Toutes les ressources Laheycourt (Meuse) 6 résultats (2ms)

Chardogne, Chonville, Contrisson, Domèvre-en-Haye, Échenay, Érize-la-Grande, Laheycourt.

41 H 5 , 1241-1791  

1-96. Biens et droite de l'abbaye à Chardogne. = 1-2. Baux des dîmes de grains, 1773-1781. = 3-96. Procédure contre Alexandre Poupart et ses héritiers au sujet d'un cens prétendu par l'abbaye sur le Pré Jacquot, 1241-1650. = 97-98. Biens et droits de l'abbaye à Chonville. Baux des dîmes, 1778-1787. = 99. Biens et droits de l'abbaye à Contrisson. Reçu du bail du gagnage, 1791. = 100-101. Biens et droits de l'abbaye à Domèvre-en-Haye (Meurthe-et-Moselle). Baux des menues dîmes, 1781-1786. = 102. Biens et droits de l'abbaye à Échenay (Haute-Marne). Bail des dîmes, 1781. = 103-105. Biens et droits de l'abbaye à Érize-la-Grande. Baux des dîmes, dites de Tarincourt, 1777-1785. = 106-117. Biens et droits de l'abbaye à Laheycourt. = 106-111. Procédure contre les habitants de Laheycourt au sujet de l'usage du bois destiné aux réparations du moulin banal; 1258-1709 (avec plan). = 112. Bail du moulin, 1779. = 113-114. Reçus des pièces concernant le moulin, 1791. = 115-117. Baux de 3 pièces de pré, du petit gagnage et des poules d'assises, 1763-1785.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

PREFECTURE, DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DES TRAVAUX PUBLICS, 2° BUREAU , 1972-1982  
469 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.
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