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Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons, justice, dépôt légal. Manifestations sportives (1979-1980), hauts-parleurs (1979-1980), manifestations aériennes (1978-1980). Thierville, Verdun, débits de boissons, anciens exploitants. Justice, visites aux détenus (1980-1981), hospitalisation (1978-1980), commission de surveillance (1941-1976), instructions. Dépôt légal : parutions, notes de documentation.

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU , 1941-1980  
142 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Réglementation.

Saint-Hilaire, Sainte-Geneviève (Meurthe-et-Moselle), Saint-Laurent-sur-Othain, Silvange (Moselle), Sommedieue, Thierville, Vanault-les-Dames, Saint-Jean-devant-Possesse, Vavray-le-Grand (Marne)

33 H 7 , 1211-1790  

1- Charte de l'abbé de Saint-Léon de Toul, portant ratification d'un accord conclu avec les religieux de Saint-Paul, au sujet de la jouissance du bois de Rapaille, au finage de Saint-Hilaire, 1237 (orig.). = 2. Rôle des héritages de Saint-Laurent-sur-Othain, chargés de rentes envers l'abbaye, 1450. = 3-26. Procédures relatives aux dîmes de Sainte-Geneviève (Meurthe-et-Moselle), principalement contre le curé de ce lieu, 1742-1768. = 27. Plan du « pâtis » de Banébois, près de Saulx-en-Woëvre, XVIIIe s. = 28-31. Biens et droits de l'abbaye à Silvange (Moselle). = 28. Déclaration des revenus et héritages de Silvange, 1749. = 29. Amodiation du petit gagnage de ce lieu, au profit de Thierri et François Querlange, 1620. = 30. Lettre concernant la dîme de Silvange, XVIIe s. = 31. Décret de visite pour la chapelle dudit lieu, 1607. = 32-42. Biens et droits de l'abbaye à Sommedieue. = 32-38. Baux du moulin banal, du four banal et des dîmes de Sommedieue : au profit de Benoit Simon, 1730 ; de Jean-Nicolas Fabre, 1738 ; de Dominique Goujon, 1744 ; d'Antoine Lavaré, 1754 ; de Jean-Claude Marc, 1760-1761, et rétrocession consécutive, 1779. = 39-40. Visites desdits four et. moulin, en vue de leurs réparations, 1745-1769. = 41. Arpentage d'une contrée des bois de Sommedieue, 1760. = 42. Quittance touchant l'amortissement d'un terrain audit lieu, 1749. = 43-45. Quittances des impositions des Souhesmes, 1790. = 46-230. Biens et droits de l'abbaye à Thierville-sur-Meuse. = 46. Reconnaissance censuelle pour des vignes à Thierville, de la part de Pierre Maucurier et consorts en faveur des religieux, 1756. = Procès : 47-97, contre les habitants de Thierville, au sujet de la vaine pâture de leur bétail sur les héritages de l'abbaye, 1640-1671. = 98-122, contre Sébastien Lhoste, laboureur, pour dégâts commis dans les terres de Saint-Paul. 1670-1689. = 123-134, contre Jean Damien et consorts pour semblable cause, 1672. = 135-138, contre divers particuliers, à propos de biens sis à Thierville, 1617-1777. = 139-142. Déclarations des héritages dépendant des maison et gagnage de la Vieille-Saint-Paul, sis au ban de Thierville, 1626-1635. = 143-147. Baux de la Vieille-Saint-Paul : au profit de Jean Rogier, 1596 ; d'Étienne Boucard, 1608 ; de Didier Martin, 1618-1626. = 148-225. Procès contre le chapitre cathédral de Verdun, au sujet des dîmes et du terrage de la Vieille-Saint-Paul, 1637-1661. = 226-230. Quittances concernant la localité de Thierville, 1783-1790. = 231-247. Biens et droits de l'abbaye à Vanault-les-Dames et Saint-Jean-devant-Possesse (Marne). = 231. Cession de ses droits sur la seigneurie de Vanault-les-Dames et Saint-Jean-devant-Possesse, de la part du duc Robert de Bar, en faveur des religieux, 1401. = 232-234. Sentences en faveur de l'abbaye : pour l'usage des mesures de Saint-Paul dans le ressort de ladite seigneurie, 1488 ; pour le maintien de ses droits de chasse, 1525. = 235-236. Pièces relatives à la dégradation des bois de Vanault-les-Dames, 1644. = 237. Inventaire des baux concernant ce lieu, XVIIIe s. = 238. Renouvellement d'un bail touchant des terres à Vanault-les-Dames, fait au profit de Jean Leloup, laboureur, 1758. = 239-242. Accords avec Baudouin Taillefer, seigneur de Heiltz-le-Maurupt (Marne), au sujet d'un bois dit « le Coin-Sainte-Marie » et de ses dépendances, 1211-1285 (orig. et vidimus). = 243. Vidimus d'une charte de Guillaume, évêque de Châlons-sur-Marne, portant confirmation d'une donation faite à l'église de Vanault-les-Dames par  Baudouin Taillefer, 1220-1428. = 244. Fragment d'un accord avec l'abbaye de Saint-Pierre de Châlons pour des biens sis à Saint-Jean-devant-Possesse, XIVe s. = 245. Testament de Hue de Saint-Jean, chevalier, portant fondation d'anniversaires en l'église de Vanault-les-Dames et en celle de l'abbaye de Saint-Paul, 1305. = 246. Extrait du testament de Robert, curé de Saint-Jean-devant-Possesse, portant donation de ses terrages de « Dignemont » en faveur des religieux, 1271 (orig.). = 247. Rôle des habitants de Saint-Jean-devant-Possesse qui doivent cens à l'abbaye, 1650. = 248. État des revenus et charges du bénéfice de Vavray-le-Grand (Marne), 1703-1704.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Haudainville, Moulainville, Montzéville, Ornel, Pareid (et Bertrampont), Rignaucourt, Ronvaux, Seigneulles, Souilly, Thierville, Thillot. Dîmes de Souilly et de Thillot. Cure de Seigneulles. Prieuré Saint-Louis.

