Toutes les ressources SAINT-MIHIEL (HOSPICE DE) 6 résultats (1ms)
1 J 53
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1806-1806
Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : procès-verbaux de non conciliation entre les administrateurs de l'hospice de Saint-Mihiel et des censitaires - Hospice de Saint-Mihiel
1 J 53
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1804-1804
Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : jugements du tribunal de Saint-Mihiel - Hospice de Saint-Mihiel
1 J 53
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1804-1806
Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : procès divers entre l'hospice de Saint-Mihiel et des censitaires - Hospice de Saint-Mihiel
1 J 53
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1802-1836
Hospice civil de Saint-Mihiel, transfert de rentes nationales : acte notarié - Hospice de Saint-Mihiel
1 J 53
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1801-1801
Rachat de cens par Charles Nicolas Joba, ancien notaire à Commercy : acte notarié - Actes notariés à Commercy
1 J 53
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1846-1846
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