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1370-1789

38 H 4 , 1370-1789  

Droits seigneuriaux à Juvigny-sur-Loison. = 1-2. Arrêt du parlement de Paris condamnant l'abbaye à décharger les habitants de Juvigny de la banalité du four, faire construire et entretenir une fontaine publique, donner une indemnité pour le presbytère, se dessaisir du droit des « corbinaux », laisser exercer la vaine pâture à Habimpré, affermer les dîmes à des particuliers taillables, et faire bâtir un auditoire, 1681 (signification, 1682), et copie. = 3-9. Pièces d'un procès soutenu par l'abbaye contre la communauté des habitants de Juvigny au sujet de la banalité du moulin, 1527-1655. = 10-11. Pièces de procédures pour le droit de passage du bétail sur la chaussée des écluses du moulin, 1659 et 1664. = 12-13. Transaction entre l'abbaye et la communauté des habitants, portant, de la part des habitants, pour s'acquitter d'une somme de 5 225 francs barrois due par eux à l'abbaye, reconnaissance de l'établissement d'une banalité de fours à Juvigny et à Han-lès-Juvigny, cession de deux ruelles enfermées clans le clos du monastère, des paquis Rollet et du sentier de Habimpré, à charge par l'abbaye de faire une chaussée empierrée à Ronsieulles, 1644, et copie, 1675. = 14-15. Traité entre l'abbaye et la communauté des habitants pour l'érection des fours banaux, 1644. = 16. Approbation de ce traité par le procureur du roi au bailliage de Stenay, 1646. = 17. Arrêt du parlement de Paris condamnant les habitants, avant d'être déchargés de la banalité des fours, à payer à l'abbaye la somme de 5.225 francs barrois, 1673. = 18. Reconnaissance par les habitants de Juvigny et Han du droit de banalité du pressoir à vin, 1628. = 19. Enquête faite pour l'abbaye contre Charles de Housse, seigneur de Hugnes, sur le droit, prétendu par l'abbaye de faire vendanger ses vignes deux jours avant celles de tout particulier, 1627. = 20-22. Pièces de procédure contre Jean Errard, de Juvigny, pour avoir enfreint ce droit, 1713. = 23-24. Sentence contre divers habitants de Juvigny pour avoir enfreint le droit de l'abbaye à faire faucher ses prés deux jours avant ceux de tout particulier, 1609. = 25. Enquête faite pour l'abbaye contre Charles de Housse, seigneur de Hugnes, sur ce droit, 1627. = 26. Accord entre l'abbesse et Théodore-François de Paule de Custines, comte de Wiltz, seigneur de Louppy-sur-Lolson, seigneur voué de Juvigny, par lequel l'abbesse lui reconnaît le droit de faire faucher en même temps que l'abbaye deux pièces de pré qu'il possède à Juvigny, ce droit ne pouvant s'étendre au fermier, en cas de location des prés, 1762. = 27. Sentence contre des particuliers de Juvigny pour avoir détenu des essaims d'abeilles, 1671. = 28. Sentence rendue au profit de Thieron Varnier, de Juvigny, contre les fermier des amendes, 1605. = 29-30. Enquête et sentence en faveur de l'abbaye contre Jean Collet, maire de Juvigny, pour le droit des amendes d'embanie, 1658-1659. = 31-32. Pièces de procédure contre divers particuliers de Juvigny pour avoir laissé leurs enfants arracher des racines de navets dans un champ déjà ensemencé de blé, appartenant1 à l'abbaye, xvne s. = 33. Consultation donnée à l'abbesse au sujet du droit d'entrée qu'elle prétend exiger des particuliers qui viennent s'établir dans sa seigneurie, 1732. = 34-47. Procès pour le droit d'un bichet de seigle et de trois deniers tournois dus annuellement à l'abbaye par chaque bourgeois de Juvigny, 1370 (copie), 1567. = 48. Requête du procureur fiscal contre des nouveaux mariés qui n'ont pas acquitté le droit de plat de noces envers l'abbaye, 1715. = 49. Rôle des bourgeois de Juvigny et Han qui doivent les censives (58 bourgeois et 12 veuves à Juvigny, 8 bourgeois à Han), 1658. = 50. Criées de maisons à Juvigny, pour défaut de paiement du cens du aux seigneurs, 1639. = 51. Rôle de la faille de Sainte-Croix pour Juvigny et Han (104 bourgeois et 21 veuves à Juvigny, 32 bourgeois et 5 veuves à Han), 1723. = 52. Sentence contre François Jametz, de Juvigny, pour refus d'exécuter une corvée de fenaison, 1683. = 53-54. Procès contre Jean Lambert, qui avait refusé la charge de maire de Juvigny, 1642. = 55-56. Arrêt portant règlement de l'élection des six jurés de la communauté, 1643. = 57-58. Protestation de l'abbesse contre l'élection d'un syndic par les habitants, 1714, et accord à ce sujet, avec clause concernant la garde des archives de la communauté, 1722. = 59. Requête des habitants, et autorisation donnée par l'abbesse, de louer un paquis appartenant à la communauté, 1751. = 60. Reconnaissance par les habitants qu'ils n'ont aucun droit sur une fontaine près de la chapelle de Juvigny, et que l'usage ne leur en est accordé que par la grâce de l'abbesse, 1742. = 61. Cession par la communauté à l'abbaye d'une portion de paquis, moyennant quoi l'abbaye fera construire et entretenir un chemin pour l'utilité des habitants, 1623. = 62-64, Pièces d'un procès soutenu par l'abbaye contre des particuliers de Juvigny, qui prétendaient un droit de passage dans le pré Rollet, 1654-1655. = 65. Accord entre l'abbaye et les habitants portant prohibition de la vaine pâture dans le pré dé Habimpré pendant une partie de l'année, et établissement dans ce pré d'un sentier accessible en tous temps, 1643. = 66-69. Procès contre divers particuliers, au sujet de la vaine pâture à Habimpré, 1644-1664. = 70. Abandon par les habitants de leur droit de passage à Habimpré, 1777. = 71. Pièces de procédure de l'abbaye contre la communauté des habitants, 1695. = 72. Cahier de doléances de la communauté des habitants de Juvigny et Han, 1789.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités. > Juvigny-sur-Loison.

