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Luzy-Saint-Martin, Martincourt, Marville, Mercy-le-Haut, Othe, Sachy, Saint-Jean-lès-Longuyon, Saint-Laurent-sur-Othain, Saint-Pancré.

38 H 12 , 1261-1787  

1. Déclaration des héritages situés à Martincourt-sur-Meuse, dépendant de la cense appartenant à l'abbaye à Luzy-Saint-Martin, XVIIIe s. = 2-15. Droits et biens de l'abbaye à Marville. = 2-13. Aveu et dénombrement rendu à la Chambre des comptes de Metz pour les biens de l'abbaye situés dans la prévôté de Marville, et pièces relatives à la publication du dénombrement, 1715. = 14-15. Obligations souscrites par Claude Clausse, lieutenant mayeur de Marville, en faveur d'Andrin Grégoire, 1597, avec quittance partielle, 1598. = 16-123. Droit de patronage de l'abbaye à Mercy-le-Haut (M.-et-M.). = 16. Rachat, moyennant 180 francs, à la communauté des habitants, du banquet que l'abbaye devait offrir chaque année le jour de l'« outrée » des dîmes, 1596 (copie, 1657). = 17-41. Baux des dîmes, 1610-1772. = 42. Bail de la cerise de la cure, 1689. = 43-91. Pièces d'un procès soutenu en 1743 et 1744 par l'abbaye contre Ferdinand Perbal, fermier des dîmes, et Nicolas-François Obi et, curé, au sujet des menues dîmes, 1689-1744. = 92. Vente de terre à Jean-Nicolas, François et Ferdinand Perbal par Ferdinand Perbal, 1772. = 93. Traité conclu entre l'abbaye et la communauté des habitants, par lequel cette dernière s'engage à se charger désormais de toute réparation à l'église, moyennant un droit annuel de 3 quartels de grain sur les dîmes, 1455 (copie, xvii° s.). = 94-97. Baux des dîmes faisant mention de cette redevance, 1625-1663 (copie, 1665). = 98-111. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre la communauté des habitants au sujet des réparations, de l'église, 1664-1667. = 112-115. Pièces de procédure sur le même objet, 1670 (copie, 1727)-1727. = 116-121. Pièces concernant la fourniture des ornements d'église, 1455 (copie, 1768)-1769. = 122. Mémoire: au sujet des réparations de l'église, après 1773. = 123. Reçu pour une chasuble donnée par l'abbaye, 1783. = 124. Enquête pour l'abbaye contre l'abbé d'Orval et le sr de Malandry au sujet de dîmes contestées au ban de Montmédy, XVIIe s. = 125. Vente à Jean Billardin, de Stenay, par Chenette et Pierron Lamblot, de Baâlon, d'un pré à Mouzay, 1616. = 126-151. Droit de patronage de l'abbaye à Othe (M.-et-M.). = 126. Reconnaissance par Désiré Constant, curé, nommé par le duc de Lorraine, du droit de collation de l'abbaye (en latin), 1607. = 127. Donation à l'abbaye par Thiébaut II, comte de Bar, de 30 franchards de froment sur la dîme et de 40 sacs forts sur les rentes d'Othe, en dédommagement de l'abandon fait par l'abbaye de sa part dans les droits seigneuriaux d'Othe, 1261 (copie, 1698). = 128-133. Pièces d'un procès soutenu par l'abbaye, devant le bailliage de Saint-Mihiel, contre Gratien de Laval, seigneur d'Othe, et autres, au sujet des dîmes, 1515-1516, et copies, 1657. = 134-145. Pièces d'un procès soutenu par l'abbaye contre François Richard, seigneur d'Othe, et Jean Henry, curé, tant pour le droit de 30 quartels de froment à prendre sur la part seigneuriale de la dîme que pour le paiement de la portion congrue du curé, 1261 (copie, 1681)4689. = 146. Accord au sujet de la mesure à employer pour la perception du droit des 30 quartels de froment, 1693. = 147-149. Pièces de procédure de l'abbaye