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Fonds du prieuré de Rupt-aux-Nonains.

10 H 4 , 1668-1791  

1-3. Copies de procès-verbaux, requêtes, arrêts et lettres concernant les coupes à faire dans les bois du prieuré de Rupt-aux-Nonains, 1740. = 4. État des pièces nos 5 à 40. = 5-35. Correspondance et notes concernant l'agrandissement projeté de l'église de Robert-Espagne, et les contestations survenues à ce sujet entre les décimateurs et la communauté, 1748-1758. = 36. Bail des dîmes du prieuré à Robert-Espagne et Beurey au profit de Pierre Lagabbe, curé de Robert-Espagne, 1732. = 37-40. Pièces de procès contre la communauté de Robert-Espagne et les décimateurs au sujet des réparations de l'église, 1668-1703 (copies). = 41-117. Procès entre l'abbé de Gruel, prieur de Rupt, et les entrepreneurs et artisans ayant travaillé aux réparations des bâtiments du prieuré, 1789-1791. = 118-139. Comptes du sieur Franchot, fermier principal du prieuré, avec pièces à l'appui, 1790. = 140-146. Liquidation, par le Directoire du département, des créances des officiers de la justice de Rupt pour l'arriéré de leurs gages, 1791 ; en annexe, les lettres de provisions des officiers, 1788.

Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

PREFECTURE, SERVICE DE LA COORDINATION ET DE L'ACTION ECONOMIQUE , 1966-1978  
401 W 1-6
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.

Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

MINISTERE DES TELECOMMUNICATIONS, DIR. DEP. DES POSTES, SERVICE DES BATIMENTS , 1868-1980  
1480 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale des Postes.

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT , 1949-1978  
455 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.
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