Toutes les ressources CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET 7 résultats (2ms)

Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET , 1968-1992  
1761 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Finances.

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET , 1975-1992  
1634 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Finances.
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