5 H 9 , 1197-1788  

1-23 (Haudainville). = 1-3. Pièces d'un procès entre l'abbaye et Dominique Naraud, curé d'Haudainville, au sujet des dîmes, XVIe siècle. = 4. Sentence du bailliage de Verdun maintenant l'abbaye en possession des dîmes de certains héritages à Haudainville contre les prétentions de l'abbaye de Saint-Paul, 1675 (copie). = 5. Bail d'un pré au profit d'Alexandre Willaume, 1663. = 6. Transaction entre l'abbaye et la communauté d'Haudainville mettant fin à un procès au sujet de quelques prés, 1691 (copie). = 7-13. Procès entre l'abbaye et deux habitants d'Haudainville, François Chaudoge et Bertrand Blanchet, accusés d'un délit de pêche, 1663-1664. = 14., Déclaration des abbé et prieur, qui reconnaissent n'avoir aucun droit sur deux terres à Haudainville, 1734. = 15. Cession par François Goze, charpentier, à Jean Henry, aubergiste, et Jean Laurent, maçon, de biens à Haudainville, 1770. = 16-22. Procès entre l'abbaye et la communauté au sujet de la confiscation d'une vache appartenant à la ferme de l'abbaye, 1778-1783. = 2342 (Moulainville et Voivre). = 23-36. Déclarations et baux des terres et prés de l'abbaye à Moulainville, 1547-1789. N° 24 et 33 : sentence du bailliage de Saint-Mihiel condamnant Didier Geoffroy et Gérard Bernard, de Moulainville, à se désister de certains héritages au profit de l'abbaye, 1564, et arrêt de la Cour des Grands Jours confirmant cette sentence en appel, 1566 (copies). = 37-42. Pièces de divers procès, 1658-1763. = 43-50 (Ornel). = 43. Consultation sur le legs à l'abbaye, par une personne non désignée, d'un pré à Ornel, XVIe siècle. = 44. Bail des dîmes de l'abbaye à Bertrampont (finage de Pareid), de ses biens et rentes à Dompierre et Allamont et de ses prés à Ornel, au profit de Jacques Boucard, cordonnier à Étain, 1600. = 45-50. Déclaration et baux des prés de l'abbaye à Ornel, 1654-1783. = 51-52 (Pareid et Bertrampont). = 51. Vente à l'abbaye par Moriset Fabert, dit de Pareid, citoyen de Verdun, de sa part et de celle de sa femme dans les dîmes de Bertrampont, 1246. = 52. Lettre relative aux réparations de l'église de Pareid, 1760. = 53-58 (Rignaucourt). = 53-54. Procédure devant le prévôt de Souilly pour la main-levée des grains et deniers saisis sur l'abbaye à Mondrecourt et à Rignaucourt, 1565. = 55, Bail de la ferme et des dîmes de l'abbaye à Rignaucourt, au profit de François Quentin, marchand, 1762. = 56-57. Pièces concernant le bail du moulin de Rignaucourt, 1780-1781. = 58. Nomination de Nicolas Quentin en qualité de garde des bois de l'abbaye à Rignaucourt, 1784. = 59-61 (Ronvaux). = 59. Bail d'une terre à Ronvaux, appartenant à Louis de Basin de Maraigne, seigneur de Ronvaux et de Ville-en-Woëvre, au profit de François Gérard, vigneron, 1701. = 60-61. Vente d'une terre par Françoise Le Got, veuve de Jean Watrin, vivant notaire à Watronville, à l'abbaye de Saint-Maur, 1707, et pièce de procédure, 1712. = 62-180 (Seigneulles). = 62. Donation de l'église de Seigneulles de l'abbaye par Eudes de Vaudémont, évêque de Toul, 1197 (copie, 1608). = 63-64. Confirmation de cette donation par les papes Célestin III (1197 ; original et copie, 1608) et Innocent III, (1198 ; copie, 1608). = 65. Copie (XVe siècle) de la confirmation d'Innocent III et de la donation par Léon X (1513) des novales, dans les paroisses où l'abbaye percevait déjà les dîmes anciennes. = 66. Donation de l'église de Seigneulles à l'abbaye par O., chantre et archidiacre de Toul, 1199, et vidimus, par