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Rupt-sur-Othain, Thonne-les-Prés, Torgny, Varennes-en-Argonne, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Charency-Vezin, Vigneul-sous-Montmédy, Virton.

38 H 14 , 1271-1790  

1-3. Publication à Rupt-sur-Othain de l'aveu de dénombrement rendu pour les biens de l'abbaye à la Chambre des comptes de Metz, 1715. = 4. Déclaration faite par l'abbesse des biens de l'abbaye situés à Thonne-le-Thil, 1790, 5-12. Droits et biens de l'abbaye à Thonne-les-Prés. = 5. Déclaration des biens et droits de l'abbaye à Thonne-les-Prés, 1728. = 6-7. Investiture de la cure en faveur de Jean Collin, 1705, et copie. = 8. Accord entre l'abbaye et Nicolas Féron, curé, au sujet des dîmes novalesi des chenevières, 1745. = 9-12. Déclarations des cens appelés « masuages », 1593 (copies, 1698 et 1713), 1715 et 1728 (copie, 17481 = 13-57. Droit d'e patronage de l'abbaye à Torgny (Belgique). = 13-16. Dénombrements fournis au Conseil provincial de Luxembourg par l'abbaye pour ses droits dans les villages du Luxembourg, à Dampicourt (Belgique), Torgny, Ham-devant-Marville et Saint-Jean-lès-Marville, 1755, et à Dampicourt, Torgny et Heinstert (Belgique), 1759, et lettres au sujet de ces dénombrements, 1753 et 1759. = 17-18. Investiture de la cure en faveur de Pierre Gobért, 1691, et copie, 1768. = 19. Reconnaissance du droit de collation de l'abbaye par Antoine Fossy, curé, 1712 (copie, 1768). = 20. Vente à Jean Leclerc, de Longuyon, cellerier de Juvigny, par Lambert, dit « Aurilles », de Failly, de sa part de la grosse dîme de Torgny, moyennant 28 livres provinois et demie, 1271. = 21-23. Pièces concernant un différend entre l'abbaye et Pierre Mouzay, curé, au sujet de la dîme au « Haut-jardin », 1737. = 24-29. Lettre du curé Pierre Mouzay concernant la dîme aux champs "de dessus les Lignes", et attestations en faveur du droit du curé à cette dîme, 1752. = 30. Accord entre l'abbaye et Antoine Lambert, curé, au sujet de la dîme du ban de Débat, 1775. = 31. Note sur la répartition du droit de dîme et des charges y afférentes entre les, différents décimateurs, 1779. = Note indiquant que l'abbaye est décimatrice à Torgny et que la cure de Bazeilles-sur-Othain possède des prés en Luxembourg, XVIIIe s. = 33-39. Pièces relatives à la fourniture du taureau par l'abbaye, 1686-1770. = 40-56. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre Jean-Nicolas Charpentier, entrepreneur, et Antoine Lambert, curé, au sujet de la reconstruction de l'église (plan), 1777-1779. = 57. Mémoire sur la part incombant à l'abbaye dans les dépenses du culte, 1787. = 58-129. Droits et biens de l'abbaye à Verneuil-Grand. = 58-65. Dénombrement des biens et droits appartenant à l'abbaye, 1725, et pièces concernant des contestations relatives aux dénombrements, 1715-1739. = 66. Dénombrement rendu par Jean François, curé, les héritiers Picquart et Massart pour les terres et fiefs tenus par eux du roi de France à Verneuil-Grand, 1685. = 67. Adjudication des droits de dîmes et terrage appartenant à l'abbaye, 1702. = 68. Accord entre l'abbaye et Jacques Pognon, curé de Verneuil-Petit, au sujet des dîmes de Verneuil-Gïand, 1653 (copie, 1655). = 69. Mémoire des terres du ban de Verneuil-Grand où le curé de Villécloye a droit de dîme, XVIIIe s. = 70. Accord entre l'abbaye et Jean-Baptiste Guillaume sur la manière de lever la dîme et le terrage, 1773. = 71. Sentence du doyen de la chrétienté de Juvigny exemptant l'abbaye de la fourniture des ornements et des livres à l'église de Verneuil-Grand, 1549 (copie, 1657). = 72. Reçu donné à l'abbaye pour la délivrance d'un calice, 1774. = 73. Accord entre l'abbaye et les seigneurs de Villécloye au sujet d"une rente en blé par eux prétendue sur le moulin de Verneuil-Grand, 1707. = 74-80. Requêtes, correspondance eti pièces de procédure concernant des réparations au moulin, 1705-1769. = 81. Adjudication à l'abbaye de la moitié du four banal appartenant au roi, 1687. 