Toutes les ressources Remoiville (Meuse) 7 résultats (3ms)

Remoiville. Église.

38 H 13 , 1601-1790  

1-23. Droit de patronnage. = 1. Accord entre Nicolas Rousseau, curé, et Nicolas Bourgaux, vicaire, 1630 (copie, 1662). = 2-3. Démission de la cure donnée à l'abbesse par Jean de la Claireau, 1662. = 4. Investiture de la. cure en faveur de Jean Cuny, 1662. = 5. Abandon par Jean Cuny à Jean de la Claireau des revenus de la chapelle d'Iré-le-Sec, 1662. = 6-7. Démission de la cure donnée à l'abbesse par Jean Cuny, 1676. = 8-9. Présentation et investiture de Michel de Ruette, 1676. = 10-13. Mémoire et accord entre l'abbave et Henri-Florimond Génin, curé, au sujet d'une voiture de foin prétendue par le curé sur le pré Touché, 1732. = 14. Bail des dîmes, 1783, et procès-verbal de présentation du bail au district de Montmédy, 1790. = 15-17. Pièces relatives à la reconstruction du choeur de l'église, 1782-1786. = 18-23. Pièces concernant le droit de collation à l'office de marguiilier, chantre et maître d'école, 1658-1761. = 24-103. Droits seigneuriaux. = 24. Échange entre le duc de Bourbon et l'abbaye des droits seigneuriaux appartenant au duc, comme seigneur voué, à Remoiville, contre le fief de Saint-Montant (Iré-le-Sec), 1738. = 25. Note sur les droits seigneuriaux appartenant à l'abbaye, vers 1661. = 26-36. Déclarations, rôles et pièces de procédure concernant les droits appelés d'assise et d'héritier, 16794780. = 3740. Pièces d'un procès soutenu par l'abbaye contre1 la communauté des habitants au sujet de l'exemption de la taille et autres impôts en faveur du fermier de la cense de la Caution, appartenant à l'abbaye, 1707-1708. = 41. Accord entre l'abbaye et Antoine Fourain et Jacques Le Jactel, notaires au tabellionage de Stenay, portant que, conformément à l'ordonnance du 1er mars 1605, prescrivant de passer les contrats devant les notaires dès tabel-lionages et non plus devant les justices seigneuriales, et au privilège accordé à l'abbaye par le duc de Lorraine le 25 mai 1627, mention du prix de vente devra être portée sur les actes, et les formalités de vêt et dévêt devront se faire comme par le passé, afin que l'abbaye ne soit pas frustrée de son droit d'onzième denier sur toute vente de bien foncier sis à Remoi-ville ou Iré-le-Sec, 1628, suivi des vidimus de la requête présentée au duc et du décret de renvoi à la chambre des comptes de Bar, 1623, du bail du droit d'onzième passé en 1601, et du privilège accordé à l'abbaye en, 1627 (copie, 1713). = 42-43. Sentences contre, deux particuliers pour non paiement dti droit: d'onzième, 1671 et 1713. = 44. Renonciation à son bail par le fermier du moulin banal, à cause des ravages des armées, et visite des réparations à faire au moulin, 1677. = 45-48. Pièces de procédure pour l'abbaye contre les habitants pour les charrois et forces qu'ils doivent fournir pour les réparations du moulin, 1681 et 1694. = 49. Bail du moulin, 1786, et procès-verbal de présentation au district de Montmédy, 1790. = 50. Adjudication des fours banaux de Remoiville et Iré-le-Sec, des rivières et des carrières de Juvigny et Han-lès-Juvigny, de la rivière de Hugues, 1692. = 51. Adjudication des réparations à faire au four banal de Remoiville, 1702. = 52-55. