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Bezonvaux.

38 H 7 , 1396-1786  

1-56. Seigneurie de Bezonvaux. = 1. Déclaration des biens de l'abbaye situés dans les duchés de Bar et de Lorraine (seigneurie de Bezonvaux, Beaumont-en-Verdunois et Douaumont, biens et droits à Épiez (M.-et-M.), Grand-Failly (M.-et-M.), Mercy-le-Haut (M.-et-M.), Othe (M.-et-M.), Buré-la-Ville (M.-et-M.), Château-Salins (Moselle), 1664. = 2. Extrait d'un dénombrement fourni à la Chambre royale de Metz, concernant la seigneurie de Bezonvaux, Beaumont et Douaumont, 1681. = 3-4. Sentence arbitrale attribuant le bois Arnould, à Bezonvaux, à l'abbaye et aux seigneurs voués, chaque partie pour moitié, 1396 (copies, 1G57 et 1676). = 5. Vente par le duc de Lorraine à Jean de Triconville d'un tiers dans la seigneurie de Bezonvaux, 1588 (copie, 1730). = 6. Engagement par le duc de Lorraine à Jean de Triconville de deux tiers dans la seigneurie de Bezonvaux, 1588 (copie, 1726). = 7. Dénombrement rendu à la Chambre des comptes de Bar par Jean de Triconville pour la seigneurie de Bezonvaux, 1593 (copie, 1730). = 8. Déclaration de la part de la seigneurie de Bezonvaux, vendue au capitaine Mesples par le sieur Duchesne et Marguerite de Triconville, sa femme, 1602 (copie, 1730). = 9. Rétrocession par Didier Donnet à Louise de Triconville, femme de Nicolas de Collors, d'un gagnage acquis de Charles de la Forêt, seigneur voué de Bezonvaux, 1626 (copie, 1730). = 10. Arrêt du bailliage de Saint-Mihiel maintenant l'abbaye dans son droit de haute justice à Bezonvaux, 1590. = 11-18. Pièces de procédure entre l'abbaye et François de Collors et ses héritiers pour leurs droits respectifs dans la seigneurie, 1658-1678 (copie d'une épi-taphe). = 19-20. Pièces de procédure pour l'abbaye contre François de Cognon, seigneur en partie de Bezonvaux, à propos du droit de justice, 1740. = 21. Vente par Arnould de Bezonvaux à l'abbaye d'une rente annuelle de 15 francs sur un sixième de la seigneurie, 1541 (copie, 1600). = 22. Sentence rendue en faveur de l'abbaye, au sujet de cette rente, contre Louise de Triconville et Jean-Arnould de Collors, 1629 (copie, 1657). = 23. Reconnaissance par Gérard et Didier de Champion et consorts de droits de chapons, poules et corvées dus à l'abbaye. 1625. = 24. Reconnaissance par l'abbaye envers les héritiers de Simon Sallet, seigneur de Coussey, d'une somme de 6 000 livres due pour complément du prix de la vente faite par ceux-ci de leurs droits dans la seigneurie de Bezonvaux, et quittance de cette somme, 1691. = 25. Procès-verbal de visite des bâtiments acquis par l'abbaye des héritiers Sallet, 1691. = 26-33. Minute d'un mémoire présenté par l'abbaye, au sujet du droit d'amortissement, relatif à cette acquisition sur les héritiers Sallet des deux tiers de la seigneurie, qui avaient été cédés aux comtes de Bar à titre de vouerie en 1252, 1691, et pièces relatives aux droits d'amortissement et de franc-alleu, 1692-1695. = 34-35. Quittance et lettres royaux pour le droit d'amortissement dans le duché de Bar, concernant l'achat de biens à Bezonvaux, 1747 et 1751. = 36-41. Pièces relatives au droit d'exemption d'impôt des serviteurs de l'abbaye à Bezonvaux, 1670-1678. = 42-43. Arrêt du Conseil d'État de Lorraine confirmant la franchise d'impôts des fermiers et domestiques de l'abbaye dans la seigneurie de Bezonvaux, et arrêt d'enregistrement de la Chambre des comptes de Bar, 1731. = 44. Procès-verbal d'adjudication des dîmes et du droit de terrage à Bezonvaux, Beaumont, Douaumont et Fleury-devant-Douaumont (XVIIe s.). = 45. Lettre au prévôt de Bezonvaux sur la perception des dîmes, 1743. = 46-47. Quittances de la décime de Lorraine, due pour Bezonvaux, 1722-1723. = 48. Requête, et ordonnance du duc de