contre Georges Dulaurent, curé, pour le paiement des 30 quartels de froment, 1709, et accord, 1712. = 150-151. Bail de la perception du droit de 30 quartels de froment, et pièce annexe, 1724. = 152-177. Rente de l'abbaye à Sachy (Ardennes). = 152-168. Baux, quittances, correspondance, pièces de procédure concernant une rente de 50 quartels de froment sur la. cense de Sachy, dépendant du domaine du duché de Carignan, 1665-1752. = 169-173. Pièces concernant un projet de rachat de cette rente par le duc d'Orléans, seigneur de Carignan, l'acte de la donation, faite à l'abbaye en 1295 portant une clause de rachat moyennant 30 livres parisis, 1776. = 174-177. Notes et correspondance au sujet de la rente de Sachy ; règlement du conseil du duc d'Orléans, 1786. = 178-206. Droits et biens de l'abbaye à Saint-Jean-lès-Marville (M.-et-M.). = 178-205. Pièces du procès, soutenu par l'abbaye et1 Dieudonné Simon, curé de Ham-devant-Marville (Saint-Jean), contre Jean Lendroy, de Saint-Jean, au sujet de la dîme des topinambours, 1755-1769. = 206. Enquête sur les biens de la succession de Jean Herman, de Saint-Jean, 1631. = 207-260. Droits et biens de l'abbaye à Saint-Laurent-sur-Othain. = 207-210. Pièces concernant la publication de l'aveu et dénombrement rendu à la chambre des comptes de Metz pour les biens de l'abbaye sis à Sainit-Laurent, 1715. = 211. Déclaration des rentes et revenus appartenant à l'abbaye à Saint-Laurent, 1584 (copie, XVIIIe s.). = 212-222. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre Jean Wary, curé, au sujet des dîmes, 1696 (copie)-1707. = 223-225. Abornement du canton de Hariaupré, au ban de Saint-Laurent, où la dîme est perçue par le curé de Grand-Failly (M.-et-M.) et Paul Preudhomme, de Saint-Laurent, 1708. = 226-234. Pièces du procès de l'abbaye contre François-Benoît Huttin, curé, pour la dîme des vins, et accord concernant la dîme des cochons de lait, 1732-1733. = 235-236. Déclarations des fermiers relatives à ces dîmes, 1733 et 1739. = 237. Déclarations des dîmes dues à l'abbaye, 1736. = 238-240. Pièces concernant la fourniture du taureau par l'abbaye, 1674-1686. = 241-258. Pièces de procédure contre la communauté des habitante, notes et mémoires au sujet des réparations de l'église, 1629 (copie, 1659)-1787. = 259-260. Assignation par le bureau des finances de Metz, en raison de la donation faite à l'abbaye d'une rente annuelle de 5 florins et d'un muid de froment, sur le moulin de Saint-Laurent, en 1214, par Guillaume, prévôt d'Arrancy, d'une rente annuelle de 18 livres sur le domaine de Marville, 1666, et quittance délivrée par l'abbaye au receveur des domaines à Montmédy, 1687. = 261-262. Droits de l'abbaye à Saint-Pancré (M.-et-M.). = 261. Lettre du directeur du comité du dénombrement de la province de Luxembourg à l'abbesse, au sujet d'un droit, d'un bichet de froment appartenant à l'abbaye sur 2 fauchées de pré situées sous la juridiction de Signeulx (Bleid, Belgique), déclaré par Joseph Gobert, de Saint-Pancré, XVIIIe s. = 262. Expédition du procès-verbal d'adjudication des biens de la succession de Catherine Perrln, de Saint-Pancré, délivrée à la requête de François Gillet, amodiateur de l'abbaye, 1776.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Han-devant Marville, Han-lès-Juvigny, Heinstert (Attert, Belgique), Hugnes (Juvigny), Jametz, Laneuville-sur-Meuse, Liny-devant-Dun, Louppy-sur-Loison, Luzy-Saint-Martin.