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre le baillistre du four banal et sa caution, la communauté des habitants, et le prince Louis de Comninges, comte de Louppy, et Jean-Louis, comte de Joyeuse, seigneurs en partie de Remoiville, au sujet de l'affouage du four banal, 1707. = 56-57. Sentences contre les habitants au sujet de la fenaison du pré Touché, appartenant à l'abbaye, qu'ils; doivent faire par corvée, 1622 et 1645. = 58. Bail du pré Touché, 1788, et procès-verbal de présentation au district de Montmédy, 1790. = 59. Extrait des registres du greffe de la haute justice, contenant les nominations faites par l'abbesse des officiers de justice de 1670 à 1706, 1706. = 60-61. Pièces concernant la confiscation d'un porc trouvé en glandée dans le bois de Remoiville, 1605-1606. = 62. Procès-verbal de mise en glandée et contrôle numérique des porcs, 1713. = 63. Requête présentée à l'abbesse par la communauté des habitants pour obtenir la permission de vendre des chênes des bois communaux pour la réparation des ponts et chaussées, 1700. = 64. Accord entre les communautés d'habitants de Remoiville et d'Iré-le-Sec concernant la vaine pâture, 1615, et confirmation, 1664. = 65-66. Procès-verbaux de reconnaissance des rentes foncières dues à l'abbaye à Remoiville, 1691 (1 cahier, 40 p.), et extraits, 1757. = 67-70. Arpentage et abonnements du ban de Remoiville, 1680-1699. = 71-83. Publications des lettres à terrier, pièces de procédure et déclaration concernant la rédaction du terrier de la seigneurie, 1678-1686. = 84-85. Pieds-terriers de la cense du couvent à Remoiville, 1610 et 1619 (copie, 1657). = 86-102. Cense d'Allamont. = 86. Vente à Florimond d'Allamont par les religieuses de la Congrégation Notre-Dame de Verdun d'une cense à Remoiville donnée au couvent par Anne d'Allamont, sa soeur, 1665 = 87-88. Comptes des rentes et revenus de la part de la seigneurie de Remoiville appartenant à M. d'Allamont, 1617-1619. = 89. Pied-terrier de la cense appartenant à la comtesse d'Allamont, 1675. = 90. Copie de la pièce n° 89 (au dos, indication que cette cense a été achetée à M. de Mercy par l'abbaye de Juvigny). = 91-93. Publication de l'acquisition faite par l'abbaye à Florimond-Claude, comte de Mercy, 1699. = 94. Pied-terrier des biens acquis du comte de Mercy, 1701. = 95-102. Pièces d'un procès soutenu par l'abbaye au sujet d'une anticipation sur un pré dépendant de la cense achetée au comte de Mercy, 1701-1709 (plan). = 103. Sentence portant adjudication au profit de l'abbaye des biens de la succession de Guillaume Thomas, marchand drapier à Remoiville, pour remboursement du capital et des intérêts d'une rente constituée, 1689.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Iré-le-Sec.