l'official de Verdun, de la donation d'Eudes de Vaudémont, 1309 (copies, 1608). = 67. Ratification de la donation et d'Eudes par P., doyen, et le chapitre de Toul, 1224 (copie, 1608). = 68. Copie (XVIe siècle) : de la donation d'Eudes ; de la donation du chantre O., de leur ratification par F. archidiacre de Toul (1224), par les doyen et chapitre, par Eudes de Sorcy, évêque de Toul (1225), et par Célestin III. = 69. Ratification de la donation d'Eudes par F., archidiacre, 1224 (copie, 1608), = 70. Vidimus (1296) de la donation viagère par l'abbaye à Robert d'Ambly, chanoine de la Madeleine de Verdun, de tous ses biens et droits à Seigneulles et Moncourt, 1288 (copie, 1609). = 71-80. Nominations à la cure de Seigneulles, prises de possessions et. pièces diverses, concernant : Jean de Behonville ou de Baronville, 1296-1301 (copie, 1609) ; Jean Longeaulx et Dominique Vyart, compétiteurs, 1637 ; Louis Collot, 1711. = 81. Déclaration de l'abbé de Saint-Airy, fixant la rétribution du vicaire de Seigneulles, 1225 (copie, 1608). = 82. Ratification par Thiébaut, trésorier et archidiacre de Toul, d'une sentence arbitrale du doyen de Rember-court et de Wiard, curé de Loisey, augmentant la rétribution, du vicaire de Seigneulles, 1260 ; sentence de l'offlcial de Toul sur le même objet, 1311 (copies, 1608). = 83-85. Sentence de l'offlcial de Bar, attribuant à l'abbaye, les dîmes novales de Lordambois et du Bois de Fer, sur le finage de Seigneulles, que lui contestait le vicaire Jean Didelot, 1570 (copie, 1608), et accord entre les parties à ce sujet, 1570 ; sentence de l'offlcial de Bar contre le vicaire Didelot, 1571. = 86. Homologation par le bailliage de Bar, d'une transaction entre l'abbaye et Claude Petitfils, curé de Seigneulles, au sujet, des dîmes*, 1609. = 87. Abandon par le curé Joffroy, en faveur d'e l'abbaye, de sa part des dîmes, 1309 (copie, 1609). = 88-89. Pièces d'un procès entre l'abbaye et le curé de Seigneulles, d'une part, la communauté d'autre part, au sujet de le perception des dîmes, 1658. = 90. Plan du ban de Seigneulles, XVIIIe siècle. = 91-103. Baux des dîmes et biens de l'abbaye à Seigneulles, 1465-1646 (copies, XVIIe siècle). = 104-107. Vente par l'abbaye à divers particuliers de biens à Seigneulles, 1676-1683. = 108-111. Baux de vignes et terres à Seigneulles, 1683. = 112-120. Poursuites d'e la part de l'abbaye contre des débiteurs de cens ; désistements et reconnaissances de cens, 1683-1711. = 121-125. Rôles des cens et rentes de l'abbaye à Seigneulles, 1557-1683. = 126. Mémoire des terres, vignes et prés de l'abbaye à Seigneulles, XVIIe siècle. = 127. Quittances d'ouvriers pour le curé de Seigneulles, 1715. = 128. Fragment d'un mémoire relative à la nomination d'un curé à Seigneulles, XVIIe siècle. = 129-137. Bail des dîmes, cens, rentes, et du gagnage de l'abbaye à Seigneulles, au profit de plusieurs habitants, 1591 ; copies des. pièces analysées ci-dessus sous les nos 62 à 69 et 83 (sentence de l'offlcial de Bar) ; mémoire sur les dîmes d'Erize-la-Brûlée, XVIe siècle. = 138-139. Déclarations de Jean Mérien, mayeur d'Erize-la-Brûlée, et de Jacquemin La.rch.ler, du même village, devant le lieutenant général au bailliage de Bar, au sujet des droits respectifs de l'abbaye de Saint-Airy et du chapitre de la Madeleine de Verdun sur les dîmes d'Erize et de Seigneulles, 1599. = 140-170. Procès entre l'abbaye et ses fermiers à Seigneulles, 1613. = 171-178. Pièces de divers procès relatifs au dîmes de