38 H 10 , 1236-1790  

1-15. Droit de patronage à l'abbaye à Ham-devant-Marville (Saint-Jean-lès-Marville, M.-et-M.). = 1. Attestation de Jean Huttlet, curé, concernant la visite pastorale du doyen de la chrétienté de Juvigny, 1631. = 2-5. Collation de la cure. = 2. Lettres d'investiture en faveur de François Jacquemin, 1636 (copie, 1768). = 3. Promesse de François Jacquemin de se dessaisir de la cure de Ham entre les mains de l'abbesse s'il est nommé à la cure de Thonne-les-Prés, 1641. = 4. Reconnaissance du droit de collation de l'abbaye par André Garlache, vicaire perpétuel, 1642 (copie, 1768). = 5. Démission de la cure par André Garlache, 1660. = 6-9. Pièces du procès entre l'abbaye et Jean Lambin, curé, pour sa portion congrue, 16904691. = 10-14. Dîmes. = 10-11. Confirmation par Jacques de Cons, à la prière de Rambaut de « Jemmas », son vassal, de la donation de la dîme de Ham, faite à l'abbaye par Rambaut de Ham et Osarme, grand-père et mère de Rambaut de « Jemmas », 1236, et traduction française, XVIIIe s. = 12. Reconnaissance par Henri II, comte de Luxembourg, des droits de l'abbaye sur les dîmes de Ham-devant-Marville et de Torgny (Belgique), 1297 (grand sceau). = 13-14. Pièces d'un procès soutenu par l'abbaye et Guillaume-Dieudonné Simon, curé, contre Jean Landroy, pour la dîme des topinambours, 1769. = 15. Accord par lequel le prieur de Marville reconnaît les droits du curé de Ham d'ans la chapelle de Saint-Jean-lès-Marville, 1609 (copie, 1768). = 16-22. Droits et biens de l'abbaye à Han-lès-Juvigny. 16. Bail des grosses dîmes, 1790. = 17. Sentence rendue contre Sébastien Bernard pour blasphème, port d'armes et menaces, 1684. = 18. Bail du four banal, 1786. = 19. Permission de vendanger avant le temps fixé donnée par l'abbaye à divers particuliers, 1732. = 20. Sentence contre divers particuliers qui ont fauché leurs prés avant que l'abbaye n'ait commencé la fenaison, 1606. = 21. Échange de terres entre l'abbaye et Pierre Régnier, 1725. = 22. Bail de la ferme du grand gagnage de Han-lès-Juvigny, 1786, et procès-verbal de présentation de ce bail au district de Montmédy, 1790. = 23-25. Droit de patronage de l'abbaye à Heinstert (Nobressart, Belgique). = 23. Reconnaissance du droit de collation de l'abbaye par le curé Nicolas Massin, 1641 (copie, 1768). = 24. Reçu donné par le maire de Nobressart de la déclaration fournie par l'abbaye de son droit de collation à la cure d'Heinstert, 1766. = 25. Sentence rendue par le conseil de Luxembourg au profit de Denis Bertrand, curé, condamnant les habitants d'Heinstert à réparer la nef de l'église, 1713. = 26-103. Fief de Hugnes (Juvigny-sur-Loison). = 26-82. Acquisition de la seigneurie par l'abbaye. = 26. Observations sur la liasse « Hugnes », 1776. = 27-34. Pièces relatives à la vente à l'abbaye, par François de Housse, de la seigneurie de Hugnes, 1665-1666. = 35-43. Criées en purgation d'hypothèques et retrait lignager, 1665-1666. = 44-45. Reconnaissances de dette par Charles de Housse, seigneur de Hugnes, envers Simon de Pouilly, baron d'Esnes, 1625-1627, et par François de Housse envers le sr Richard d'Othe, 1651. = 46-48. Transport par François de Housse à Claude de Brandenbourg, baronne de Mercy, de la dette contractée par l'abbaye pour le paiement du prix de la seigneurie de Hugnes, et pièces annexes, 1665-1666. = 49-59. Procès en purgation d'hypothèques poutenu par l'abbaye contre Jeanne Japin, veuve Richard, Jacques Thuret, chanoine de la cathédrale de Reims et Frédéric Noël, sr de Fermont, 1666-1672. = 60. Ratification par Judith Gauvin, femme de Jean de Housse, sr de Montigny-lès-Metz, de la vente faite par celui-ci à Charles de Housse, son frère, de sa part dans la seigneurie de Hugnes, 1623. = 61-63. Pièces concernant la saisie féodale faite par le prince de Condé de la seigneurie de Hugnes, 1671-1675. = 64. Assignation donnée par l'abbaye à Jean-Louis, comte de Joyeuse-Grandpré et de Louppy-sur-Loison, d'avoir à répondre vis-à-vis du prince de Condé de l'indemnité prétendue pour l'achat de la seigneurie de Hugnes, mouvant de la seigneurie de Louppy, 