Toutes les ressources PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU 24 résultats (3ms)
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
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1980
1154 W
Commission de l'apprentissage : dossiers de demande d'agrément pour la formation des apprentis par les entreprises.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
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1977-1984
727 W
Taxe d'apprentissage : déclaration de versement (année de salaires 1983).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
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1983
726 W
Ventes de coupes de bois : procès-verbal d'adjudication.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
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1982-1982
375 W 1
Dons-et-legs à des collectivités non meusiennes : correspondance.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
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1940-1942
1174 W
Sociétés mutualistes : textes (1940-1945) ; enquêtes financières (1943-1951), affaires diverses (1940-1949). Mutualité agricole, affaires diverses (1945-1950).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
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1940-1951
1339 W
Rémunération du personnel administratif des collectivités et établissements publics locaux : notification des textes réglementaires.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
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1962-1969
1081 W
Personnel communal et syndical : recensement (1970).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
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1970
296 W
Forêts : procès-verbaux municipaux.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
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1945-1978
144 W
Sud-meusien, bureaux d'aide sociale, caisse des écoles, caisse du collège de Ligny-en-Barrois, contrôle budgétaire : comptes administratifs, budgets.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
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1964-1969
298 W
Commission d'attribution des primes aux artisans : procès-verbaux de réunions.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
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1974-1977
1081 W
Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme de l'impôt des patentes, enquête (1973). Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (1969-1972), établissement des comptes de la Nation : documentation.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
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1966-1973
303 W 1-3
Apprentissage : circulaires et lois, documentations et correspondances diverses, instructions, réglement général, dossiers de subvention, bulletin des services publics (1976-1977). Taxe d'apprentissage, formation des apprentis. Cours divers. Inspecteur expert d'apprentissage. Commission d'attribution de primes aux investissements artisanaux : réunion, dossiers individuels (1978), primes aux maîtres d'apprentissage (1966).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
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1966-1978
994 W
Chambre de commerce et d'industrie, chambre des métiers. Chambre de commerce et d'industrie : procès-verbaux des assemblées générales (1973-1977), budgets et comptes (1966-1976). Chambre des Métiers : budgets et comptes (1969-1973) ; maîtres d'apprentissage du secteur des Métiers, attribution des primes (1968-1976).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
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1966-1977
1090 W
Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
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1956-1978
1021 W