Remoiville. Église.

38 H 13 , 1601-1790  

1-23. Droit de patronnage. = 1. Accord entre Nicolas Rousseau, curé, et Nicolas Bourgaux, vicaire, 1630 (copie, 1662). = 2-3. Démission de la cure donnée à l'abbesse par Jean de la Claireau, 1662. = 4. Investiture de la. cure en faveur de Jean Cuny, 1662. = 5. Abandon par Jean Cuny à Jean de la Claireau des revenus de la chapelle d'Iré-le-Sec, 1662. = 6-7. Démission de la cure donnée à l'abbesse par Jean Cuny, 1676. = 8-9. Présentation et investiture de Michel de Ruette, 1676. = 10-13. Mémoire et accord entre l'abbave et Henri-Florimond Génin, curé, au sujet d'une voiture de foin prétendue par le curé sur le pré Touché, 1732. = 14. Bail des dîmes, 1783, et procès-verbal de présentation du bail au district de Montmédy, 1790. = 15-17. Pièces relatives à la reconstruction du choeur de l'église, 1782-1786. = 18-23. Pièces concernant le droit de collation à l'office de marguiilier, chantre et maître d'école, 1658-1761. = 24-103. Droits seigneuriaux. = 24. Échange entre le duc de Bourbon et l'abbaye des droits seigneuriaux appartenant au duc, comme seigneur voué, à Remoiville, contre le fief de Saint-Montant (Iré-le-Sec), 1738. = 25. Note sur les droits seigneuriaux appartenant à l'abbaye, vers 1661. = 26-36. Déclarations, rôles et pièces de procédure concernant les droits appelés d'assise et d'héritier, 16794780. = 3740. Pièces d'un procès soutenu par l'abbaye contre1 la communauté des habitants au sujet de l'exemption de la taille et autres impôts en faveur du fermier de la cense de la Caution, appartenant à l'abbaye, 1707-1708. = 41. Accord entre l'abbaye et Antoine Fourain et Jacques Le Jactel, notaires au tabellionage de Stenay, portant que, conformément à l'ordonnance du 1er mars 1605, prescrivant de passer les contrats devant les notaires dès tabel-lionages et non plus devant les justices seigneuriales, et au privilège accordé à l'abbaye par le duc de Lorraine le 25 mai 1627, mention du prix de vente devra être portée sur les actes, et les formalités de vêt et dévêt devront se faire comme par le passé, afin que l'abbaye ne soit pas frustrée de son droit d'onzième denier sur toute vente de bien foncier sis à Remoi-ville ou Iré-le-Sec, 1628, suivi des vidimus de la requête présentée au duc et du décret de renvoi à la chambre des comptes de Bar, 1623, du bail du droit d'onzième passé en 1601, et du privilège accordé à l'abbaye en, 1627 (copie, 1713). = 42-43. Sentences contre, deux particuliers pour non paiement dti droit: d'onzième, 1671 et 1713. = 44. Renonciation à son bail par le fermier du moulin banal, à cause des ravages des armées, et visite des réparations à faire au moulin, 1677. = 45-48. Pièces de procédure pour l'abbaye contre les habitants pour les charrois et forces qu'ils doivent fournir pour les réparations du moulin, 1681 et 1694. = 49. Bail du moulin, 1786, et procès-verbal de présentation au district de Montmédy, 1790. = 50. Adjudication des fours banaux de Remoiville et Iré-le-Sec, des rivières et des carrières de Juvigny et Han-lès-Juvigny, de la rivière de Hugues, 1692. = 51. Adjudication des réparations à faire au four banal de Remoiville, 1702. = 52-55. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre le baillistre du four banal et sa caution, la communauté des habitants, et le prince Louis de Comninges, comte de Louppy, et Jean-Louis, comte de Joyeuse, seigneurs en partie de Remoiville, au sujet de l'affouage du four banal, 1707. = 56-57. Sentences contre les habitants au sujet de la fenaison du pré Touché, appartenant à l'abbaye, qu'ils; doivent faire par corvée, 1622 et 1645. = 58. Bail du pré Touché, 1788, et procès-verbal de présentation au district de Montmédy, 1790. = 59. Extrait des registres du greffe de la haute justice, contenant les nominations faites par l'abbesse des officiers de justice de 1670 à 1706, 1706. = 60-61. Pièces concernant la confiscation d'un porc trouvé en glandée dans le bois de Remoiville, 1605-1606. = 62. Procès-verbal de mise en glandée et contrôle numérique des porcs, 1713. = 63. Requête présentée à l'abbesse par la communauté des habitants pour obtenir la permission de vendre des chênes des bois communaux pour la réparation des ponts et chaussées, 1700. = 64. Accord entre les communautés d'habitants de Remoiville et d'Iré-le-Sec concernant la vaine pâture, 1615, et confirmation, 1664. = 65-66. Procès-verbaux de reconnaissance des rentes foncières dues à l'abbaye à Remoiville, 1691 (1 cahier, 40 p.), et extraits, 1757. = 67-70. Arpentage et abonnements du ban de Remoiville, 1680-1699. = 71-83. Publications des lettres à terrier, pièces de procédure et déclaration concernant la rédaction du terrier de la seigneurie, 1678-1686. = 84-85. Pieds-terriers de la cense du couvent à Remoiville, 1610 et 1619 (copie, 1657). = 86-102. Cense d'Allamont. = 86. Vente à Florimond d'Allamont par les religieuses de la Congrégation Notre-Dame de Verdun d'une cense à Remoiville donnée au couvent par Anne d'Allamont, sa soeur, 1665 = 87-88. Comptes des rentes et revenus de la part de la seigneurie de Remoiville appartenant à M. d'Allamont, 1617-1619. = 89. Pied-terrier de la cense appartenant à la comtesse d'Allamont, 1675. = 90. Copie de la pièce n° 89 (au dos, indication que cette cense a été achetée à M. de Mercy par l'abbaye de Juvigny). = 91-93. Publication de l'acquisition faite par l'abbaye à Florimond-Claude, comte de Mercy, 1699. = 94. Pied-terrier des biens acquis du comte de Mercy, 1701. = 95-102. Pièces d'un procès soutenu par l'abbaye au sujet d'une anticipation sur un pré dépendant de la cense achetée au comte de Mercy, 1701-1709 (plan). = 103. Sentence portant adjudication au profit de l'abbaye des biens de la succession de Guillaume Thomas, marchand drapier à Remoiville, pour remboursement du capital et des intérêts d'une rente constituée, 1689.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