Seigneulles, XVP siècle, 1789. = 179-180. Nominations et prestations de serments des pau-liers de Seigneulles, 1741-1744. = 181-182 (Souilly). Baux des dîmes de Souilly, appartenant au chapitre de la Madeleine de Verdun, 1667-1701. = 183-184. (Thierville). = 183. Procès-verbal d'arpentage et d'abornement d'un gagnage sis à Thierville, appartenant à Pierre Rouyer, marchand' à Verdun, 1640, = 184. Reconnaissance par Joseph-Charles de Brue, ancien capitaine au régiment Royal-Lorraine, Louis Balizaux, marchand, et Françoise Le Blanc, femme de Balizaux, d'un cens du à l'église Saint-Sauveur de Verdun sur une maison à Thierville, 1750. = 185-214 (Thillot), = 185-186. Abandon par Thierry, fils de Bertrernin, de sa part des dîmes de Thillot, 1253 (pièce détériorée). = 187. Bail des dîmes de l'abbaye et du prieur de Saint-Louis à Thillot, au profit de Didier Ferry, vigneron à Billy-sous-les-Côtes, 1580 (fragment). = 188. Procès-verbal de Biaise de Mouilly, mayeur de Thillot, constatant que Jean Le Louchard, de Saint-Maurice, a empêché le fermier de l'abbaye de lever les dîmes de Thillot, 1609. = 189. Requête des curés d'Hannon-ville et d'e Saint-Maurice, curés alternatifs de Thillot, tendant a obtenir le bail des dîmes de l'abbaye à Thillot, 1640. = 190-192. Mémoires sur les dîmes de Thillot, 1650-XVIIIe siècle. = 193-199. Baux des dîmes de Thillot, 1648-1721. = 200-206. Lettres et quittances de Jacquemot, curé d'Hannonville, et N. Troyon, curé de Thillot, touchant les sommes a eux dues par l'abbaye, 1750-1760. = 207-213. Pièces diverses concernant les ornements de l'église de Thillot, 1778-1779. = 214. Signification à N. Troyon, curé de Thillot, des dispositions prises par le chapitre de Saint-Airy au sujet des dîmes et de l'entretien de l'église paroissiale, 1788. = 215-216 (Couvent de dames de Tilly). = 215. Vente par sire Aimon de Douaumont au couvent de Tilly d'une rente annuelle de trois mesures de vin sur une vigne à Cbarmois, 1264 (vidimus, 1271). = 216. Accord entre l'abbesse et le couvent de Tilly, et Jacomin et Hauwix sa femme, pour la réduction d'un cens dû par Jacomin sur une maison, 1321 (pièce détériorée). = 217-359 (Saint-Louis). = 217. Bulle de Benoit XIII, ratifiant et contenant inséré l'acte de Liébauld de Cousance, évêque de Verdun, qui unit, en 13%, le prieuré de Saint-Louis de Verdun à l'abbaye de Saint-Airy, 1398 (copie, 1576). = 218-231. Présentations et institutions des prieurs de Saint-Louis, prises de possession, et pièces diverses concernant : D. Jean Noël, 1446-1449 (copies) ; D. Didier Bournon, 1607 ; D. Eloi Lescuyer, 1636 ; D. François Chalons, 1676 ; D. Pierre Laurent, 1713 ; D. Charles-Romuald Retheau, 1724 ; D. Jean-Baptiste Lhéritier, 1753 ; D. Louis Lesnel d'Ivoiry, 1763. = 232-235. Baux des terres du prieuré à Verdun, 1733-1765. = 236-237. Déclaration des terres et prés de la ferme du prieuré à Verdun, 1754. = 238-239. Requête du prieur D. Sébastien Theray aux magistrats de Verdun pour l'abornement d'un pré et pièce annexe, 1610. = 240. Procès-verbal d'abornement d'un pré du prieuré à Haudainville, 1615. = 241. Rôle des terres de l'abbaye à Haudainville, 1651. = 242. Rail du gagnage du prieuré à Thierville, au profit de Marguerite Jac-quart, veuve de Claude Lhoste, 1629 (copie, 1726). = 243-244. Rôle des détenteurs de terres au lieudit Gra-vière, devant un cens au curé de Saint-Amand de Verdun, 1572-1754. = 245-251.. Baux des prés du prieuré à Dieue, Haudainville, Vaux et Dieppe, 1618 (copie, 1734)4784. .