82. Arrêts relatifs à cette adjudication, 1687-1688 (copie, 1782). = 83-89. Quittances concernant cette adjudication, 1695-1726 (et copie, 1782). = 90-108. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre les fermiers du domaine royal à propos du paiement des rentes dues sur la moitié des fours de Verneuil-Grand et de Vigneul-sous-Montmédy, 1731-1741. 109. Marché pour la reconstruction du four banal, 1770. = 110-114. Baux du four banal, 1710-1717 et 1779 (copie, 1782). = 115-118. Pièces de procédure contre les habitants, pour le paiement du droit de poule et de cens en argent du à l'abbaye, 1573-1678. = 119-121. Rôles de la taille seigneuriale, 1733 (30 ménages), 1744 (40), 1758 (29). = 122-123. Procès-verbaux d'abomement, 1679 et 1708. = 124-125. Pieds-terriers de la Petite cens de Verneuil-Grand, 1650, et XVIIIe s. = 126-127. Pied-terrier de la cense de la Caution, XVIIIe s., et plan de la maison de ferme, 1725. = 128-129. Baux des fermes de la Petite cense et de la Caution, 1786, et procès-verbaux de présentation de ces baux au district de Montmédy, 1790. = 130-227. Droits et biens de l'abbaye à Verneuil-Petit. = 130. Dénombrement des droits de l'abbaye à Verneuil-Petit, 1725. = 131. Opposition formée par Philippe-Louis Dezasse, seigneur de Verneuil-Petit, à l'entérinement du dénombrement fourni par l'abbaye pour ses droits à Verneuil-Petit, 1716. = 132. Résignation de la cure par Lambert Wattelet en faveur de Jean de L'Hostel, 1629. = 133-135. Accord entre l'abbaye et Jean Pognon, curé, au sujet de la perception des dîmes, 1653, et copies, 1656 et 1657. = 136. Accord entre l'abbaye et le curé Henri Pierrot, pour les dîmes, 1732. = 137. Déclaration des terres où le curé a droit de dîme, 1732. = 138-140. Mémoires concernant le partage des dîmes entre l'abbaye et le curé, 1741, 1754 et 1772. = 141. Vente à l'abbaye par Simon d'Herbeumont et Reine de La Fontaine, sa femme, de leur part dans le droit de terrage, 1686 (copie, 1739). = 142-187. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre Philippe-Louis Dezasse, seigneur de Verneuil-Petit, à propos du droit de terrage, 1707-1715. = 188-189. Adjudication du droit de terrage à Verneuil-Petit, Verneuil-Grand et Vigneul-sous-Montmédy, 1633 et 1634. = 190-197. Baux des dîmes et du terrage, 1695-1717. = 198-199. Baux des grosses et menues dîmes, 1778 et 1781 (copies, 1790). = 200-217. Comptes des cens et rentes seigneuriaux pour la part de l'abbaye, 1608-1633. = 218. Déclaration du montant des amendes revenant à l'abbaye, 1693. = 219. Adjudication à l'abbaye de la moitié du four de Verneuil-Petit appartenant au roi, 1687. = 220. Arrêtés relatifs à cette adjudication, 1687-1688 (copie, 1782). = 221-222. Mémoires et quittances concernant cette adjudication, 1726. = 223. Lettre concernant des prétentions de l'abbaye à unie part d'affouage à Vigneul-sous-Montmédy et à Verneuil-Petit pour les fours banaux 1729. = 224-225. Baux du four, 1706 et 1711. = 226-227. Accensement perpétuel du four par l'abbaye à Pierre Saint-Mard, de Verneuil-Petit. 