1698. = 65-66. Consultations d'avocats de Damvillers et Nancy sur l'application éventuelle de l'édit d'août 1749 à l'acquisition faite par l'abbaye de la seigneurie de Hugnes en 1665, 1750. = 67-74. Arrêt du conseil du prince de Condé relatif à la mouvance de Hugnes, et correspondance à ce sujet, 1777. = 75-81. Acte de foi et hommage rendu au comte de Wiltz, comme seigneur de Louppy-sur-Loison pour Hugnes, et lettres échangées à cette occasion, 1777. = 82. Note sur la seigneurie de Hugnes, 1778. = 83-89. Différends entre l'abbaye et les seigneurs de Hugnes. = 83-84. Requête présentée par l'abbaye au duc de Lorraine, et abornement des bans de Juvigny et de Hugnes, 1577. = 85. Mémoires de l'abbesse et de Jean de Pouilly, seigneur de Hugnes, et consorts, pour leurs droits respectifs dans la seigneurie de Juvigny, s. d. (XVIe-XVIIe s.). = 86. Renonciation par Simon de Pouilly, baron d'Esnes, et Charles de Housse, sr de Hugnes, à leurs prétentions sur la banalité du moulin de Juvigny, 1624. = 87. Transaction entre l'abbaye et Charles de Housse portant obligation pour le sr de Hugnes de ne vendanger ni faucher ses prés, sauf une pièce, que deux jours après l'abbaye, reconnaissance de la banalité du pressoir, et promesse de payer les menues dîmes des prés, en étant seule exceptée la cense du château, 1628. = 88. Consultation d'avocat au sujet des droits seigneuriaux, 1664. = 89. Assignation à Jean de Pouilly, sr de Hugnes, d'avoir à payer la dîme à l'abbaye, 1592. = 90-93. Droits seigneuriaux. = 90. Sentence contre Jean Jouron pour avoir péché dans la rivière de Hugnes, 1682. = 91. Procès-verbal de visite des dégâts faits dans une terre de l'abbaye, contre le garde Hugnes, 1685. = 92. États des amendes de Hugnes, 1687. = 93. Reconnaissance par Jean Rousseau, de Remoiville, d'un cens de deux chapons dû annuellement au sr de Hugnes sur une maison à Juvigny, 1628. = 94-103. Domaine. = 94. Arpentage des bois, terres et prés de la seigneurie de Hugnes, 1584. = 95-96. Échanges de terres entre Jean de Housse, sr de Hugnes, et Guillaume Régnier et François Rousseau, de Juvigny, 1616. = 97. Vente à réméré par Charles de Housse à Jean Michel, sr de Flabeuville, d'une rente annuelle de 4 muids moitié froment et avoine sur la cense de Hugnes, 1626. = 98-99. Pieds-terriers de la cense de Hugnes à Han-lès-Juvigny, 1636 et 1696. = 100. Plan des terres de Bières, appartenant à l'abbaye, au ban de Hugnes, 1695. = 101-102. Baux du fief de Hugnes, 1694 et 1703. = 103. Bail de la ferme de Hugnes, 1783, et procès-verbal de présentation de ce bail au district de Montmédy, 1790. = 104-120. Biens et droits de l'abbaye à Jametz. = 104. Vente à l'abbaye par Pierre Cochard, de Han-lès-Juvigny, de terres à Jametz, 1667. = 105. Inventaire des titres concernant la ferme Jamin, à Jametz, 1731. = 106-108. État des biens appartenant à la succession de Gilles Jamin, et vente à l'abbaye par les héritiers, 1731. = 109. Continuation du bail de la cense Jamin, 1732. = 110. Déclaration des terres de la ferme, 1742. = Signification donnée au nom de l'abbaye à la communauté des habitants de Jametz de se faire représenter à l'abornement des bans de Jametz et de Remoiville, 1680. = 112-120. Chapelle Sainte-Marie-du-Mont, à Jametz. = 112. Minute de lettre concernant la chapelle Sainte-Marie-du-Mont et les chapellenies de l'abbaye (plaintes sur la vie scandaleuse du curé d'Othe), s. d. (vers 1600). = 113-114. Pièces de procédure pour l'abbaye contre Cuny Désiré, curé de Louppy-sur-Loison, chapelain de la chapelle Sainte-Marie-du-Mont, au sujet de l'entretien de la chapelle et des obligations du chapelain, 1602. = 115. Traduction française de lettres de l'archevêque de Trêves confirmant l'union à l'abbaye de la chapelle Sainte-Marie-du-Mont, 1604 (copie, 1627). = 116-120. Pièces concernant les dîmes dues à la chapelle au ban de Louppy-sur-Loison, contestées par Simon de Pouilly, baron d'Esnes, sr de Louppy, 1617-1619. = 121-126. Biens de l'abbaye à Laneuville-sur-Meuse. = 121-122. Déclaration des héritages sis au ban de Laneuville, chargés envers l'abbaye d'une redevance