1593-1688

38 H 17 , 1593-1688  

Cartulaire authentique des actes d'acquêt et d'échange faits par l'abbaye, dressé en 1643, continué jusqu'en 1652 (un acte de 1601 y a été transcrit en 1688). = Page 3. Reçus délivrés pour grains fournis par l'abbaye à l'armée du duc de Lorraine, 1593. = P. 5. Donation à l'abbaye par le duc Henri II de Lorraine d'une rente de 2 muids de sel sur les salines de Château-Salins, en dédommagement du bois de Grisemont (Bréhéville), près de Jametz, 1615, et ratification de cette donation par le duc Charles IV, 1625. = P. 12. Acquêt des droits seigneuriaux appartenant au comte de Montfort à Juvigny et Remoiville, 1623. = P. 23. Rétrocession au baron d'Esnes de la part de la seigneurie de Louppy-sur-Loison acquise du comte de Montifort, 1624. = P. 29. Acquêts et échanges faits par Scholastique-Gabrielle de Livron de 1616 à 1643 pour l'accroissement et embellissement de l'enclos du monastère. = P. 62. Acquêt sur François de Lorraine, comte de Vaudémont, et Chrétienne de Salm, sa femme, de leurs droits seigneuriaux à Juvigny, 1601, grossoyé en 1688. = P. 65. Achat à Antoine Fouraire d'une maison à Juvigny et de ses dépendances, 1625, et titres de propriété de ces biens, 1617-1625. = P. 75. Vente à l'abbaye par Jean Collet de terres pour l'accroissement de la vigne Saint-Denis, à Juvigny, 1623. = P. 77. Vente de terres à Juvigny par Jean de Pouilly, seigneur d'Amblimont (Ardennes), 1623. = P. 79. Donation d'un gagnage à Han-lès-Juvigny par Pierre Garlache et Lucie Maldent, sa femme, pour la dot de Catherine Perceval, leur belle-fille et fille, en religion soeur Justine, et échange avec Pierre Garlache, 1630. = P. 86. Vente par Pierre Garlache d'un pré à Habimpré, 1631. = P. 88. Échange avec Jean Geoffroy, d'un pré à la Boidine contre un autre à Habimpré, 1634. = P. 91. Note sur la construction de la Maison des prêtres, à Habimpré, en 1634. = Constitution de dot par Jean Bosson et Françoise Garlache en faveur de leur fille Françoise, en religion soeur Agnès, 1628, et déclaration des biens échus à l'abbaye par le décès de Jean Bosson, de sa femme et de tous leurs enfants, sauf un, morts de la contagion en 1636. = P. 97. Vente de biens appartenant à Jean Bosson, seul enfant survivant des précédents, 1641 = P. 105. Ventes de prés à Mouzay par la communauté des habitants 1637, et 1638. = P. 111. Vente par Nicolas Roussel, de Han-lès-Juvigny, 1639. = P. 113. Vente de bois et donation de deux ruelles par la communauté des habitants de Juvigny, 1639. = P. 120. Sentence d'adjudication au profit de l'abbaye des biens de la succession d'Antoine Fouraire, de Juvigny, 1639. = P. 134. Rachat des améliorations apportées par des particuliers dans des maisons acquises par l'abbaye à Baâlon, 1626. = P. 137. Vente de bois par la communauté des habitants de Juvigny, 1641. = P. 143. Achats de maisons à Remoiville, 1643. = P. 148. Achats à Juvigny, 1643 et 1642. = P. 153. Opposition par Yolande d'Arbols, veuve d'Antoine Fouraire, à la sentence d'adjudication des biens de son mari à l'abbaye, et renonciation à cette opposition, 1639. = P. 155. Échanges et achats à Juvigny, 1643. = P. 165. Achat de pré à Han-lès-Juvigny, 1643. = P. 166. Achats et échanges à Juvigny, 1643. = P. 182. Échange avec Mangin Perceval, de Juvigny, 1643, et ratification, 1651. = P. 186. Échange avec Jean Le Lorrain, d'Iré-le-Sec, 1610. = P. 188. Reconnaissance, en faveur de l'abbaye, de la mitoyenneté d'un pignon de maison, à Remoiville, 1623. = P. 190. Achat de maison à Juvigny, 1641. = P. 191. Achat à Pierre Gelhay, d'Iré-le-Sec, 1644. = P. 195, à Jean Pierre, de Juvigny, 1645. = P. 197. Donation par Nicolas Liénard d'un gagnage à Juvigny, 1646. = P. 202. Échanges et achats à Juvigny, 1643. = P. 209. Achat à Guillaume Gelhay, d'Iré-le-Sec, 1646. = P. 211. Achats et échange à Juvigny, 1646 et 1645. = P. 218. Achait de la cense d'Amblimont à Juvigny, 1647, et vente par Alexis de Chaumont, seigneur de Lombut, et consorts, de leurs droits sur1 cette cense, 1655. = P. 225. Achat d'une petite cerise à Baalon, venant de Mangin Perceval, 1647. = P. 229. Échanges et achats à Juvigny, 1648. = P. 242. Ratification par Antoine Garlache des ventes faites par Frémy Garlache, son frère, 1651. = P. 243. Échanges et achats à Juvigny, 1648-1652. = P. 275. Table.