Lorraine autorisant le procureur fiscal de la seigneurie à résider en dehors de ses états, 1704. = 49. Procès-verbal de visite du moulin banal, 1714. = 50. Adjudication au profit de l'abbaye de divers immeubles à Bezonvaux, pour défaut de paiement de cens et droits seigneuriaux, 1639. = 51. Accensement par l'abbaye aux habitants de Bezonvaux d'un canton de bois, 1777-1778. = 52-55. Sentence rendue au profit de l'abbaye contre les habitants de Bezonvaux, Beaumont et Douaumont pour le droit d'essartage (2 pièces relatives à l'acquisition faite par l'abbaye de la part de la seigneurie venant de Simon Sallet, 1691, jointes) et déclarations des terres essartées sur les bans des trois villages, 1696. = 56. Procès-verbal de visite des bois de la seigneurie, 1640. = 57-115. Biens fonciers à Bezonvaux. = 57-97. Contrats d'acquisition de maisons, terres et prés par l'abbaye. = 57. Accensement d'une maison à Pierrette Martin, 1644. = 58. Échange avec Bastien Maillot, 1644. = 59-60. Ventes par Pierre Jolly, 1644 et 1645. = 61, par Colin Hachot, 1649. = 62. Adjudication à l'abbaye de biens de la succession vacante de Jean et Didier Bailly, 1650. = 63. Vente par Jean Bréda, 1650. = 64. Adjudication de biens de la succession vacante de Jean Gabriel, 1651. = 65. Vente par Jean Bréda, 1651. = 66. Adjudication de biens de Jean Gabriel, 1651. 67-68. Échanges avec Jean Bréda, 1651. = 69. Adjudication de biens de Jean Gabriel, 1651. = 70. Vente par Jean Bréda, 1651. = 71, par Gabriel Neveu de la Fontaine, officier en garnison à Damvillers, 1651. = 72, par Jean Bréda, 1652. = 73, par Nicolas Dieulot, 1652. = 74, par les héritiers Jean Le Magnier, 1654-1655. = 75, par Jean Bréda, 1654. = 76, par Marguerite Legros, 1654. = 77, par Jean Bréda, 1655. = 78, par Didier de Champion, écuyer, 1655. = 79. Échange avec Didier de Champion, 1655. = 80, avec la communauté des habitants de Bezonvaux, 1655. = 81. Vente par Nicolas Monet, 1656. = 82, par Jean Bréda, 1656. = 83, par Jean de Villers, 1656. = 84, par Bernard Bricquelot, 1655-1656. = 85-86, par Pierre Desblosses 1656, ratification de cette vente, 1658. = 87, par Pierre Macel, 1658. = 88, par Jean Bréda, 1658. = 89. Adjudication à l'abbaye des biens saisis sur Fiacre Houzelle, meunier des moulins de Bezonvaux, 1659. = 90. Transaction avec Nicolas Arnould pour les biens de la succession vacante de Michel Colas, adjugés à l'abbaye en 1640, 1661. = 91. Ratification de vente par Bernard de Bouvette, écuyer, et Elisabeth Bricquelot, sa femme, 1661. = 92. Vente par Jean Bréda, 1664. = 93, par Jean Mathoas, 1664. = 94. Échange avec François Hézelin, écuyer, 1668. = 95, Pierre Macel, 1671. = 96, Nicolas Monet, 1683. = 97, Simon Maucomble, prévôt de Bezonvaux, 1736. = 98-103. Pièces concernant la donation faite par Didier de Champion de diverses terres à Bezonvaux pour constitution de dot de Marie de Champion, religieuse à l'abbaye, sa fille, 1658-1665. = 104. Déclaration des terres appartenant à l'abbaye à Bezonvaux, 1651. = 105-106. Pied-terrier de la cense seigneuriale, appartenant à l'abbaye, 1710. = 107-109. Pieds-terriers de la cense seigneuriale et de la cense de Bouvette, 1754, 1770, et copie 1775. = 110. Déclaration des domaines de l'abbaye à Bezonvaux, 1786. = 111. Abornement des terres appartenant à l'abbaye, 1652. = 112. Abornement des terres de l'abbaye bordant le grand chemin de Bezonvaux, 1673. = 113-115. Bail des revenus des biens et droits de l'abbaye à Bezonvaux et Beaumont au profit de Scholastique Coppin, femme de Laurent Toussaint, chevalier de Saint-Louis, 1783, approbation par Laurent Toussaint, 1784, et dénonciation du bail par l'abbaye, 1786.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Droits seigneuriaux de l'abbaye dans diverses localités.