38 H 11 , 1392-1791  

1. Vidimus, sous le sceau de la prévôté de Stenay, de la donation faite à l'abbaye par Bastien de Sorbey et Liezequine de Riode, sa femme, de tous leurs droits dans la seigneurie d'Iré-le-Sec, 1392-1539. = 2-104. Pièces concernant le terrier de la seigneurie. = 2-10. Publications des lettres à terrier, requêtes et notes pour la rédaction du terrier, 1677-1688. = 11-13. Abornement du ban d'Iré-le-Sec, 1686. = 14-18. Pièces de procédure relatives à la rédaction du terrier, 1687. = 19. Abornement des terres de l'abbaye à Iré-le-Sec, 1686-1687 (1 cahier, 48 ff.). = 20-22. Pièces diverses concernant le domaine de l'abbaye, 1686-1687. = 23-94. Déclarations des censitaires, 1670 (copie)-1687. = 95-96. Déclarations de la communauté des habitants, s. d. = 97-103. Pièces de procédure de l'abbaye contre la communauté des habitants, à propos de la rédaction du terrier. = 104. Terrier, 1687-1688 (1 cahier, 90 ff.). = 105. Sentence contre Florentin Marché, portant que la dîme doit être levée à l'onzième gerbe, 1660. = 106-108. Sentences contre divers particuliers, pour non paiement du droit d'onzième dû à l'abbaye sur les ventes, 1671 et 1684. = 109-114. Saisie de biens sis à Iré sur François Thiéhaut, d'Écurey-en-Verdunois, en application du droit de mainmorte et forfuyance, 1619-1622. = 115-120. Pièces d'un procès de l'abbaye contre la communauté des habitants au sujet des réparations du moulin banal, 1710-1728. = 121. Reconnaissance par François Cellier et Maurice Frepon, maçons à Juvigny, du droit de l'abbaye sur les carrières d'Iré-le-Sec, 1780. = 122. Procès-verbal d'assiette de la coupe des bois communaux, 1671. = 123. Reconnaissance d'un cens dû à l'abbaye sur une maison par Jean Jamin, 1680. = 124. Sentence contre François Frémy pour non-paiement de cens, 1685. = 125. Accensement perpétuel par l'abbesse Marie de Ville à Collinet Nalanchaux d'un gagnage à Iré, 1471 (copie, XVIIe s.). = 126-128. Constitutions de rente au profit de l'abbaye par Gérard Willemin, Jeanne Hans, veuve Jean de Villers, et Thierry Hingué, 1611. = 129-130. Vente de prés à l'abbaye par Pierre Hingué et Warys Brion, 1590, et rachat par Pierre Hingué, 1598. = 131. Échange entre l'abbaye et Jean Le Lorrain, 1610. = 132-133. Ventes à l'abbaye par Jean Thomas, 1687 et 1692. = 134. Vente d'une maison à Nicolas Massuré, huissier à Bastogne (Belgique), par Husson Lallement, 1612 (au dos, indication que cette maison a été achetée par l'abbaye en 1665). = 135-139. Ventes et autres actes en faveur d'Antoine Fouraire, receveur et maître d'hôtel de l'abbaye, pour des immeubles à Iré-le-Sec, 1599-1634. = 140. Transaction entre les héritiers de Marguerite Henry, 1762. = 141. Sentence adjugeant à l'abbaye une maison sise à Iré, appartenant à Raymond Fromy, fermier de l'abbaye, pour défaut de paiement de fermage, 1758, et arrêté du directoire du district de Montmédy rendu sur une pétition de Raymond Fromy, 1791. = 142-144. Bail de deux fermes à Iré, appartenant à l'abbaye, à Gilles Hénin, 1787, procès-verbal de présentation du bail au district de Montmédy, 1790, et pièces annexes, 1791. = 145-149. Bail de deux fermes à Gilles, Jullion et Jean-Baptiste Hénin, 1787 ; de deux fermes à Raymond Richy, 1787 ; du moulin banal, 1782 ; du four banal, 1786; des dîmes et du ferrage, 1790; ces cinq pièces portant procès-verbal de présentation au district de Montmédy, 1790. = 150. Reçu délivré à l'abbaye par le vicaire d'Iré-le-Sec, pour des d'ornements d'église, 1694. = 151-153. Fief de Saint-Montant. = 151. Procès-verbal d'abornement des finages de Saint-Montant, Iré-le-Sec et Flassigny, 1686. = 152-153. Échange entre le duc de Bourbon et l'abbaye des droits seigneuriaux appartenant au duc, comme seigneur voué, à Remoiville, contre le fief de Saint-Montant, l'ermitage de Saint-Montant restant à l'abbaye et le curé de Remoiville abandonnant au duc son droit dans les d'îmes de Saint-Montant contre un préciput de quatre quartels de blé, 1738-1739, et déclaration du curé de Remoiville concernant l'échange de son droit de dîme, 1738.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