annuelle de 3 pintes de beurre fondu, 1627, et quittance de cette rente, 1649. = 123-125. Projets de bail, pour 50 ans, à Jean Henrion et Jacques Le Jactel, de Stenay, de terres à Laneuville moyennant une rente annuelle de 6 pintes de beurre envers l'abbaye, xvir9 s. = 126. Note sur la procédure à suivre pour la revendication du droit de 6 pintes de beurre, 1783. = 127-140. Biens de l'abbaye à Liny-devant-Dun. = 127-128. Ventes de prés à Richard Prévost, de Dun-sur-Meuse, par Jean Audinet, 1707. = 129. Vente de pré à Lucie Thiéry, veuve Richard Prévost, par Jean Goiset, 1708. = 130. Engagement d'une chenevière à Lucie Thiéry, veuve Richard Prévost, par Jean Martin, 1711. = 131. Vente d'une chenevière à Lucie Thiéry, veuve Richard Prévost, par Antoine Martin, de Brieulles-sur-Meuse, 1719. = 132-135. État des biens de la succession de Mademoiselle Prévost échus à Mademoiselle Marteau, estimation de la ferme de Liny appartenant à Madame Prévost, mémoire des terres et prés au ban de Liny, déclaration des terres appartenant aux héritiers Nicolas Prévost, 1732. = 136-137. Billet de partage des terres de Liny, et déclaration dés terres et prés appartenant à Louis Prévost et à Madame Marteau, 1732, = 138-139. Bail de la ferme de Liny, appartenant à Lucie Thiéry, veuve Michel Prévost, de Lunéville, 1740. = 140. Bail de deux petits corps de fermes, par Louis Prévost, de Dun-sur-Meuse, 1740. = 141-172. Droits et biens de l'abbaye à Louppy-sur-Loison. = 141-154. Seigneurie. = 14Ï-142. Lettres des ducs de Lorraine Charles III et Henri II portant reconnaissance des actes de foi et hommage prêtés : au nom de Henri de Barbançon pour les fiefs qu'il possède au bailliage de Saint-Mihiel, 1586 ; et au nom de Marie et de Bonne de Barbançon pour Chenières (M.-et-M.) et Louppy-sur-Loison, 1612. = 143. Bail en faveur de Simon de Pouilly, baron d'Esnes, seigneur de Louppy, de la part de la seigneurie de Louppy appartenant à Marie et Bonne de Barbançon, 1610. = 144446, Projets de traités, et accord conclu entre l'abbaye et Simon de Pouilly pour la vente à lui faite par l'abbaye d'un quart de la seigneurie du château-bas de Louppy, 1600-1601. = 147-154. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre Gilbert d'Apchon et Françoise de Fresnel, sa femme, pour dette hypothécaire sur la seigneurie de Louppy, 1586-1603. = 155-158. Procédures contre divers particuliers de Louppy pour défaut de paiement de cens dus à l'abbaye, 1592 (copie), 1646. = 159. Déclaration de partage des terres et prés du ban de Louppy appartenant aux seigneurs d'Haraucourt, xvie s. = 160. Déclaration de la cense de Louppy, appartenant à l'abbaye, 1700. = 161. Bail de la ferme de Louppy, appartenant à l'abbaye, 1787, et procès-verbal de présentation de ce bail au district de Montmédy, 1790. = 162. Vente à Cuny Désiré, curé de Louppy, par Jean Collas le jeune, 1589. = 163-166, par Jean Collas l'aîné, Rossignon Berthollet, Fallardin Moreau et Alexandre Thallez, 1592. = 167-168, par Guillemin Varinet, de Remoiviîle, et Jean Pieret, 1595. 169. Échange entre Cuny Désiré et Jeanne Billon, 1595. = 170'. Partage entre Cuny Désiré et Lucie Jenesson, 1589. = 171. Inventaire des actes de vente venant de Louise Boudet, xvie s. = 172. Assignation à des habitants de Louppy à comparoir comme témoins dans un procès soutenu par l'abbaye, 1785. = 173-174. Droits et biens de l'abbaye à Luzy-Saint-Martin. = 173. Sentence rendue par Jean de Walle, prévôt de Stenay, Jacques de Laval, Alexandre de Landres, Pierre d'Ivoy, Guillaume et Aubertin de Pouilly, Alexandre de Villy et Gérard de Mes-suel, hommes de fief de la châtellenie de Stenay, confirmant l'abbaye dans son droit de prendre annuellement 2 muids moitié froment et avoine sur les dîmes et le terrage de Luzy, contre Jean de la Malmaison et Jean Brassin, 1421 (charte primitivement scellée de 8 sceaux sur double queue de parchemin ; 2 sceaux manquent). = 174. Pied-terrier de la cense de Luzy appartenant à l'abbaye, XVIIe s.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Droits seigneuriaux de l'abbaye dans diverses localités.