1736, et copie, 1782. = 228-245. Droits de l'abbaye à Charency-Vezin (M.-et-M.). = 228-229. Publication du dénombrement fourni par l'abbaye de ses droits à Vezin et Charency, 1715. = 230-231. Enquêtes sur les droits respectifs de l'abbaye et du curé d'Epiez (M.-et-M.), à la dîme sur les bancs de Vezin et Charency, 1645 et 1651. = 232-233. Arpentage (plans) des terres situées aux bans de Vezin et Charency, dépendant de la dîme Saint-Remy, appartenant pour moitié à l'abbaye et au curé d'Épiez, 1743. = 234-245. Pièces, du procès soutenu par l'abbaye contre le curé de Vezin et consorts à propos du droit de dîme, 1740-1742. = 246-268. Droits et biens de l'abbaye à Vigneul-sous-Montmédy. = 246. Dénombrement présenté à la Chambre des comptes de Metz pour les droits et biens de l'abbaye à Vigneul-sous-Montmédy, Montmédy, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Thonne-les-Prés, Thonne-le-Thil et Chauvency-le-Château, 1715. = 247-250. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre la communa.uté de Yigneul, opposante à l'entérinement de ce dénombrement, 1715-1716. = 251. Déclaration des droits et biens de l'abbaye aux bans de Vigneul et de Montmédy, 1723. = 252. Accord entre l'abbesse de Juvigny et l'abbé d'Orval, par lequel est reconnu à l'abbaye de Juvigny le droit de prendre 3 franchards de froment sur la part des dîmes appartenant à l'abbaye d'Orval au ban de Vigneul, 1295 (copie, 1657). = 255-260. Quittances relatives à l'acquisition faite par l'abbaye de la moitié du four banal de Vigneul appartenant au roi, 1698-1726. = 261-264. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre les officiers du domaine du roi, au sujet de la possession de la moitié des fours banaux de Vigneul, Verneuil-Grand et Verneuil-Petit, acquise par l'abbaye du domaine, 1738-1739. = 265-268. Ventes à l'abbaye de biens fonds à Vigneul par Guillaume Ballon, 1657 (et ratification, 1659) ; Guillaume Arnoul, lieutenant en la justice de Vigneul ; les héritiers Guillaume Mariier ; et les héritiers Nicolas Chenot, 1659. = 269-274. Cure et tonlieu de Virton (Belgique). = 269-270. Investiture en faveur de Renaud de Quier de la Chapellenie de Notre-Dame, à l'église paroissiale Saint-Laurent de Virton, 1428, et copie XVIIe s. = 271. Approbation de la permutation de bénéfices intervenue entre Renaud de Quier, curé de Ruette (Belgique), et Jean d'Apremont, curé de Virton, 1436. = 272. Approbation de la permutation de bénéfices intervenue entre Renaud de Quier, curé de Virton, et Jean Guiilerme, curé de Baslieux (M.-et-M.), 1446. = 273. Vente à Jean Guillerme, curé de Virton, par Thiedrich de Zorevelt et Catherine de Wambay, sa femme, d'un sixième en la grosse dîme au lieu-dit « Soloilliemont » au ban de Virton, 1456. = 274. Arbitrage entre Collard de Custines et Marguerite de Villiers, sa femme, et les héritiers de Jacquemin Desmery, portant que ces derniers donnent quittance générale d'un droit de 16 francs de rente que. Jacquemin avait sur la moitié du tonlieu au blé de Virton appartenant à Collard de Custines, 1490.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Dossiers de remembrement, plans de remembrement. Communes d'Avioth, Biencourt-sur-Orge, Couvertpuis, Labeuville, Les Monthairons, Liouville, Longchamps-sur-Aire, Pierrefitte-sur-Aire, Rancourt-sur-Ornain, Récicourt, Saint-Agnant-sous-les-Côtes, Saint-Julien-sous-les-Côtes, Ugny-sur-Meuse, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Ville-devant-Belrain, Villotte-sur-Aire, Vittarville, Vouthon-Bas, Vouthon-Haut, Woël.