Contexte :
Acquêts et échanges faits par l'abbaye à Juvigny et dans les environs.

Han-devant Marville, Han-lès-Juvigny, Heinstert (Attert, Belgique), Hugnes (Juvigny), Jametz, Laneuville-sur-Meuse, Liny-devant-Dun, Louppy-sur-Loison, Luzy-Saint-Martin.

38 H 10 , 1236-1790  

1-15. Droit de patronage à l'abbaye à Ham-devant-Marville (Saint-Jean-lès-Marville, M.-et-M.). = 1. Attestation de Jean Huttlet, curé, concernant la visite pastorale du doyen de la chrétienté de Juvigny, 1631. = 2-5. Collation de la cure. = 2. Lettres d'investiture en faveur de François Jacquemin, 1636 (copie, 1768). = 3. Promesse de François Jacquemin de se dessaisir de la cure de Ham entre les mains de l'abbesse s'il est nommé à la cure de Thonne-les-Prés, 1641. = 4. Reconnaissance du droit de collation de l'abbaye par André Garlache, vicaire perpétuel, 1642 (copie, 1768). = 5. Démission de la cure par André Garlache, 1660. = 6-9. Pièces du procès entre l'abbaye et Jean Lambin, curé, pour sa portion congrue, 16904691. = 10-14. Dîmes. = 10-11. Confirmation par Jacques de Cons, à la prière de Rambaut de « Jemmas », son vassal, de la donation de la dîme de Ham, faite à l'abbaye par Rambaut de Ham et Osarme, grand-père et mère de Rambaut de « Jemmas », 1236, et traduction française, XVIIIe s. = 12. Reconnaissance par Henri II, comte de Luxembourg, des droits de l'abbaye sur les dîmes de Ham-devant-Marville et de Torgny (Belgique), 1297 (grand sceau). = 13-14. Pièces d'un procès soutenu par l'abbaye et Guillaume-Dieudonné Simon, curé, contre Jean Landroy, pour la dîme des topinambours, 1769. = 15. Accord par lequel le prieur de Marville reconnaît les droits du curé de Ham d'ans la chapelle de Saint-Jean-lès-Marville, 1609 (copie, 1768). = 16-22. Droits et biens de l'abbaye à Han-lès-Juvigny. 16. Bail des grosses dîmes, 1790. = 17. Sentence rendue contre Sébastien Bernard pour blasphème, port d'armes et menaces, 1684. = 18. Bail du four banal, 1786. = 19. Permission de vendanger avant le temps fixé donnée par l'abbaye à divers particuliers, 1732. = 20. Sentence contre divers particuliers qui ont fauché leurs prés avant que l'abbaye n'ait commencé la fenaison, 1606. = 21. Échange de terres entre l'abbaye et Pierre Régnier, 1725. = 22. Bail de la ferme du grand gagnage de Han-lès-Juvigny, 1786, et procès-verbal de présentation de ce bail au district de Montmédy, 1790. = 23-25. Droit de patronage de l'abbaye à Heinstert (Nobressart, Belgique). = 23. Reconnaissance du droit de collation de l'abbaye par le curé Nicolas Massin, 1641 (copie, 1768). = 24. Reçu donné par le maire de Nobressart de la déclaration fournie par l'abbaye de son droit de collation à la cure d'Heinstert, 1766. = 25. Sentence rendue par le conseil de Luxembourg au profit de Denis Bertrand, curé, condamnant les habitants d'Heinstert à réparer la nef de l'église, 1713. = 26-103. Fief de Hugnes (Juvigny-sur-Loison). = 26-82. Acquisition de la seigneurie par l'abbaye. = 26. Observations sur la liasse « Hugnes », 1776. = 27-34. Pièces relatives à la vente à l'abbaye, par François de Housse, de la seigneurie de Hugnes, 1665-1666. = 35-43. Criées en purgation d'hypothèques et retrait lignager, 1665-1666. = 44-45. Reconnaissances de dette par Charles de Housse, seigneur de Hugnes, envers Simon de Pouilly, baron d'Esnes, 1625-1627, et par François de Housse envers le sr Richard d'Othe, 1651. = 46-48. Transport par François de Housse à Claude de Brandenbourg, baronne de Mercy, de la dette contractée par l'abbaye pour le paiement du prix de la seigneurie de Hugnes, et pièces annexes, 1665-1666. = 49-59. Procès en purgation d'hypothèques poutenu par l'abbaye contre Jeanne Japin, veuve Richard, Jacques Thuret, chanoine de la cathédrale de Reims et Frédéric Noël, sr de Fermont, 1666-1672. = 60. Ratification par Judith Gauvin, femme de Jean de Housse, sr de Montigny-lès-Metz, de la vente faite par celui-ci à Charles de Housse, son frère, de sa part dans la seigneurie de Hugnes, 1623. = 61-63. Pièces concernant la saisie féodale faite par le prince de Condé de la seigneurie de Hugnes, 1671-1675. = 64. Assignation donnée par l'abbaye à Jean-Louis, comte de Joyeuse-Grandpré et