38 H 3 , 1565-1782  

Droits seigneuriaux. = 1-2. Procès-verbal et lettres de publication d'acte de foi et hommage prêté à la Chambre royale de Metz pour les seigneuries de Juvigny, Han (-lès-Juvigny), Hugnes (Juvigny), Remoiville, Iré-le-Sec, Vigneul, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Bezonvaux, Beaumont (-en-Verdunois) et Douaumont, le droit de patronage à Thonne-les-Prés, Chauvency (-le-Château), Bièvres (Ardennes), Givry et Saint-Walfroid (comm. de Bièvres), Clémency (Ardennes), Pure (Ardennes), Saint-Laurent (-sur-Othain), Grand-Failly (M.-et-M.), Rupt (-sur-Othain), Saint-Remy (M.-et-M.), Ham (-devant-Marville) (Saint-Jean, M.-et-M.), Fleury (-devant-Douaumont), Thiaumont (Douaumont), Épiez (M.-et-M.), Mercy-le-Haut (M.-et-M.), Torgny (Belgique), Othe (M.-et-M.), Luzy (-Saint-Martin), et un préciput de cinquante quartels de blé sur la cense du Roi à Carignan, 1681. = 3-5. Acte de foi et hommage prêté au prince de Condé par Nicolas Errard, prévôt de Juvigny, homme vivant et mourant, pour la seigneurie vouée de Juvigny et autres mouvant du château de Stenay, mémoire des frais et ordonnance d'enregistrement, 1678. = 6. Extrait d'un dénombrement rendu à la Chambre des comptes de Bar en 1574 par Claude de Salin, seigneur de Louppy-sur-Loison, concernant les droits seigneuriaux à Remoiville et Juvigny, 1717 (copie, 1742). = 7. Extrait d'un dénombrement rendu en 1599 par François d'Allamont, pour Juvigny et Remoiville, XVIIIe s. = 8. Extrait d'un cartulaire de la Chambre des comptes de Bar, indiquant les droits seigneuriaux à Juvigny, Han-lès-Juvigny et Remoiville, 1612 (1713). = 9. Récépissé d'un dénombrement rendu par l'abbesse, délivré par le justicier des nobles du duché de Luxembourg et comté de Chiny, 1753. = 10-13. Reçus des « tabelles » ou dénombrements envoyés aux maires des villages de Torgny (Belgique), Dampicourt (Belgique), Ham-devant-Marville et Saint-Jean (M.-et-M.), et Heinstert (Belgique), dépendant du Luxembourg, 1766. = 14. Déclaration des droits seigneuriaux appartenant à Juvigny, Han et Remoiville à Madame des Ursins, dame de Louppy-sur-Loison, de part avec l'abbesse, xvnr3 s. = 15-16. Mémoire et enquête faite contre les prétentions du seigneur voué de Juvigny, Han et Remoiville, à être seigneur pour moitié au même titre que l'abbesse, 1593. = 17-26. Pièces concernant la propriété d'un neuvième dans la seigneurie de Haraucourt, à Juvigny et Louppy-sur-Loison, et des créances, s'y rapportant, contre Catherine de Lenoncourt, abbesse, 1596-1608. = 27. Déclaration des rentes et revenus de la seigneurie de Louppy-sur-Loison pour la part de Simon de Pouilly, baron d'Esnes, maréchal de Barrois, 1623. = 28. Signification à Simon de Pouilly, baron d'Esnes, Charles de Flousse, seigneur de Hugnes et François d'Allamont d'une sentence rendue contre eux au profit de l'abbaye pour la seigneurie de Juvigny, 1628. = 29-31. Pièces concernant l'achat par l'abbaye au comte et à la comtesse de Montfort de leurs droits seigneuriaux à Juvigny, Remoiville et Louppy-sur-Loison, 1623. = 32-44. Pièces concernant la rédaction d'un terrier de l'abbaye. = 32-33. Lettres à terrier accordées par le roi, 1676 et 1677. = 34-38. Publications des lettres à terrier à Juvigny, 1677. = 39-41. Supplique et autres lettres royaux pour la confection du terrier, 1680-1685. = 42-44. Procès-verbaux d'abornement des flnages de Juvigny, Han, Vigneul, Remoiville et Iré-le-Sec, 