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT, SERVICE DU GENIE RURAL , 1969  
312 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. > Remembrement rural.

Archives religieuses.

38 H 2 , 1279-1785  

1-6. Archives religieuses. = 1. Traduction française d'une bulle de Nicolas III permettant au monastère de Juvigny d'entrer en possession des biens, fiefs exceptés, qui seraient échus aux religieuses de condition libre, si elles étaient restées dans le monde (Rome, 5 janvier 1279), à la suite, notice sur le pape Nicolas III et interprétation de ce privilège, s. d. (copie, 1657). = 2. Approbation de la réforme de l'abbaye par Gerlach Busch, officiai de Trèves, 1630. = 3-4. Approbation semblable par Jean Bruan, Louis Waipy et François Lahier, Jésuites de la Faculté de théologie de l'Université de Pont-à-Mousson, 1634 (en latin), et traduction française. = 5. Authentique de reliques de martyrs de la Légion thébéenne et de la ville de Trèves, venant de la Collégiale Saint-Paulin de Trêves, donné par le doyen de cette collégiale au monastère de femmes de Saint-Philibert de Trèves, 1642 (copie 1644 ; au dos, indication que ces reliques ont été données à l'abbaye de Juvigny par Dorothée du Mousa, religieuse du monastère). = 6. Testament de Gratien Messager, chanoine, de Juvigny, par lequel il lègue à la fabrique de la paroisse d'Othe (M.-et-M.) 50 francs pour fondation de deux messes annuelles, et à l'abbaye de Juvigny 200 francs, pour fondation de deux messes dans l'église du monastère, 1629. = 7-53. Cure de Juvigny. = 7. Conclusions de la visite pastorale de la paroisse de Juvigny par révêque-suffragant de Trêves, 1714 (une lampe devra toujours brûler devant le Saint-Sacrement ; le toit de l'église devra être réparé, et le cimetière muni de portes ; il faudra bâtir une maison d'école ; les fabriciens doivent être exacts dans leurs comptes ; le siège d'honneur de l'abbesse, dans le choeur de l'église, pourra être occupé par ses officiers ; les paroissiens ne pourront faire oeuvre servile, les dimanches et jours fériés, sans la permission expresse du vicaire perpétuel ; les jurés synodaux dénonceront tout abus, et y remédieront avec l'aide du pasteur). = 8-10. Pièces concernant le droit de l'abbesse de faire procéder à Juvigny à l'élection du doyen de la chrétienté de Juvigny. = 8. Procès-verbal d'installation, comme doyen, de François Jehey, curé de Verneuil-Grand, dans l'église abbatiale de Juvigny, 1609. = 9. Convocation à Avioth pour l'élection d'un doyen, et protestation de l'abbesse contre la désignation du lieu d'élection, 1636. = 10. Lettre de Jean de l'Hôtel, curé d'Avioth, et Théodore Godard, curé de Quincy, à l'abbesse, pour l'avertir qu'au détriment de ses droits l'évêque-suffragant de Trèves a désigné Avioth pour lieu de l'élection du doyen de chrétienté, 1672. = 11. Requête présentée à l'évêque-suffragant de Trèves pour le maintien du droit de préséance de l'abbesse, comme curé primitif, ou de son représentant sur le vicaire perpétuel, et confirmation de ce droit, 1644. = 12-21. Droit de présentation à la cure. = 12-14. Présentation comme vicaire perpétuel, investiture, et lettre de démission de Jean Marche, 1692. = 15. Investiture de Jean-Joseph Mercenier, 1717. = 16-17. Prise de possession