38 H 3 , 1565-1782  

Droits seigneuriaux. = 1-2. Procès-verbal et lettres de publication d'acte de foi et hommage prêté à la Chambre royale de Metz pour les seigneuries de Juvigny, Han (-lès-Juvigny), Hugnes (Juvigny), Remoiville, Iré-le-Sec, Vigneul, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Bezonvaux, Beaumont (-en-Verdunois) et Douaumont, le droit de patronage à Thonne-les-Prés, Chauvency (-le-Château), Bièvres (Ardennes), Givry et Saint-Walfroid (comm. de Bièvres), Clémency (Ardennes), Pure (Ardennes), Saint-Laurent (-sur-Othain), Grand-Failly (M.-et-M.), Rupt (-sur-Othain), Saint-Remy (M.-et-M.), Ham (-devant-Marville) (Saint-Jean, M.-et-M.), Fleury (-devant-Douaumont), Thiaumont (Douaumont), Épiez (M.-et-M.), Mercy-le-Haut (M.-et-M.), Torgny (Belgique), Othe (M.-et-M.), Luzy (-Saint-Martin), et un préciput de cinquante quartels de blé sur la cense du Roi à Carignan, 1681. = 3-5. Acte de foi et hommage prêté au prince de Condé par Nicolas Errard, prévôt de Juvigny, homme vivant et mourant, pour la seigneurie vouée de Juvigny et autres mouvant du château de Stenay, mémoire des frais et ordonnance d'enregistrement, 1678. = 6. Extrait d'un dénombrement rendu à la Chambre des comptes de Bar en 1574 par Claude de Salin, seigneur de Louppy-sur-Loison, concernant les droits seigneuriaux à Remoiville et Juvigny, 1717 (copie, 1742). = 7. Extrait d'un dénombrement rendu en 1599 par François d'Allamont, pour Juvigny et Remoiville, XVIIIe s. = 8. Extrait d'un cartulaire de la Chambre des comptes de Bar, indiquant les droits seigneuriaux à Juvigny, Han-lès-Juvigny et Remoiville, 1612 (1713). = 9. Récépissé d'un dénombrement rendu par l'abbesse, délivré par le justicier des nobles du duché de Luxembourg et comté de Chiny, 1753. = 10-13. Reçus des « tabelles » ou dénombrements envoyés aux maires des villages de Torgny (Belgique), Dampicourt (Belgique), Ham-devant-Marville et Saint-Jean (M.-et-M.), et Heinstert (Belgique), dépendant du Luxembourg, 1766. = 14. Déclaration des droits seigneuriaux appartenant à Juvigny, Han et Remoiville à Madame des Ursins, dame de Louppy-sur-Loison, de part avec l'abbesse, xvnr3 s. = 15-16. Mémoire et enquête faite contre les prétentions du seigneur voué de Juvigny, Han et Remoiville, à être seigneur pour moitié au même titre que l'abbesse, 1593. = 17-26. Pièces concernant la propriété d'un neuvième dans la seigneurie de Haraucourt, à Juvigny et Louppy-sur-Loison, et des créances, s'y rapportant, contre Catherine de Lenoncourt, abbesse, 1596-1608. = 27. Déclaration des rentes et revenus de la seigneurie de Louppy-sur-Loison pour la part de Simon de Pouilly, baron d'Esnes, maréchal de Barrois, 1623. = 28. Signification à Simon de Pouilly, baron d'Esnes, Charles de Flousse, seigneur de Hugnes et François d'Allamont d'une sentence rendue contre eux au profit de l'abbaye pour la seigneurie de Juvigny, 1628. = 29-31. Pièces concernant l'achat par l'abbaye au comte et à la comtesse de Montfort de leurs droits seigneuriaux à Juvigny, Remoiville et Louppy-sur-Loison, 1623. = 32-44. Pièces concernant la rédaction d'un terrier de l'abbaye. = 32-33. Lettres à terrier accordées par le roi, 1676 et 1677. = 34-38. Publications des lettres à terrier à Juvigny, 1677. = 39-41. Supplique et autres lettres royaux pour la confection du terrier, 1680-1685. = 42-44. Procès-verbaux d'abornement des flnages de Juvigny, Han, Vigneul, Remoiville et Iré-le-Sec, 