1685-1686. = 45-46. Déclaration présentée au commissaire pour le droit d'amortissement au département de Châlons-sur-Marne des biens acquis par l'abbaye depuis 1616 (1690), et rôle et quittance du montant de ce droit, 1692, = 47. Signification à l'abbesse d'un arrêt du Conseil d'État relatif au don gratuit du clergé, 1782. = 48-62. Droit de justice. = 48. Arrêt du baillliage de Saint-Mihiel, reconnaissant le droit de haute, moyenne et basse justice aux seigneurs voués, dans les villages de Juvigny, Han et Remoiville, l'abbesse ayant ce droit pour moitié, la prééminence en tous actes de justice, et le droit de recevoir le serment des mayeurs, lieutenants et doyens des communautés d'habitants, 1594. = 49-56. Sentences de mort prononcées par la justice de Juvigny et procès-verbaux de l'exécution, pour crime de sorcellerie. = 49, contre Babon Jacques, femme Jean Rossignol, 10 septembre 1594. = 50-51, contre Cathin Raxe, femme Jean Montain, sage-femme, et Zabelette La Noisette veuve Jean Remis, 15 septembre 1594. = 52-54, contre Jacquemette Piercel, femme de Florentin Le Parmentier, laboureur, extradée par la ville de Metz, Jean Borin, de Han-lès-Juvigny, et Henri Gauvin, -domestique de l'abbesse, 15 octobre 1594. = 55, contre Annan, femme Jean Errard, 1596. = 56, contre Jeannette Geoffrois, femme de Pierre Petit, portier de l'abbaye, 1598. = 57-58. Sentences, pour blasphème, contre Robin Vigneron, 1682, et Jean Vigneron, 1683. = 59. Sentence contre Jean Bosson et Jeannette Maldent, sa femme, aubergistes, pour avoir servi du fromage en carême et du jambon un samedi, 1595. = 60. Sentence contre François Nadot, pour vol, 1683. = 61. Sentence contre Gérard Raulin pour injures envers Marie Dommange, femme Gilles Collot, 1684. = 62. Sentence contre Claude Henrion, Jean et Étienne Guiot, pour s'être battus, dans la basse-cour de l'abbaye, 1671. = 63-75. Droit de gruerie. = 63. Arrêt du parlement de Paris qui maintient, contre les officiers du prince de Condé, l'abbesse dans son droit d'avoir un prévôt-gruyer à Juvigny, 1674. = 64. Mémoire présenté par l'abbesse au Parlement contre des atteintes portées à son droit de gruerie par les officiers de la prévôté de Stenay, 1726. = 65. Sentence contre divers particuliers de Juvigny, pour avoir attaqué et maltraité le gruyer, 1614 (copie, 1666). = 66-67. Signification aux habitants de Juvigny d'une sentence des grands-jours de Saint-Mihiel maintenant l'abbaye dans son droit d'usage dans le bois d'aisance de Juvigny, 1565. = 68. Opposition formée par l'abbesse contre un arrêt du parlement de Paris autorisant la communauté des habitants de Juvigny à faire des coupes dans les bois de Juvigny, 1666. = 69-70. Demande et autorisation de prendre quatre chênes dans les bois de l'abbaye pour la réparation du clocher de l'église de Stenay, 1673. = 71. Requête présentée par la communauté de Juvigny à l'abbesse, et consentement de celle-ci pour que soit accordé aux habitants un supplément d'affouage, 1755. = 72-73. Exploit pour la communauté des habitants de Juvigny, et arrêt du parlement de Paris contre elle, en faveur de l'abbaye, pour le droit de glandée, 1714 et 1721. = 74-75. Sentences contre Thierry Rousseau et Warnier Thévenin, de Han-lès-Juvigny, pour avoir péché de nuit, 1604, et contre Jean Vigneron, pour avoir pêché avec un filet, 1681.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
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