de Louppy-sur-Loison, d'avoir à répondre vis-à-vis du prince de Condé de l'indemnité prétendue pour l'achat de la seigneurie de Hugnes, mouvant de la seigneurie de Louppy, 1698. = 65-66. Consultations d'avocats de Damvillers et Nancy sur l'application éventuelle de l'édit d'août 1749 à l'acquisition faite par l'abbaye de la seigneurie de Hugnes en 1665, 1750. = 67-74. Arrêt du conseil du prince de Condé relatif à la mouvance de Hugnes, et correspondance à ce sujet, 1777. = 75-81. Acte de foi et hommage rendu au comte de Wiltz, comme seigneur de Louppy-sur-Loison pour Hugnes, et lettres échangées à cette occasion, 1777. = 82. Note sur la seigneurie de Hugnes, 1778. = 83-89. Différends entre l'abbaye et les seigneurs de Hugnes. = 83-84. Requête présentée par l'abbaye au duc de Lorraine, et abornement des bans de Juvigny et de Hugnes, 1577. = 85. Mémoires de l'abbesse et de Jean de Pouilly, seigneur de Hugnes, et consorts, pour leurs droits respectifs dans la seigneurie de Juvigny, s. d. (XVIe-XVIIe s.). = 86. Renonciation par Simon de Pouilly, baron d'Esnes, et Charles de Housse, sr de Hugnes, à leurs prétentions sur la banalité du moulin de Juvigny, 1624. = 87. Transaction entre l'abbaye et Charles de Housse portant obligation pour le sr de Hugnes de ne vendanger ni faucher ses prés, sauf une pièce, que deux jours après l'abbaye, reconnaissance de la banalité du pressoir, et promesse de payer les menues dîmes des prés, en étant seule exceptée la cense du château, 1628. = 88. Consultation d'avocat au sujet des droits seigneuriaux, 1664. = 89. Assignation à Jean de Pouilly, sr de Hugnes, d'avoir à payer la dîme à l'abbaye, 1592. = 90-93. Droits seigneuriaux. = 90. Sentence contre Jean Jouron pour avoir péché dans la rivière de Hugnes, 1682. = 91. Procès-verbal de visite des dégâts faits dans une terre de l'abbaye, contre le garde Hugnes, 1685. = 92. États des amendes de Hugnes, 1687. = 93. Reconnaissance par Jean Rousseau, de Remoiville, d'un cens de deux chapons dû annuellement au sr de Hugnes sur une maison à Juvigny, 1628. = 94-103. Domaine. = 94. Arpentage des bois, terres et prés de la seigneurie de Hugnes, 1584. = 95-96. Échanges de terres entre Jean de Housse, sr de Hugnes, et Guillaume Régnier et François Rousseau, de Juvigny, 1616. = 97. Vente à réméré par Charles de Housse à Jean Michel, sr de Flabeuville, d'une rente annuelle de 4 muids moitié froment et avoine sur la cense de Hugnes, 1626. = 98-99. Pieds-terriers de la cense de Hugnes à Han-lès-Juvigny, 1636 et 1696. = 100. Plan des terres de Bières, appartenant à l'abbaye, au ban de Hugnes, 1695. = 101-102. Baux du fief de Hugnes, 1694 et 1703. = 103. Bail de la ferme de Hugnes, 1783, et procès-verbal de présentation de ce bail au district de Montmédy, 1790. = 104-120. Biens et droits de l'abbaye à Jametz. = 104. Vente à l'abbaye par Pierre Cochard, de Han-lès-Juvigny, de terres à Jametz, 1667. = 105. Inventaire des titres concernant la ferme Jamin, à Jametz, 1731. = 106-108. État des biens appartenant à la succession de Gilles Jamin, et vente à l'abbaye par les héritiers, 1731. = 109. Continuation du bail de la cense Jamin, 1732. = 110. Déclaration des terres de la ferme, 1742. = Signification donnée au nom de l'abbaye à la communauté des habitants de Jametz de se faire représenter à l'abornement des bans de Jametz et de Remoiville, 1680. = 112-120. Chapelle Sainte-Marie-du-Mont, à Jametz. = 112. Minute de lettre concernant la chapelle Sainte-Marie-du-Mont et les chapellenies de l'abbaye (plaintes sur la vie scandaleuse du curé d'Othe), s. d. (vers 1600). = 113-114. Pièces de procédure pour l'abbaye contre Cuny Désiré, curé de Louppy-sur-Loison, chapelain de la chapelle Sainte-Marie-du-Mont, au sujet de l'entretien de la chapelle et des obligations du chapelain, 1602. = 115. Traduction française de lettres de l'archevêque de Trêves confirmant l'union à l'abbaye de la chapelle Sainte-Marie-du-Mont, 1604 (copie, 1627). = 116-120. Pièces concernant les dîmes dues à la chapelle au ban de Louppy-sur-Loison, contestées par Simon de Pouilly, baron d'Esnes, sr de Louppy, 1617-1619. = 121-126. Biens de l'abbaye à Laneuville-sur-Meuse. = 