1685-1686. = 45-46. Déclaration présentée au commissaire pour le droit d'amortissement au département de Châlons-sur-Marne des biens acquis par l'abbaye depuis 1616 (1690), et rôle et quittance du montant de ce droit, 1692, = 47. Signification à l'abbesse d'un arrêt du Conseil d'État relatif au don gratuit du clergé, 1782. = 48-62. Droit de justice. = 48. Arrêt du baillliage de Saint-Mihiel, reconnaissant le droit de haute, moyenne et basse justice aux seigneurs voués, dans les villages de Juvigny, Han et Remoiville, l'abbesse ayant ce droit pour moitié, la prééminence en tous actes de justice, et le droit de recevoir le serment des mayeurs, lieutenants et doyens des communautés d'habitants, 1594. = 49-56. Sentences de mort prononcées par la justice de Juvigny et procès-verbaux de l'exécution, pour crime de sorcellerie. = 49, contre Babon Jacques, femme Jean Rossignol, 10 septembre 1594. = 50-51, contre Cathin Raxe, femme Jean Montain, sage-femme, et Zabelette La Noisette veuve Jean Remis, 15 septembre 1594. = 52-54, contre Jacquemette Piercel, femme de Florentin Le Parmentier, laboureur, extradée par la ville de Metz, Jean Borin, de Han-lès-Juvigny, et Henri Gauvin, -domestique de l'abbesse, 15 octobre 1594. = 55, contre Annan, femme Jean Errard, 1596. = 56, contre Jeannette Geoffrois, femme de Pierre Petit, portier de l'abbaye, 1598. = 57-58. Sentences, pour blasphème, contre Robin Vigneron, 1682, et Jean Vigneron, 1683. = 59. Sentence contre Jean Bosson et Jeannette Maldent, sa femme, aubergistes, pour avoir servi du fromage en carême et du jambon un samedi, 1595. = 60. Sentence contre François Nadot, pour vol, 1683. = 61. Sentence contre Gérard Raulin pour injures envers Marie Dommange, femme Gilles Collot, 1684. = 62. Sentence contre Claude Henrion, Jean et Étienne Guiot, pour s'être battus, dans la basse-cour de l'abbaye, 1671. = 63-75. Droit de gruerie. = 63. Arrêt du parlement de Paris qui maintient, contre les officiers du prince de Condé, l'abbesse dans son droit d'avoir un prévôt-gruyer à Juvigny, 1674. = 64. Mémoire présenté par l'abbesse au Parlement contre des atteintes portées à son droit de gruerie par les officiers de la prévôté de Stenay, 1726. = 65. Sentence contre divers particuliers de Juvigny, pour avoir attaqué et maltraité le gruyer, 1614 (copie, 1666). = 66-67. Signification aux habitants de Juvigny d'une sentence des grands-jours de Saint-Mihiel maintenant l'abbaye dans son droit d'usage dans le bois d'aisance de Juvigny, 1565. = 68. Opposition formée par l'abbesse contre un arrêt du parlement de Paris autorisant la communauté des habitants de Juvigny à faire des coupes dans les bois de Juvigny, 1666. = 69-70. Demande et autorisation de prendre quatre chênes dans les bois de l'abbaye pour la réparation du clocher de l'église de Stenay, 1673. = 71. Requête présentée par la communauté de Juvigny à l'abbesse, et consentement de celle-ci pour que soit accordé aux habitants un supplément d'affouage, 1755. = 72-73. Exploit pour la communauté des habitants de Juvigny, et arrêt du parlement de Paris contre elle, en faveur de l'abbaye, pour le droit de glandée, 1714 et 1721. = 74-75. Sentences contre Thierry Rousseau et Warnier Thévenin, de Han-lès-Juvigny, pour avoir péché de nuit, 1604, et contre Jean Vigneron, pour avoir pêché avec un filet, 1681.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
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