= 252-253. Vente par François Maréchal, cordonnier à Verdun, à Catherine Praut, d'une maison chargée d'un cens envers l'abbaye, et engagement de ladite Catherine pour le paiement d'un cens (signification, 1752). = 254. Reconnaissance par Jean Jacotin d'un cens de 3 francs dû au prieur Maurice Mouleur sur une maison à Verdun, 1561. = 255. Accensement d'une maison par Nicolas de Fontaine, seigneur de Cierges et de> La Grange-aux-Rois, et Claudon de Sain-tignon sa femme, à Didier Guillaume, boulanger, à Verdun, 1541 (copie, 1573). = 256-257. Baux d'une maison du prieuré à Verdun, 1779-1788. = 258. Note sur les prés du prieuré à Haudainville, XVIIIe siècle. = 259-265. Etats et déclarations des biens, droit, rentes et revenus du prieuré, 1693-1753. = 266-267. Etat des titres du prieuré conservés dans les archives de l'abbaye, 1736. = 268-273. Procès entre les prieurs successifs de Saint-Louis et Firniin Capitis, curé de Saint-Amand de Verdun, au sujet d'une rente due par le curé au prieur sur des terres au lieu dit Graveline, près de la Porte-Chaussée, à Verdun, 1574-1579. = 274. Procuration de D. François Chaalons, sous-prieur de Saint-Pierre-au-Mont de Chalons et prieur de Saint-Lôuis, pour D. François Laurent, prieur de Saint-Airy, 1686. = 275. Arrêt du Parlement de Paris maintenant D. François Laurent en possession du prieuré, contre les prétentions de D. Romuald Retheau, 1726 (copie). .= 276-348. Procès entre D. Romuald Retheau, prieur de Saint-Louis, d'une part, l'abbé D. Joseph Louviot, les religieux, et la communauté d'Haudainville, au sujet des biens et droits du prieuré à Haudainville (avec pièce à l'appui, 1691 (copie), 1732-1735. = 349-350. Transaction entre les religieux de Saint-Airy et D. Romuald Retheau, prieur de Saint-Louis, au sujet de certains immeubles du prieuré à Haudainville, et du logement du prieur dans l'enceinte de l'abbaye, 1735. = 351. Transaction entre D. Romuald Retheau et D. Nicolas Ernault, prieur claustral d'e Saint-Airy, par laquelle, D. Romuald Retheau, ayant le même jour résigné le prieuré de Saint-Louis en faveur de D. Nicolas Ernault, jouira d'une pension annuelle de 300 livres sur le prieuré, 1735. = 352-353. Bulle de Clément XII, portant création d'une pension sur le prieuré de Saint-Louis en faveur de D. Romuald Retheau, 1735 (copies). = 354. Déclaration de Louis Mandons, tailleur à Verdun, touchant la haie vive qu'il a plantée pour séparer sa vigne à Belleville de celle du prieuré d'e Saint-Louis, 1736. = 355. Quittance de Claude Jacquot, maire en la justice d'Haudainville, pour le prieur D. Nicolas Ernault, 1738. = 356. Consentement de D. Michel Abreveur, procureur du prieur D. Nicolas Ernault, à une transaction avec le chapitre de Notre-Dame de Verdun au sujet du droit de pressoir d'une vigne à Belleville, 1747. = 357-359. Pièces de procédure, 1764-1765. = 360. Bail des dîmes de l'abbaye de Saint-Nicolas des Prés de Verdun à Sivry, au profit de Mlle Marguerite Dogny, 1684. = 361. Échange de terres à Montzéville entre le chapitre de Saint-Nicolas de Verdun et Claude Hausse, notaire et procureur en la prévôté des Montignons.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1960-1983  
546 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Cens et rentes en argent (1787). Bois de l'abbaye (plan). Chapelle de la Vierge à Saint-Jean d'Angelé. Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités. Procès (évocation de tous les procès de l'abbaye au Grand Conseil).