1593-1688

38 H 17 , 1593-1688  

Cartulaire authentique des actes d'acquêt et d'échange faits par l'abbaye, dressé en 1643, continué jusqu'en 1652 (un acte de 1601 y a été transcrit en 1688). = Page 3. Reçus délivrés pour grains fournis par l'abbaye à l'armée du duc de Lorraine, 1593. = P. 5. Donation à l'abbaye par le duc Henri II de Lorraine d'une rente de 2 muids de sel sur les salines de Château-Salins, en dédommagement du bois de Grisemont (Bréhéville), près de Jametz, 1615, et ratification de cette donation par le duc Charles IV, 1625. = P. 12. Acquêt des droits seigneuriaux appartenant au comte de Montfort à Juvigny et Remoiville, 1623. = P. 23. Rétrocession au baron d'Esnes de la part de la seigneurie de Louppy-sur-Loison acquise du comte de Montifort, 1624. = P. 29. Acquêts et échanges faits par Scholastique-Gabrielle de Livron de 1616 à 1643 pour l'accroissement et embellissement de l'enclos du monastère. = P. 62. Acquêt sur François de Lorraine, comte de Vaudémont, et Chrétienne de Salm, sa femme, de leurs droits seigneuriaux à Juvigny, 1601, grossoyé en 1688. = P. 65. Achat à Antoine Fouraire d'une maison à Juvigny et de ses dépendances, 1625, et titres de propriété de ces biens, 1617-1625. = P. 75. Vente à l'abbaye par Jean Collet de terres pour l'accroissement de la vigne Saint-Denis, à Juvigny, 1623. = P. 77. Vente de terres à Juvigny par Jean de Pouilly, seigneur d'Amblimont (Ardennes), 1623. = P. 79. Donation d'un gagnage à Han-lès-Juvigny par Pierre Garlache et Lucie Maldent, sa femme, pour la dot de Catherine Perceval, leur belle-fille et fille, en religion soeur Justine, et échange avec Pierre Garlache, 1630. = P. 86. Vente par Pierre Garlache d'un pré à Habimpré, 1631. = P. 88. Échange avec Jean Geoffroy, d'un pré à la Boidine contre un autre à Habimpré, 1634. = P. 91. Note sur la construction de la Maison des prêtres, à Habimpré, en 1634. = Constitution de dot par Jean Bosson et Françoise Garlache en faveur de leur fille Françoise, en religion soeur Agnès, 1628, et déclaration des biens échus à l'abbaye par le décès de Jean Bosson, de sa femme et de tous leurs enfants, sauf un, morts de la contagion en 1636. = P. 97. Vente de biens appartenant à Jean Bosson, seul enfant survivant des précédents, 1641 = P. 105. Ventes de prés à Mouzay par la communauté des habitants 1637, et 1638. = P. 111. Vente par Nicolas Roussel, de Han-lès-Juvigny, 1639. = P. 113. Vente de bois et donation de deux ruelles par la communauté des habitants de Juvigny, 1639. = P. 120. Sentence d'adjudication au profit de l'abbaye des biens de la succession d'Antoine Fouraire, de Juvigny, 1639. = P. 134. Rachat des améliorations apportées par des particuliers dans des maisons acquises par l'abbaye à Baâlon, 1626. = P. 137. Vente de bois par la communauté des habitants de Juvigny, 1641. = P. 143. Achats de maisons à Remoiville, 1643. = P. 148. Achats à Juvigny, 1643 et 1642. = P. 153. Opposition par Yolande d'Arbols, veuve d'Antoine Fouraire, à la sentence d'adjudication des biens de son mari à l'abbaye, et renonciation à cette opposition, 1639. = P. 155. Échanges et achats à Juvigny, 1643. = P. 165. Achat de pré à Han-lès-Juvigny, 1643. = P. 166. Achats et échanges à Juvigny, 1643. = P. 182. Échange avec Mangin Perceval, de Juvigny, 1643, et ratification, 1651. = P. 186. Échange avec Jean Le Lorrain, d'Iré-le-Sec, 1610. = P. 188. Reconnaissance, en faveur de l'abbaye, de la mitoyenneté d'un pignon de maison, à Remoiville, 1623. = P. 190. Achat de maison à Juvigny, 1641. = P. 191. Achat à Pierre Gelhay, d'Iré-le-Sec, 1644. = P. 195, à Jean Pierre, de Juvigny, 1645. = P. 197. Donation par Nicolas Liénard d'un gagnage à Juvigny, 1646. = P. 202. Échanges et achats à Juvigny, 1643. = P. 209. Achat à Guillaume Gelhay, d'Iré-le-Sec, 1646. = P. 211. Achats et échange à Juvigny, 1646 et 1645. = P. 218. Achait de la cense d'Amblimont à Juvigny, 1647, et vente par Alexis de Chaumont, seigneur de Lombut, et consorts, de leurs droits sur1 cette cense, 1655. = P. 225. Achat d'une petite cerise à Baalon, venant de Mangin Perceval, 1647. = P. 229. Échanges et achats à Juvigny, 1648. = P. 242. Ratification par Antoine Garlache des ventes faites par Frémy Garlache, son frère, 1651. = P. 243. Échanges et achats à Juvigny, 1648-1652. = P. 275. Table.

Contexte :
Acquêts et échanges faits par l'abbaye à Juvigny et dans les environs.

Archives religieuses.

