe l'Espérance", Ain (1964-1976). Tunnel de Sainte-Marie-Aux-Mines (1970-1981). Informatique (1969-1979).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU , 1980-1981 , Documents éliminés en 2008.  
35 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Finances départementales.

Inventaire des titres et actes de la Commanderie (véritable cartulaire).

1 H 2 , 1239-1712  

Inventaire des titres et actes de la Commanderie dressé sur ordre d'Alexis Dufresne et de Georges de Vitrolles, respectivement supérieur et procureur (1712). = F. 7 : Table des layettes inventoriées. = Ff. 8-43 : Répertoire par layettes des actes contenus dans l'inventaire. = Ff. 49-59 : Hôpital, privilèges et exemptions, 1239-1712 (A-A19). = Ff. 61-80 : Bar-le-Duc, 1269-1704 (B-B31 et C-C33). = Ff. 85-98: Fains-les-Sources, 1230-1696 (D-D55). = Ff. 103-111 : Tourteloup, Barauval, Champ du Moulin, Champ-le-Diable et La-Horgne, 1239-1673 (E-E26). = Ff. 114-126 : Moulin-le-Comte, 1372-1709 (F-F23). = Ff. 133-136 : Canal du Moulin, 1434-1730 (G-G4). = Ff. 139-146 : Fours de Bar-le-Duc et de Sommeilles, 1259-1699 (H-H36). = Ff. 150-159 : Marbot et Naives-devant-Bar, 1248-1691 (I-I37). = Ff. 162-175 : Behonne, Vavincourt et Maltasse, 1248-1712 (K-K48). = Ff. 180-186 : Clouyères, Pré-Jarret et Fremières, 1434-1683 (L-L25). = Ff. 187-190 : Famillotte, La Vaux-Viry et Derrière-le-Château, 1330-1693 (M-M15). = Ff. 193-196 : Savonnières-devant-Bar, Hinot et Véel, 1268-1699 (N-N18): = Ff. 198-204 : Fondations, 1321-1728 (0-022). = Ff. 211-228 : Confrérie du Saint-Sacrement, Nivraumont, Marat, Lavallée, Confrérie de Saint-Hubert, 1444-1705 (P-P23). = Ff. 229-237 : Condé-en-Barrois et chapelle Saint-Jacques de Génicourt-sous-Condé, 1317-1688 (Q-Q26). = Ff. 241-256 : Contrisson, Nant-le-Grant, Revigny et Nubécourt, 1240-1710 (R-R53) : = Ff. 262-264 : Hargeville-sur-Chée, 1571-1706 (S-S9). = Ff: 266-281 : Auzéville-en-Argonne, Varennes-en-Argonne et Stenay, 1456-1708 (T-T52). = Ff. 282-330, manquants : Dun-sur-Meuse, Étain, Chaumont-sur-Aire, Courcelles-sur-Aire, Neuville-sur-Ornain et Mussey, 1234-1702.

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT , 1949-1978  
455 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.
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