6 H 2 , 1059-1790  

1. Confirmation des privilèges de l'abbaye par le pape Nicolas II, s. d. (1059-1061, copie). = 2. Donation par l'abbé Conon à Ranulfe, abbé du Cloître (Himmerod), de toutes les dîmes que l'abbé du Cloître possède dans la Woëvre, et pour lesquelles il doit un cens à l'abbaye de Saint-Vanne, s. d. (1142-1149). = 3. Reprise de foi et hommage par l'abbé Étienne Bourgeois pour les terres et seigneurie qu'il tient de l'évêque de Verdun, 1449 (copie prise en 1619, d'après une autre datée de 1587). = 4. Bref du pape Clément VIII soumettant à l'archevêque de Trèves une contestation entre le chapitre de Verdun et l'abbaye de Saint-Vanne an sujet d'une procession, 1597 (copie). = 5. Note de droit canonique, XVIIe siècle. = 6. Traité entre Hierosme Coquelin, abbé, de Saint-Pierre de Luxeuil (Haute-Saône) et Claude Hydulphe, abbé de Notre-Dame de Faverney (idem), comme procureur des prieur et religieux de Saint-Pierre, pour la séparation des menses abbatiale et conventuelle, 1636, et bulle de confirmation d'Innocent X, 1644 (copie). = 7-9. Lettres patentes de Louis XIV pour l'évocation au Grand Conseil de tous les procès de la Congrégation de Saint-Vanne et Saint-Hydulphe, et arrêt du Conseil pour l'enregistrement de ces lettres, 1674 (copies). = 10. Mémoire sur l'administration de la mense conventuelle, XVIIe siècle. = 11. Lettre-circulaire imprimée d'Étienne Pierre, président de la Congrégation de Saint-Vanne, reproduisant et commentant l'édït de 1719 et la déclaration de 1720 relatifs aux bénéfices possédés par les religieux des Congrégations réformées, 1763. = 12. Plan des bois de l'abbaye de Saint-Vanne, 1770. = 13-17. Quittances, 1693-1743. = 18-20. Copies de pièces diverses et mémoire, concernant la réunion à la mense des religieux de Montier-la-Celle (diocèse de Troyes) des prieurés dépendant de l'abbaye, XVIIIe siècle. = 21. Fragment, XVe siècle. = 22. Bail de la ferme de l'abbaye de Saint-Vanne à Baroncourt au profit de Charles Collin, laboureur, 1786. = 23. Outrée des dîmes, rentes et autres revenus de l'abbaye à Baslieux, Laix, Villers-la-Montagne et Haucourt (Meurthe-et-Moselle) et à Viviers-au-Court et Gernelle (Ardennes), 1595. = 24. Bail de la moitié des revenus de l'abbaye à Baslieux, Laix, Villers-la-Montagne et Haucourt, au profit de Christophe Xandrin, marchand à Sancy, 1579. = 25. Procès-verbal de visite des bâtiments de l'abbaye à Baslieux et Laix, 1586. = 26. Commission donnée par Charles de Lorraine, évoque de Verdun et abbé de Saint-Vanne, à Damien de Mageron, chanoine et scelleur de la cathédrale, secrétaire des commandements de l'évêque, pour mettre fin aux abus commis par les officiers abbatiaux à Laix, Baslieux, Beuvillers (Meurthe-et-Moselle) et Avanches (?), 1621. = 27. Déclaration des héritages, prés et chènevières dépendant du gagnage de Laix et Baslieux, 1629 (copie). = 28-30. Intervention d'Hippolyte de Béthune, évêque de Verdun et abbé de Saint-Vanne, dans un procès entre François Rodemach, maire royal de Baslieux, et les communautés de Baslieux, et de Laix, au sujet de l'exercice des droits de justice, 1693. = 31-32. Pièces d'un procès entre Mgr de Nicolaï, évêque de Verdun et abbé de Saint-Vanne, la communauté de Baslieux, le curé Henry, et consorts, 1761. = 33. Bail du droit de béchef dans les dîmes de Béthincourt au profit de François Nourissier, 1731. = 34. Requête de Julien Berthier, curé d'Aumetz (Moselle) et de Beuvillers à l'évêque de Verdun, abbé de Saint-Vanne, pour l'augmentation de la portion qu'il reçoit comme curé de Beuvillers, 1577. = 35-36. Pièces d'un procès entre l'évêque de Verdun, abbé de Saint-Vanne, et le duc de Lorraine et de Bar, représentés par leurs procureurs généraux, au sujet de l'exercice de la haute justice à Beuvillers, et en particulier du cri et publication de la fête patronale, 1581. = 37. Requête de Claude Louys, curé de Beuvillers, à l'évêque de Verdun, abbé de Saint-Vanne, pour obtenir une part des dîmes, 1611. = 38. Bail des revenus de la terre et seigneurie de Beuvillers au profit d'Hubert Barlin, laboureur à Sancy (Meurthe-et-Moselle), 1701. = 39. Bail du pré dit le Breuil de