de la cure de Juvigny par Jean Clément, protestation de l'abbesse contre le titre de curé indiqué par les lettres d'investiture, promesse de Jean Clément de ne pas se prévaloir d'e ce titre, et lettre de M. Hammes, de Trèves, concernant la correction apportée aux lettres d'investiture, 1719. = 18-21. Permutation de Jean Clément avec Charles-Mathieu de Franque, curé de Saint-Laurent (-sur-Othain), investiture de Charles de Franque, et lettres concernant cette nomination, 1750. = 22-30. Portion congrue du vicaire perpétuel. = 22. Transaction entre l'abbesse et Guillaume Rodicq, vicaire perpétuel, par laquelle celui-ci renonce à ses prétentions sur les dîmes en échange d'une pension annuelle de 80 écus et de la jouissance d'une ferme à Juvigny, 1612, traductions de la donation de l'église de Juvigny à l'abbaye par le chapitre cathédrale de Trêves, 1174, et de la confirmation de cette donation par Arnold, archevêque de Trêves, 1175, et confirmation de l'accord de 1612 par l'official de Trêves, 1613 (copie, s. d.). = 23. Requête présentée par l'abbesse contre le vicaire, décret de l'évêque-suffragant de Trèves, et signification au vicaire, 1644. = 24. Mémoire des prétentions de M. Cognascel, vicaire, sur le tiers des dîmes et réponses à ce mémoire, 1684. = 25. Accord entre l'abbesse et Nicolas Pierron, vicaire, par lequel il lui est alloué un supplément de pension annuelle de 60 livres, 1694. = 26-28. Mémoire contre les prétentions du vicaire sur les dîmes novales, consultation de Régnier, homme de loi à Varennes, en faveur des religieuses, et sommation aux religieuses par Jean Clément, vicaire, de lui abandonner ces dîmes novales, 1720. = 29. Traité conclu entre l'abbesse et Jean Clément, confirmant les accords de 1612 et de 1694 sur la portion congrue, 1718, et confirmation de ce traité par Charles-Mathieu de Franque, 1750. = 30. Accord, fait en exécution de l'édit de mai 1768, entre l'abbesse et Charles-Mathieu de Franque, par lequel il est concédé à perpétuité au vicaire, en augmentation de sa portion congrue, la jouissance de 12 jours et quart de terre à Juvigny, 1769. = 31-32. Mémoires, en faveur de l'abbaye, contre les prétentions du baron d'Esnes au sujet d'une chapellenie, et contre celles du vicaire ou les dîmes (xvne s.). = 33. Enquête au sujet de la dîme des prés, due à l'abbaye, contestée par Charles de Housse, seigneur de Hugnes, 1627. = 34. Compte de la fabrique, rendu par Nicolas Derivière, pour 1729 (recette : 412 l., 14 s., 3 d. ; dépense : 307 l., 8 s., 3 d.). = 35. Reçu délivré à l'abbaye pour le don à l'église paroissiale de Juvigny d'un calice et de sa patène, 1781. = 36-37. Abandon par l'abbaye à la communauté des habitants de Juvigny d'une maison pour servir de presbytère, 1645 (et copie, s. d.). = 38-53. Construction d'une nouvelle église et d'un presbytère. = 38-39. Délibération de la communauté des habitants, décidant la construction d'une nouvelle église paroissiale à Juvigny, 1771 (copie, 1772), et supplique à l'abbesse à ce sujet, 1771. = 40. Attestation du maire et du corps de la communauté des habitants de Juvigny, portant que l'ancien presbytère est en ruine, 1783. = 41-53. Pièces relatives à la construction de l'église et du presbytère, 1784-1785. = 54-79. Chapelle