38 H 2 , 1279-1785  

1-6. Archives religieuses. = 1. Traduction française d'une bulle de Nicolas III permettant au monastère de Juvigny d'entrer en possession des biens, fiefs exceptés, qui seraient échus aux religieuses de condition libre, si elles étaient restées dans le monde (Rome, 5 janvier 1279), à la suite, notice sur le pape Nicolas III et interprétation de ce privilège, s. d. (copie, 1657). = 2. Approbation de la réforme de l'abbaye par Gerlach Busch, officiai de Trèves, 1630. = 3-4. Approbation semblable par Jean Bruan, Louis Waipy et François Lahier, Jésuites de la Faculté de théologie de l'Université de Pont-à-Mousson, 1634 (en latin), et traduction française. = 5. Authentique de reliques de martyrs de la Légion thébéenne et de la ville de Trèves, venant de la Collégiale Saint-Paulin de Trêves, donné par le doyen de cette collégiale au monastère de femmes de Saint-Philibert de Trèves, 1642 (copie 1644 ; au dos, indication que ces reliques ont été données à l'abbaye de Juvigny par Dorothée du Mousa, religieuse du monastère). = 6. Testament de Gratien Messager, chanoine, de Juvigny, par lequel il lègue à la fabrique de la paroisse d'Othe (M.-et-M.) 50 francs pour fondation de deux messes annuelles, et à l'abbaye de Juvigny 200 francs, pour fondation de deux messes dans l'église du monastère, 1629. = 7-53. Cure de Juvigny. = 7. Conclusions de la visite pastorale de la paroisse de Juvigny par révêque-suffragant de Trêves, 1714 (une lampe devra toujours brûler devant le Saint-Sacrement ; le toit de l'église devra être réparé, et le cimetière muni de portes ; il faudra bâtir une maison d'école ; les fabriciens doivent être exacts dans leurs comptes ; le siège d'honneur de l'abbesse, dans le choeur de l'église, pourra être occupé par ses officiers ; les paroissiens ne pourront faire oeuvre servile, les dimanches et jours fériés, sans la permission expresse du vicaire perpétuel ; les jurés synodaux dénonceront tout abus, et y remédieront avec l'aide du pasteur). = 8-10. Pièces concernant le droit de l'abbesse de faire procéder à Juvigny à l'élection du doyen de la chrétienté de Juvigny. = 8. Procès-verbal d'installation, comme doyen, de François Jehey, curé de Verneuil-Grand, dans l'église abbatiale de Juvigny, 1609. = 9. Convocation à Avioth pour l'élection d'un doyen, et protestation de l'abbesse contre la désignation du lieu d'élection, 1636. = 10. Lettre de Jean de l'Hôtel, curé d'Avioth, et Théodore Godard, curé de Quincy, à l'abbesse, pour l'avertir qu'au détriment de ses droits l'évêque-suffragant de Trèves a désigné Avioth pour lieu de l'élection du doyen de chrétienté, 1672. = 11. Requête présentée à l'évêque-suffragant de Trèves pour le maintien du droit de préséance de l'abbesse, comme curé primitif, ou de son représentant sur le vicaire perpétuel, et confirmation de ce droit, 1644. = 12-21. Droit de présentation à la cure. = 12-14. Présentation comme vicaire perpétuel, investiture, et lettre de démission de Jean Marche, 1692. = 15. Investiture de Jean-Joseph Mercenier, 1717. = 16-17. Prise de possession de la cure de Juvigny par Jean Clément, protestation de l'abbesse contre le titre de curé indiqué par les lettres d'investiture, promesse de Jean Clément de ne pas se prévaloir d'e ce titre, et lettre de M. Hammes, de Trèves, concernant la correction apportée aux lettres d'investiture, 1719. = 18-21. Permutation de Jean Clément avec Charles-Mathieu de Franque, curé de Saint-Laurent (-sur-Othain), investiture de Charles de Franque, et lettres concernant cette nomination, 1750. = 22-30. Portion congrue du vicaire perpétuel. = 22. Transaction entre l'abbesse et Guillaume Rodicq, vicaire perpétuel, par laquelle celui-ci renonce à ses prétentions sur les dîmes en échange d'une pension annuelle de 80 écus et de la jouissance d'une ferme à Juvigny, 1612, traductions de la donation de l'église de Juvigny à l'abbaye par le chapitre cathédrale de Trêves, 1174, et de la confirmation de cette donation par Arnold, archevêque de Trêves, 1175, et confirmation de l'accord de 1612 par l'official de Trêves, 1613 (copie, s. d.). = 23. Requête présentée par l'abbesse contre le vicaire, décret de l'évêque-suffragant de Trèves, et signification au vicaire, 1644. = 24. Mémoire des prétentions de M. Cognascel, vicaire, sur le tiers des dîmes et réponses à ce mémoire, 1684. = 25. Accord entre l'abbesse et Nicolas Pierron, vicaire, par lequel il lui est alloué un supplément de pension annuelle de 60 livres, 1694. = 26-28. Mémoire contre les prétentions du vicaire sur les dîmes novales, consultation de Régnier, homme de loi à Varennes, en faveur des religieuses, et sommation aux religieuses par Jean Clément, vicaire, de lui abandonner ces dîmes novales, 1720. = 29. Traité conclu entre l'abbesse