Toutes les ressources CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES 9 résultats (3ms)
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES
,
1975-1985
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Les articles 20-27, 29-52 ont été éliminés.
948 W
Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes, extendion de collèges, équipements scolaires, entretien : dossiers de subvention. Rapports d'activité.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES
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1967-1987
1567 W
Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES
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1982-1991
1662 W
Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, GESTION BUDGETAIRE
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1986-1990
1464 W
Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces comptables, budgets annexes.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES
,
1990
1613 W
Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes fiscales, dépenses de fonctionnement.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES
,
1934-1984
,
Documents éliminés (articles 17-35, 38-42)
517 W
Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES
,
1909-1982
517 W
Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES
,
1986
913 W
Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES
,
1986-1993
1801 W
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