Toutes les ressources CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET 7 résultats (3ms)
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET
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Sans date.
1687 W
Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET
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1961-2007
1633 W
Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET
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1968-1992
1761 W
Compte administratif du Département de la Meuse, annexes visées par le contrôle de légalité.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET
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1993-1993
1781 W
Comptabilité départementale : budgets supplémentaires (1982-1991), budget primitif (1992). Comptabilité départementale : comptes administratifs (1987-1992). Rapport d'activité des services de l'État (1990).
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET
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1982-1992
1505 W
Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET
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sans date
1652 W
Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET
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1975-1992
1634 W
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