et Jean Clément, confirmant les accords de 1612 et de 1694 sur la portion congrue, 1718, et confirmation de ce traité par Charles-Mathieu de Franque, 1750. = 30. Accord, fait en exécution de l'édit de mai 1768, entre l'abbesse et Charles-Mathieu de Franque, par lequel il est concédé à perpétuité au vicaire, en augmentation de sa portion congrue, la jouissance de 12 jours et quart de terre à Juvigny, 1769. = 31-32. Mémoires, en faveur de l'abbaye, contre les prétentions du baron d'Esnes au sujet d'une chapellenie, et contre celles du vicaire ou les dîmes (xvne s.). = 33. Enquête au sujet de la dîme des prés, due à l'abbaye, contestée par Charles de Housse, seigneur de Hugnes, 1627. = 34. Compte de la fabrique, rendu par Nicolas Derivière, pour 1729 (recette : 412 l., 14 s., 3 d. ; dépense : 307 l., 8 s., 3 d.). = 35. Reçu délivré à l'abbaye pour le don à l'église paroissiale de Juvigny d'un calice et de sa patène, 1781. = 36-37. Abandon par l'abbaye à la communauté des habitants de Juvigny d'une maison pour servir de presbytère, 1645 (et copie, s. d.). = 38-53. Construction d'une nouvelle église et d'un presbytère. = 38-39. Délibération de la communauté des habitants, décidant la construction d'une nouvelle église paroissiale à Juvigny, 1771 (copie, 1772), et supplique à l'abbesse à ce sujet, 1771. = 40. Attestation du maire et du corps de la communauté des habitants de Juvigny, portant que l'ancien presbytère est en ruine, 1783. = 41-53. Pièces relatives à la construction de l'église et du presbytère, 1784-1785. = 54-79. Chapelle Saint-Sébastien, en l'église paroissiale de Juvigny. = 54. Acte de fondation d'une chapelle en l'honneur de la Sainte-Vierge et de saint Sébastien, en l'église paroissiale de Juvigny, par Pierre Garlache et Lucie Maldent, sa femme, 1629 (copie, 1643). = 55. Notes sur les charges et le droit de collation de la chapellenie, tirées d'une inscription lapidaire placée dans l'église de Juvigny, 1678. = 56. Pied-terrier de la cense de la chapelle Saint-Sébastien, XVIIe s. = 57. Bail de la cense à l'abbaye par M. Bourgoin, prêtre, de Bar-le-Duc, 1652. = 58. Procès-verbal de visite de la maison de la cense, 1653. =59-63. Lettres de M. Bourgoin à M. Liénart, de Juvigny, concernant le paiement du fermage de la cense, 1654-1656 (renseignements sur le Collège des Jésuites de Bar-le-Duc et la vie quotidienne dans cette ville). = 64. Constitution de rente par Frémy Garlache, procureur fiscal de Juvigny, au profit de l'abbaye, 1643. = 65. Échanges de terres à Juvigny entre l'abbaye et la fabrique de la chapelle Saint-Sébastien, 1651. = 66. Échange de prés, 1653. = 67-69. Autre échange de prés, 1654 (minute et grosse), et note sur cet échange. = 70. Approbation de ces échanges par l'évêque-suffragant de Trèves, 1657. = 71. Note sur un échange de prés, 1671. = 72-73. Signification à François Pierron et à Marguerite Garlache, sa femme, de s'acquitter des1 arrérages de la rente constituée au profit de l'abbaye par Frémy Garlache en 1643 (1673), et note sur le montant de ces arrérages. = 74. Rapport d'experts, constatant que l'abbaye est redevable envers la chapelle Saint-Sébastien de la somme de 100 livres, pour plus-value d'échanges, 1680. = 75. Transaction entre l'abbesse et Nicolas Pierron, chapelain de Saint-Sébastien, par laquelle le monastère fait abandon de sa rente constituée par Frémy Garlaebe, en contre-partie de la somme de 100 livres dont l'abbaye était redevable envers la chapelle pour soulfe de réchange conclu en 1654 (1681). = 76. Quittance donnée à l'abbaye, par Nicolas Pierron, des intérêts de la somme de 100 livres due pour plus-value de l'échange de 1654, 1682. = 77. Abandon par les héritiers de François Pierron et Marguerite Garlache à la chapelle Saint-Sébastien d'une demi-fauchée de pré, pour compensation d'une somme de 100 livres, dont ils étaient redevables envers la chapelle, comme cession-naire de la rente constituée au profit de l'abbaye par Frémy Garlache, 1710. = 78. Partage de la succession de Pierre Garlache, 1637. = 79. Abornement par Pierre Garlache, juge de Juvigny, du chemin « au-dessous de Saint-Denis », 1626. = 80-83. Trésorerie de l'abbaye. = 80. Manuel des rentes et revenus de la Trésorerie, à Juvigny, Châtillon - l'Abbaye (Pillon), Herbeuval (Thonne-le-Thil), Othe -(M.-et-M.), Montmédy, Louppy (-sur-Loison), Remoiville, Jametz, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Thonne-les-Prés, Avioth, Thonnelle, Mont-Saint-Martin (M.-et-M.), Flassigny, Torgny (Belgique), Bazeilles (-sur-Othain), Écouviez, Bezonvaux, Douaumont, 1548 (cahier, 18 ff.). = 81. Rôles des rentes dues à la Trésorerie, XVIe s. = 82. Vente à la Trésorerie d'un pré à Juvigny, 1595. = 83. Note sur un champ à Louppy-sur-Loison, appartenant à la Trésorerie, XVIe s.