121-122. Déclaration des héritages sis au ban de Laneuville, chargés envers l'abbaye d'une redevance annuelle de 3 pintes de beurre fondu, 1627, et quittance de cette rente, 1649. = 123-125. Projets de bail, pour 50 ans, à Jean Henrion et Jacques Le Jactel, de Stenay, de terres à Laneuville moyennant une rente annuelle de 6 pintes de beurre envers l'abbaye, xvir9 s. = 126. Note sur la procédure à suivre pour la revendication du droit de 6 pintes de beurre, 1783. = 127-140. Biens de l'abbaye à Liny-devant-Dun. = 127-128. Ventes de prés à Richard Prévost, de Dun-sur-Meuse, par Jean Audinet, 1707. = 129. Vente de pré à Lucie Thiéry, veuve Richard Prévost, par Jean Goiset, 1708. = 130. Engagement d'une chenevière à Lucie Thiéry, veuve Richard Prévost, par Jean Martin, 1711. = 131. Vente d'une chenevière à Lucie Thiéry, veuve Richard Prévost, par Antoine Martin, de Brieulles-sur-Meuse, 1719. = 132-135. État des biens de la succession de Mademoiselle Prévost échus à Mademoiselle Marteau, estimation de la ferme de Liny appartenant à Madame Prévost, mémoire des terres et prés au ban de Liny, déclaration des terres appartenant aux héritiers Nicolas Prévost, 1732. = 136-137. Billet de partage des terres de Liny, et déclaration dés terres et prés appartenant à Louis Prévost et à Madame Marteau, 1732, = 138-139. Bail de la ferme de Liny, appartenant à Lucie Thiéry, veuve Michel Prévost, de Lunéville, 1740. = 140. Bail de deux petits corps de fermes, par Louis Prévost, de Dun-sur-Meuse, 1740. = 141-172. Droits et biens de l'abbaye à Louppy-sur-Loison. = 141-154. Seigneurie. = 14Ï-142. Lettres des ducs de Lorraine Charles III et Henri II portant reconnaissance des actes de foi et hommage prêtés : au nom de Henri de Barbançon pour les fiefs qu'il possède au bailliage de Saint-Mihiel, 1586 ; et au nom de Marie et de Bonne de Barbançon pour Chenières (M.-et-M.) et Louppy-sur-Loison, 1612. = 143. Bail en faveur de Simon de Pouilly, baron d'Esnes, seigneur de Louppy, de la part de la seigneurie de Louppy appartenant à Marie et Bonne de Barbançon, 1610. = 144446, Projets de traités, et accord conclu entre l'abbaye et Simon de Pouilly pour la vente à lui faite par l'abbaye d'un quart de la seigneurie du château-bas de Louppy, 1600-1601. = 147-154. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre Gilbert d'Apchon et Françoise de Fresnel, sa femme, pour dette hypothécaire sur la seigneurie de Louppy, 1586-1603. = 155-158. Procédures contre divers particuliers de Louppy pour défaut de paiement de cens dus à l'abbaye, 1592 (copie), 1646. = 159. Déclaration de partage des terres et prés du ban de Louppy appartenant aux seigneurs d'Haraucourt, xvie s. = 160. Déclaration de la cense de Louppy, appartenant à l'abbaye, 1700. = 161. Bail de la ferme de Louppy, appartenant à l'abbaye, 1787, et procès-verbal de présentation de ce bail au district de Montmédy, 1790. = 162. Vente à Cuny Désiré, curé de Louppy, par Jean Collas le jeune, 1589. = 163-166, par Jean Collas l'aîné, Rossignon Berthollet, Fallardin Moreau et Alexandre Thallez, 1592. = 167-168, par Guillemin Varinet, de Remoiviîle, et Jean Pieret, 1595. 169. Échange entre Cuny Désiré et Jeanne Billon, 1595. = 170'. Partage entre Cuny Désiré et Lucie Jenesson, 1589. = 171. Inventaire des actes de vente venant de Louise Boudet, xvie s. = 172. Assignation à des habitants de Louppy à comparoir comme témoins dans un procès soutenu par l'abbaye, 1785. = 173-174. Droits et biens de l'abbaye à Luzy-Saint-Martin. = 173. Sentence rendue par Jean de Walle, prévôt de Stenay, Jacques de Laval, Alexandre de Landres, Pierre d'Ivoy, Guillaume et Aubertin de Pouilly, Alexandre de Villy et Gérard de Mes-suel, hommes de fief de la châtellenie de Stenay, confirmant l'abbaye dans son droit de prendre annuellement 2 muids moitié froment et avoine sur les dîmes et le terrage de Luzy, contre Jean de la Malmaison et Jean Brassin, 1421 (charte primitivement scellée de 8 sceaux sur double queue de parchemin ; 2 sceaux manquent). = 174. Pied-terrier de la cense de Luzy appartenant à l'abbaye, XVIIe s.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Fonds du couvent des Bénédictines de Marville.

