Toutes les ressources PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU 55 résultats (4ms)
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
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1974
313 W
Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle : comptes de gestion.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
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1969-1974
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Les articles 1 à 131 ont été éliminés.
84 W
Ponts-et-Chaussées, personnel : questions diverses, salaires des cantonniers, fonds national de chômage. Reconstruction d'ouvrages détruits par faits de guerre. Service vicinal : affaires diverses. Travaux de la R.N.4 à Ménil-La-Horgne et de la R.N.64 à Void. Classement et échanges de chemins.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
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sans date
273 W 11-17
Travaux militaires, terrain de la Chaume à Verdun. (S.d.)
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
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sans date
270 W 1
Comptabilité départementale, propositions budgétaires (1971) ; service social (1971-1972) : budgets.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
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1971-1972
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Documents éliminés (article 5)
107 W
Propriétés de l'Etat : fiches périmées.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
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1980-1981
,
Documents éliminés.
35 W
Ministères : pièces comptables (1973). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement : pièces comptables.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1973
311 W
Voirie départementale : marchés de travaux et fournitures (1971-1972).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
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1971-1972
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Documents éliminés (articles 1-63, 66-84)
165 W
Ministères : pièces comptables : Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
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1975
315 W
Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
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1961-1975
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Les articles 27-32, 38,40 ont été éliminés en mai 2007.
85 W
Comptabilité départementale : comptes de gestion, pièces comptables pour 1970.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
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1970
156 W
Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1970.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1970
1320 W
Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1972
105 W
Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
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1966
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Documents éliminés (articles 1-45, 50, 55)
136 W
Dépenses de l'État, budgets : propositions budgétaires.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
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1961-1962
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Les articles 1-2 et 4-67 ont été éliminés.
131 W