Saint-Vannes, à Boureuilles, au profit de Jean Peureux, voiturier, 1789. = 40-45. Procès entre l'évêque de Verdun, abbé de Saint-Vanne, et Noël Lhoste, sieur du Jard, capitaine de Boureuilles, d'une part, et Jacques Rutand, de Saint-Mihiel, d'autre part, au sujet des dîmes de Broussey-en-Woëvre et de Raulecourt, 1587-1588. = 46-47. Baux des dîmes et biens de l'abbaye à Champneuville, 1697-1787. = 48. Fragment d'un mémoire concernant un procès au sujet des dîmes de Chaumont-devant-Damvillers), XVIIe siècle. = 49. Bail du pré Saint-Vanne, à Chaumont-devant-Damvillers, au profit de Louis Caillard et Philippe Beaudier, 1783. = 50. Traduction partielle (XVIe siècle) de la charte d'avouerie de Fentange (Luxembourg) : accord entre Jean de Villers-la-Tour, voué, et l'abbaye de Saint-Vanne, 1527. = 51. État des biens et revenus de l'abbaye à Fentange et Alzingen (Luxembourg), XVIe siècle. = 52. Enquête de Nicolas Jannins, chanoine de Sainte-Agathe de Longuyon, et Nicolas Jametin, notaire apostolique et vicaire à Rouvrois-sur-Othain, sur les revenus de l'abbé de Saint-Vanne à Auberive et Ham (Ardennes) et à Fentange, 1572. = 53. Échange entre Charles de Lorraine, abbé de Saint-Vanne, et Jean Lescamoussier, seigneur de Sorbey, portant d'une part sur les dîmes, droits et revenus de l'abbé à Fentange, Auberive et Ham, d'autre part sur des gagnages à Rambluzin et à Mogeville et sur la seigneurie de Dieue, 1572 ; ratification de cet échange par les prieur et religieux de Saint-Vanne, 1573 (copie). = 54. Vente par Jean Lescamoussier, seigneur de Sorbey, à Gilles de Berlaymont, baron de Hierges, seigneur de Hauteroche, gouverneur et capitaine général des duché de Gueldres, comté de Zutphen, etc., des deux tiers des dîmes d'Auberive et de Ham, et de tous droits de patronage et autres lui appartenant aux dits lieux, 1573 ; avec insertion de la procuration de Gilles de Berlaymont en faveur de son frère Jean, prévôt de Saint-Lambert de Liège. = 55. Lettre de Florent de Berlaymont relative aux dîmes d'Auberive et de Ham, 1585. = 56. Bail des dîmes de Ham et d'Auberive, dépendant de l'abbaye de Saint-Vanne au profit de Jean-Alexandre Desmanet, seigneur d'Usart, Saint-Eustache, etc., 1739. = 57. Bail des revenus de l'abbaye à Forges, au profit du sieur d'Halanry de Bonnaire, 1731. = 58. Bail de la part de l'abbaye dans les dîmes d'Hargeville, au profit de Claude Morel, marchand, et Nicolas Maginot, cavalier de la maréchaussée, tous deux de Bar-le-Duc, 1740. = 59. Bail du gagnage Brauville à Herméville, dépendant de la mense du chapitre cathédral de Verdun, au profit de Jean Marin, laboureur à Rouvres-en-Woëvre, 1772. = 60. Bail des terres et prés de l'abbaye à Jubécourt, au profit de Charles-Louis Bel, greffier de la haute justice de Rarécourt, 1787. = 61-62. Baux des biens et droits de l'abbaye à Liny-devant-Dun, 1738-1787, et déclaration du meunier de Liny, 1790. = 63. Présentation d'Étienne de Stenay à la cure de Maucourt et Mogeville, 1418 (copie, 1672). = 64-66. Baux des dîmes et biens de l'abbaye à Maucourt, 1681-1695. = 67. Mandement de Nicolas Psaulme, évêque de Verdun, ordonnant au prévôt de Charny de saisir les biens et revenus de l'abbaye à Mogéville, Maucourt et lieux voisins, jusqu'à ce que le fermier ait satisfait à ses engagements, 1569. = 68. Note sur la seigneurie de Parois, s. d. = 69. Note sur le four banal de Rarécourt, XVIe siècle. = 70-73. Sentences de la mairie de Rarécourt condamnant divers particuliers pour contraventions au droit de banalité du four, 1565-1570 ; autre sentence condamnant Jean Lanedvé, fermier du four, à le faire réparer, XVIIe siècle. = 74. Rapport sur la démolition de certains fours particuliers à Rarécourt, par ordre de l'abbé de Saint-Vanne, XVIe siècle. = 75. État des menues rentes de l'abbé à Rarécourt, pour l'année 1591. = 76-77. Contestation au sujet du bail du moulin de Rarécourt, 1596. = 78. Mémoire sur le droit de haute justice à Rarécourt, 1610. = 79. Commission du Conseil de l'évêché et comté de Verdun, chargeant Jacques Bouchier, grand-prévôt de Montfaucon, archidiacre d'Argonne, d'aller défendre devant le bailli de Vitry, les droits de l'évêque comme seigneur haut-justicier de Rarécourt, 1623. = 80. Mémoire sur le droit de banalité du four à Rarécourt, 1716. = 81. Note sur les baux des gagnages de Rarécourt, 1673. = 82-83. Baux d'e la terre et seigneurie de Rarécourt, 1721-1738. = 84. Réponse des prieur et religieux de Saint-Vanne à une réclamation de Nicolas Éloy, curé de Souilly, au sujet de sa portion congrue, XVIIe siècle. = 85. Bail des dîmes des religieux à Souilly, au profit de Didier George, Jean Harmand et Nicolas Harmand, tous dudit lieu, 1781. .