Droits seigneuriaux de l'abbaye dans diverses localités.

38 H 3 , 1565-1782  

Droits seigneuriaux. = 1-2. Procès-verbal et lettres de publication d'acte de foi et hommage prêté à la Chambre royale de Metz pour les seigneuries de Juvigny, Han (-lès-Juvigny), Hugnes (Juvigny), Remoiville, Iré-le-Sec, Vigneul, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Bezonvaux, Beaumont (-en-Verdunois) et Douaumont, le droit de patronage à Thonne-les-Prés, Chauvency (-le-Château), Bièvres (Ardennes), Givry et Saint-Walfroid (comm. de Bièvres), Clémency (Ardennes), Pure (Ardennes), Saint-Laurent (-sur-Othain), Grand-Failly (M.-et-M.), Rupt (-sur-Othain), Saint-Remy (M.-et-M.), Ham (-devant-Marville) (Saint-Jean, M.-et-M.), Fleury (-devant-Douaumont), Thiaumont (Douaumont), Épiez (M.-et-M.), Mercy-le-Haut (M.-et-M.), Torgny (Belgique), Othe (M.-et-M.), Luzy (-Saint-Martin), et un préciput de cinquante quartels de blé sur la cense du Roi à Carignan, 1681. = 3-5. Acte de foi et hommage prêté au prince de Condé par Nicolas Errard, prévôt de Juvigny, homme vivant et mourant, pour la seigneurie vouée de Juvigny et autres mouvant du château de Stenay, mémoire des frais et ordonnance d'enregistrement, 1678. = 6. Extrait d'un dénombrement rendu à la Chambre des comptes de Bar en 1574 par Claude de Salin, seigneur de Louppy-sur-Loison, concernant les droits seigneuriaux à Remoiville et Juvigny, 1717 (copie, 1742). = 7. Extrait d'un dénombrement rendu en 1599 par François d'Allamont, pour Juvigny et Remoiville, XVIIIe s. = 8. Extrait d'un cartulaire de la Chambre des comptes de Bar, indiquant les droits seigneuriaux à Juvigny, Han-lès-Juvigny et Remoiville, 1612 (1713). = 9. Récépissé d'un dénombrement rendu par l'abbesse, délivré par le justicier des nobles du duché de Luxembourg et comté de Chiny, 1753. = 10-13. Reçus des « tabelles » ou dénombrements envoyés aux maires des villages de Torgny (Belgique), Dampicourt (Belgique), Ham-devant-Marville et Saint-Jean (M.-et-M.), et Heinstert (Belgique), dépendant du Luxembourg, 1766. = 14. Déclaration des droits seigneuriaux appartenant à Juvigny, Han et Remoiville à Madame des Ursins, dame de Louppy-sur-Loison, de part avec l'abbesse, xvnr3 s. = 15-16. Mémoire et enquête faite contre les prétentions du seigneur voué de Juvigny, Han et Remoiville, à être seigneur pour moitié au même titre que l'abbesse, 1593. = 17-26. Pièces concernant la propriété d'un neuvième dans la seigneurie de Haraucourt, à Juvigny et Louppy-sur-Loison, et des créances, s'y rapportant, contre Catherine de Lenoncourt, abbesse, 1596-1608. = 27. Déclaration des rentes et revenus de la seigneurie de Louppy-sur-Loison pour la part de Simon de Pouilly, baron d'Esnes, maréchal de Barrois, 1623. = 28. Signification à Simon de Pouilly, baron d'Esnes, Charles de Flousse, seigneur de Hugnes et François d'Allamont d'une sentence rendue contre eux au profit de l'abbaye pour la seigneurie de Juvigny, 1628. = 29-31. Pièces concernant l'achat par l'abbaye au comte et à la comtesse de Montfort de leurs droits seigneuriaux à Juvigny, Remoiville et Louppy-sur-Loison, 1623. = 32-44. Pièces concernant la rédaction d'un terrier de l'abbaye. = 32-33. Lettres à terrier accordées par le roi, 1676 et 1677. = 34-38. Publications des lettres à terrier à Juvigny, 1677. = 39-41. Supplique et autres lettres royaux pour la confection du terrier, 1680-1685. = 42-44. Procès-verbaux d'abornement des flnages de Juvigny, Han, Vigneul, Remoiville