39 H 1 , 1550-1791  

1- Lettre au sujet de la confirmation du prieuré dans ses biens et du maintien du monastère, 1741. = 2-5. Déclarations faites par les religieuses sur  leur intention de garder ou non la vie commune, état nominatif des religieuses, et notes sur les biens du monastère, 1790-1791. = 6.-27. Droits et biens du prieuré à Marville. = 6-12. Pièces concernant la chapelle castrale Sainte-Catherine de Marville ; arrêts et accords portant que, la chapelle étant ruinée, les messes de fondation se diront dans la chapelle des bénédictines, 1688-1728. = 13-15. Testament de François de Mouzon, en religion frère Bernardin, capucin à Douai, portant donation aux bénédictines de la cense de Bou, au faubourg Saint-Antoine de Marville, de biens à Ham-devant-MarvilIe (Saint-Jean-lès-Longuyon, M.-et-M.), et d'une maison à Marville, pour fondation de messes, 1665, copie, 1688, et requête des religieuses et décision de l'évêque-suffragant de Trêves concernant l'exécution de la fondation, 1755. = 16-24. Accensement de terre à Marville par Jean Baurer et consorts,, 1550, procédure relative au paiement du cens, 1627-1704, cession du droit de cens aux bénédictines, 1721, et notes sur le paiement du cens, 1728-1738. = 25-30. Baux de trois fermes à Marville, appartenant aux bénédictines, 1786, et procès-verbaux de présentation de ces baux au district de Montmédy, 1790. = 31-36. Biens du prieuré à Delut. = 31-34. Cession à la fabrique de Delut d'un terrain pour l'agrandissement du jardin du presbytère, moyennant quoi le prieuré est déchargé de la fourniture d'un pot de vin le jour de Pâques, jadis employé pour la communion des fidèles, et pièces jointes, 1743-1745. = 35-36. Bail de la censé de Delut, 1787, et procès-verbal de présentation au district de Montmédy, 1790. = 37-39. Pied-terrier de la ferme d'Écouviez appartenant au prieuré, 1788, bail, 1786, et procès-verbal de présentation du bail au district de Montmédy, 1790. = 40-90. Droits et biens du prieuré à Flassigny. = 40. Aveu et dénombrement rendu par les bénédictines à la Chambre des comptes de Metz pour la seigneurie de Flassigny-la-Grande, 1667. = 41. Déclaration générale des biens du prieuré tant à Flassigny-la-Grande, pays de France, qu'à Flassigny-la-Petite, pays de Luxembourg, 1754. = 42-47. Pieds-terriers des biens appartenant aux bénédictines, 1661, 1726 et 1758. = 48-50. Partage entre Louis du Hautoy et Françoise du Hautoy, sa soeur, femme de François Le Camus, seigneur d'Urbule, de droits seigneuriaux et biens à Flassigny, 1704-1720. = 51-52. Reconnaissances de dettes par François Le Camus envers Florentin Lambert, directeur des bénédictines, 1703 et 1708. = 53-54. Quittances pour les droits de ferrage dus à François Le Camus, 1709 et 1711. = 55-61. Procès soutenu par les bénédictines héritières des droits de Florentin Lambert contre François Le Camus, pour l'acquit de ses dettes, 1713. = 62-63. Pièces concernant l'abandon fait au prieuré par François Le Camus de sa part dans la seigneurie de Flassigny, 1721 et 1727. = 64-71. Reconnaissance de dette envers Jeanne Milon, veuve de Gabriel d'Estocquoy, par Nicolas-Robert Jubécourt, pour le prix d'une cense à Flassigny-la-Grande, cession de cette reconnaissance à Florentin Lambert, et acquisition de la cense par ce dernier, 1695-1703. = 72-73. Requêtes et arrêts concernant les droits réclamés au prieuré par les fermiers des domaines du roi pour les acquisitions faites à Flassigny et ailleurs, 1740-1747. = 76-77. Procédure du fermier de la cense du prieuré à Flassigny-la-Grande contre un particulier, pour usurpation de terrain, 1720-1721. = 78-79. Arrentement à Mathieu Mathieu par les bénédictines d'une maison à Flassigny, 1737 et 1778. = 80-87. Baux des fermes de Flassigny, 1786-1787, et procès-verbaux de présentation au district de Montmédy, 1790. = 88. Bail du four banal, appartenant au prieuré et au baron de Reumond, 1786. = 89-90. Bail du moulin de Varnimoulin, 1786, et procès-verbal de présentation au district de Montmédy, 1790. = 91-92. Déclaration des biens dépendant de la ferme appartenant au prieuré à Grand-Failly (M.-et-M.), 1790, et bail, 1786. = 93-94. Bail et- pied-terrier d'une ferme appartenant au prieuré à La Ferté-sur-Chiers(Ardennes), 1781. = 95-97. Bail d'une ferme appartenant au prieuré à Flabeuville (M.-et-M.), 1789, pied-terrier, 1664, et déclaration des terres appartenant à la cure de Flabeuville et à l'abbaye de Saint-Hubert-en-Ardenne, 1629. = 98-100. Bail de la ferme appartenant au prieuré à Han-lès-Juvigny, 1788, et procès-verbal de présentafion au district de Montmédy, 1790, et pied-terrier de cette ferme, 1789. = 101-102. Bail d'une ferme appartenant au prieuré à Vezin (Charency-Vezin, M.