= 86. Bail des terrages de Souppleville et d'Abaucourt, au profit de Jacques Parmentier, de Moulainville, 1696. = 87. Extrait du pied-terrier du gagnage de Mont-Saint-Vanne, situé à Thierville et à Charny, s. d. = 88. Lettre adressée au procureur général de l'évêché de Verdun, rapportant les entreprises des habitants de Troyon sur une île de la Meuse, qu'ils prétendent leur appartenir, et qui appartient à l'évêque en qualité d'abbé d'e Saint-Vanne, 1572. = 90. Note sur une contestation survenue en 1439 entre l'abbaye et le Magistrat de Verdun, au sujet des dîmes de certaines terres, XVIe siècle. = 89. Présentation par l'abbé Mathieu de Dammarie, d'Étienne Vautrin, pour remplir les fonctions de chapelain de l'autel de la Vierge en l'église Saint-Pierre l'Angelé, 1480 (copie, 1672). = 91. Minute d'un mémoire pour les religieux, en procès contre George Jacques et consorts, vignerons, au sujet de la dîme du vin, s.d. = 92. Acte de non-comparution des officiers du ban Saint-Vanne, convoqués devant les administrateurs de l'évêché pour prêter serment, 1584 ; mention d'un procès entre Nicolas Gabé, écuyer, de Dombasle, et Nicolas des Gabez, écuyer, de Souhesmes, 1584. = 93. Transport par Erric de Lorraine, évêque de Verdun et abbé de Saint-Vanne, aux religieux, de divers biens et droits à Verdun, Belleray, Rarécourt, Auzéville, Parois, Marre, Braucourt, Nixéville, Ville-sur-Cousance et Villers-sur-Meuse, pour leur tenir lieu de rentes en argent et en grains prévues pour le bref apostolique de septembre 1600 (copie partielle, s.d.). = 94. Révocation d'une procuration donnée par les religieux de Saint-Vanne à ceux de Saint-Airy pour la perception de la dîme du vin, 1662. = 95. Bail de la pêche dans un canton de la Meuse, à Verdun, au profit de Christophe Hyaumé, maître pêcheur, 1741. = 96. État des cens et rentes en argent dûs aux religieux sur des immeubles à Verdun, 1787. = 97. Bail des dîmes de Ville-en-Woëvre au profit de Jean Gérard, laboureur, 1686. = 98. Bail d'un gagnage à Villers-sous-Bonchamp, au profit de Christophe Soret, laboureur, 1701, = 99. Donation par l'abbé Thomas et le couvent de Saint-Vanne, à Alberic, curé de Vivier-au-Court (Ardennes) des revenus de l'abbaye audit lieu, moyennant une redevance annuelle de 50 sous, et l'obligation d'achever l'église en l'espace de six ans, s.d. (avant 1187 ; copie 1661). = 100-101, Accord entre Jacques, curé de Vivier, et Radulphe, chambrier de Saint-Vanne, au nom de l'abbaye, au sujet du partage des dîmes et des oblations de la paroisse, 1286 (copies, 1661). = 102. Retrait par Gérard, curé de Vrigne (Ardennes) de la plainte qu'il avait formulée devant l'official de Reims contre l'abbaye de Saint-Vanne et Nicolas, curé de Vivier, au sujet des dîmes novales, 1325 (copie). = 103. Bail des dîmes de l'abbaye à Vivier et Gernelle (Ardennes) au profit de Jean et Nicolas du Sart, marchand à Mézières et à Vivier, 1573 (pièce détériorée). = 104-113. Bail des dîmes de Vivier et Gernelle au profit de Jean du Rus, marchand à Mézières, 1634, et contestation à ce sujet 1637-1639. = 114. Procès-verbal d'adjudication des dîmes de Vivier et Gernelle, 1654 (extrait, 1661). = 115. Bail des dîmes de l'abbaye à Vivier, Gernelle, Tumécourt et Issancourt (Ardennes) au profit de Jean Richard, Gérard Tuerion et Jean-Godefroy Molinas, 1739.

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

PREFECTURE, DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DES TRAVAUX PUBLICS, 2° BUREAU , 1972-1982  
469 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.
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