Saint-Sébastien, en l'église paroissiale de Juvigny. = 54. Acte de fondation d'une chapelle en l'honneur de la Sainte-Vierge et de saint Sébastien, en l'église paroissiale de Juvigny, par Pierre Garlache et Lucie Maldent, sa femme, 1629 (copie, 1643). = 55. Notes sur les charges et le droit de collation de la chapellenie, tirées d'une inscription lapidaire placée dans l'église de Juvigny, 1678. = 56. Pied-terrier de la cense de la chapelle Saint-Sébastien, XVIIe s. = 57. Bail de la cense à l'abbaye par M. Bourgoin, prêtre, de Bar-le-Duc, 1652. = 58. Procès-verbal de visite de la maison de la cense, 1653. =59-63. Lettres de M. Bourgoin à M. Liénart, de Juvigny, concernant le paiement du fermage de la cense, 1654-1656 (renseignements sur le Collège des Jésuites de Bar-le-Duc et la vie quotidienne dans cette ville). = 64. Constitution de rente par Frémy Garlache, procureur fiscal de Juvigny, au profit de l'abbaye, 1643. = 65. Échanges de terres à Juvigny entre l'abbaye et la fabrique de la chapelle Saint-Sébastien, 1651. = 66. Échange de prés, 1653. = 67-69. Autre échange de prés, 1654 (minute et grosse), et note sur cet échange. = 70. Approbation de ces échanges par l'évêque-suffragant de Trèves, 1657. = 71. Note sur un échange de prés, 1671. = 72-73. Signification à François Pierron et à Marguerite Garlache, sa femme, de s'acquitter des1 arrérages de la rente constituée au profit de l'abbaye par Frémy Garlache en 1643 (1673), et note sur le montant de ces arrérages. = 74. Rapport d'experts, constatant que l'abbaye est redevable envers la chapelle Saint-Sébastien de la somme de 100 livres, pour plus-value d'échanges, 1680. = 75. Transaction entre l'abbesse et Nicolas Pierron, chapelain de Saint-Sébastien, par laquelle le monastère fait abandon de sa rente constituée par Frémy Garlaebe, en contre-partie de la somme de 100 livres dont l'abbaye était redevable envers la chapelle pour soulfe de réchange conclu en 1654 (1681). = 76. Quittance donnée à l'abbaye, par Nicolas Pierron, des intérêts de la somme de 100 livres due pour plus-value de l'échange de 1654, 1682. = 77. Abandon par les héritiers de François Pierron et Marguerite Garlache à la chapelle Saint-Sébastien d'une demi-fauchée de pré, pour compensation d'une somme de 100 livres, dont ils étaient redevables envers la chapelle, comme cession-naire de la rente constituée au profit de l'abbaye par Frémy Garlache, 1710. = 78. Partage de la succession de Pierre Garlache, 1637. = 79. Abornement par Pierre Garlache, juge de Juvigny, du chemin « au-dessous de Saint-Denis », 1626. = 80-83. Trésorerie de l'abbaye. = 80. Manuel des rentes et revenus de la Trésorerie, à Juvigny, Châtillon - l'Abbaye (Pillon), Herbeuval (Thonne-le-Thil), Othe -(M.-et-M.), Montmédy, Louppy (-sur-Loison), Remoiville, Jametz, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Thonne-les-Prés, Avioth, Thonnelle, Mont-Saint-Martin (M.-et-M.), Flassigny, Torgny (Belgique), Bazeilles (-sur-Othain), Écouviez, Bezonvaux, Douaumont, 1548 (cahier, 18 ff.). = 81. Rôles des rentes dues à la Trésorerie, XVIe s. = 82. Vente à la Trésorerie d'un pré à Juvigny, 1595. = 83. Note sur un champ à Louppy-sur-Loison, appartenant à la Trésorerie, XVIe s.

Droits seigneuriaux de l'abbaye dans diverses localités.

