Toutes les ressources Robert-Espagne (Meuse) 8 résultats (3ms)
Robert-Espagne.
Fonds du prieuré de Rupt-aux-Nonains.
1-3. Copies de procès-verbaux, requêtes, arrêts et lettres concernant les coupes à faire dans les bois du prieuré de Rupt-aux-Nonains, 1740. = 4. État des pièces nos 5 à 40. = 5-35. Correspondance et notes concernant l'agrandissement projeté de l'église de Robert-Espagne, et les contestations survenues à ce sujet entre les décimateurs et la communauté, 1748-1758. = 36. Bail des dîmes du prieuré à Robert-Espagne et Beurey au profit de Pierre Lagabbe, curé de Robert-Espagne, 1732. = 37-40. Pièces de procès contre la communauté de Robert-Espagne et les décimateurs au sujet des réparations de l'église, 1668-1703 (copies). = 41-117. Procès entre l'abbé de Gruel, prieur de Rupt, et les entrepreneurs et artisans ayant travaillé aux réparations des bâtiments du prieuré, 1789-1791. = 118-139. Comptes du sieur Franchot, fermier principal du prieuré, avec pièces à l'appui, 1790. = 140-146. Liquidation, par le Directoire du département, des créances des officiers de la justice de Rupt pour l'arriéré de leurs gages, 1791 ; en annexe, les lettres de provisions des officiers, 1788.
Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.
Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.
Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.
Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.
Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).
Robert-Espagne.
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Cote :
2 O 1005-1006
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Date :
An VIII-1950
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Mots-clés
- Géolocalisation
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Plan de classement
Dossiers communaux (2 O) : répertoire numérique.Robert-Espagne.
Robert-Espagne.
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Inventaire(s) :
Justice de Robert-Espagne : répertoire numérique du fonds de la justice de Robert-Espagne (provisoire).
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Mots-clés
- Géolocalisation
- Plan de classement
Fonds du prieuré de Rupt-aux-Nonains.
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Cote :
10 H 4
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Date :
1668-1791
- Description physique : Liasse. 4 pièces parchemin ; 142 pièces papier ; 5 sceaux.
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Présentation du contenu :
1-3. Copies de procès-verbaux, requêtes, arrêts et lettres concernant les coupes à faire dans les bois du prieuré de Rupt-aux-Nonains, 1740. = 4. État des pièces nos 5 à 40. = 5-35. Correspondance et notes concernant l'agrandissement projeté de l'église de Robert-Espagne, et les contestations survenues à ce sujet entre les décimateurs et la communauté, 1748-1758. = 36. Bail des dîmes du prieuré à Robert-Espagne et Beurey au profit de Pierre Lagabbe, curé de Robert-Espagne, 1732. = 37-40. Pièces de procès contre la communauté de Robert-Espagne et les décimateurs au sujet des réparations de l'église, 1668-1703 (copies). = 41-117. Procès entre l'abbé de Gruel, prieur de Rupt, et les entrepreneurs et artisans ayant travaillé aux réparations des bâtiments du prieuré, 1789-1791. = 118-139. Comptes du sieur Franchot, fermier principal du prieuré, avec pièces à l'appui, 1790. = 140-146. Liquidation, par le Directoire du département, des créances des officiers de la justice de Rupt pour l'arriéré de leurs gages, 1791 ; en annexe, les lettres de provisions des officiers, 1788.
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Mots-clés
- Typologie
- Géolocalisation
- Thème
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Plan de classement
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- Analyse : Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.
- Service versant : MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT, TRANSPORTS TERRESTRES
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Période :
1898-1971
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Cote :
1913 W
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Mots-clés
- Typologie
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Géolocalisation
- Damloup (Meuse)
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- Vaubecourt (Meuse)
- Bar-le-Duc (Meuse)
- Thème
- Personne (physique ou morale)
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Plan de classement
Série W - Archives contemporaines : état des versements.Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement.Direction départementale de l'Équipement.Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.
- Analyse : Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.
- Service versant : PREFECTURE, SERVICE DE LA COORDINATION ET DE L'ACTION ECONOMIQUE
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Période :
1966-1978
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Cote :
401 W 1-6
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Mots-clés
- Typologie
-
Géolocalisation
- Savonnières-en-Perthois (Meuse)
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- Thème
- Personne (physique ou morale)
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Plan de classement
Série W - Archives contemporaines : état des versements.Préfecture de la Meuse.Action économique, développement du territoire, environnement.Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.
- Analyse : Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.
- Service versant : MINISTERE DES TELECOMMUNICATIONS, DIR. DEP. DES POSTES, SERVICE DES BATIMENTS
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Période :
1868-1980
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Cote :
1480 W
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Mots-clés
- Typologie
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Géolocalisation
- Bar-le-Duc (Meuse)
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- Woinville (Meuse)
- Thème
- Personne (physique ou morale)
-
Plan de classement
Série W - Archives contemporaines : état des versements.Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement.Direction départementale des Postes.Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.
- Analyse : Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.
- Service versant : MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT, SERVICE DU GENIE RURAL
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Période :
1940-1960
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Cote :
286 W
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Mots-clés
- Typologie
-
Géolocalisation
- Koeur-la-Grande (Meuse)
- Brabant-le-Roi (Meuse)
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- Rupt-aux-Nonains (Meuse)
- Robert-Espagne (Meuse)
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- Ancerville (Meuse)
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- Thème
- Personne (physique ou morale)
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Plan de classement
Série W - Archives contemporaines : état des versements.Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement.Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.Service de l'électrification rurale.Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.
- Analyse : Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).
- Service versant : MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT
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Période :
1949-1978
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Cote :
455 W
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Mots-clés
- Typologie
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Géolocalisation
- Neuville-lès-Vaucouleurs (Meuse)
- Longeville-en-Barrois (Meuse)
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- Mauvages (Meuse)
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- Robert-Espagne (Meuse)
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- Haironville (Meuse)
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- Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)
- Cousances-aux-Bois (Cousances-lès-Triconville, Meuse)
- Brabant-le-Roi (Meuse)
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- Velaines (Meuse)
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- Villers-le-Sec (Meuse)
- Héviliers (Meuse)
- Couvertpuis (Meuse)
- Brauvilliers (Meuse)
- Ernecourt (Erneville-aux-Bois, Meuse)
- Bonzée (Meuse)
- Bar-le-Duc (Meuse)
- Thème
- Personne (physique ou morale)
-
Plan de classement
Série W - Archives contemporaines : état des versements.Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement.Direction départementale de l'Équipement.Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).