-et-M.), 1787, et pied-terrier, 1788. = 103-157. Cense du prieuré à Vigneuil-sous-Montmédy. = 103. Inventaire des titres concernant la censé de Vigneul, 1675. = 104. Cession au prieuré de la cense de Vigneul pour constitution de la dot de Marie-Thérèse Poncelet, religieuse, 1675. = 105-141. Titres de propriété de la cense, venant de la famille Poncelet, 1633-1657. = 142-145. Procédure au sujet d'une terre dépendant de la cense, 1686-1687. = 146. Copie de contrats d'acquisition concernant cette cense, passés de 1633 à 1640, XVIIe s. = 147-157. Pieds-terriers, et baux, 1662-1790. = 158-292. Pièces concernant des rentes constituées au profit des bénédictines. = 158-165. Titre de rente sur les tailles de la généralité de Metz, 1723, et pièces relatives à son remboursement, 1764-1765. = 166. Reconnaissance par les administrateurs de l'Hôtel-Dieu de Marville portant que les confréries du Saint-Sacrement et de Saint-Joseph, érigées en l'église paroissiale de Marville, ont chacune une part dans un titre de rente sur les tailles de la généralité de Paris établi au seul nom de l'hôpital, 1733. = 167-168. Constitution de rentes au profit du prieuré par l'abbé de Châtillon (Pillon), 1778. = 169-170. Délibération des Cisterciens de Lachalade portant décision de faire emprunt de 6 000 livres, à quatre et demi pour cent d'intérêt, au prieuré, et approbation de l'abbé de Clairvaux, 1788. = 171-236. Constitutions de rente au profit de Florentin Lambert, prêtre, de Marville, par Bon Failly et Jeanne Fournaux, sa femme, de Marville, 1691 et 1693, et pièces des procès soutenus par les bénédictines, héritières des droits de Florentin Lambert, pour le paiement de ces rentes, 1695-1744. = 237-241. Pièces du procès soutenu contre Bernard Martin, de Marville, pour le paiement de rentes constituées par celui-ci au profit de Catherine et de Florentin Lambert, par les bénédictines, héritières des droits sur ces rentes, 1704-1731. = 242. Constitution de rente au profit du prieuré par Jean Cheneval, de Marville, 1732. = 243-244. Constitution de rente en faveur des bénédictines par Nicolas Pierret, de Marville, 1738, et vente par celui-ci à Nicolas Lesquoy d'une maison à Marville, à charge de s'acquitter de cette rente, 1778. = 245-266. Pièces du procès soutenu par Florentin Lambert, prêtre, contre Jérôme Lampson, d'Épiez (M.-et-M.) pour le paiement d'une dette de ce dernier, puis par le prieuré, héritier des droits de Florentin Lambert, contre les héritiers Lampson, et vente de la rente constituée, par sentence de justice, au profit du prieuré, par les religieuses à François Gillet, d'Épiez, 1710-1733. = 267. Constitution de rente en faveur des bénédictines par François Chenus, de Ruette (Belgique), 1730. = 268. Constitution de rente au profit de Florentin Lambert par Nicolas Prévost, notaire à Marville, 1690. = 269-271. Constitutions de rente en faveur du prieuré par François Mangin, de Rupt-sur-Othain, 1731, et nouveau titre, 1788. = 272-273. Constitution de rente au profit des bénédictines par Jean Jamin, de Saint-Laurent-sur-Othain, 1731, et nouveau titre, 1788. = 274-278. Constitution de rente au profit de Florentin Lambert par Nicolas Harmand, de Vezin (Charency-Vezin, M.-et-M.), et pièces relatives au paiement de cette rente, dont sont héritières les bénédictines, 1698-1730. = 279-282. Transport à Florentin Lambert par François Sauvé, de Verdun, d'une rente constituée en sa faveur par Jean Jamin ; de Vezin, pour prix de la vente d'une maison à Vezin, 1710, contrats de vente de la maison, 1675 et 1709, et pièce de procédure en faveur des bénédictines, héritières des droits de Florentin Lambert, pour le paiement de cette rente, 1730. = 283-284. Constitution de rente au profit du prieuré par Claude Rénaux, de Flabeuville (M.-et-M.), et Pierre Brion, de Vezin, 1731, et ratification, 1786. = 285-291. Vente par Pierre Mercier, de Duzey, à Jean Penois, régent d'école à Vezin, d'une maison à Vezin, à charge de payer à Catherine Lambert une rente constituée en sa faveur, 1714 (copie, 1738), contrat de vente de cette maison à Pierre Mercier, 1712, et pièces de procédure en faveur des bénédictines, héritières des droits de Catherine Lambert, pour le paiement de cette rente, 1727-1730. = 292. Constitution de rente au profit du prieuré par Jean Pierson, de Villers-le-Rond (M.-et-M.), 1731.

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