et Iré-le-Sec, 1685-1686. = 45-46. Déclaration présentée au commissaire pour le droit d'amortissement au département de Châlons-sur-Marne des biens acquis par l'abbaye depuis 1616 (1690), et rôle et quittance du montant de ce droit, 1692, = 47. Signification à l'abbesse d'un arrêt du Conseil d'État relatif au don gratuit du clergé, 1782. = 48-62. Droit de justice. = 48. Arrêt du baillliage de Saint-Mihiel, reconnaissant le droit de haute, moyenne et basse justice aux seigneurs voués, dans les villages de Juvigny, Han et Remoiville, l'abbesse ayant ce droit pour moitié, la prééminence en tous actes de justice, et le droit de recevoir le serment des mayeurs, lieutenants et doyens des communautés d'habitants, 1594. = 49-56. Sentences de mort prononcées par la justice de Juvigny et procès-verbaux de l'exécution, pour crime de sorcellerie. = 49, contre Babon Jacques, femme Jean Rossignol, 10 septembre 1594. = 50-51, contre Cathin Raxe, femme Jean Montain, sage-femme, et Zabelette La Noisette veuve Jean Remis, 15 septembre 1594. = 52-54, contre Jacquemette Piercel, femme de Florentin Le Parmentier, laboureur, extradée par la ville de Metz, Jean Borin, de Han-lès-Juvigny, et Henri Gauvin, -domestique de l'abbesse, 15 octobre 1594. = 55, contre Annan, femme Jean Errard, 1596. = 56, contre Jeannette Geoffrois, femme de Pierre Petit, portier de l'abbaye, 1598. = 57-58. Sentences, pour blasphème, contre Robin Vigneron, 1682, et Jean Vigneron, 1683. = 59. Sentence contre Jean Bosson et Jeannette Maldent, sa femme, aubergistes, pour avoir servi du fromage en carême et du jambon un samedi, 1595. = 60. Sentence contre François Nadot, pour vol, 1683. = 61. Sentence contre Gérard Raulin pour injures envers Marie Dommange, femme Gilles Collot, 1684. = 62. Sentence contre Claude Henrion, Jean et Étienne Guiot, pour s'être battus, dans la basse-cour de l'abbaye, 1671. = 63-75. Droit de gruerie. = 63. Arrêt du parlement de Paris qui maintient, contre les officiers du prince de Condé, l'abbesse dans son droit d'avoir un prévôt-gruyer à Juvigny, 1674. = 64. Mémoire présenté par l'abbesse au Parlement contre des atteintes portées à son droit de gruerie par les officiers de la prévôté de Stenay, 1726. = 65. Sentence contre divers particuliers de Juvigny, pour avoir attaqué et maltraité le gruyer, 1614 (copie, 1666). = 66-67. Signification aux habitants de Juvigny d'une sentence des grands-jours de Saint-Mihiel maintenant l'abbaye dans son droit d'usage dans le bois d'aisance de Juvigny, 1565. = 68. Opposition formée par l'abbesse contre un arrêt du parlement de Paris autorisant la communauté des habitants de Juvigny à faire des coupes dans les bois de Juvigny, 1666. = 69-70. Demande et autorisation de prendre quatre chênes dans les bois de l'abbaye pour la réparation du clocher de l'église de Stenay, 1673. = 71. Requête présentée par la communauté de Juvigny à l'abbesse, et consentement de celle-ci pour que soit accordé aux habitants un supplément d'affouage, 1755. = 72-73. Exploit pour la communauté des habitants de Juvigny, et arrêt du parlement de Paris contre elle, en faveur de l'abbaye, pour le droit de glandée, 1714 et 1721. = 74-75. Sentences contre Thierry Rousseau et Warnier Thévenin, de Han-lès-Juvigny, pour avoir péché de nuit, 1604, et contre Jean Vigneron, pour avoir pêché avec un filet, 1681.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
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