38 H 3 , 1565-1782  

Droits seigneuriaux. = 1-2. Procès-verbal et lettres de publication d'acte de foi et hommage prêté à la Chambre royale de Metz pour les seigneuries de Juvigny, Han (-lès-Juvigny), Hugnes (Juvigny), Remoiville, Iré-le-Sec, Vigneul, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Bezonvaux, Beaumont (-en-Verdunois) et Douaumont, le droit de patronage à Thonne-les-Prés, Chauvency (-le-Château), Bièvres (Ardennes), Givry et Saint-Walfroid (comm. de Bièvres), Clémency (Ardennes), Pure (Ardennes), Saint-Laurent (-sur-Othain), Grand-Failly (M.-et-M.), Rupt (-sur-Othain), Saint-Remy (M.-et-M.), Ham (-devant-Marville) (Saint-Jean, M.-et-M.), Fleury (-devant-Douaumont), Thiaumont (Douaumont), Épiez (M.-et-M.), Mercy-le-Haut (M.-et-M.), Torgny (Belgique), Othe (M.-et-M.), Luzy (-Saint-Martin), et un préciput de cinquante quartels de blé sur la cense du Roi à Carignan, 1681. = 3-5. Acte de foi et hommage prêté au prince de Condé par Nicolas Errard, prévôt de Juvigny, homme vivant et mourant, pour la seigneurie vouée de Juvigny et autres mouvant du château de Stenay, mémoire des frais et ordonnance d'enregistrement, 1678. = 6. Extrait d'un dénombrement rendu à la Chambre des comptes de Bar en 1574 par Claude de Salin, seigneur de Louppy-sur-Loison, concernant les droits seigneuriaux à Remoiville et Juvigny, 1717 (copie, 1742). = 7. Extrait d'un dénombrement rendu en 1599 par François d'Allamont, pour Juvigny et Remoiville, XVIIIe s. = 8. Extrait d'un cartulaire de la Chambre des comptes de Bar, indiquant les droits seigneuriaux à Juvigny, Han-lès-Juvigny et Remoiville, 1612 (1713). = 9. Récépissé d'un dénombrement rendu par l'abbesse, délivré par le justicier des nobles du duché de Luxembourg et comté de Chiny, 1753. = 10-13. Reçus des « tabelles » ou dénombrements envoyés aux maires des villages de Torgny (Belgique), Dampicourt (Belgique), Ham-devant-Marville et Saint-Jean (M.-et-M.), et Heinstert (Belgique), dépendant du Luxembourg, 1766. = 14. Déclaration des droits seigneuriaux appartenant à Juvigny, Han et Remoiville à Madame des Ursins, dame de Louppy-sur-Loison, de part avec l'abbesse, xvnr3 s. = 15-16. Mémoire et enquête faite contre les prétentions du seigneur voué de Juvigny, Han et Remoiville, à être seigneur pour moitié au même titre que l'abbesse, 1593. = 17-26. Pièces concernant la propriété d'un neuvième dans la seigneurie de Haraucourt, à Juvigny et Louppy-sur-Loison, et des créances, s'y rapportant, contre Catherine de Lenoncourt, abbesse, 1596-1608. = 27. Déclaration des rentes et revenus de la seigneurie de Louppy-sur-Loison pour la part de Simon de Pouilly, baron d'Esnes, maréchal de Barrois, 1623. = 28. Signification à Simon de Pouilly, baron d'Esnes, Charles de Flousse, seigneur de Hugnes et François d'Allamont d'une sentence rendue contre eux au profit de l'abbaye pour la seigneurie de Juvigny, 1628. = 29-31. Pièces concernant l'achat par l'abbaye au comte et à la comtesse de Montfort de leurs droits seigneuriaux à Juvigny, Remoiville et Louppy-sur-Loison, 1623. = 32-44. Pièces concernant la rédaction d'un terrier de l'abbaye. = 32-33. Lettres à terrier accordées par le roi, 1676 et 1677. = 34-38. Publications des lettres à terrier à Juvigny, 1677. = 39-41. Supplique et autres lettres royaux pour la confection du terrier, 1680-1685. = 42-44. Procès-verbaux d'abornement des flnages de Juvigny, Han, Vigneul, Remoiville et Iré-le-Sec, 1685-1686. = 45-46. Déclaration présentée au commissaire pour le droit d'amortissement au département de Châlons-sur-Marne des biens acquis par l'abbaye depuis 1616 (1690), et rôle et quittance du montant de ce droit, 1692, = 47. Signification à l'abbesse d'un arrêt du Conseil d'État relatif au don gratuit du clergé, 1782. = 48-62. Droit de justice. = 48. Arrêt du baillliage de Saint-Mihiel, reconnaissant le droit de haute, moyenne et basse justice aux seigneurs voués, dans les villages de Juvigny, Han et Remoiville, l'abbesse ayant ce droit pour moitié, la prééminence en tous actes de justice, et le droit de recevoir le serment des mayeurs, lieutenants et doyens des communautés d'habitants, 1594. = 49-56. Sentences de mort prononcées par la justice de Juvigny et procès-verbaux de l'exécution, pour crime de sorcellerie. = 49, contre Babon Jacques, femme Jean Rossignol, 10 septembre 1594. = 50-51, contre Cathin Raxe, femme Jean Montain, sage-femme, et Zabelette La Noisette veuve Jean Remis, 15 septembre 1594. = 52-54, contre Jacquemette Piercel, femme de Florentin Le Parmentier, laboureur, extradée par la ville de Metz, Jean Borin, de Han-lès-Juvigny, et Henri Gauvin, -domestique de l'abbesse, 15 octobre 1594. = 55, contre Annan, femme Jean Errard, 1596. = 56, contre Jeannette Geoffrois, femme de Pierre Petit, portier de l'abbaye, 1598. = 57-58. Sentences, pour blasphème, contre Robin Vigneron, 1682, et Jean Vigneron, 1683. = 59. Sentence contre Jean Bosson et Jeannette Maldent, sa femme, aubergistes, pour avoir servi du fromage en carême et du jambon un samedi, 1595. = 60. Sentence contre François Nadot, pour vol, 1683. = 61. Sentence contre Gérard Raulin pour injures envers Marie Dommange, femme Gilles Collot, 1684. = 62. Sentence contre Claude Henrion, Jean et Étienne Guiot, pour s'être battus, dans la basse-cour de l'abbaye, 1671. = 63-75. Droit de gruerie. = 63. Arrêt du parlement de Paris qui maintient, contre les officiers du prince de Condé, l'abbesse dans son droit d'avoir un prévôt-gruyer à Juvigny, 1674. = 64. Mémoire présenté par l'abbesse au Parlement contre des atteintes portées à son droit de gruerie par les officiers de la prévôté de Stenay, 1726. = 65. Sentence contre divers particuliers de Juvigny, pour avoir attaqué et maltraité le gruyer, 1614 (copie, 1666). = 66-67. Signification aux habitants de Juvigny d'une sentence des grands-jours de Saint-Mihiel maintenant l'abbaye dans son droit d'usage dans le bois d'aisance de Juvigny, 1565. = 68. Opposition formée par l'abbesse contre un arrêt du parlement de Paris autorisant la communauté des habitants de Juvigny à faire des coupes dans les bois de Juvigny, 1666. = 69-70. Demande et autorisation de prendre quatre chênes dans les bois de l'abbaye pour la réparation du clocher de l'église de Stenay, 1673. = 71. Requête présentée par la communauté de Juvigny à l'abbesse, et consentement de celle-ci pour que soit accordé aux habitants un supplément d'affouage, 1755. = 72-73. Exploit pour la communauté des habitants de Juvigny, et arrêt du parlement de Paris contre elle, en faveur de l'abbaye, pour le droit de glandée, 1714 et 1721. = 74-75. Sentences contre Thierry Rousseau et Warnier Thévenin, de Han-lès-Juvigny, pour avoir péché de nuit, 1604, et contre Jean Vigneron, pour avoir pêché avec un filet, 1681.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
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